PRESIDENCE ET DIRECTION DU DEPARTEMENT DES SPORTS ET DE LA SECURITE



Identification

Cote : 400
Dates extrêmes : 1931-2007 (surtout 1970-2006)
Niveau de description : fonds
Importance matérielle et support : 84,55 ml. Documents textuels


Contexte
Nom du producteur : Présidence et direction du Département des sports et de la sécurité

Histoire administrative
Jusqu'en 1983, le dicastère des sports et de la sécurité est dépourvu d'une structure centrale qui permette d'assurer une coordination entre le magistrat et les services du dicastère. Dès 1984, le développement constant du volume d'affaires traitées et l'administration de cinq services particulièrement disparates (Service des sports ; Enquêtes et surveillance, halles et marchés ; Service municipal de l'abattoir et du contrôle des viandes ; Service incendies et secours (SIS); Protection civile) poussent le dicastère des sports et de la sécurité, présidé par Roger Dafflon, à se doter d'un secrétariat administratif. Ce secrétariat est chargé d'assister le Conseiller administratif responsable, d'assurer la bonne marche administrative des services du Département ainsi que d'entretenir des relations avec d'autres institutions. Il est directement rattaché au magistrat.
Cette innovation structurelle est accompagnée par la création d'un nouveau poste, celui de secrétaire juriste du dicastère. Il apparaît en effet que tant le secrétaire général adjoint que le secrétaire juriste du Conseil administratif (CA) sont surchargés, notamment par des dossiers concernant le dicastère des sports et de la sécurité. Ce nouveau poste doit donc résoudre cette surcharge et permettre une certaine décentralisation du traitement au niveau du Département. Il faut ensuite attendre la fin de 1986, pour que le Département des sports et de la sécurité installe une entité dirigeante centralisée. En effet, c'est lors de sa séance du 5 novembre 1986, que le CA, sur proposition de Roger Dafflon, décide de "créer sur le modèle des directions des Départements des affaires sociales, des écoles et des parcs, des Services financiers et des Services immobiliers une direction du Département des sports et de la sécurité". Cette nouvelle direction se voit confier trois missions principales : assister le magistrat dans l'exécution de ses tâches ; diriger, sous l'autorité du Conseiller administratif, le Département ; traiter et gérer des dossiers particuliers du Département.
C'est en 1987 qu'André Hediger prend la tête du Département. Dès 1989, la Direction développe la collaboration avec d'autres départements de la Ville et du Canton dans le cadre de dossiers divers : l'organisation de manifestations sportives importantes, la fermeture de l'abattoir municipal, la participation financière de l'Etat et des communes aux frais de fonctionnement du SIS, l'utilisation du domaine public, etc. C'est aussi à cette époque que sont mises en place des mesures administratives et financières visant à réaliser des économies.


Modalités d'entrée : Ce fonds a été versé aux Archives de la Ville de Genève successivement en 1997, 1998, 2001, 2004, 2010, 2011 et 2013.


Contenu et structure

Présentation du contenu
Ce fonds renseigne sur les principales activités du magistrat délégué et/ou de la direction du Département des sports et de la sécurité entre 1970 et 1996 et témoigne de leurs interventions tant sur le plan administratif que financier. Ce fonds couvre essentiellement la magistrature de Roger Dafflon et d'André Hédiger.
En outre, grâce à ce fonds nous avons, pour la période représentée, une vue d'ensemble sur le fonctionnement du Département et de ses services. En effet, les dossiers comprennent souvent des échanges de correspondance entre le magistrat ou la direction et les différents chefs de service et membres de la hiérarchie concernant une affaire ou un thème précis ressortissant aux activités des services du Département : sports, police municipale, service d'incendie et de secours, protection civile, abattoir municipal (dont une série complète de 161 dossiers a été conservée), gestion du domaine public.
Enfin, on peut mentionner les dossiers de la seconde secrétaire juriste puis présidente du Département, Janine Currat, relatifs aux débats au sein du Conseil municipal regardant les affaires du Département ainsi que les procès-verbaux de diverses commissions municipales.
RAPPORT DE TRAITEMENT 2014
Les séries émanant des dossiers personnels de André Hediger, versés par ce dernier en mars 2007, et qui portent sur le Stade de Genève et la le Grand Casino de Genève. La période concernée va de 1972 à 2005 ont été intégrés au fond. Celles-ci sont complétées par les séries contenant les dossiers versés par le Département.
Le traitement 2013-2014 a passablement augmenté le volume du fonds. Certaines séries ont été divisées pour une meilleure visibilité. Dans la mesure où plusieurs personnes ont travaillé successivement sur le fonds, au vu des versments successifs, de même la réorganisation des services au sein du Département, la cohérence globale de l'inventaire peut s'en faire ressentir.


Evaluation, tris, éliminations : RAPPORT DE TRAITEMENT

MAGISTRATURE DAFFLON

Dossiers Budget : un classeur (ex-267) portant l'indication " Budget 1987 - crédits de fonctionnement " comprenait des relevés provisoires de comptes de fonctionnement, les réponses du Département aux questions de la Commission des finances relatives au projet de budget 1987, les justificatifs des modifications du projet de budget, de la correspondance concernant des dépassements de crédit, des demandes de crédit supplémentaire. Nous avons supprimé les relevés de comptes. Tout le reste a été conservé. Ces documents couvrent la période 1986-1987.

Correspondance : 27 registres contenaient des copies lettres de Roger Dafflon et de ses collaborateurs, MM. Lentillon, Hornung et Blanc responsables du Service des Sports. Ces documents couvrent la période 1974-1981. La couverture des registres est souvent dans un mauvais état.

MAGISTRATURE HEDIGER

Séances de Direction : quatre classeurs comprenaient les notes des séances EMD (Etat-major Direction) et des séances de Direction pour la période 1987-1990. Ces notes s'avèrent être des procès-verbaux pris par Mme Simone Irminger, la secrétaire de direction. Les séances EMD se réduisaient à la présence du magistrat, M. Hediger, du directeur du Département, M. Ischi, de Mme Janine Currat, juriste du Département et Mme Irminger. Les séances de direction - que M. Ischi instaure régulièrement à partir de janvier 1988 - réunissaient le directeur du Département, Mmes Currat et Irminger, et les chefs de service. Après l'été 1990, ces séances communes se réduisent fréquemment aux seules participations de MM. Hediger et Ischi et Mmes Currat et Irminger mais portent toujours l'appellation " séances de Direction ".

Dossiers Protection civile : Association professionnelle suisse de Protection civile des Villes (APSPCV) : Un classeur (ex-258) portant l'indication " APSPCV / Documents administratifs " comprenait des procès-verbaux des séances du comité de l'APSPCV (91986-1987), de la correspondance (1985-1987 : relations avec des services de Protection civile d'autres cantons, demande d'informations techniques), ainsi que de la documentation relative au Séminaire II de l'association (23 et 24 avril 1987). Ces documents appartenaient au directeur du Département des sports et de la sécurité, Eric Ischi, qui était membre du comité de l'APSPCV. Tout a été conservé. Prêts de véhicules : deux classeurs (ex-546 et 551) contenaient de la correspondance (essentiellement des demandes et des lettres de remerciements) relative au prêt de véhicules de la PC à des associations, des fondations, des écoles pour la période 1989-1990. Nous avons tout éliminé. Un classeur portant l'indication " décisions, motions, questions, etc. Finances I " comprenait en fait des procès-verbaux du bureau de l'Etat-major et de l'Etat-major local de la PC ainsi que des notes, de la correspondance et des documents de travail destinés vraisemblablement à Monsieur Eric Ischi, directeur du Département et ancien de la Protection civile. Ces papiers couvrent la période 1991-1996.

Dossiers Domaine public : onze classeurs (262,263,313,401,402,552, 566, 567, 568, 569, 570) contenaient des lettres, des notes, des coupures de presse concernant des affaires traitées par le Service du Domaine public durant la période 1987-1990. Tout a été conservé. Cf. aussi, ci-dessous, "Etalagistes".

Dossiers Manifestations : trois classeurs (361, 362 et 422) contenaient de la correspondance, des rapports, des notes et des coupures de presse concernant l'organisation, le financement ou le déroulement d'événements non sportifs de 1987 à 1992. Deux classeurs portaient la mention " Manifestations diverses " et étaient consacrés à des fêtes de charité ou des galas de bienfaisance (Association suisse de la Protection de l'Enfant, Lutte contre le cancer, 10 jours contre le sida), aux fêtes de Genève, au 385e anniversaire de l'Escalade, au concours Eurovision, à des kermesses populaires (Parti du travail) ou encore à des manifestations folkloriques (Fête fédérale des costumes suisses). Le troisième classeur était entièrement dédié à des projets pour la commémoration de l'anniversaire du 150e anniversaire de l'autonomie municipale (1992). Nous avons pu supprimer des pièces qui font déjà l'objet de dossiers du Conseil administratif (Cote 03.DOS). Tous les documents conservés couvrent la période 1987-1989.

Dossiers Janine Currat : Union internationale des avocats : un classeur (ex-395) portant l'indication " Union internationale des avocats, 1989 " contenait de nombreux documents (textes des conférences, une feuille mentionnant des thèmes présentant un certain intérêt pour le Département, notes, programme général) recueillis par Mme Currat lors du 33e Congrès de l'Union internationale des avocats qui eut lieu à Interlaken du 27 au 31 août 1989. Nous avons conservé les notes ainsi que le programme général, documents qui fournissent les indications quant aux conférences et sujets qui intéressaient la juriste du Département. Etalagistes : un classeur (ex-398) portant l'indication " Etalagistes / dossier ancien " regroupait de la correspondance entre la Direction et le Service du Domaine public, et, des listes concernant les étalagistes, les vendeurs ambulants, les marchands de glace et de marrons. Ces documents couvrent la période 1984-1987. Tout a été conservé.



DOSSIERS ELIMINES

Charmilles : une boîte portant la mention " Charmilles plan d'aménagement " contenait des copies de documents (courrier entre services municipaux, correspondance avec les autorités cantonales dont le DTP, arrêtés, extraits des mémoriaux du CM, procès-verbaux, rapports d'architectes) relatifs à l'aménagement du quartier des Charmilles. La plupart de ces papiers étaient en fait des copies de pièces des dossiers du CA, en particulier le dossier 82'661, et couvraient la période 1984-1988. Tout a été éliminé.

Cora / Cori : ce dossier, contenant des doubles de documents conservés dans le fonds "140 Commission d'organisation et de rationalisation administrative (CORA) / Commission d'organisation et d'informatique (CORI)", a également été éliminé.

Listes de naturalisation : la correspondance générique entre le Service cantonal des naturalisations et la Ville de Genève, concernant les personnes demandant la naturalisation, qui débute à la 53e liste de 1999 a été éliminée. + échantillon de dossier complet par année a été conservé ainsi que le premier dossier utisliant cette pratique.



Accroissements : oui


Plan de classement

400.A Magistrature Roger Dafflon
___400.A.1 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion
___400.A.2 Administration et Personnel
___400.A.3 Dossiers alphabétiques du Magistrat
___400.A.4 Dossiers Etat-major du Groupe de coordination et de conduite en cas de situations extraordinaires (EMCO)
___400.A.5 Dossiers Services du Département
______400.A.5.1 Service des sports
______400.A.5.2 Police municipale
______400.A.5.3 Service d'incendie et de secours (SIS)
______400.A.5.4 Protection civile
______400.A.5.5 Abattoir municipal
______400.A.5.6 Domaine Public
___400.A.6 Dossiers Finances du département
______400.A.6.1 Projets de budget, budgets et comptes rendus financiers
______400.A.6.2 Programme financier quadriennal (PFQ)
___400.A.7 Correspondance chronologique du magistrat et de ses collaborateurs
______400.A.7.1 Copies lettres de Roger Dafflon, Lentillon, la Direction
400.B Magistrature André Hediger
___400.B.1 Séances de la Direction
___400.B.2 Comptes rendus administratifs et rapports de gestion
___400.B.3 Administration, Personnel, locaux de la Direction
______400.B.3.1 Administration
______400.B.3.2 Personnel
_________400.B.3.2.1 Généralités
_________400.B.3.2.2 Formation
_________400.B.3.2.3 Personnel fixe
_________400.B.3.2.4 Personnel temporaire
_________400.B.3.2.5 Commissions du personnel, associations et groupes de travail
______400.B.3.3 Gestion des locaux
___400.B.4 Dossiers du magistrat
___400.B.5 Dossiers services du Département
______400.B.5.1 Service des sports
_________400.B.5.1.1 Dossiers thématiques
_________400.B.5.1.2 Gestion du service
_________400.B.5.1.3 Personnel
_________400.B.5.1.4 Infrastructures et matériel
_________400.B.5.1.5 Activités
_________400.B.5.1.6 Evénements
_________400.B.5.1.7 Associations et clubs sportifs subventionnés
_________400.B.5.1.8 Relations extérieures
_________400.B.5.1.9 Presse et publications
______400.B.5.2 Agents de ville
_________400.B.5.2.1 Administration et fonctionnement
_________400.B.5.2.2 Correspondance et notes
_________400.B.5.2.3 Personnel
_________400.B.5.2.4 Infrastructure et matériel
_________400.B.5.2.5 Associations et club sportif
_________400.B.5.2.6 Enquêtes et surveillance
_________400.B.5.2.7 Propriétaires de chiens
_________400.B.5.2.8 Parkings et stationnement
_________400.B.5.2.9 Amendes et contraventions
_________400.B.5.2.10 Marchés
_________400.B.5.2.11 Dossiers thématiques
_________400.B.5.2.12 Coupures de presse
______400.B.5.3 Service d'incendie et de secours
_________400.B.5.3.1 Dossiers thématiques
_________400.B.5.3.2 Personnel
_________400.B.5.3.3 Rapports, subventions, conventions
_________400.B.5.3.4 Infrastructures, matériel et interventions
_________400.B.5.3.5 Correspondance, notes et autres documents
_________400.B.5.3.6 Bataillon des Sapeurs-Pompiers
_________400.B.5.3.7 Sauveteurs auxiliaires
_________400.B.5.3.8 Centrale d'alarme
_________400.B.5.3.9 Sociétés et clubs sportifs
_________400.B.5.3.10 Coupures de presse
______400.B.5.4 Protection civile
_________400.B.5.4.1 Dossiers thématiques
_________400.B.5.4.2 Etat-major local de la Ville
_________400.B.5.4.3 Personnel
_________400.B.5.4.4 Gestion du service
_________400.B.5.4.5 Centre de Richelien
_________400.B.5.4.6 Activités
_________400.B.5.4.7 Réformes
_________400.B.5.4.8 Services cantonaux
_________400.B.5.4.9 Associations professionnelles
_________400.B.5.4.10 Relations extérieures
_________400.B.5.4.11 Notes et correspondance
_________400.B.5.4.12 Coupures de presse
______400.B.5.5 Abattoir municipal
______400.B.5.6 Domaine public
_________400.B.5.6.1 Administration et fonctionnement
_________400.B.5.6.2 Correspondance et notes
_________400.B.5.6.3 Personnel
_________400.B.5.6.4 Halles et marchés
_________400.B.5.6.5 Dossiers hélicoptères
_________400.B.5.6.6 Empiétement sur le domaine public
_________400.B.5.6.7 Parkings, stationnement, circulation
_________400.B.5.6.8 Dossiers thématiques
_________400.B.5.6.9 Exonérations et facturation particulière
_________400.B.5.6.10 Presse
______400.B.5.7 Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès 1998)
______400.B.5.8 Tous services
_________400.B.5.8.1 Notes aux chefs de service
_________400.B.5.8.2 Directives aux chefs de services
_________400.B.5.8.3 Dossiers inter-services
___400.B.6 Dossiers Manifestations et événements non sportifs
___400.B.7 Dossiers Logement
___400.B.8 Dossiers finances du Département
______400.B.8.1 Projets de budget, budgets et comptes
______400.B.8.2 Programme financier quadriennal (PFQ)
______400.B.8.3 Rapports de contrôle et rapports d'activité du Contrôle financier
___400.B.9 Correspondance du Magistrat et de la Direction
______400.B.9.1 Copies lettres
______400.B.9.2 Correpondance alphabétique
______400.B.9.3 Notes et correspondance
______400.B.9.4 Correspondance sous la direction de Y. Nopper
___400.B.10 Discours, Allocutions, Messages et Biographie
______400.B.10.1 Fonction de Conseiller administratif
_________400.B.10.1.1 Discours
_________400.B.10.1.2 Allocutions
_________400.B.10.1.3 Messages
______400.B.10.2 Fonction de maire
_________400.B.10.2.1 Discours
_________400.B.10.2.2 Allocutions
_________400.B.10.2.3 Messages
______400.B.10.3 Discours au personnel par services
______400.B.10.4 Biographie et autre documentation
___400.B.11 Liquidation des abattoirs et nouvelles affectations de la parcelle de la Praille
___400.B.12 Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : (dossiers personnels de M. Hediger)
______400.B.12.1 Statuts
______400.B.12.2 Assemblées générales
______400.B.12.3 Conseil d' administration
______400.B.12.4 Bureau de Coordination
______400.B.12.5 Société touristique thermal et hôtelière de Divonne (STTH)
______400.B.12.6 Enquêtes sur la SEC S.A.
______400.B.12.7 Correspondance générale
______400.B.12.8 Personnel
_________400.B.12.8.1 Gestion du personnel
_________400.B.12.8.2 Grève du personnel
_________400.B.12.8.3 Correspondance concernant le personnel
_________400.B.12.8.4 Liquidation
______400.B.12.9 Finances
______400.B.12.10 Locaux
______400.B.12.11 Demande de concession d'exploitation et liquidation
_________400.B.12.11.1 Rapports et documents préparatoires
_________400.B.12.11.2 Législation
_________400.B.12.11.3 Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ)
_________400.B.12.11.4 Liquidation de la SEC S.A.
______400.B.12.12 Presse
___400.B.13 Stade de Genève : dossiers personnels de M. Hediger
___400.B.14 Stade de Genève : dossiers de la Présidence
______400.B.14.1 Fondation du Stade de Genève (FSG)
______400.B.14.2 Correspondance
______400.B.14.3 Instances politiques
______400.B.14.4 Conventions
______400.B.14.5 Travaux
______400.B.14.6 Finances
______400.B.14.7 Juridique
______400.B.14.8 Sécurité et assurances
______400.B.14.9 Exploitation du stade
______400.B.14.10 Associations sportives et autres sociétés
______400.B.14.11 Presse et communication
___400.B.15 Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : dossiers de la Présidence
______400.B.15.1 Statuts, fonctionnement
______400.B.15.2 Assemblée générale
______400.B.15.3 Conseil d'administration
______400.B.15.4 Groupe de travail Casino
______400.B.15.5 Finances
______400.B.15.6 Aspects juridiques
______400.B.15.7 Personnel
______400.B.15.8 Correspondance
______400.B.15.9 Commission municipale ad hoc
______400.B.15.10 Plan fédéral
______400.B.15.11 Relations avec l'Etat
______400.B.15.12 Genève Tourisme
______400.B.15.13 Loterie romande
______400.B.15.14 Tivolino
______400.B.15.15 STTH Divonne
______400.B.15.16 Machines à sous
______400.B.15.17 Négociations avec M. Gaon
______400.B.15.18 Fonds culturel
______400.B.15.19 Salle de spectacles
______400.B.15.20 Extension du Casino
______400.B.15.21 Presse et communication
___400.B.16 Villes messagères de la paix
______400.B.16.1 Correspondance
______400.B.16.2 Assemblées générales
______400.B.16.3 Bureau exécutif
______400.B.16.4 Evénements, activités, relations
______400.B.16.5 Maires pour la paix
___400.B.17 Relations extérieures et coopération
___400.B.18 Dossiers sécurité
___400.B.19 Conférence des directeurs de départements
___400.B.20 Relations avec l'Etat
___400.B.21 Dossiers de Véronique Henninger
___400.B.22 Presse et communication
400.C Dossiers Janine Currat
___400.C.1 Dossiers chronologiques
___400.C.2 Dossier "Etalagistes"
___400.C.3 Dossiers "Affaires réglées" concernant les services du Département
___400.C.4 Dossiers "Service des Sports"
___400.C.5 Dossiers "nouvel Abattoir"
___400.C.6 Fonction de directrice
___400.C.7 Echanges d'emails
___400.C.8 Coupures de presse
400.D Dossiers abattoirs
___400.D.1 Dossiers de travail
400.E Interventions municipales concernant le département
___400.E.1 Interventions au Conseil Municipal (questions écrites ou orales, propositions au Conseil administratif, 1987-1989)
400.F Commissions municipales
___400.F.1 Commission Sports et Sécurité
______400.F.1.1 Procès-verbaux de la Commission
______400.F.1.2 Correspondance et notes
______400.F.1.3 Voyages d'études et sorties de la Commission
___400.F.2 Commission des Finances
______400.F.2.1 Procès-verbaux de la Commission
______400.F.2.2 Correspondance et notes
___400.F.3 Commission Sociale et de la Jeunesse
______400.F.3.1 Procès-verbaux de la Commission
___400.F.4 Commission des travaux
______400.F.4.1 Procès-verbaux de la Commission
___400.F.5 Commission des naturalisations
______400.F.5.1 Fonctionnement de la commission, rapports et procédures
______400.F.5.2 Correspondance et notes
______400.F.5.3 Listes de naturalisations
400.G Autres commissions, fondations et associations
___400.G.1 Commission romande de la ligne du Simplon
______400.G.1.1 Procès-verbaux de l'Assemblée générale et correspondance
___400.G.2 CAP
______400.G.2.1 Documents constitutifs (statuts...)
______400.G.2.2 Organisation administrative et locaux
______400.G.2.3 Personnel de la CAP
______400.G.2.4 Documents juridiques
______400.G.2.5 Documents financiers, comptables, budgets et rapports de la CAP
______400.G.2.6 Comité de gestion
_________400.G.2.6.1 Procès-verbaux des séances
_________400.G.2.6.2 Rapports
_________400.G.2.6.3 Correspondance et dossiers ponctuels
_________400.G.2.6.4 Prêts hypothécaires et encouragement à la propriété du logement
______400.G.2.7 Commission de gestion du parc immobilier
_________400.G.2.7.1 Procès-verbaux
_________400.G.2.7.2 Section travaux
_________400.G.2.7.3 Locations
_________400.G.2.7.4 Autres documents
______400.G.2.8 Commission d'acquisitions et de constructions
_________400.G.2.8.1 Procès-verbaux
_________400.G.2.8.2 Acquisitions
______400.G.2.9 Commission de finances et placements
______400.G.2.10 Commission technique et juridique
___400.G.3 Association des Communes genevoises
______400.G.3.1 Administration, statuts
______400.G.3.2 Procès-verbaux
______400.G.3.3 Finances
______400.G.3.4 Correspondance
______400.G.3.5 Communication
______400.G.3.6 Commissions et groupes de travail
______400.G.3.7 Dossiers thématiques
___400.G.4 Fondation pour le Tourisme
___400.G.5 Commission consultative pour la lutte contre le bruit des aéronefs
___400.G.6 Société du Téléphérique du Salève
___400.G.7 Comité régional franco-genevois
___400.G.8 Fondation des Evaux
___400.G.9 Commission d'organisation et d'informatique de la Ville de Genève : CORI


Conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès : Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives publiques genevoises.

Instrument de recherche : Répertoire numérique


Sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des copies : Il n'existe aucune copie de ce fonds.

Sources complémentaires
Voir également les fonds Abattoirs (430), Agents de Ville (457), Pompiers (440) et Service des sports (410)

Bibliographie
Pour un aperçu historique sur le service des agents de ville :
Fleury Michel : 150 ans d'histoire, 1843, police municipale, enquête et surveillance, halles et marchés : agents de ville, 1993
cote : BAVG HB 401



Contrôle de la description

Notes de l'archiviste : Description réalisée par François Bos, complétée par Joan Lang (série) et Roxane Pagnamenta, avec la collaboration de Daniel Sparti, Sebastian Zelada, Cléa Marcuard, Capucine Mulette, Anna Leckie, Gregory Nobs et Jean-Alfred Putallaz.

Date(s) de la description : Mars 2004, Octobre 2007, Octobre 2009, Septembre 2012, Novembre 2014




REPERTOIRE NUMERIQUE


400.A


Magistrature Roger Dafflon

Niveau de description : serie


400.A.1

Comptes rendus administratifs et rapports de gestion

Niveau de description : sserie

400.A.1/1

Rapport de magistrature (1975-1979) pour le Service des Sports

1979

1 fourre

400.A.1/2

Rapport du Conseil administratif à l'appui des comptes rendus administratif et financier de l'exercice 1983

1983-1984

1 fourre

400.A.1/3

Rapport de gestion du Département et rapports d'activité détaillés des services pour l'exercice 1986

1987

1 fourre


400.A.2

Administration et Personnel

Niveau de description : sserie

400.A.2/1

Personnel du Département (directeur, secrétaire-juriste) et affaires administratives (appellation du Département)

1981-1987

1 fourre

400.A.2/2

Association des cadres de l'Administration municipale de la Ville de Genève (ACAM) : correspondance, Assemblée générale 1986

1981-1986

1 fourre

400.A.2/3

ACAM : procès-verbaux des séances du comité, projet de modification du statut du personnel de l'Administration municipale

1977-1986

1 fourre


400.A.3

Dossiers alphabétiques du Magistrat

Niveau de description : sserie

400.A.3/1

Allocutions de Roger Dafflon pour le 1er août 1984 et 1985, sollicitations pour d'autres événements (exposition "Les Juifs en Suisse")

1976-1985

1 fourre

400.A.3/2

Alcool, aide au développement, auberges de jeunesse, assurances et catastrophes naturelles

1970-1985

1 fourre

400.A.3/3

Aéroport de Cointrin

1978-1983

1 fourre

400.A.3/4

Autoroutes, aéro-club de Suisse

1971-1985

1 fourre

400.A.3/5

Bibliothèques

1970-1985

1 fourre

400.A.3/6

Bulletin d'information, Beaux-Arts et culture

1985-1987

1 fourre

400.A.3/7

Camping du Bois-des-Frères, Cathédrale Saint-Pierre, 450ème anniversaire de la Réforme

1978-1987

1 fourre

400.A.3/8

Chemins de Fer Fédéraux, colonies de vacances

1970-1986

1 fourre

400.A.3/9

Centres de loisirs, cinémas et centres d'animation, Commission des Beaux-Arts (notes des séances)

1972-1985

1 fourre

400.A.3/10

CH-91 (Exposition nationale), Commission informatique de la Ville de Genève (CIV) et plan directeur

1982-1986

1 fourre

400.A.3/11

Compagnie d'aviation "la SATA", Compagnie générale de navigation sur le Léman, Comptoir suisse, Comité régional franco-genevois

1976-1986

1 fourre

400.A.3/12

Colloques des maires et élus locaux d'Europe

1970-1985

1 fourre

400.A.3/13

Délégations en visite à Genève

1985-1986

1 fourre

400.A.3/14

Délégations en visite à Genève, rencontre Reagan- Gorbatchev

1980-1986

1 fourre

400.A.3/15

Ecologie, écoles et promotion

1978-1985

1 fourre

400.A.3/16

Etat-Civil, économie de guerre (carburants, denrées, défense générale), économat municipal

1968-1987

1 fourre

400.A.3/17

Fédération suisse des associations de parents de handicapés mentaux et Foyer-Handicap, Fédération suisse de tourisme, Fédération des syndicats patronaux, Foire de la Haute-Savoie

1969-1980

1 fourre

400.A.3/18

Fonds de décoration

1967-1986

1 fourre

400.A.3/19

Grand-Casino : articles de presse, documents divers

1970-1985

1 fourre

400.A.3/20

Grand-Théâtre : correspondance, personnel artistique et administratif, service des spectacles et concerts, budgets et comptes

1980-1986

1 fourre

400.A.3/21

Institut et Foyer Henri-Dunant, handicapés physiques et personnes du 3e âge (normes construction immeubles, Hongrie (documentation, 625e anniversaire de la ville de Debrecen)

1970-1986

1 fourre

400.A.3/22

Hôtel municipal (locaux et services divers), hôtels et restaurants

1970-1982

1 fourre

400.A.3/23

Séminaire sur l'information, informatique à la Ville de Genève, ingénieur conseil de la Ville de Genève

1978-1987

1 fourre

400.A.3/24

Jeunesse, journaux et presse

1970-1986

1 fourre

400.A.3/25

Locaux de service, locaux commerciaux et artisans, démolitions

1973-1985

1 fourre

400.A.3/26

Locaux du Parti du travail auVieux-Billard, loyers et redevances salles communales

1975-1986

1 fourre

400.A.3/27

Logements de service, baux à loyer et HLM

1983-1987

1 fourre

400.A.3/28

Mairies, mairies étrangères, hôtel Métropole

1971-1986

1 fourre

400.A.3/29

Navigation fluviale

1980

1 fourre

400.A.3/30

Office national suisse du tourisme, office du tourisme

1968-1987

1 fourre

400.A.3/31

Orchestre de la Suisse Romande

1970-1986

1 fourre

400.A.3/32

ONU (Comité genevois de soutien à l'adhésion de la Suisse aux Nations Unies), organisations internationales, XIIIe Etats généraux des communes d'Europe

1978-1985

1 fourre

400.A.3/33

Paix, Convention de la conférence mondiale des maires pour la paix par la solidarité inter-villes, Ancien Palais des expositions

1982-1986

1 fourre

400.A.3/34

Ancien palais des expositions (suite), Nouveau Palais des expositions, Orgexpo, congrès, Palais Eynard, palais Wilson, pistes cyclables

1978-1987

1 fourre

400.A.3/35

Parcs et promenades (zones de verdure), parcs zoologiques (collections animales), Association pour le patrimoine industriel, pompes funèbres et cimetières

1973-1985

1 fourre

400.A.3/36

Personnel Ville de Genève : notes à M. Dafflon, Rapport de synthèse sur l'étude de qualification des fonctions de l'Administration

1985

1 fourre

400.A.3/37

Postes à pourvoir (inscriptions publiques)

1985-1986

1 fourre

400.A.3/38

Problèmes hippies, drogue et musique pop, problèmes financiers et subventions

1969-1985

1 fourre

400.A.3/39

Problèmes accidents, Bureau suisse de prévention des accidents

1977-1984

1 fourre

400.A.3/40

Prix de la Ville de Genève, protection propriété industrielle, dossier PTT

1955-1981

1 fourre

400.A.3/41

Service du protocole

1977-1986

1 fourre

400.A.3/42

Rapport de législature, Medias (radio, télévision et presse)

1978-1986

1 fourre

400.A.3/43

Récession économique (chômage, licenciement du personnel..)

1975-1984

1 fourre

400.A.3/44

Secourisme, Service des écoles et des institutions pour la jeunesse, Société de sauvetage du Léman

1979-1987

1 fourre

400.A.3/45

Services immobiliers (terrains et immeubles)

1982-1986

1 fourre

400.A.3/46

Services immobiliers (terrains et immeubles)

1986-1987

1 fourre

400.A.3/47

Services industriels, Solidarité "femmes en détresse", Swissair, syndicats

1969-1986

1 fourre

400.A.3/48

Taxe professionnelle fixe et commission taxatrice, télécommunications et exposition Télécom

1969-1985

1 fourre

400.A.3/49

Tiers Monde

1982-1986

1 fourre

400.A.3/50

Téléphérique du Salève, Transports Public Genevois

1970-1986

1 fourre

400.A.3/51

Traversée de la Rade

1969-1987

1 fourre

400.A.3/52

Tunnel du Mont-Blanc

1970-1987

1 fourre

400.A.3/53

Université de Genève, Université ouvrière de Genève

1972-1986

1 fourre

400.A.3/54

Union des petites et moyennes industries de la métallurgie et branches annexes du canton de Genève, Usine de Dégrossissage d'Or

1975-1981

1 fourre

400.A.3/55

Union des villes suisses : bulletins d'information

1981-1986

1 fourre

400.A.3/56

Union internationale des villes et pouvoirs locaux : XIIIème congrès des maires des grandes villes du Monde

1985

1 fourre

400.A.3/57

Union internationale des villes et pouvoirs locaux, Voirie, visite du pape en Suisse

1969-1987

1 fourre

400.A.3/58

Victoria-Hall, Voeux

1986

1 fourre

400.A.3/59

Yougoslavie, zones piétonnes

1972-1987

1 fourre


400.A.4

Dossiers Etat-major du Groupe de coordination et de conduite en cas de situations extraordinaires (EMCO)

Niveau de description : sserie

400.A.4/1

Création de l' Etat-major de conduite lors de situations extraordinaires (EMCO), procès-verbaux, motion au Conseil municipal, inventaire des moyens

1985-1986

1 fourre

400.A.4/2

Relation Etat-Ville (groupe de travail), télécommunications

1985-1986

1 fourre

400.A.4/3

Lois et règlements, défense générale, plan général des secours, cas de neige, coupures de presse

1980-1986

1 fourre


400.A.5

Dossiers Services du Département

Niveau de description : sserie


400.A.5.1

Service des sports

Niveau de description : ssserie

400.A.5.1/1

Personnel : organigramme, dépassement de budget, cahier des charges du chef de service, restructuration de la direction, adjoints de direction

1981-1985

1 fourre

400.A.5.1/2

Aménagement de la parcelle des Vernets, notes manuscrites sur le centre des Evaux, notes manuscrites sur l'école des Pâquis, dégâts grêle
Notes : fourre

1979-1986

1 fourre

400.A.5.1/3

Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances du Conseil, fondation, projet de plan directeur, composition des Evaux, correspondance

1981-1987

1 fourre

400.A.5.1/4

Fondation des Evaux : restaurant, règlement intérieur, projets de réglements et statuts, généralités

1979-1987

1 fourre

400.A.5.1/5

Fondation des Evaux : développement du Centre sportif, coupures de presse, rapport financier et administratif (exercices 1985,1986), budget 1987, procès-verbaux des séances du Bureau de la Fondation

1983-1986

1 fourre

400.A.5.1/6

Médecine du sport, tests médico-sportifs

1970-1987

1 fourre

400.A.5.1/7

Terrain de Loex

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/8

Stades en général : documentation

1975-1981

1 fourre

400.A.5.1/9

Stades en général : documentation

1981-1986

1 fourre

400.A.5.1/10

Stade de Frontenex

1961-1977

1 fourre

400.A.5.1/11

Stade de Frontenex 

1977-1986

1 fourre

400.A.5.1/12

Stade de Frontenex : statuts, règlement, horaires, conventions, réaménagment et plan

1931-1985

1 fourre

400.A.5.1/13

Stade de Frontenex : Etoile Espagnole FC, éclairage du stade, buvette ; Projet de centre sportif à Meinier par la Fondation Lucien Levy

1967-1985

1 fourre

400.A.5.1/14

Stade des Charmilles : coupures de presse, plans, convention, documents, relevé des comptes hors-budget

1976-1985

1 fourre

400.A.5.1/15

Stade de Champel 

1979-1985

1 fourre

400.A.5.1/16

Stade de Champel

1985-1988

1 fourre

400.A.5.1/17

Stade de Champel : statuts, procès-verbaux, piste d'athlétisme

1970-1988

1 fourre

400.A.5.1/18

Stade de Champel : buvette

1970-1986

1 fourre

400.A.5.1/19

Stade de Balexert : amélioration de l'éclairage, buvette, conventions

1970-1981

1 fourre

400.A.5.1/20

Stade du Bois de la Bâtie : nouvelle buvette, aménagement, festival 1984, statuts de l'association sportive du Bois de la Bâtie, règlement camping, équipes utilisant le terrain

1974-1987

1 fourre

400.A.5.1/21

Création d'un centre sportif à la campagne (Stade de la Champagne), Campagne Picot, Stade du Bois des Frères  (inauguration du stage, plans)

1970-1987

1 fourre

400.A.5.1/22

Stade du Bois-des-Frères

1977-1987

1 fourre

400.A.5.1/23

Salle omnisport de Châtelaine, Stade Marc Burdet (FC Collex-Bossy, donation de terrains, plans, FC Nations-Unies convention)

1972-1987

1 fourre

400.A.5.1/24

Stade du Parc Bertrand, Stade des Libellules (inauguration, pétition buvette)

1970-1987

1 fourre

400.A.5.1/25

Stade Moillebeau-les Tilleuls, terrains de football à Satigny, Centre sportif de Meyrin : coupures de presse

1971-1985

1 fourre

400.A.5.1/26

Centre sportif de Meyrin : plans

1971-1973

1 fourre

400.A.5.1/27

Stade de Richemont : pétition, réaménagement, transformations

1975-1984

1 fourre

400.A.5.1/28

Stade de Richemont : plans pour transformation

1979

1 fourre

400.A.5.1/29

Stade de Richemont : buvette

1972-1988

1 fourre

400.A.5.1/30

Stade de Trembley 

1970-1981

1 fourre

400.A.5.1/31

Centre sportif de Vessy : correspondance générale

1974-1986

1 fourre

400.A.5.1/32

Centre sportif de Vessy : buvette et restaurant , tennis, décoration, croquis et plan

1978-1987

1 fourre

400.A.5.1/33

Centre sportif de Vessy : croquis et plans

1974-1979

1 fourre

400.A.5.1/34

Centre sportif de Vessy : croquis et plans

1969-1977

1 fourre

400.A.5.1/35

Centre sportif de Vessy : accès aux chiens

1982-1984

1 fourre

400.A.5.1/36

Centre sportif de Vessy : accès aux chiens

1977-1984

1 fourre

400.A.5.1/37

Stade de Varembé : correspondance générale

1977-1978

1 fourre

400.A.5.1/38

Stade de Varembé : correspondance générale, buvette, question Nussbaumer au Conseil municipal

1962-1985

1 fourre

400.A.5.1/39

Terrains de football pour l'AS Fribourgeoise, Stade dit "Zschokke"

1971-1978

1 fourre

400.A.5.1/40

Centre sportif Aïre et terrain de la Garenne (échange de terrain entre Ville de Genève et Vernier)

1968-1978

1 fourre

400.A.5.1/41

Centre sportif Maisonnex-Meyrin, centre sportif des Trois-Chênes, centre nautique de Rouen (visite d'une délégation genevoise), aménagement sportif du quartier des Grottes, réalisations sportives dans la commune de Laconnex

1972-1980

1 fourre

400.A.5.1/42

Création d'un centre sportif sur le domaine de l'ancienne école d'horticulture

1975-1980

1 fourre

400.A.5.1/43

Terrains, propriétés de la Ville de Genève sur le territoire de la commune de Vernier

1977-1983

1 fourre

400.A.5.1/44

Jeux olympiques : Jeux olympiques en Suisse (candidature Lausanne JO 1986), comités nationaux olympiques européens, Jeux d'hiver Sarajevo 1984, Montréal 1976

1969-1986

1 fourre

400.A.5.1/45

Jeux olympiques : Moscou, Munich, Albertville 1992, la RDA et le sport

1970-1984

1 fourre

400.A.5.1/46

Macolin : subventions fédérales et correspondance

1972-1980

1 fourre

400.A.5.1/47

Macolin : subventions fédérales et corrrespondance

1980-1985

1 fourre

400.A.5.1/48

Locaux sportifs dans immeubles Ville de Genève

1969-1978

1 fourre

400.A.5.1/49

Locaux sportifs dans immeubles Ville de Genève

1973-1986

1 fourre

400.A.5.1/50

Locaux ancienne usine Waegell, loisirama, projet de vélodrôme, organisation de manifestations (venue de délégations étrangères), salles de gymnastique

1969-1982

1 fourre

400.A.5.1/51

Olympiades populaires suisses, Commission consultative des sports, Associaton des patinoires artificielles, Association des piscines romandes

1971-1980

1 fourre

400.A.5.1/52

Association genevoise des sports

1970-1986

1 fourre

400.A.5.1/53

Association suisse du sport, mérites sportifs suisses, emplacements publicitaires au Pavillon des sports

1961-1981

1 fourre

400.A.5.1/54

Publicité au centre sportif des Vernets, hommage aux champions suisses 1977

1976-1983

1 fourre

400.A.5.1/55

Hommage aux champions suisses 1978, Hommage aux champions suisses 1980

1978-1979

1 fourre

400.A.5.1/56

Hommage aux champions suisses 1979

1979-1980

1 fourre

400.A.5.1/57

Hommage aux champions suisses 1980

1980-1981

1 fourre

400.A.5.1/58

Hommage aux champions suisses 1981-1984

1981-1984

1 fourre

400.A.5.1/59

Hommage aux champions suisses 1984-1986

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/60

Liste de toutes les associations sportives du canton, relations avec la presse sportive

1981-1987

1 fourre

400.A.5.1/61

Plaquette du Service des sports

1977-1985

1 fourre

400.A.5.1/62

Manifestations et associations sportives diverses

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/63

Groupement des responsables communaux des sports de Suisse Romande et du Tessin

1980-1984

1 fourre

400.A.5.1/64

Groupement des responsables communaux des sports de Suisse Romande et du Tessin

1980-1985

1 fourre

400.A.5.1/65

Groupement des responsables communaux des sports de Suisse Romande et du Tessin

1981-1986

1 fourre

400.A.5.1/66

Fondation pour l'aide sportive suisse, liste de toutes les associations sportives du canton

1974-1986

1 fourre

400.A.5.1/67

Rapport du Contrôle financier de la Ville de Genève sur le Sevice des sports (1985), règlements pour les subventions

1985-1986

1 fourre

400.A.5.1/68

Comité régional franco-genevois : Commission permanente "culture et loisirs", groupe de travail "éducation et sports"

1980-1987

1 fourre

400.A.5.1/69

Département militaire fédéral : encouragement général au sport, règlements et bases légales

1970-1985

1 fourre

400.A.5.1/70

Holiday on ice

1976-1984

1 fourre

400.A.5.1/71

Holiday on ice, Fête romande de gymnastique 1981, insigne sportif genevois 1982 (encouragement de la pratique du sport), article constitutionnel mouvement "Sport pour tous" dans le canton du Jura

1979-1985

1 fourre

400.A.5.1/72

Halles sportives gonflables

1968-1978

1 fourre

400.A.5.1/73

Ecoles de sports, Sports et Jeunesse

1976-1986

1 fourre

400.A.5.1/74

Installations sportives

1977-1985

1 fourre

400.A.5.1/75

Insigne sportif 1984-1987

1984-1987

1 fourre

400.A.5.1/76

Loisirs, Sports et Santé, Jeux internationaux d'étudiants

1974-1987

1 fourre

400.A.5.1/77

Sport handicap, sport et santé, sports universitaires

1981-1986

1 fourre

400.A.5.1/78

Evénements et manifestations sportives diverses

1984-1987

1 fourre

400.A.5.1/79

Service des loisirs, résolution Charles Berner, Hauteville-Sport, Fédération Satus

1975-1987

1 fourre

400.A.5.1/80

Création parcours mesurés, grand tournoi international de hockey sur glace ville de Genève (1984), 100 km de Genève- Préverenges (1985), Tour de Romandie à pied (1986), Tournoi international juniors de volleyball (Meyrin, 1983), Championnat du monde de curling (1985, balais d'argent), Tour de Romandie à vélo (1984), Urania Genève Sports (UGS), groupe aérostatique de Genève Coupe aéronautique Gordon Bennett (1985), salle omnisports Henry-Dunant

1978-1986

1 fourre

400.A.5.1/81

Centre d'entraînement à la régate

1982-1987

1 fourre

400.A.5.1/82

Tournoi international de football "Placette indoors"

1982-1987

1 fourre

400.A.5.1/83

Championnat d'Europe de natation et de plongeon (1985), Marathon international de Genève (1986), pavillon des sports de Plainpalais (salle A)

1982-1986

1 fourre

400.A.5.1/84

Pavillon des sports de Plainpalais (salles B et C), exploitation du Palais des sports de Plainpalais

1978-1986

1 fourre

400.A.5.1/85

Piste cyclable du Palais des sports de Plainpalais, Genève-Servette hockey club

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/86

Société immobilière du FC Servette

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/87

Tour de France à la voile (1985 et 1986)

1985-1986

1 fourre

400.A.5.1/88

Esplanade des Vernets

1978-1986

1 fourre

400.A.5.1/89

Projet d'aménagement des terrains disponibles aux Vernets, règlements divers du Centre sportif des Vernets

1970-1986

1 fourre

400.A.5.1/90

Centre sportif des Vernets : calendriers de la semaine, piscine

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/91

Centre sportif des Vernets : patinoire, restaurant et buvette

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/92

Centre sportif des Vernets : tarifs des entrées, formation du personnel, crédits, aménagement

1968-1986

1 fourre

400.A.5.1/93

Projet d'aménagement de la parcelle des Vernets et boulodrome (première étape)

1981-1982

1 fourre

400.A.5.1/94

Projet d'aménagement de la parcelle des Vernets et boulodrome (première étape)

1982-1985

1 fourre

400.A.5.1/95

Projet d'aménagement de la parcelle des Vernets et boulodrome (première étape)

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/96

Bains des Pâquis : projet de piscines flottantes (documentation)

1 fourre

400.A.5.1/97

Bains des Pâquis

1971-1981

1 fourre

400.A.5.1/98

Bains des Pâquis

1980-1986

1 fourre

400.A.5.1/99

Ecole de Contamines (bassin de natation), Pâquis centre, Ecole Liotard-Lecoultre (bassin de natation)

1968-1984

1 fourre

400.A.5.1/100

Ecole Liotard-Lecoultre : bassin de natation

1977-1985

1 fourre

400.A.5.1/101

Pataugeoires et bassins de quartiers, Bains et plages diverses, Genève-Plage (aménagement de la zone nord)

1970-1986

1 fourre

400.A.5.1/102

Boulodrome des Vernets

1977-1986

1 fourre

400.A.5.1/103

Boulodrome de Plainpalais, Piscine secteur Florissant/Malagnou/Champel

1975-1982

1 fourre

400.A.5.1/104

Centre de documentation pour l'éducation physique et le sport (CEDEPS)

1979-1985

1 fourre

400.A.5.1/105

Centre de documentation pour l'éducation physique et le sport (CEDEPS)

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/106

Championnat suisse d'athlétisme (1985), Tournoi international de football au stade des Charmilles (1984)

1984-1985

1 fourre

400.A.5.1/107

Pavillon de la Maison Wilson (ancienne Maison des Petits), cynodrome, Skate park, Salle de musculation du Club hygiénique de Plainpalais et locaux du centre de loisirs de la Jonction

1973-1981

1 fourre

400.A.5.1/108

Salle sportive polyvalente des Asters, Halle de Tivoli

1970-1982

1 fourre

400.A.5.1/109

Propriété Le Plonjon

1971-1982

1 fourre

400.A.5.1/110

Pavillon des sports du Bout-du-Monde

1978-1985

1 fourre

400.A.5.1/111

Pavillon des sports du Bout-du-Monde

1978-1981

1 fourre

400.A.5.1/112

Pavillon des sports du Bout-du-Monde

1978-1979

1 fourre

400.A.5.1/113

Commission du personnel, dossier de J.-P. Hornung (Chef de service), installations diverses, inventaire matériel et locaux, économat

1978-1986

1 fourre

400.A.5.1/114

Matériel, réunions des chefs de service, Secrétariat du Département

1978-1987

1 fourre

400.A.5.1/115

Notes du Service des sports; patronnage de manifestations; prêt de véhicules

1978-1987

1 fourre

400.A.5.1/116

Personnel

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/117

Personnel : Pierre Benoit, dossier Romeo Rizzi, indemintés horaires du personnel, enquête administrative (Guido Blatter), nominations, horaire variable

1984-1987

1 fourre

400.A.5.1/118

Disciplines sportives : Groupe aérostatique de Genève, Delta club Genève, alpinisme (Fédération montagnarde genevoise), arts martiaux

1975-1987

1 fourre

400.A.5.1/119

Disciplines sportives : athlétisme

1984-1987

1 fourre

400.A.5.1/120

Disciplines sportives : cours d'autodéfense

1985

1 fourre

400.A.5.1/121

Disciplines sportives : automobiles, auto model club Genève

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/122

Disciplines sportives : aviron

1970-1986

1 fourre

400.A.5.1/123

Disciplines sportives : badminton, basketball 1

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/124

Disciplines sportives : basketball 2, billard

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/125

Disciplines sportives : boules, bowling, boxe

1982-1987

1 fourre

400.A.5.1/126

Disciplines sportives : canoë, cirque de Moscou, courses pédestres, curling (divers)

1983-1987

1 fourre

400.A.5.1/127

Disciplines sportives : cyclisme, Union cycliste suisse, Palais des expositions - vélodrome démontable (toutes pièces y relatives)

1982-1987

1 fourre

400.A.5.1/128

Disciplines sportives : disciplines variées, échecs 1

1985-1986

1 fourre

400.A.5.1/129

Disciplines sportives : échecs 2, escrime, fitness, golf, haltérophilie, handball

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/130

Disciplines sportives : course de lévriers, lutte, marche

1983-1987

1 fourre

400.A.5.1/131

Disciplines sportives : football  : tournois scolaires, Tournoi international de football en salle "Placette-Indoors" (1985-1986), Urania-Genève Sport

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/132

Disciplines sportives : football : Association cantonale genevoise de Football (ACGF), Association genevoise de Football corporatif (AGFC), clubs

1984-1987

1 fourre

400.A.5.1/133

Disciplines sportives : football, ACGF, clubs

1984-1987

1 fourre

400.A.5.1/134

Disciplines sportives : gymnastique, Association cantonale genevoise de gymnastique, Association cantonale genevoise de gymnastique féminine, Genève artistique

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/135

Disciplines sportives : gymnastique, finale du Championnat suisse de gymnastique artistique masculine

1985-1986

1 fourre

400.A.5.1/136

Disciplines sportives : gymnastique

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/137

Disciplines sportives : hippisme, Concours Hippique International de Genève, club équestre "la Chaumaz", société hippique de Genève "l'Etrier"

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/138

Disciplines sportives : hockey sur glace, Championnat du monde de hockey sur glace 1983, tournoi scolaire, rink hockey, hockey sur terre

1983-1987

1 fourre

400.A.5.1/139

Disciplines sportives : Genève Natation

1985

1 fourre

400.A.5.1/140

Disciplines sportives : Genève Natation

1986-1987

1 fourre

400.A.5.1/141

Disciplines sportives : école de Natation de Genève, natation divers

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/142

Disciplines sportives : motocyclisme, motocross, nautisme, patinage, pêche,

1979-1987

1 fourre

400.A.5.1/143

Disciplines sportives : pétanque, planche à voile, polo club, rugby

1980-1987

1 fourre

400.A.5.1/144

Disciplines sportives : squash, tennis de table

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/145

Disciplines sportives : ski nautique, ski

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/146

Disciplines sportives : championnat du monde de ski alpin (1982), tir, tir à l'arc, Association genevoise des tireurs sportifs (rapport annuel 1985)

1979-1987

1 fourre

400.A.5.1/147

Disciplines sportives : tennis : Martini Open Geneva, Drizia Miremont, Tennis Club Genève-Eaux-Vives

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/148

Disciplines sportives : tourisme pédestre, triathlon, twirling, volleyball Genève-Elite,

1983-1987

1 fourre

400.A.5.1/149

Discipline sportives : volleyball

1984-1987

1 fourre

400.A.5.1/150

Disciplines sportives : voile, vol à voile

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/151

Disciplines sportives : camp de voile de Calvi et Rudevent, yachting

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/152

Candidature de Lausanne aux Jeux Olympiques de 1996

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/153

Association cantonale genevoise de Basketball amateur (ACGBA) : programme d'activité, entraîneur régional, école de basket, sélection ACGBA pour la saison 1985-1986

1985-1986

1 fourre

400.A.5.1/154

Prix et réceptions accordés en 1985

1985

1 fourre

400.A.5.1/155

Prix et réceptions accordés en 1986

1986

1 fourre

400.A.5.1/156

Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : memorandum, documents, documents de travail, manuel des championnats 1981

1981-1986

1 fourre

400.A.5.1/157

Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : comités et commissions, attribution des tâches, contrats, commission propagande et marketing, sigle

1981-1986

1 fourre

400.A.5.1/158

Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : correspondance et notes

1982-1987

1 fourre

400.A.5.1/159

Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : procès-verbaux du Comité d'organisation

1983-1985

1 fourre

400.A.5.1/160

Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : presse, Commission sécurité, correspondance avec les Services financiers (Union suisse de patinage), timbre poste, stand à Tokyo

1983-1987

1 fourre

400.A.5.1/161

Organisation du Championnat du Monde de patinage artistique 1986 : autocollants et prospectus, agence de publicité Heinz Heimann SA, rapport du Championnat du monde de Tokyo

1984-1986

1 fourre

400.A.5.1/162

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (I)

1984-1985

1 fourre

400.A.5.1/163

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (II)

1985

1 fourre

400.A.5.1/164

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1985 (III)

1985

1 fourre

400.A.5.1/165

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985 (I)

1985

1 fourre

400.A.5.1/166

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985 (II)

1985

1 fourre

400.A.5.1/167

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1985 (III)

1985

1 fourre

400.A.5.1/168

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (I)

1985-1986

1 fourre

400.A.5.1/169

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (II)

1986

1 fourre

400.A.5.1/170

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (III)

1986

1 fourre

400.A.5.1/171

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le premier semestre 1986 (IV)

1986

1 fourre

400.A.5.1/172

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (I)

1986

1 fourre

400.A.5.1/173

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (II)

1986

1 fourre

400.A.5.1/174

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (III)

1986

1 fourre

400.A.5.1/175

Subventions accordées aux associations sportives et aux clubs pour le deuxième semestre 1986 (IV)

1986

1 fourre

400.A.5.1/176

Subventions ordinaires accordées en 1987 au disciplines sportives : A, B, C, D, F

1986-1987

1 fourre

400.A.5.1/177

Subventions ordinaires accordées en 1987 au disciplines sportives : G, H, M, N, P, R, S, T, U
Notes : Contient un répertoire des associations et une lettre-type

1985-1987

1 fourre

400.A.5.1/178

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives: A, B, C

1987

1 fourre

400.A.5.1/179

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives: D, E, F, G, H, I, J

1986-1987

1 fourre

400.A.5.1/180

Situation des subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives : L, M, P, R, S

1986-1987

1 fourre

400.A.5.1/181

Situation des subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1987 pour les disciplines sportives : T, V

1986-1987

1 fourre

400.A.5.1/182

Installations sportives : centre sportif des Vernets : parking et politique de circulation dans le périmètre sportif des Vernets (dont projet de parking souterrain) ; règlement général du centre sportif des Vernets (modifications et anciennes versions)
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : des procès-verbaux de la CORI (voir fonds dédié), rapport 144A de la Commission des sports du 12.02.1985 (rénovation piste de glace des Vernets), des modèles de documents pour la location des installations


Notes : postulat, plan, règlement, notes et correspondance

1979?-1987

1 fourre


400.A.5.2

Police municipale

Niveau de description : ssserie

400.A.5.2/1

Jardin anglais, promenade du lac, parc des Eaux-Vives, parc de La Grange, planches et patins à roulettes, rapports de service

1977-1986

1 fourre

400.A.5.2/2

Rapports d'activités, surveillance parcs et écoles

1982-1986

1 fourre

400.A.5.2/3

Rapports de renseignements, rapport annuel 1983, exposé du chef des agents (1982), plaintes

1979-1984

1 fourre

400.A.5.2/4

Règlement de service, estimation pour 1984 de l'activité quotidienne des agents municipaux, surveillance d'immeubles ou bâtiments, plaintes

1984-1987

1 fourre

400.A.5.2/5

Contraventions

1977-1984

1 fourre

400.A.5.2/6

Notes de service adressées à Roger Dafflon, rapports de renseignements, propositions au Conseil administratif, contraventions, plaintes, rapport annuel 1984

1984-1987

1 fourre

400.A.5.2/7

Compétences de la police municipale, Convention relative aux attributions de police des agents municipaux

1977-1982

1 fourre

400.A.5.2/8

Compétences de la police municipale, Convention relative aux attributions de police des agents municipaux, formation des agents

1982-1987

1 fourre

400.A.5.2/9

Chiens, enquêtes et surveillances, nouveau règlement des agents municipaux, commission consultative du corps des agents, rapports de renseignements

1977-1987

1 fourre

400.A.5.2/10

Stationnements et parkings

1977-1982

1 fourre

400.A.5.2/11

Stationnements et parkings

1982-1983

1 fourre

400.A.5.2/12

Stationnements et parkings

1983-1987

1 fourre

400.A.5.2/13

Locaux de service, dossier Michel Fleury (chef du Service des Enquêtes et Surveillance)

1970-1984

1 fourre

400.A.5.2/14

Restructuration du service enquêtes et surveillance, analyse du service (enquête "agentes et agents municipaux", enquête "gestionnaires", enquête "climat social")

1984-1986

1 fourre

400.A.5.2/15

Personnel : école de formation, requêtes d'employés, sanctions, démissions, confirmations de poste, heures supplémentaires, problèmes de logement pour employés, rapports de qualification pour agents aspirants

1983-1987

1 fourre

400.A.5.2/16

Personnel, Société Genevoise des Amis des Chiens, surveillance aux Evaux, répartition du produit des amendes, statistiques, enquêtes demandes de logement

1985-1987

1 fourre

400.A.5.2/17

Restructuration du service des Enquêtes et surveillance : budget, projets (changements à faire), appellation du service, conférence de presse, matériel informatique, locaux, nomination du chef des agents municipaux, structure, personnel

1983-1985

1 fourre

400.A.5.2/18

Restructuration du service des Enquêtes et surveillance : rapport Cordt-Moller, proposition Union des agents municipaux de la Ville de Genève (UDAM)

1983-1985

1 fourre

400.A.5.2/19

Convention relative aux attributions de police des agents municipaux de la Ville de Genève, occupation d'une arcade aux Grottes par le Corps des agents municipaux, faillite X, organisation du Corps des agents municipaux et cahier de charges ou analyse de fonctions

1980-1986

1 fourre

400.A.5.2/20

Dossiers "chiens" : correspondance

1978-1981

1 fourre

400.A.5.2/21

Dossiers "chiens" : correspondance

1982-1985

1 fourre

400.A.5.2/22

Dossiers "chiens" : notes manuscrites, documentation, coupures de presse, règlements

1955-1985

1 fourre

400.A.5.2/23

Dossiers "chiens" : pétitions "chiens", journées d'information aux propriétaires de chiens

1980-1986

1 fourre


400.A.5.3

Service d'incendie et de secours (SIS)

Niveau de description : ssserie

400.A.5.3/1

Sauveteurs auxiliaires (règlement inclus)

1979-1987

1 fourre

400.A.5.3/2

Sécurité et prévention, personnel (salaires, assurances, statuts)

1970-1985

1 fourre

400.A.5.3/3

Statuts de la Caisse de secours du bataillon de sapeurs

1941-1986

1 fourre

400.A.5.3/4

Dossier "commandant" 1

1980-1983

1 fourre

400.A.5.3/5

Dossier "commandant" 2

1984-1987

1 fourre

400.A.5.3/6

Accidents de circulation, véhicules SIS, Association européenne des officiers professionnels de sapeurs pompiers

1984-1985

1 fourre

400.A.5.3/7

Statut du personnel du SIS, texte du nouveau Statut

1972-1986

1 fourre

400.A.5.3/8

Véhicules

1976-1986

1 fourre

400.A.5.3/9

Association de formation de jeunes sapeurs-pompiers, école de formation, Bataillon sapeurs-pompiers (écoles, instruction), caserne de la compagnie 3 et dépôt pour la caserne municipale

1980-1987

1 fourre

400.A.5.3/10

Caserne des Asters, transformation et reconstruction de casernes, caserne rive gauche Eaux-Vives, commission de coordination "catastrophe", commission municipale SIS

1972-1986

1 fourre

400.A.5.3/11

Commission paritaire du personnel (séances et procès-verbaux), contribution extraordinaire, locaux de la Compagnie 1 des sapeurs-pompiers volontaires

1970-1986

1 fourre

400.A.5.3/12

Locaux pour la Compagnie 3, dépôt Furet pour la Compagnie 4

1980-1984

1 fourre

400.A.5.3/13

Participation aux dépenses du SIS Etat / Ville

1980-1986

1 fourre

400.A.5.3/14

Correspondance et notes relatives à divers dossiers

1983-1986

1 fourre

400.A.5.3/15

Documentation technique (plaquettes) et coupures de presse

1972-1982

1 fourre

400.A.5.3/16

Fédération des corps de sapeurs-pompiers du canton de Genève / Fédération suisse, Garage municipal, transformation et modernisation de la caserne principale du poste permanent (immeuble du Vieux-Billard), inspection des compagnies, interventions

1980-1987

1 fourre

400.A.5.3/17

Musée, ordres de service, permanence médicale et service des ambulances, pétroliers / hydrocarbures et produits dangereux

1973-1987

1 fourre

400.A.5.3/18

Poste permanent / centrale téléphonique et alarme, programmes d'instruction, propositions du Département de l'Intérieur et de l'Agriculture pour la "régionalisation" des services de feu, fausses alertes et raccordement

1979-1986

1 fourre

400.A.5.3/19

Rapports relatifs aux sinistres 1
Notes : contient une cassette vidéo de l'émission TSR Tell quel, "L'alarme à l'oeil"

1975-1986

1 fourre

400.A.5.3/20

Rapports relatifs aux sinistres 2, réclamations et contentieux, inspection quadriennale et 75ème anniversaire du Poste permanent

1970-1986

1 fourre

400.A.5.3/21

Rapports de service et rapports d'activité

1967-1987

1 fourre

400.A.5.3/22

Personnel

1983-1984

1 fourre

400.A.5.3/23

Personnel

1985-1987

1 fourre

400.A.5.3/24

Personnel, groupe de travail CERN - DJP - SIS, caserne rue des Bains, matériel Service du feu

1980-1987

1 fourre


400.A.5.4

Protection civile

Niveau de description : ssserie

400.A.5.4/1

Ouvrage Protection civile et travaux au parc Bertrand

1970-1986

1 fourre

400.A.5.4/2

Donation parc Bertrand, construction Châtelaine, construction Cité-Centre,

1940-1986

1 fourre

400.A.5.4/3

Locaux PC école des Contamines, Poste de commandement Vollandes (Eaux-Vives), locaux PC Pâquis-centre, poste de commandement au Petit-Saconnex

1969-1983

1 fourre

400.A.5.4/4

Abri public secteur 13, locations et prêt de locaux /abris/dépôts

1976-1987

1 fourre

400.A.5.4/5

Locations et prêts de locaux/abris/dépôts, abri PC rue du Soleil-Levant
Notes : Contient une disquette

1976-1987

1 fourre

400.A.5.4/6

Matériel et installations

1970-1983

1 fourre

400.A.5.4/7

Organisation internationale de Protection civile (OIPC)

1970-1979

1 fourre

400.A.5.4/8

Centre d'instruction de Richelien

1978-1986

1 fourre

400.A.5.4/9

Logement et prêt de véhicules pour associations

1984-1987

1 fourre

400.A.5.4/10

Congrès/manifestations/expositions, Commission consultative PC, Commission consultative pour la lutte contre le bruit des aéronefs, affaires diverses

1967-1986

1 fourre

400.A.5.4/11

Constructions et ouvrages de la PC

1970-1982

1 fourre

400.A.5.4/12

Constructions et ouvrages de la PC

1983-1987

1 fourre

400.A.5.4/13

Cours et instructions, cuisine scolaire de la Jonction, accueil de réfugiés ou sinistrés, problèmes subsistances, abri civil sous l'église paroissiale, Tchernobyl, coupures de presse

1969-1987

1 fourre

400.A.5.4/14

Etudes préliminaires pour ouvrages de PC, notes et courrier du chef de service Monsieur Ischi, législation cantonale et fédérale

1969-1987

1 fourre

400.A.5.4/15

Livre rouge de la défense civile (coupures de presse)

1969-1970

1 fourre

400.A.5.4/16

Personnel (nominations, préavis, départ à la retraite)

1976-1980

1 fourre

400.A.5.4/17

Personnel (nominations, préavis, départ à la retraite)

1980-1987

1 fourre

400.A.5.4/18

Radio et télécommunications, Centre d'instruction de Richelien

1970-1984

1 fourre

400.A.5.4/19

Ouvrage PC sous la Plaine de Plainpalais, Poste sanitaire de secours de Richemond

1969-1986

1 fourre

400.A.5.4/20

Station de pompage de Saint-Jean, "documents importants" (analyse et organisation de la Ville de Genève sur le plan de la PC, mobilisation et intervention, historique du service de la PC, dossiers techniques)

1967-1980

1 fourre

400.A.5.4/21

"Documents importants" : plan directeur de la PC, lois et règlements, Défense civile, rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la conception 1971 de la PC, organisation de la PC à Genève, plan de réalisation des mesures de PC du canton de Genève

1965-1977

1 fourre

400.A.5.4/22

Coupures de presse, question écrite au Conseil municipal concernant la protection des biens culturels

1981-1986

1 fourre

400.A.5.4/23

Rapports d'activité mensuels, subventions accordées, préparation du 8ème programme financier quadriennal, problèmes financiers

1969-1987

1 fourre

400.A.5.4/24

Rapports d'activité mensuels, rapports de service et séances avec Roger Dafflon

1972-1986

1 fourre

400.A.5.4/25

Association genevoise pour la protection civile

1982-1987

1 fourre

400.A.5.4/26

Planification générale de la protection civile : première partie
Notes : Le document est daté et signé par M. Dafflon en 1979 mais révisé en 1981.Provient de versements de la période Hédiger.

1979, 1981

1 fourre


400.A.5.5

Abattoir municipal

Niveau de description : ssserie

400.A.5.5/1

Taxe d'abattage, Usine de traitement des matières carnées (UTMC), Syndicat patronal de la boucherie et Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA) contre le Conseil administratif de la Ville de Genève et le Service municipal de l'abattoir

1966-1985

1 fourre

400.A.5.5/2

Notes et correspondance, avenir de l'Abattoir

1978

1 fourre

400.A.5.5/3

Problème des odeurs

1982

1 fourre

400.A.5.5/4

Problème des odeurs, usine de traitement des matières carnées (UTMC)

1978-1985

1 fourre

400.A.5.5/5

Transfert du Service de l'inspection des viandes de la Ville à l'Etat de Genève, projet de loi sur les denrées alimentaires, Commission du personnel de l'Abattoir, extension des locaux administratifs de l'Office vétérinaire cantonal, avenir de l'Abattoir, affaire Waegell SA, projet de texte concernant la déclaration du Conseil administratif au Conseil municipal (1985)

1982-1986

1 fourre

400.A.5.5/6

Inspection des viandes, abattages

1972-1983

1 fourre

400.A.5.5/7

Prescriptions en cas d'alarmes et de sinistres, basse boucherie, entretien des bâtiments

1971-1976

1 fourre

400.A.5.5/8

Budgets et comptabilité, Service Vétérinaire Municipal et de l'Abattoir (SVMA), CFF, Centre d'inspection des viandes, local pour la Fondation Coeur artificiel

1973-1981

1 fourre

400.A.5.5/9

Commission consultative des usagers de l'Abattoir, bâtiment social du service

1968-1977

1 fourre

400.A.5.5/10

Correspondance et notes du directeur du service M.Desprès avec Roger Dafflon, entrepôt frigorifique (FR 2), ancien frigo (FR 1), fourrière cantonale

1968-1984

1 fourre

400.A.5.5/11

Halle aux cuirs, parcelle Pellarin

1961-1980

1 fourre

400.A.5.5/12

Personnel

1970-1983

1 fourre

400.A.5.5/13

Commission du personnel, plan financier quadriennal, notes d'entretiens avec Roger Dafflon, rage, Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA)

1970-1983

1 fourre

400.A.5.5/14

Syndicats de la Boucherie, taxes diverses, Triperie de Genève

1970-1982

1 fourre

400.A.5.5/15

Notes au Conseil administratif, terrains de la Praille, Halle aux cuirs (contrôle des vibrations et expertise), étude globale de l'ensemble des activités du complexe de l'Abattoir, usine de traitement des matières carnées (UTMC)

1976-1984

1 fourre

400.A.5.5/16

Informations diverses (chiffres, statistiques, presse), M. André Demont directeur du Service, contingents du bétail zonien en faveur des usagers de l'Abattoir, règlements

1970-1986

1 fourre

400.A.5.5/17

Règlements

1960-1985

1 fourre

400.A.5.5/18

Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA SA) : création, projet de convention, bail, correspondance

1980-1986

1 fourre

400.A.5.5/19

Personnel du Service

1981-1985

1 fourre

400.A.5.5/20

Personnel du Service

1984-1986

1 fourre

400.A.5.5/21

Eléments de base de comptabilité analytique, notes des entretiens avec Roger Dafflon, organigramme et schéma fonctionnel, rapports de service

1979-1986

1 fourre

400.A.5.5/22

Notes et correspondance pour Roger Dafflon, comptes (1982) et analyse des comptes (1982) de la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA)

1980-1984

1 fourre

400.A.5.5/23

Notes et correspondance pour Roger Dafflon

1984-1986

1 fourre

400.A.5.5/24

Ouverture d'un crédit d'étude de 80'000 francs, droits de superficie, travaux à exécuter dans le bâtiment occupé par la Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA)

1982-1986

1 fourre

400.A.5.5/25

Etude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir : rapport de gestion, coupures de presse, rapport de synthèse

1983-1986

1 fourre

400.A.5.5/26

Etude d'optimisation de la construction d'un nouvel abattoir : rapport d'étude

1984-1986

1 fourre

400.A.5.5/27

Personnel, Laiteries réunies, convention Ville de Genève et Gennossenschaft Zentralschweizer Metzgermeister (GZM), Société d'exploitation du groupement des usagers de l'abattoir (SEGUA), usine de traitement des matières carnées (UTMC)

1987

1 fourre

400.A.5.5/28

Protocole, taxes d'abattage, commission des usagers de l'abattoir, notes

1987

1 fourre

400.A.5.5/29

Tarifs, taxes d'abattage, viande foraine, factures impayées et rappels, affaire G.S.W. SA contre Ville de Genève

1986-1987

1 fourre


400.A.5.6

Domaine Public

Niveau de description : ssserie

400.A.5.6/1

Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), roulottes, stands

1983

1 fourre

400.A.5.6/2

Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), stands, pose de bornes, plaques commémoratives, panneaux publicitaires, kermesse et festival en plein air

1983

1 fourre

400.A.5.6/3

Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), mise à disposition du parc Trembley, enseignes publicitaires, affichage, prolongement de piste cyclable

1984

1 fourre

400.A.5.6/4

Emplacements (sauf Molard, Fusterie, Plainpalais), stands, pose de bornes, plaque épigraphique, affichage, panneaux publicitaires, construction de terrasses

1984-1985

1 fourre

400.A.5.6/5

Modération de la circulation et protection du cadre de vie, pavillon UNIP rue de la Rôtisserie, spectacles, affaire Kohler (autorisation d'étalages), initiative "soins à domicile"

1983-1986

1 fourre

400.A.5.6/6

Aménagement rue Kléberg, pavillon UNIP, stationnement autobus, spectacles et manifestations, stands

1984-1986

1 fourre

400.A.5.6/7

Train sur le quai du Mont-Blanc, 25e anniversaire de la FIPA, animation place de la Madeleine, Fêtes de Genève, kiosques sur la voie publique, autorisations diverses, affaire X (exploitation de bancs de glace)

1985

1 fourre

400.A.5.6/8

Autorisations, pose plaque commémorative, Fêtes de Genève, aménagement place Kléberg, lâcher de ballons

1985-1986

1 fourre

400.A.5.6/9

Autorisations, emplacement de jeux, petit train touristique (rive droite), vols d'hélicoptère, livre "Genève et ses marchés", pavillon PTT (rue de la Servette), reconstruction Coop-City, affichage, occupation Plaine de Plainpalais, circulation dans le Parc des Eaux-Vives

1985-1987

1 fourre

400.A.5.6/10

Commission consultative des représentants des vendeurs sur les marchés : marché de Plainpalais, vendeurs / représentants, marché / foire

1972-1982

1 fourre

400.A.5.6/11

Autorisations pour manifestation (spectacle, manifestation sur la place du Pré-l'Evêque, McDonald's, enquêtes), nouvel organigramme du service, centrale 36 19 76 ; recommandation de personnel, aménagement de la place Kléberg, terrasse Hôtel Rotary, contentieux avec un architecte

1977-1986

1 fourre

400.A.5.6/12

Société Générale d'Affichage (SGA), panneaux publicitaires

1979-1982

1 fourre

400.A.5.6/13

SGA, convention sur l'affichage sur le domaine public, panneaux publicitaires

1982-1986

1 fourre

400.A.5.6/14

Commission consultative des forains : divers et règlement

1976-1986

1 fourre

400.A.5.6/15

Glaciers de Genève, piste cyclable, Place de la Fusterie

1975-1986

1 fourre

400.A.5.6/16

Place du Molard

1976-1985

1 fourre

400.A.5.6/17

Plaine de Plainpalais

1977-1986

1 fourre

400.A.5.6/18

Marché de Plainpalais, marché aux puces de Plainpalais 

1976-1987

1 fourre

400.A.5.6/19

Marché aux puces de Plainpalais,  règlement des marchés, marchés de détail, artisans, livre "Genève et ses marchés"

1973-1987

1 fourre

400.A.5.6/20

Marchés (autorisations, projet de loi sur les professions ambulantes et temporaires, statuts de la Société immobilière du marché de gros de l'alimentation, avis de droit pour le Conseil administratif par le Professeur W. Yung), modifications législatives (routes, eaux, enseignes et réclames)

1959-1987

1 fourre

400.A.5.6/21

Halle de l'Ile

1970-1984

1 fourre

400.A.5.6/22

Halle de l'Ile

1970-1982

1 fourre

400.A.5.6/23

Halle de Rive : Association des commerçants de la Halle de Rive, commission consultative des usagers de la Halle de Rive

1971-1985

1 fourre

400.A.5.6/24

Halle de Rive : règlements et tarifs

1972-1986

1 fourre

400.A.5.6/25

Halle de Rive : travaux de la transformation de la Halle, association des commerçants Duperrier et Estevez, affaire X

1979-1987

1 fourre

400.A.5.6/26

Halle de Rive : locataires des Halles, vendeurs, gérance de la buvette, échange de cases, défectuosité

1972-1987

1 fourre

400.A.5.6/27

Marchés du centre ville (Fusterie, Grenus, Boulevard Helvétique), marché de Plainpalais, marché de la Madeleine, marché du Petit-Saconnex, marché rue du Jura, marché rue Liotard

1970-1986

1 fourre

400.A.5.6/28

Personnel (candidatures, préavis, recherche de logements), autorisations pour récolte de signatures, requêtes / autorisations

1970-1987

1 fourre

400.A.5.6/29

Pigeons

1970-1986

1 fourre

400.A.5.6/30

Dossiers Hélicoptères : Air-Glaciers SA, Baratelli / Boccard parcs & jardins, Conrad Kern SA, A. Frautschi, Helog / Heli, Mangola & Cie, Topic Film AG

1986

1 fourre


400.A.6

Dossiers Finances du département

Niveau de description : sserie


400.A.6.1

Projets de budget, budgets et comptes rendus financiers

Niveau de description : ssserie

400.A.6.1/1

Compte rendu financier 1982 : réponses aux questions de la Commission des finances, notes à M. Dafflon

1983

1 fourre

400.A.6.1/2

Budget et compte rendu financier 1983 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, texte du Service des Sports à l'appui du projet de budget, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget

1982-1984

1 fourre

400.A.6.1/3

Budget 1984 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, notes de M. Dafflon au Conseil administratif

1983

1 fourre

400.A.6.1/4

Budget 1985 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget

1984

1 fourre

400.A.6.1/5

Budget 1986 : notes au magistrat, réponses aux questions de la Commission des finances, rapport du Conseil administratif à l'appui du projet de budget, justificatifs des modifications dans les projets de budget

1984-1985

1 fourre

400.A.6.1/6

Budget 1987 : réponses aux questions de la Commission des finances, justificatifs des modifications dans les projets de budget, dépassement de crédit, demande de crédit supplémentaire

1986-1987

1 fourre


400.A.6.2

Programme financier quadriennal (PFQ)

Niveau de description : ssserie

400.A.6.2/1

7e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat

sans date

1 fourre

400.A.6.2/2

8e Plan Financier Quadriennal 1982-1985 : texte du magistrat, notes, commentaires et projets des services (Abattoirs, Sports, SIS, PC, Enquêtes et surveillances)

1980-1982

1 fourre

400.A.6.2/3

9e Plan Financier Quadriennal 1984-1987 : rapport, communiqué aux chefs de service, évolution des services, notes à Roger Dafflon pour répondre à la Commission Sports & Sécurité concernant le 9e Plan Financier Quadriennal, commentaires sur l'évolution des recettes et des dépenses budgétaires et objectif du service (Sports, SIS, Enquêtes et Surveillance, abattoirs)

1983-1984

1 fourre


400.A.7

Correspondance chronologique du magistrat et de ses collaborateurs

Niveau de description : sserie


400.A.7.1

Copies lettres de Roger Dafflon, Lentillon, la Direction

Niveau de description : ssserie

400.A.7.1/1

Copies-lettres du 04.11.1974 au 10.04.1975
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1974-1975

1 registre (n°44)

400.A.7.1/2

Copies-lettres du 10.04.1975 au 23.08.1975
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1975

1 registre (n°45)

400.A.7.1/3

Copies-lettres du 26.08.1975 au 21.01.1976
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1975-1976

1 registre (n°46)

400.A.7.1/4

Copies-lettres du 21.01.1976 au 13.05.1976
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1976

1 registre (n°47)

400.A.7.1/5

Copies-lettres du 13.05.1976 au 15.09.1976
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1976

1 registre (n°48)

400.A.7.1/6

Copies-lettres du 16.09.1976 au 14.01.1977
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1976-1977

1 registre (n°49)

400.A.7.1/7

Copies-lettres du 18.01.1977 au 29.04.1977
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1977

1 registre (n°50)

400.A.7.1/8

Copies-lettres du 29.04.1977 au 06.09.1977
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1977

1 registre (n°51)

400.A.7.1/9

Copies-lettres du 06.09.1977 au 11.01.1978
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1977-1978

1 registre (n°52)

400.A.7.1/10

Copies-lettres du 11.01.1978 au 05.04.1978
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1978

1 registre (n°53)

400.A.7.1/11

Copies-lettres du 05.04.1978 au 16.06.1978
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1978

1 registre (n°54)

400.A.7.1/12

Copies-lettres du 16.06.1978 au 28.09.1978
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1978

1 registre (n°55)

400.A.7.1/13

Copies-lettres du 28.09.1978 au 05.12.1978
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1978

1 registre (n°56)

400.A.7.1/14

Copies-lettres du 05.12.1978 au 12.02.1979
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1978-1979

1 registre (n°57)

400.A.7.1/15

Copies-lettres du 12.02.1979 au 06.04.1979
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1979

1 registre (n°58)

400.A.7.1/16

Copies-lettres du 06.04.1979 au 22.05.1979
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1979

1 registre (n°59)

400.A.7.1/17

Copies-lettres du 22.05.1979 au 18.07.1979
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1979

1 Registre (n°60)

400.A.7.1/18

Copies-lettres du 18.07.1979 au 08.10.1979
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1979

1 registre (n°61)

400.A.7.1/19

Copies-lettres du 08.10.1979 au 27.11.1979
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1979

1 registre (n°62)

400.A.7.1/20

Copies-lettres du 27.11.1979 au 05.02.1980
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1979-1980

1 registre (n°63)

400.A.7.1/21

Copies-lettres du 05.02.1980 au 02.04.1980
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1980

1 registre (n°64)

400.A.7.1/22

Copies-lettres du 02.04.1980 au 13.06.1980
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1980

1 registre (n°65)

400.A.7.1/23

Copies-lettres du 13.06.1980 au 01.09.1980
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1980

1 registre (n°66)

400.A.7.1/24

Copies-lettres du 01.09.1980 au 31.10.1980
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1980

1 registre (n°67)

400.A.7.1/25

Copies-lettres du 31.10.1980 au 12.01.1981
Notes : Contient un répertoire alphabétique

1980-1981

1 registre (n°68)

400.A.7.1/26

Copies-lettres du 12.01.1981 au 19.03.1981

1981

1 registre (n°69)

400.A.7.1/27

Copies-lettres du 19.03.1981 au 03.06.1981

1981

1 registre (n°70)

400.A.7.1/28

Copies-lettres du 03.06.1981 au 01.07.1981

1981

1 fourre

400.A.7.1/29

Copies-lettres du 01.07.1981 au 07.08.1981

1981

1 fourre

400.A.7.1/30

Copies-lettres du 10.08.1981 au 19.10.1981

1981

1 fourre

400.A.7.1/31

Copies-lettres du 20.10.1981 au 10.02.1982

1981-1982

1 fourre

400.A.7.1/32

Copies-lettres du 10.02.1982 au 04.05.1982

1982

1 fourre

400.A.7.1/33

Copies-lettres du 05.05.1982 au 29.06.1982

1982

1 fourre

400.A.7.1/34

Copies-lettres du 01.07.1982 au 03.11.1982

1982

1 fourre

400.A.7.1/35

Copies-lettres du 03.11.1982 au 10.01.1983

1982-1983

1 fourre

400.A.7.1/36

Copies-lettres du 19.01.1983 au 28.02.1983

1983

1 fourre

400.A.7.1/37

Copies-lettres du 01.03.1983 au 28.04.1983

1983

1 fourre

400.A.7.1/38

Copies-lettres du 29.04.1983 au 12.07.1983

1983

1 fourre

400.A.7.1/39

Copies-lettres du 12.07.1983 au 30.09.1983

1983

1 fourre

400.A.7.1/40

Copies-lettres du 03.10.1983 au 30.11.1983

1983

1 fourre

400.A.7.1/41

Copies-lettres du 30.11.1983 au 17.02.1984

1983-1984

1 fourre

400.A.7.1/42

Copies-lettres du 17.02.1984 au 30.04.1984

1984

1 fourre

400.A.7.1/43

Copies-lettres du 01.05.1984 au 24.06.1984

1984

1 fourre

400.A.7.1/44

Copies-lettres du 24.06.1984 au 20.08.1984

1984

1 fourre

400.A.7.1/45

Copies-lettres du 20.08.1984 au 28.09.1984

1984

1 fourre

400.A.7.1/46

Copies-lettres du 01.10.1984 au 21.11.1984

1984

1 fourre

400.A.7.1/47

Copies-lettres du 21.11.1984 au 21.12.1984

1984

1 fourre

400.A.7.1/48

Copies-lettres du 21.12.1984 au 30.01.1985

1984-1985

1 fourre

400.A.7.1/49

Copies-lettres du 01.02.1985 au 04.03.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/50

Copies-lettres du 04.03.1985 au 27.03.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/51

Copies-lettres du 28.03.1985 au 01.05.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/52

Copies-lettres du 01.05.1985 au 10.06.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/53

Copies-lettres du 10.06.1985 au 18.07.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/54

Copies-lettres du 18.07.1985 au 30.08.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/55

Copies-lettres du 11.09.1985 au 14.10.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/56

Copies-lettres du 15.10.1985 au 09.12.1985

1985

1 fourre

400.A.7.1/57

Copies-lettres du 09.12.1985 au 31.01.1986

1985-1986

1 fourre

400.A.7.1/58

Copies-lettres du 31.01.1986 au 20.03.1986

1986

1 fourre

400.A.7.1/59

Copies-lettres du 10.04.1986 au 30.05.1986

1986

1 fourre

400.A.7.1/60

Copies-lettres du 02.06.1986 au 21.07.1986

1986

1 fourre

400.A.7.1/61

Copies-lettres du 22.07.1986 au 16.09.1986

1986

1 fourre

400.A.7.1/62

Copies-lettres du 17.09.1986 au 23.10.1986

1986

1 fourre

400.A.7.1/63

Copies-lettres du 29.10.1986 au 02.12.1986

1986

1 fourre

400.A.7.1/64

Copies-lettres du 03.12.1986 au 22.01.1987

1986-1987

1 fourre

400.A.7.1/65

Copies-lettres du 22.01.1987 au 20.03.1987

1987

1 fourre

400.A.7.1/66

Copies-lettres du 25.02.1987 au 31.03.1987

1987

1 fourre

400.A.7.1/67

Copies-lettres du 01.04.1987 au 30.04.1987

1987

1 fourre

400.A.7.1/68

Copies-lettres du 01.05.1987 au 01.06.1987

1987

1 fourre



400.B


Magistrature André Hediger

Niveau de description : serie


400.B.1

Séances de la Direction

Niveau de description : sserie

Evaluation, tris, éliminations : Les copies des procès-verbaux des séances de direction, notes de séances de direction et séances EMD étaient en grande partie à double (exemplaires de Mme Irminger et Mme Currat). Lors de l'accroissement, les doubles ont été éliminés et les documents manquants ont été fusionnés. Les ordres du jour ont été éliminés. Les annexes des PV ont été conservées.
De doubles émanant d'un classeur de M. Phillipe Schneeberger. (février 2003-avril 2004).


400.B.1/1

Séances EMD
Présentation du contenu : Décembre 1987-décembre 1988


1987-1988

1 fourre

400.B.1/2

Notes de séances EMD
Présentation du contenu : n° 46-89


1989

1 fourre

400.B.1/3

Notes de séances EMD
Présentation du contenu : Janvier 1990-mai 1990


1990

1 fourre

400.B.1/4

Calendrier des séances de direction du département / séances du Bureau de direction
Présentation du contenu : Séances du Bureau de direction n°106-109


1988-1990

1 fourre

400.B.1/5

Séances de direction
Présentation du contenu : Contient : CORI, Annuaire municipal et organigramme du service des sports, Séminaire de St-Luc (contient des questionnaires aux participants), Points en suspens des séances de direction, Secrétariat général, correspondance, notes


1991-1993

1 fourre

400.B.1/6

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : n° 1 - 23


1988-1990

1 fourre

400.B.1/7

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Les notes ne sont pas numérotées et vont de juin à décembre 1990.


1990

1 fourre

400.B.1/8

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1991-mai 1991


1991

1 fourre

400.B.1/9

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Mai 1991-décembre 1991


1991

1 fourre

400.B.1/10

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1992-avril 1992


1992

1 fourre

400.B.1/11

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Mai 1992-août 1992


1992

1 fourre

400.B.1/12

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Septembre 1992-décembre 1992


1992

1 fourre

400.B.1/13

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1993-décembre 1993
Contient : les séances avec les différents chefs de service du 22 février au 22 mars 1993


1993

1 fourre

400.B.1/14

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1994-juin 1994
Contient : les tarifs du service des sports ainsi que les recettes du service des sports.


1994

1 fourre

400.B.1/15

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Juin 1994-décembre 1994
Contient : les bugets des centres sportifs, les horaires des piscines, le plan d'aménagement à St-Jean, le projet d'introduction de la TVA, la réforme de la PCi (protection civile), l'introduction de la TVA
Ont été éliminées : la confirmation du système informatique des Bibliothèques municipales 1993, la liste des membres du Conseil municipal et des commissions permanentes 1994-1995


1994

1 fourre

400.B.1/16

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1995-mai 1995
Contient : les prestations de la TVA 1995, le rapport de direction du service des Agents de Ville, un projet de convention avec le/la gérant(e) d'une buvette à Queue-d'Arve, les organigrammes du Service des Sports des 15 et 21 mai 1995, le projet de buget 1996, la réserve du Sport-TOTO 1995, l'école de patinage artistique 1994-1995,


Evaluation, tris, éliminations : A été éliminée : la liste des journalistes convoqués à une conférence de presse
A été transférée : une liste des dossiers d'archives dans la fourre "Liste d'archives"


1995

1 fourre

400.B.1/17

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Juin 1995-décembre 1995
Contient : le projet de budget 1996, la séances du service des Agents de Ville, le rapport sur les lieux insalubres de Genève


1995

1 fourre

400.B.1/18

Notes diverses
Présentation du contenu : Notes diverses 1993-1995


1993-1995

1 fourre

400.B.1/19

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1996-juillet 1996
Contient : la mise à disposition du stade Balexert au FC Servette, un article sur les chiens en laisse, deux flyers A4 sur la zone piétonne, les comptes 1995 et les bugets 1996-1997 du SIS


1996

1 fourre

400.B.1/20

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Août 1996-décembre 1996
Contient : les statistiques du buget 1996, l'évolution des redevances de la piscine Varembé, la comparaison 1995-1996 des redevances de la Halle de Rive, la taxe des marchés de détail, les tarifs 1997 des marchés aux puces


1996

1 fourre

400.B.1/21

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1997-juin1997
Contient : la modification de l'arrêté du Conseil administratif sur un crédit de rénovation du stade des Charmilles


1997

1 fourre

400.B.1/22

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1997-décembre 1997
Contient : les spectacles à la patinoire des Vernets, l'évolution de la réserve du SPORT-TOTO du 13.10.1997, les décomptes des frais des écoles de sports d'été 1997, l'évolution de la réserve du SPORT-TOTO du 11.11.1997, les décomptes des frais directs de l'Insigne Sportif Genevois 1997


1997

1 fourre

400.B.1/23

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1998-juin 1998
Contient : le projet de budget des téléphones 1998, les heures supplémentaires du service des sports


1998

1 fourre

400.B.1/24

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Juillet 1998-décembre 1998


1998

1 fourre

400.B.1/25

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 1999-décembre 1999
Contient : l'évolution des redevances du SPORT-TOTO 1999, les coûts du stade de Balexert 1999


1999

1 fourre

400.B.1/26

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 2000-mai 2000
Contient : les coûts des manifestions du service des sports, le crédit pour la salle de gym au chemin de l'Écu 35, le séminaire des 11 et 12 mai 2000 à Chexbres


2000

1 fourre

400.B.1/27

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Juin 2000-dàcembre 2000
Contient : un décompte des frais de l'Insigne Sportif Genevois 2000, décompte des frais des écoles de sports d'été 2000


2000

1 fourre

400.B.1/28

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 2001-mai 2001
Contient : les frais de personnel des manifestations (du service des sports) 2000


2001

1 fourre

400.B.1/29

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Juin 2001-décembre 2001
Contient : le guide de répartition des populations 2001


2001

1 fourre

400.B.1/30

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 2002-juin 2002


2002

1 fourre

400.B.1/31

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Septembre-décembre 2002


2002

1 fourre

400.B.1/32

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier-août 2003


2003

1 fourre

400.B.1/33

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Septembre-décembre 2003
Ont été éliminés : actions à entreprendre selon la séance du 22 septembre 2003.


2003

1 fourre

400.B.1/34

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 2004-juin 2004


2004

1 fourre

400.B.1/35

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Juillet 2004-décembre 2004


2004

1fourre

400.B.1/36

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Janvier 2005-juillet 2005


2005

1 fourre

400.B.1/37

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Août 2005-novembre 2005


2005

1 fourre

400.B.1/38

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : décembre 2005-mai 2006


2005-2006

1 fourre

400.B.1/39

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : mai 2006-décembre 2006


2006

1 fourre

400.B.1/40

Notes de séances de direction
Présentation du contenu : Contient des procès-verbaux de séances de direction qui sont exclusivement menées avec le Service des Sports.


2005-2007

1 fourre


400.B.2

Comptes rendus administratifs et rapports de gestion

Niveau de description : sserie

Evaluation, tris, éliminations : Les copies de projets de budgets 2004 et 2005 par missions et prestations ont été éliminés. (cf. 2011.V1/489)


400.B.2/1

Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1987, rapport annuel du corps des Agents municipaux de la Ville de Genève

1988

1 fourre

400.B.2/2

Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1988

1988-1989

1 fourre

400.B.2/3

Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1989

1990

1 fourre

400.B.2/4

Rapport de gestion du Département, rapports de gestion ou comptes-rendus détaillés des services municipaux pour l'exercice 1990

1990-1991

1 fourre

400.B.2/5

Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1991

1992

1 fourre

400.B.2/6

Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1994

1995

1 fourre

400.B.2/7

Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1996

1997

1 fourre

400.B.2/8

Rapport de gestion du Département pour l'exercice 1999

[2000]

1 fourre

400.B.2/9

Rapports bimestriels d'activité du service des sports et de la protection civile

1999-2005

1 fourre

400.B.2/10

Objectifs politiques du département (2004 et 2005)
Evaluation, tris, éliminations : N'ont été conservés que les documents propres au département et ses services.


2003-2004

1 fourre

400.B.2/11

Rapports bimestriels de la protection civile, rapport annuel d'activité du Service d'Incendie et de secours

2002-2005

1 fourre


400.B.3

Administration, Personnel, locaux de la Direction

Niveau de description : sserie

Evaluation, tris, éliminations : Lors du traitement 2014, cette série a été réorganisée en trois sous-séries.



400.B.3.1

Administration

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés :
les modifications sur l'annuaire du département ;
deux boîtes d'invitations refusées par le magistrat et la directrice et portant sur les années 2006 à 2007 ;
des imprimés des pages web du site du département 5 (affaire sociales, écoles et environnement) datant de 1996, dont la capture se trouve sur le site https://archive.org.


400.B.3.1/1

Matériel de vidéo au sein du département

1985

1 fourre

400.B.3.1/2

Création d'un nouveau manuel des instructions administratives (MIAM)
Notes : Ancienne cote : 400.B.3/4

1987-1988

1 fourre

400.B.3.1/3

Annuaire téléphonique
Notes : Provient d'un classeur "Services du département"

1987-1989

1 fourre

400.B.3.1/4

Téléfax

1988

1 fourre

400.B.3.1/5

Modernisation des installations de télécommunication de l'Administration municipale

1988

1 fourre

400.B.3.1/6

Fonctionnement du département : procédure de rédaction de documents, indemnités, directives pour le personnel

1991

1 fourre

400.B.3.1/7

Concept d'information et de communication en Ville de Genève : circulation de l'information dans les services du département

1992

1 fourre

400.B.3.1/8

Liste des archives et des classeurs du secrétariat du département des sports et de la sécurité
Notes : Concerne surtout la magistrature Dafflon
Provient d'un classeur des procès-verbaux des séances de la direction.

ca.1986-1988;1994

1 fourre

400.B.3.1/9

Adresses des chefs de services, locaux, cartes téléphoniques à prépaiement, téléphones portables dans les services

1992-1996

1 fourre

400.B.3.1/10

101 propositions pour une meilleure gestion des affaires municipales : rapports, positions, activités détaillées par service, rapports sur les propositions, 101 propositions du Conseil administratif pour la mise en oeuvre de ses options en vue de l'équilibre budgétaire 1996, rapports sur la mise en oeuvre des propositions, correspondance et notes

1992-1993

1 fourre

400.B.3.1/11

Nouvelle gestion publique : présentation de l'IDHEAP au département, séminaire de l'Union des villes suisses, dossier de presse, documents de l'ACAM

1994-1995

1 fourre

400.B.3.1/12

Problèmes communs et questions de longue durée : projet de création d'un Parcours Vita sur la commune de Genève ; journée des filles ; demande de stages EPF-Conches ; parkings collaborateurs ; subvention cachées pour le transport motorisé individuel (TMI) ou projet SIPTRAM ; mise à disposition de vélos de service

2002-2005

1 fourre

400.B.3.1/13

Collaboration avec M. Michaël Flaks (notes de dossiers variés, dossiers "sauveteurs auxiliaires", "nouvelles compétences des agents de Ville", "recouverment des amendes et contraventions") ; engagement.
Notes : En 1996, la Direction s'adjoint les services d'un avocat par contrat temporaire. Il s'agit de notes préparatoires à certaines question juridiques posées au sein du département.

1995-1996

1 fourre

400.B.3.1/14

Invitations à des manifestations acceptées par le magistrat et la directrice.

2003-2007

1 fourre

400.B.3.1/15

Représentation du département dans les groupes de travail : LIPAD, nouvelle identité visuelle de la Ville de Genève, véhicules à deux-roues, contrôles antibruit et compétences de la police dans le domaine environnemental, élaboration d'un règlement sur la gestion des déchets, groupe système d'information et de communication, commission consultative pour la refonte du statut du personnel, divers groupes et comités, organisation du département en l'absence de la directrice

2002-2005

1 fourre

400.B.3.1/16

Correspondance avec la Direction des systèmes d'information, gestion et transmission du courrier au sein du Département

2001-2004

1 fourre

400.B.3.1/17

Projet de réglement sur l'organisation de l'intervention dans des situations exceptionnelles ; abonnement Mobility ; organisation concernant le traitement des dossiers au sein de la Direction du département

2002-2003

1 fourre

400.B.3.1/18

Réorganisation du département 2 (Aménagement, construction et voirie)

2006-2007

1 fourre

400.B.3.1/19

Dénonciations pénales du Département au procureur général

1998-2007

1 fourre

400.B.3.1/20

Organigrammes de fonctionnement de la Ville et des services de la protection civile, du service des sports, des agents de Ville, et du domaine public

1991-1998

1 fourre

400.B.3.1/21

Conventions
Présentation du contenu : Contient :
Convention de mise à disposition d'emplacement sur le site de la Praille au Musée d'Ethnographie de Genève (1994)
Ente intercomunale protezione civile Lugano-Campagna (mise à disposition de motopompes) (2004)
Convention de mise à disposition de locaux pour Caritas (1991)
Convention d'assistance technique entre la Ville de Genève et la Ville de Conakry (1996, 2003, 2004)
Convention entre la Ville de Genève et la Commune de Pregny-Chambésy (relative au chemin de l'Impératrice, 2005)
Convention entre la Ville de Genève, l'Association des communes genevoises et l'Etat de Genève relative à la participation aux frais de fonctionnement du Service Incendie et secours pour les années 1994 à 1997 (1994)
Convention réglant la mise à disposition du domaine public pour la construction du parking de la place de Cornavin (1979)


1979, 1994-2005

1 fourre

400.B.3.1/22

Internet et communication : groupe de travail coordination WEB_GE (procès-verbaux et rapports), communication et internet dans les services du Département, site web : pages du département et des services

1995-1996

1 fourre

400.B.3.1/23

Plan informatique quadriennal 1994-1998 du Département ; informatique dans les services : service des sports, Service incendie et secours, protection civile, agents de ville, domaine public

1992-1998

1 fourre

400.B.3.1/24

Informatique : plan informatique de la Ville de Genève et coordinataion informatique, demandes de prestations informatiques dans les services

1991-1992

1 fourre

400.B.3.1/25

Plan informatique quadriennal : correspondance, direction du département, service des sports, service des agents de ville, service de la prorection civile, service du domaine public

1994-1996

1 fourre

400.B.3.1/26

Mandats communaux, délégations dans les conseils d'administration ou fondations

1999-2005

1 fourre


400.B.3.2

Personnel

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Les questions relatives au personnel transitent par la direction de département, qui sert de relais entre les chefs de service, le service des ressources humaines et le Conseil administratif.
De façon générale, les documents concernant le personnel ont été gardés seulement si ils constituaient une partie d'un dossier au nom d'une personne.
Ont été éliminés :
les dossiers de candidatures refusées ;
six classeurs avec les préavis du département pour augmentation extraordinaire (sur la base de l'article 46) ;
Les décisions du Conseil administratif concernant le personnel (3 classeurs), les doubles figurant dans le fonds des PV du CA ;
Un classeur concernant les déplacements des chefs de service (un règlement de 1986 sur le sujet a toutefois été extrait et joint au dossier idoine) ;
les préavis pour dérogations de domicile ;
les heures supplémentaires ;
les fiches RIA ;
les annonces de fermeture de bureaux du DRH aux chefs de services ;
une affaire du CA (projet) adressé en copie à la Présidence (séance du 21.05.03) ;
les demandes d'inscriptions publiques ou restreintes du département avant publication par la DRH (3 classeurs) ;
les évaluations concernant le personnel temporaire avant engagement fixe ;
Un classeur intitulé "litiges CA", constitué des copies à destination de M. Hediger en tant que Conseiller administratif ;.
les attestations originales de réception de cartes d'identification (2004-2005) ;
des préavis des chefs de service à la Présidence du département concernant la prolongation de l'engagement après deux ou trois ans d'activité (années 1998 à 2000) ;
3 classeurs concernant la commission du personnel de la Ville de Genève, dans la mesure où il s'agissait de copies pour le magistrat et que les originaux sont classés parmi les dossiers du Conseil administratif ;
une demande de levée du secret de fonction
des propositions de salaire ;
les déplacements des chefs de service (demandes d'autorisation, frais) ;
les annonces de vacance des services ;
les décomptes d'heures de travail ;
la correspondance relative à des tranferts de postes ;
la correspondance relative à des demandes de congés non payés ;
les demandes de formation continue et les soldes de vacances ;
deux classeurs relatifs à la refonte du statut du personnel de 2006-2007 dont les exemplaires principaux sont soit parmi les dossiers du Conseil administratif, soit des documents législatifs ;
les notes et la correspondance entre le SRH et le CA concernant le personnel (dont un rapport du SRH sur la motion 429 : "la fonction publique en un clin d'oeil" ; un rapport sur les emplois temporaires cantonaux (8 fév. 2005).



400.B.3.2.1

Généralités

Niveau de description : sssserie

400.B.3.2.1/1

Débrayage du 10 octobre 1990

1990

1 fourre

400.B.3.2.1/2

Dispositions générales concernant le personnel : correspondance et notes à l'intention des services et des conseillers administratifs
Présentation du contenu : Dossier portant notamment sur la suppression de l'enquête à l'engagement, la vaccination, les congés et absences, les examens médicaux du SIS, l'engagement des jeunes, l'octroi de l'augmentation extraorindaire, l'engagement par un magistrat, le 12e salaire progressif, les indemnistés, l'assurance maladie.


Evaluation, tris, éliminations : A été éliminé : un calendrier pour la gestion du personnel temporaire


2000-2004

1 fourre

400.B.3.2.1/3

Dispositions générales concernant le personnel : contrat de médecin-psychiatre, risques psychosociaux, durée de travail ; contrôle de gestion ; critère d'examens des statuts du personnel ; groupe ad-hoc sur le gestion des ressources humaines (procès-verbal) , retraites anticipée, CAP ; employés réguliers ; directives sur les demandes de promotions

2001-2003

1 fourre

400.B.3.2.1/4

Mandats électifs ; congés de fin d'année ; vacances des jeunes ; maladie grave d'un proche ; retraite anticipée ; maladie, invalidité ; droit aux vacances ; incapacité de travail, procédures pour les promotions ; modifications de postes
Présentation du contenu : Il s'agit surtout de notes aux chefs de services, aux directeurs et aux Conseillers administratifs


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : PL7027 instaurant des mesures d'accompagnement aux départs anticipés (B 5 16) ; PL6930-A, rapport de la commission de l'enseignement et de l'éducation sur la prise de retraite anticipée chez les enseignants.


1992-2005

1 fourre

400.B.3.2.1/5

Commission d'évaluation des fonctions

1996-2004

1 fourre

400.B.3.2.1/6

Contribution de solidarité ; indemnités ; heures supplémentaires (décisions et correspondance)
Présentation du contenu : Contient notamment les heures suppémentaires effectuées durant le G8 par les employés de la Ville de Genève, ainsi que quelques autres listes de ce type.


1992-2005

1 fourre

400.B.3.2.1/7

Révision des statuts du personnel (groupe de travail, correspondance)

2002-2006

1 fourre

400.B.3.2.1/8

Dossier "dérogation de domicile" (décisions, litiges, listes du personnel) ; révision du statut du personnel : procès-verbaux, propositions, rapports, extraits du Conseil dminsitratif) règlement fixant les conditions d'octroi d'indemnité pour cessation d'activité aux fonctionnaires en uniforme du SIS (litiges, décisions, motion 255, commission du personnel), règlement du Service des agents de ville et du domaine public, courrier de fin d'année au personnel

1996-2004

1 fourre

400.B.3.2.1/9

Groupe de travail "cadres" ; déplacements professionnels et coûts des déplacements ; indemnités téléphoniques et portables ; mandats à des tiers (cotisations AVS)

1994-2005

1 fourre

400.B.3.2.1/10

Correspondance de la direction avec le Service des Ressources humaines : généralités ; stages et formation

2001-2005

1 fourre


400.B.3.2.2

Formation

Niveau de description : sssserie

400.B.3.2.2/1

Programme de formation 1993, programme de formation des cadres 1993, élaboration du programme de formation des cadres 1992
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : des listes de participants aux cours, les bulletins d'inscriptions vierges.


1990-1993

1 fourre

400.B.3.2.2/2

Enquête préalable de l'OFS sur la formation des apprentis

2004

1 fourre


400.B.3.2.3

Personnel fixe

Niveau de description : sssserie

400.B.3.2.3/1

Dossiers concernant le Personnel
Notes : Ancienne cote : 400.B.3/1

1987-1989

1 fourre

400.B.3.2.3/2

Dossiers concernant le Personnel
Notes : Ancienne cote : 400.B.3/2

1987-1988

1 fourre

400.B.3.2.3/3

Dossiers concernant le Personnel

1990

1 fourre

400.B.3.2.3/4

Dossiers concernant le Personnel
Notes : Provient d'un classeur "Services du département"

1987-1989

1 fourre

400.B.3.2.3/5

Dossiers concernant le Personnel

1991-1992

1 fourre

400.B.3.2.3/6

Dossiers concernant le Personnel

1994-2001

1 fourre

400.B.3.2.3/7

Dossiers concernant le Personnel

1995-2005

1 fourre

400.B.3.2.3/8

Dossiers concernant le Personnel

1989-2005

1 fourre

400.B.3.2.3/9

Dossiers concernant le Personnel

2004-2005

1 fourre

400.B.3.2.3/10

Dossiers concernant le Personnel

2000-2002

1 fourre

400.B.3.2.3/11

Indemnités des agents municipaux, création du poste d'assistant de direction du département, procédures d'engagement relatives à la direction du département, gestion de l'absentéisme (statistiques), correspondance avec le service des ressources humaines, procédures de médiation procédures de gestion de situations difficiles

1992-2006

1 fourre

400.B.3.2.3/12

Effectifs et coûts du personnel du Département

2000-2001

1 fourre

400.B.3.2.3/13

Nomination de M. Nopper au poste de Directeur du Département

2004-2005

1 fourre

400.B.3.2.3/14

Comité de grève de l'Administration municipale, ACAM : modification des statuts et Assemblée générale

1980-1990

1 fourre


400.B.3.2.4

Personnel temporaire

Niveau de description : sssserie

400.B.3.2.4/1

Dossier de Personnel temporaire et étudiants
Notes : Ancienne cote : 400.B.3/3

1987-1989

1 fourre

400.B.3.2.4/2

Personnel temporaire : correspondance avec le service des ressources humaines et l'Office de l'emploi concernant t le apprentis et les stagiaires ; présentation de M. Hediger et brochure à l'intention des apprentis

1999-2005

1 fourre


400.B.3.2.5

Commissions du personnel, associations et groupes de travail

Niveau de description : sssserie

400.B.3.2.5/1

Commission du personnel du SIS : cas de personnel ; correspondance relative à des engagements

1993-2001

1 fourre

400.B.3.2.5/2

Commission du personnel du SIS : statut du personnel du SIS, diminution horaire, maladie et accidents professionnels, formation professionnelle, compensation 1er mai et 1er août, officiers d'intervention, analyse de fonction, école de formation
Présentation du contenu : Correspondance


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliiminés : statut du personnel du SIS approuvé par le Conseil municipal le 28.04.1987, avec les modifications jusqu'au 19.11.1991.


1972;1991-2006

1 fourre

400.B.3.2.5/3

Commission du personnel du SIS : composition de la commission, notes et procès-verbaux des séances, notes et extraits du Conseil administratif concernant le statut du personnel ; fusion entre le statut du personnel et celui du SIS
Evaluation, tris, éliminations : Les ordres du jour ont été éliminés, sauf si le procès-verbal de la séance manquait.


Notes : M. Hediger participait aux séances de la Commission du personnel

1992-2007

1 fourre

400.B.3.2.5/4

Commission du personnel du SIS : documents d'information au personnel, dossier indemnités pour cessation d'activité, motion 1021 Mifflon et Mouron pour le transfert du SIS en un organisame intercommunal, ambulances, presse
Présentation du contenu : Contient le journal du SIS n° 12 (juin 1997)


1990-1998

1 fourre

400.B.3.2.5/5

Commission du personnel du SIS : notes de séances, correspondance, questionnaire aux maires des communes suisses disposant d'un corps de sapeurs-pompiers volontaires

1994-1995

1 fourre


400.B.3.3

Gestion des locaux

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés :
de la correspondance avec le service des bâtiments concernant les travaux d'entretien des bâtiments (2004),
des demandes de biens (mobilier) de la direction au service des achats,
des décharges concernant le prêt de tableaux du Musée s'art et d'histoire à la Présidence du département.


400.B.3.3/1

COGESIM : extraits du Conseil administratif, procès-verbaux, locaux de la direction, rocade, locaux des services, organigramme et correspondance

2003-2005

1 fourre

400.B.3.3/2

Recensement des locaux mis à disposition des départements ; convention de mise à disposition de parking entre la GIM et le Département.(rue Terreaux-du Temple)
Evaluation, tris, éliminations : A été éliminé : un dossier relatif à l'implémemtation du logiciel SAP en Ville de Genève.


2002-2003

1 fourre

400.B.3.3/3

Contrat de bail à loyer de la CAP au département et convention de mise à disposition de la Gérance immobilière municipale au Département des sports et de la sécurité

2003-2004

1 fourre


400.B.4

Dossiers du magistrat

Niveau de description : sserie

400.B.4/1

Palais Wilson

1987-1988

1 fourre

400.B.4/2

Révision de la convention d'exploitation du Tennis Club des Eaux-Vives : motion CM, notes pour le CA, correspondance, notes, projets statuts, statuts, convention 1982, travaux et rénovations

1982-1991

1 fourre

400.B.4/3

Fêtes de l'Escalade et Compagnie 1602

1987-1990

1 fourre

400.B.4/4

Genève-Plage : historique, municipalisation de Genève, coupures de presse, questions concernant Genève-Plage

1983-1989

1 fourre

400.B.4/5

Associations des communes genevoises

1987-1990

1 fourre

400.B.4/6

Dossiers divers : cartes jeunes SA, ESPE / établissement publics personnes handicapées mentales, association habitants Vieille-Ville, vélos publics, pistes cyclables

1987-1989

1 fourre

400.B.4/7

Téléthon 1992 : Résultats comptables / procès-verbaux / Autorisations / Correspondance / Correspondance vedettes et personnalités / Correspondance clubs sportifs / Communes

1992

1 fourre

400.B.4/8

Téléthon 1992 : Conférence et dossier de presse / Stands de vente / Revue de presse et divers

1992

1 fourre

400.B.4/9

Comité régional franco-genevois : convocations et procès-verbaux / Rapports / Commission permanente et procès-verbaux "Culture, éducation et sport"

1992-2002

1 fourre

400.B.4/10

Comité régional franco-genevois : Livre Blanc Franco-Genevois de l'Aménagement du Territoire / Projet d'exposition sur le thème de la frontière / Divers

1993-2002

1 fourre

400.B.4/11

Maison Europa : Conseil Administratif / Conseil Municipal / Position des partis / Conseil d'Etat / Presse

1994

1 fourre

400.B.4/12

Conseil de Fondation de la Maison des Jeunes et de la Culture (Saint-Gervais) : procès-verbaux / personnel-budget / fondations pour les Arts de la Scène et de l'Image et projets pour l'avenir de Saint-Gervais

1993-1995

1 fourre

400.B.4/13

Conseil de Fondation de la Maison des Jeunes et de la Culture (Saint-Gervais) : Subventions / Rapports d'activité / Projet de budget 1994-1995 / Collaboration avec l'Association Sésame-Relais / Statuts de la Fondation et projet d'arrêté modifiant l'acte constitutif / Divers

1980;1993-1995

1 fourre

400.B.4/14

Téléthon : Convocations et procès-verbaux / Correspondance / Conseil Administratif / Conférence de presse et coupures de presse / Logistique et organisation / Dépliants et autres documents
Présentation du contenu : Concerne surtout le Téléthon 1994.
Ces documents proviennent d'un même classeur Théléthon 94 - 96 qui n'était à l'origine classé ni chronologiquement ni thématiquement.


1994-1997

1 fourre

400.B.4/15

Communauté d'intérêt Simplon-Loetschberg (CISL)
Présentation du contenu : Contient: correspondance, convocations, procès-verbaux, comptes de pertes et profits


1999-2002

1 fourre

400.B.4/16

Salle polyvalente Arena (travaux) : procès-verbaux des séances du comité de construction ; extension de Palexpo ; presse
Présentation du contenu : Contient : correspondance, plans, coupures de presse


1992-1994

1 fourre

400.B.4/17

Salle polyvalente Arena : Conseil administratif ; Conseil municipal ; correspondance ; acte constitutif et statuts de la Fondationmixte pour la création d'une salle polyvalente de spectacles

1990-1995

1 fourre

400.B.4/18

Salle polyvalente Arena : Grand conseil (rapports, pétition, projets de lois) ; Conseil d'Etat ; procès-verbaux des séances plénières ; dossier de Pro-Zenith S.A. : "La vérité sur le dossier Zenith"

1992-1994

1 fourre

400.B.4/19

Salle polyvalente Arena : convention entre la Fondation mixte et la Société d'exploitation et de gérance ; notes ; mises à disposition gratuites

1992-1996

1 fourre

400.B.4/20

Démocratie et participation locale
Présentation du contenu : Contient : correspondance, notes, extraits du Conseil administratif, compte-rendus de séances du groupe de travail, rapports et documents de travail


1993-1997

1 fourre

400.B.4/21

Création de la Banque Cantonal de Genève (BCG)

1991-1993

1 fourre

400.B.4/22

Centre des Nations Unies pour l'assistance environnementale d'urgence (UNCUEA)

1991-1994

1 fourre

400.B.4/23

Modifications de la législation : arrêts concernant la loi sur les routes et la loi sur les eaux, Conseil administratif (extraits, notes, propositions), loi sur la responsabilité de l'État et des communes, loi sur le commerce d'objets usagers, loi sur les spectacles et les divertissements, droit de cité communal

1986-1989

1 fourre

400.B.4/24

Rapport de TC Team Consult S.A. sur le secteur des transports ambulanciers du canton de Genève
Notes : Faisait partie d'une boîte "divers"

1992

1 fourre

400.B.4/25

Liste de références et de coupures de presse sur TC Team Consult SA en matière de sécurité
Notes : Faisait partie d'une boîte "divers"

1991

1 fourre

400.B.4/26

Dossier de présentation de l'artiste Romy
Notes : Le dossier est adressé à Monsieur Hediger.

1999

1 fourre (grand format)

400.B.4/27

Fermeture du call center de Swisscom à Genève

2002

1 fourre

400.B.4/28

Théâtre "Nouvelle Comédie" : étude de faisabilité.

2004

1 fourre

400.B.4/29

Centime additionnel de solidarité pour les chômeurs
Présentation du contenu : Initiative, rapports, correspondance, notes de séances, documents de travail, extraits du Conseil administratif, campagne des partis politiques


1993-1994

1 fourre

400.B.4/30

Circulation 2000, Réseau TPG à l'horizon 2000-2005, tram 13
Présentation du contenu : Correspondance, extraits du Conseil administratif, rapports


1990-2001

1 fourre

400.B.4/31

Couverture des voies CFF à Saint-Jean : événements ; plan directeur de quartier et propositions d'aménagement sur la dalle CFF à Saint-Jean ; Conseil administratif et Conseil municipal, crédits d'études et aménagements; procès-verbaux des séances de la Division de l'aménagement et des constructions ; presse et communication
Présentation du contenu : Contient des photos


1987-2000

1 fourre

400.B.4/32

Couverture des voies CFF : correspondance, droit de superficie, concours

1989-1996

1 fourre

400.B.4/33

Renvois du Conseil administratif à André Hediger
Evaluation, tris, éliminations : Afin de garder trace de cette pratique administrative, nous avons choisi de ne conserver que la correspondance faisant état des dossiers renvoyés. Les documents relatifs aux dossiers annexés ont été éliminés, ceux-ci figurant dans les dossiers du Conseil administratif.


1995-1999

1 fourre

400.B.4/34

Commémoration du décès du Baron Pierre de Coubertin au Parc La Grange

1996-2000

1 fourre

400.B.4/35

Plan Ville de Genève pandémie grippe aviaire
Présentation du contenu : Contient des documents de travail, des communications internes et externes et de la correspondance


2006-2007

1 fourre

400.B.4/36

Fermages des buvettes des installations sportives et recettes des fermages du département

1992-2006

1 fourre

400.B.4/37

Association Devenir EFP-Conches (correspondance) ; petit train touristique Rive Gauche ; Zenith ; réponse à la motion 321 "Justification de l'utilisation des véhicules de la Ville de Genève" ; restauration de la barque Neptune ; projet CEVA (compte-rendu de séance)

1992-2004

1 fourre

400.B.4/38

Société Immobilière Servette FC : Stade des Charmilles

1990-1996

1 fourre

400.B.4/39

Genève Servette Hockey-Club (correspondance et assemblée générales)

1990

1 fourre

400.B.4/40

Sollicitations pour l'acquisition du droit de cité communal

1990-1991

1 fourre

400.B.4/41

TV Léman Bleu S.A., 022 Télégenève S.A.
Présentation du contenu : Correspondance adressée par ou émanant du Conseil administratif, copie de convention.


Evaluation, tris, éliminations : Les copies des extraits du CA ont été éliminés, de même que les copies des documents émanant de la Direction générale. Les documents signés par M. Hédiger en tant que Maire ont été conservés.


2005-2006

1 fourre

400.B.4/42

Agenda21 : correspondance, motion Max Havelaar, Groupe IV Agenda21
Evaluation, tris, éliminations : Les procès-verbaux de la délégation du Conseil administratif à l'Agenda21 ont été éliminés.


1999-2003

1 fourre

400.B.4/43

Commission de gestion des véhicules (COGEVE)

2002-2004

1 fourre

400.B.4/44

Prix Paul Grüninger et sculpture, participation de M. Hédiger à diverses manifestations

1998

1 fourre

400.B.4/45

Redevance Société générale d'affichage (SGA)

2002

1 fourre


400.B.5

Dossiers services du Département

Niveau de description : sserie

Notes : En 1998, les Services des Agents de Ville et du domaine public fusionnenent pour ne former plus qu'une seule entité administrative sous le nom de Service des agents de Ville et du domaine public. Néanmoins, même après cette date, les services continuent de travailler de façon indépendante, ce qui a justifié le maintien des deux sous-séries séparées.


400.B.5.1

Service des sports

Dates extrêmes : 1958-2007
Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés :
Les doubles, les documents isolés sans lien avec les documents qu'ils accompagnaient, les factures et pièces comptables de plus de 10 ans, les extraits de comptes (seul les budgets, bilans et comptes globaux ont été conservés), un document interne à la gendarmerie concernant le triathlon, les notes manuscrites, les post-its, les projets de budgets (seules les versions définitives ont été conservées), des listes de tâches, des projets d'organigrammes (seules les versions finales ont été conservées), les fiches d'arbitrage du championnat du monde de curling, un planning des finitions du boulodrome, des projets de conventions (seules les versions définitives ont été conservées), une liste de commande de billets pour un match de boxe, une fiche d'instruction pour l'entretien d'un mitigeur thermostatique, un extrait du registre du commerce concernant l'entreprise CV Plus S.A., un calendrier des activités de l'association des chiens de catastrophe, un descriptif de projet d'un plan d'eau international de ski nautique à Saint-Pierre-en-Faucigny



400.B.5.1.1

Dossiers thématiques

Dates extrêmes : 1980-2007
Niveau de description : sssserie

400.B.5.1.1/1

Affaires administratives : M. Haenni, subventions mouvements juniors, commission du personnel interne, affaire Stomeyer, Intertrade Guide Verlag, liste des fermages, législation, programme installations sportives
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/1

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/2

Centre de consultation scientifique pour sportifs, enquête sociologique sur le sport
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/2

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/3

Service des sports/manifestations : fête genevoise de natation, Holiday on Ice, spectacle de Johnny Hallyday, listes, 39ème tournoi scolaire de football, Geneva European Open (Drizia), FC Champel-Coupe romande des vétérans, Fête cantonale de gymnastique
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/3

1986-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/4

Daniel Perroud organisation : meeting de boxe du 15 mai 1987, Supercross
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/4

1986-1987

1 fourre

400.B.5.1.1/5

Centre sportif des Vernets
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/5

1986-1987

1 fourre

400.B.5.1.1/6

Disciplines sportives : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, automobile, auto-model, badmington, baseball
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/6
Certains documents ont été produits par ou adressés à Roger Dafflon

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/7

Disciplines sportives : basketball, boules, boxe, curling, delta club, échecs, escrime, flipper, football américain, frisbee
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/7
Idem

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/8

Disciplines sportives : golf, gymnastique, gymnastique artistique, gymnastique des aînés, haltérophilie, hippisme, hockey sur glace
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/8
Idem

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/9

Disciplines sportives : Genève Servette HC, lévriers, lutte, marathon, marche, motocyclisme
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/9
Idem

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/10

Disciplines sportives : natation, optimist / planche à voile, patinage, pèche, pétanque
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/10

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/11

Disciplines sportives : quilles, rugby, rink hockey, société de sauvetage du Léman, skate, ski, ski nautique, slokey-sur-terre, squash, médecin subaquatique, vélo : tour de Romandie, vélo : tour de France, vélo : autres
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/11

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/12

Disciplines sportives : voile : CER tour de France, voile : autres, volley ball
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/12

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/13

Disciplines sportives : tennis de table, tennis, tir, tir à l'arc
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/13

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/14

Disciplines sportives : triathlon, twirling, yachting
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/14

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/15

Disciplines sportives : football
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/15

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/16

Disciplines sportives : AGVB, Genève-Elite, M. Granvorka, centre de formation des jeunes, camps d'entraînement (de vacances), divers
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/16

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/17

Locaux et installations : buvettes des stades, Drizia Miremont, centre sportif Bois-des-Frères, anciens ateliers Hispano, ancien Palais des Expositions
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/17

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/18

Locaux et installations : bassins scolaires, matériel des sports, aménagement des terrains disponibles aux Vernets, travaux entretien divers
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/18

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/19

Locaux et installations : patinoire, pavillon des sports Champel, Vessy, Boulodrome des Vernets, Wilson, stand de tir Bois-du-Bay, parc ancienne école d'horticulture, plantation d'arbres dans les centres sportifs
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/19

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/20

Personnel du service : engagement, heures supplémentaires, absences, nuisances, divers
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/20

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/21

Personnel du service : dossiers individuels
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/21

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/22

Personnel du service : dossiers individuels
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/22

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/23

Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : A, B, C, D
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/23

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/24

Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : F, G, H, J
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/24

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/25

Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : M, N, O, P, R, S
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/25

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/26

Situation des subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1987 pour les disciplines sportives : T, V, Y
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/26

1987

1 fourre

400.B.5.1.1/27

Centre sportif de la Queue d'Arve : 1er coup de pioche, construction, notes et communiqués, coupures de presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/27

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/28

Centre sportif de la Queue d'Arve : construction, projet d'exploitation, frais d'équipement
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/28

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/29

Centre sportif de la Queue d'Arve : pétition en faveur de la proposition du CA d'ouvrir un crédit destiné à la construction et à l'aménagement de deux halles sportives à la Queue d'Arve
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/29

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/30

Disciplines sportives : aéro-club, arts martiaux et autodéfense, athlétisme, automobile, automodel club, aviron, badmington, baseball
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/30

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/31

Disciplines sportives : basketball, billard, boxe, canoë, course à pied, cross, curling
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/31

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/32

Disciplines sportives : échecs, escrime, football américain, frisbee, golf, mini-golf
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/32

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/33

Disciplines sportives : gymnastique, gymnastique féminine, gymnastique artistique, Genève-Servette HC
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/33

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/34

Disciplines sportives : handball, hippisme, hockey sur glace, hockey sur terre, lévriers, lutte
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/34

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/35

Disciplines sportives : marathon, marche, motocyclisme, natation synchronisée
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/35

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/36

Disciplines sportives : natation
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/36

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/37

Disciplines sportives : test d'orientation, parachutisme / parapente, patinage, pétanque, quilles, rink hockey, rugby, skateboard, ski nautique
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/37

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/38

Disciplines sportives : ski, ski de fond, société de sauvetage du Léman, speedway sur glace, médecine subaquatique
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/38

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/39

Disciplines sportives : tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/39

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/40

Disciplines sportives : triathlon, vélo
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/40

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/41

Disciplines sportives : varappe / mur à grimper, véliplanchistes, voitures solaires, volley ball, yachting
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/41

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/42

Disciplines sportives : football : ACGF, FC Saint-Jean, Servette FC, Association sportive des Schtroumpfs
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/42

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/43

Disciplines sportives : football : création d'un terrain de football au Bois-de-la-Bâtie, Fédération ouvrière suisse de Football (Satus Genève), correspondance diverse, coupures de presse, stades
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/43

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/44

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : A, B, C
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/44

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/45

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : D, E, F, G
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/45

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/46

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : H, L, M, N, P, R
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/46

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/47

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1988 pour les disciplines sportives : S, T, U, V
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/47

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/48

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : A, B,C, D, E
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/48

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/49

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : F, G, H, J, M
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/49

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/50

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : N, O, P, R, S
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/50

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/51

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1988 pour les disciplines sportives : T, V, W,Y
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/51

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/52

Activités et manifestations organisées par le Service des sports : loisirs et sports, Hommage aux champions suisses (1987, 1988)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/52

1986-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/53

Activités et manifestations organisées par le Service des sports : Insigne sportif genevois (1987, 1988), tournoi interservices, écoles de sports, écoles de formation
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/53

1986-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/54

Aide aux athlètes préparant les Jeux olympiques de Séoul 1988 (Genève-natation)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/54

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/55

Tour de Romandie 1988
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/55

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/56

Relations publiques
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/56

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/57

Coupures de presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/57

1987-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/58

Bains des Pâquis : coupures de presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/58

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/59

Bains des Pâquis : plaquette réalisée par l'Association d'usagers des Bains des Pâquis, photos, plans
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/59

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/60

Bains des Pâquis : correspondance, buvette, rapport d'experts
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/60

1984-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/61

Bains des Pâquis : reconstruction des Bains, votation référendaire, pétition de l'Association d'usagers des Bains des Pâquis, crédit pour des travaux
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/61

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.1/62

Bains des Pâquis : convention pour la gestion des Bains avec l'association des usagers, rénovation, décisions du CA, vol avec effraction
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/62

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/63

Bains des Pâquis : travaux, contrôles des infrastructures, notes, coupures de presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/63

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/64

Personnel du service : engagement de personnel, absences, heures supplémentaires, cours de formation, affaire X, personnel temporaire, qualifications de personnel
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/64

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/65

Personnel du service : candidatures, qualifications, manquement grave dans fonctions, absences, problèmes liés au personnel
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/65

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/66

Affaires administratives : informatique, réorganisation du service, normes d'application de dispositions du statut du personnel, sécurité, droits de reproduction aquarelles Zbinden, oeuvres Jean Burnand, rapports mensuels d'activités
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/66

1987-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/67

Affaires administratives : Règlement interne concernant les (subventions accordées par le service, club des villes sportives romandes, notes adressées à André Hediger ou Eric Ischi, cartes "avantages", recherche sur "Le sport et sa pratique à Genève"
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/67

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/68

Activités et manifestations organisées par le Service des sports : Loisirs et sports (1989), Insigne sportif genevois (1989)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/68

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/69

Activités et manifestations organisées par le Service des sports : tournoi interservices de football, Hommage aux champions suisses (1989), écoles de sport
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/69

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/70

Nouvelle plaquette du Service des Sports (édition 1989) : correspondance, notes, textes
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/70

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/71

Plaquette du Service des Sports (éditions 1989 et 1990)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/71

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/72

Disciplines sportives : aéroclub, alpinisme / vol à voile, arts martiaux, athlétisme, automobile / automodel club, aviron, badmington, baseball
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/72

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/73

Disciplines sportives : basket, bowling, boxe, cross / bicross, catch, curling
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/73

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/74

Disciplines sportives : canoë, chasse, cyclisme, course à pied
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/74

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/75

Disciplines sportives : échecs, équitation, escrime, frisbee, golf, gymnastique artistique, gymnastique féminine
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/75

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/76

Disciplines sportives : gymnastique, handball, hippisme, hockey sur glace, Genève-Servette HC, hockey sur terre, hockey en salle
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/76

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/77

Disciplines sportives : lévriers, lutte, marathon, marche, motocyclisme, natation, parachutisme / parapente, planche à voile
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/77

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/78

Disciplines sportives : patinage, pétanque, plongée, polo, rugby, ski, ski acrobatique, ski de fond
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/78

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/79

Disciplines sportives: skateboard, ski nautique, snowboard, société de sauvetage du Léman, médecine subaquatique, spéléologie, tennis, tennis de table
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/79

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/80

Disciplines sportives : tir, tir à l'arc, triathlon, trial 4x4
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/80

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/81

Disciplines sportives : voile, voitures solaires, volley-ball, yachting
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/81

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/82

Disciplines sportives : football : ACGF, FC Saint-Jean, FC Servette, FC Schtroumpfs
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/82

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/83

Disciplines sportives : Tournoi scolaire de football
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/83

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/84

Subventions ordinaires 1989 : liste des subventions municipales, archers genevois "adage", basketball amateur, football, handball, gymnastique satus, pétanque, centre d'entraînement à la régate, rugby, boxe amateur, athlétisme, football corporatif, hockey sur terre, clubs de ski, tennis de table, sports, tireurs sportifs, volleyball, badminton club, canoë club
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/84

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/85

Subventions ordinaires 1989 : Club alpin suisse, Club des lutteurs, Club des patineurs, Club hygiénique de Plainpalais, concours de ski Régiment 3, delta club, Genève-artistique, hockey club (roulettes), Genève lutte, Genève natation 1885, Servette hockey club, club de tennis, boules ferrées, Hauteville-sports
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/85

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/86

Subventions ordinaires 1989 : Jonction hockey club, la Pagaie, natation sportive, Satus comité central, société sportive universitaire, sauvetage du Léman, sport handicap, gymnastique section masculine, gymnastique section féminine, union motocycliste, union vélocipédique, twirling, Servette football club
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/86

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/87

Subventions manifestations annuelles 1989 : tournoi échecs club amateurs, 10 km de Genève, cross Satus, championnats internationaux de natation, Tour de Romandie, course de l'Escalade
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/87

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/88

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : A, B, C
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/88

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/89

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : E, F, G, H
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/89

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/90

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : L, M, N, P, R, S, T
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/90

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/91

Subventions extraordinaires accordées au 1er semestre 1989 pour les disciplines sportives : V
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/91

1979-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/92

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : A, B, C, E
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/92

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/93

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : F, G, H
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/93

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/94

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : L, M, N, P, R
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/94

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/95

Subventions extraordinaires accordées au 2ème semestre 1989 pour les disciplines sportives : S, T, V, Y
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/95

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/96

Centres de formation juniors, subventions aux mouvements juniors 
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/96

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/97

Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Vernets, Bois-des-Frères)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/97

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/98

Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Vernets, Pavillon des sports et terrains au Bout du Monde, terrains de sport pour l'association des réfugiés érythréens de Suisse, Vessy)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/98

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/99

Mise à disposition de locaux, installations et matériel (Journée Caritas, demande de sonorisation, utilisation de la tente du Cercle bouliste de Plainpalais, réponses actives, documents concernant la mise à disposition d'installations, etc.)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/99

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/100

Genève-Elite Volleyball, Association genevoise de Volleyball, arrivée à Genève de Yang Xi-Lan (internationale chinoise) et de son mari
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/100

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/101

Centre sportif des Vernets (sauf piscine)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/101

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/102

Centre sportif des Vernets (patinoires, cartes invitations pour accéder aux installations, "tunnel" boulodrome, arborisation du parking)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/102

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/103

Fondation des Evaux, centre de détente, de loisirs et de sports
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/103

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/104

Fondation des Evaux, centre de détente, de loisirs et de sports
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/104

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/105

Fondation des Evaux, centre de détente, de loisirs et de sports
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/105

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1/106

Piscine des Vernets : motion "Bien triste état de la piscine", travaux à effectuer
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/106

1980-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/107

Piscine des Vernets : réclamations, statistiques, coupures de presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/107

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/108

Tour de Romandie 1989
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/108

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/109

Tours de France à la voile 1988 et 1989 : méthodologie, conventions, revue de presse (1988), correspondance, rapport de contrôle, télégrammes, coupures de presse (1988)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/109

1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/110

Tour de France à la voile 1989 : correspondance, coupures de presse, conférence de presse, budget et décompte provisoire, procès-verbaux et convocations, publicité
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/110

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/111

Tour de France à la voile 1989 : liste des membres, liste des participants / équipage, rapport du skipper, prix gagné, coupures de presse, dossier presse information, photos, diapos
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/111

1989

1 fourre

400.B.5.1.1/112

Associations : Avanchets-Sports, Association sportive des stades de Champel et de Vessy (ASSCV), Association des sociétés sportives des Eaux-Vives, Hauteville-Sports, Sport-Handicap Genève, Rapid FC Satus
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/112

1986-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/113

Associations : Satus, Union sportive de Meinier, Union sportive de Carouge, US Colorado, Urania-Genève-Sport (UGS), Union sportive Tessinoise, Union cantonale genevoise des gymnastes hommes, Sports universitaires, Association des propriétaires de bateaux, CS Chênois, Association genevoise des clubs de ski (AGCS), Association sportive du Bois de la Bâtie, Association sportive du Bois des Frères et des Libellules
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/113

1986-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/114

Prix et réceptions, Clubs ou associations A-N
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/114

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/115

Prix et réceptions, Clubs ou associations 0-Y
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/115

1987-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/116

Personnel du service : cas individuels
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/116

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/117

Personnel du service : notes et appréciations du chef de service, Pierre Benoît ; sollicitations
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/117

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/118

Disciplines sportives : alpinisme, arts martiaux, athlétisme, automobile, aviation / aéromodélisme
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/118

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/119

Disciplines sportives : badminton, baseball, basketball, bateaux à énergie solaire, billard, boules, boxe, bridge
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/119

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/120

Disciplines sportives: cross, catch, curling, course, cyclisme - super bike hogger (vélo tout-terrain)-mountain bike (cyclisme), divers / delta club, échecs, escrime
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/120

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/121

Disciplines sportives : football de table, gymnastique féminine, gymnastique artistique, gymnastique, golf
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/121

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/122

Disciplines sportives : handball, hippisme, hockey sur glace, hockey sur terre / hockey en salle
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/122

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/123

Disciplines sportives : lévriers, lutte, marathon, marche, motocross, motocyclisme / modélisme
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/123

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/124

Disciplines sportives : natation, natation synchronisée
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/124

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/125

Disciplines sportives : parapente, patinage, pétanque, planche à voile, rink-hockey, rugby, ski / ski acrobatique
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/125

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/126

Disciplines sportives : saut à l'élastique, skate board, ski de fond, ski nautique, tennis / tennis en fauteuil roulant, tennis de table, tir / tir à l'arc / tir aux pigeons d'argile, trampoline
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/126

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/127

Disciplines sportives : trial 4x4, triathlon / tétrathlon, voile / CER (centre entraînement régate), voitures solaires / voitures téléguidées, volley-ball
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/127

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/128

Disciplines sportives : football : Association cantonale genevoise de football (ACGF), Association suisse de football (ASF), FC St-Jean, FC Servette, FC Schroumpfs, football américain Geneva Seahawks
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/128

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/129

Disciplines sportives : football, UST Chêne-Eaux-Vives, Etoile espagnole, UGS, football corporatif
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/129

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/130

Subventions ordinaires 1990 : Association des archers genevois, ACGBA, ACGF, Association cantonale genevoise de gymnastique Satus, Association cantonale genevoise de handball, Association genevoise de pétanque, ACGR, Association des clubs de boxe amateur de la ville de Genève, AGA, AGFC, Association genevoise de hockey sur terre, AGCS, AGTT, Association genevoise des sports
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/130

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/131

Subventions ordinaires 1990 : Association genevoise des tireurs sportifs, AGVB, badminton club de Genève, canoë club Genève, club des lutteurs de Genève, club des patineurs de Genève
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/131

1989-1992

1 fourre

400.B.5.1.1/132

Subventions ordinaires 1990 : club hygiénique de Plainpalais, concours de ski du régiment 3 et des troupes genevoises, Delta club Genève, Genève-artistique, Hockey club Genève, Genève natation 85, Genève Servette Hockey club, groupement genevois des clubs de tennis, groupement genevois des sociétés de boules ferrées, Hauteville sports, Genève lutte
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/132

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/133

Subventions ordinaires 1990 : Jonction Genève hockey club La Pagaie, natation sportive Genève Satus, Satus comité centrale genevois, Société sportive universitaire, Société internationale de sauvetage, Sport-handicap Genève, Union motocycliste genevoise, Union vélocipédique genevoise
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/133

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/134

Subventions ordinaires 1990 : Servette football club Genève, Twirling club de Genève, Club alpin suisse, Association centre d'entraînement à la régate, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, 24èmes Championnats internationaux de natation, 42e Cross international Satus, Course de l'Escalade, Tour de Romandie (arrivée à Genève), Fédération genevoise d'échecs, 6e Tournoi open du Club des amateurs d'échecs de Genève, 10 Km de Genève, généralités subventions 1990
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/134

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/135

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : A, B (badminton et biathlon)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/135

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/136

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : B
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/136

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/137

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : C, E, F (frisbee)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/137

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/138

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : F, G, H (hippisme)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/138

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/139

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : H, J, L
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/139

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/140

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : M, P
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/140

1990

1 fourre

400.B.5.1.1/141

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : R, S
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/141

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/142

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : T
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/142

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/143

Subventions extraordinaires 1990 accordées pour les disciplines sportives : V
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/143

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/144

Organisation du Championnat du monde de hockey sur glace 1990 en Suisse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/144

1988

1 fourre

400.B.5.1.1/145

Tour de France cycliste 1990 : notes, liste du comité d'organisation et du comité d'honneur, correspondance
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/145

1987-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/146

Tour de France cycliste 1990 : procès-verbaux du Comité d'organisation de la 9e étape arrivée à Genève, convocations et ordre du jour, ordre général
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/146

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/147

Tour de France cycliste 1990: "Le Tour", hébergement, programme, convention, coupures de presse, dossier de presse, futuroscope
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/147

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/148

Tour de France cycliste 1990 : commission parcours et sécurité, commission zone d'arrivée et de départ, commission sponsoring et marketing, commission télécommunication, commission sanitaire, factures réglées
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/148

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/149

Tour de France cycliste 1990 : cahier des charges, en suspens / contrôle financier, compte SBS Longemalle
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/149

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/150

Championnat suisse de Gymnastique artistique par équipes 1990 : convocations, procès-verbaux, contrats de soutien / annonces dans programme / inscriptions, correspondance, comités (organisation / administratif / technique), budget, échéancier, horaire détaillé, message d'André Hediger
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/150

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/151

Bol d'Or international de Pétanque 1990 : procès-verbaux, liste des membres du comité d'organisation, correspondance, comité d'honneur, message d'André Hediger, prix / réception / subventions
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/151

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/152

Tour de France à la voile 1990 : budget / lettres M. Villy, équipage / comité d'organisation, P.V., rapport du skipper, correspondance, communiqués de presse, programme / message final
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/152

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/153

Tour de France à la voile 1990 : One-Ton, coupures de presse / dossier de presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/153

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/154

Centre sportif des Vernets
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/154

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/155

Centre sportif des Vernets
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/155

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/156

Affaires administratives : rapports mensuels d'activités, sécurité, loi sur les spectacles et divertissement
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/156

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/157

Affaires administratives : guide "Graine du champion", buvettes des stades, procès-verbaux avec la division des constructions, terminal "saisie des temps"/ informatique, tarifs du service des sports
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/157

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/158

Mise à disposition de locaux ou installations sportives : calendriers, patinoires et piscines des Vernets, Pavillon des sports de Champel, Bout-du-Monde, Stade de Balexert
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/158

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/159

Mise à disposition de locaux ou installations sportives : Bois-des-Frères, matériel, salle communale de Plainpalais, ski à roulettes, Queue d'Arve, Stade de Richemont, réponses négatives
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/159

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/160

Mise à disposition de locaux ou installations sportives
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/160

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/161

Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : documents du Comité d'initiative (sécurité, reconstruction ou aménagement de stades)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/161

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.1/162

Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : dossiers financiers, notes et correspondance concernant problèmes d'organisations et architecture, cahier des charges destiné à la fédération organisatrice
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/162

1986-1992

1 fourre

400.B.5.1.1/163

Candidature pour la Coupe du Monde de football 1998 : présentation des projets de stades "Kick Off", coupures de presse, Goal 98
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/163

1988-1992

1 fourre

400.B.5.1.1/164

Tour d'Italie à la voile 1992
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/164

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.1/165

Championnat de pétanque 1992 (budget provisionnel, correspondance / assurance, convocations / PV), squash cité universitaire, trans dauphinoise 1990 (convocations / PV), Manifestations : divers, 1er mai 1988, joutes intervilles 1988-1989,
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/165

1987-1992

1 fourre

400.B.5.1.1/166

Manifestations : Jeux internationaux des écoliers, Concours hippique international, Golf expo 1990
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/166

1986-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/167

Manifestations : Holiday on Ice, raid solaire, raid blanc, listes des manifestations prévues 88-89
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/167

1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.1/168

Association genevoise des sports : PV, secrétariat permanent, jeudi sports et loisirs, demande de locaux, statuts, presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.1/168

1986-1990

1 fourre

400.B.5.1.1/169

Activités organisées par le service des sports : loisirs et sports, Insigne sportif, tournoi interservices de football, écoles de sport
Notes : Des messages destinés aux brochures Insigne sportif ont été intégrés à la fourre correspondante.
Quelques brochures consacrées à l'hommage aux champions ont été transférés dans la fourre "brochures"

1997-2001

1 fourre

400.B.5.1.1/170

Fiches techniques informatives concernant les installations sportives : patinoires, piscines et bassins de quartier

1995-1997

1 fourre

400.B.5.1.1/171

Fiches techniques informatives concernant les installations sportives : ateliers, stades, tennis de table et boulodromes, centres sportifs

1993-1997

1 fourre

400.B.5.1.1/172

Notes de séance relative aux problèmes rencontrés sur les terrains de football du Bout-du-Monde et de Vessy, cas litigieux : doléance à l'encontre du Service des sports

1997-2003

1 fourre

400.B.5.1.1/173

Activités organisées par le département et le service des sports : insigne sportif genevois et challenge, Village "prévention et environnement" à la Foire de Genève-Palexpo, écoles d'été, écoles d'hiver, loisirs et sports, fête du sport, hommage aux champions, tests Conconi et de cardiologie
Notes : Les brochures publiées ont été intégrées dans la série correspondante. N'ont été maintenus ici que les documents relatifs à l'organisation des activités.

2001-2007

1 fourre


400.B.5.1.2

Gestion du service

Dates extrêmes : 1984-2007
Niveau de description : sssserie

400.B.5.1.2/1

Correspondance

1988-2006

1 fourre

400.B.5.1.2/2

Notes

1989-2004

1 fourre

400.B.5.1.2/3

Règlements internes et ordres de service

1984-1992

1 fourre

400.B.5.1.2/4

Rapport du Contrôle financier

1990

1 fourre

400.B.5.1.2/5

Division des constructions : notes de séances, Conseil administratif, Commission des sports et de la sécurité, proposition de travaux d'entretien et d'amélioration, correspondance

1990-2006

1 fourre

400.B.5.1.2/6

Commission des sports et de la sécurité

1997

1 fourre

400.B.5.1.2/7

Commission des plaintes

2003

1 fourre

400.B.5.1.2/8

Secteur technique

1989

1 fourre

400.B.5.1.2/9

Directives concernant les subventions

1988

1 fourre

400.B.5.1.2/10

Subventions relatives aux mouvements juniors

1990

1 fourre

400.B.5.1.2/11

Projet de clip vidéo pour la promotion du service

1991

1 fourre

400.B.5.1.2/12

Visuel du service

s.d.

1 fourre

400.B.5.1.2/13

Plaquette du service : correspondance, protocole d'accord, coupure de presse

1985-2004

1 fourre

400.B.5.1.2/14

Plannings des ouvertures et fermetures annuelles et jours fériés

1991-2008

1 fourre

400.B.5.1.2/15

Dossier structure du sport en Suisse

1994

1 fourre

400.B.5.1.2/16

Rapport de M. Haenni sur la situation du service des sports en vue de sa réorganisation

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.2/17

Notes de la présidence au chef de service

1991-1994

1 fourre

400.B.5.1.2/18

Notes de la présidence au chef de service

1995-1999

1 fourre

400.B.5.1.2/19

Notes de séances et de différents comités d'organisation d'événements sportifs

1992-1996

1 fourre

400.B.5.1.2/20

Correspondance relative au Service des sports
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : lettres et extraits du Conseil administratif et rapports adressés au Conseil municipal sur le service des sports (ceux-ci figurant parmi les dossiers du Conseil administratif), des demandes de sollicitations refusées.


1998, 2003-2007

1 fourre

400.B.5.1.2/21

Tarifs des installations pour le public et les collaborateurs, subventions aux associations sportives (notes, récapitulatifs, processus), mise en place d'une comptabilité analytique par missions et prestations (présentations et procès-verbaux de séances), statistiques du service des sports
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éiminés :
les plannings mensuels des manifestations pour l'année 2005, des modèles relatifs au processus d'attributions de subventions de la ville de Lugano, des copies pour information de procès-verbaux de séances du Département des constructions et des technologies de l'information relatifs au site www.salles-geneve.ch (2005-2006)


2000-2007

1 fourre


400.B.5.1.3

Personnel

Dates extrêmes : 1981-2007
Niveau de description : sssserie

400.B.5.1.3/1

Règlement du personnel

1989

1 fourre

400.B.5.1.3/2

Horaires du personnel : règlement concernant l'horaire variable, gestion des heures supplémentaires, horaires des chefs et sous-chefs

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/3

Récapitulatifs des absences

1990-2005

1 fourre

400.B.5.1.3/4

Demandes de congés (payés et non-payés)

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/5

Demandes de promotions

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/6

Demandes de modification de taux d'activité

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.3/7

Demandes d'autorisation pour la pratique d'une activité accessoire

1992-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/8

Demandes de prolongation d'activité au-delà de l'âge de la retraite

2005-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/9

Demandes de dérogation de domicile

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/10

Demandes d'analyse de fonction

1991-2006

1 fourre

400.B.5.1.3/11

Demandes de formation

1992-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/12

Personnel : indemnités, maladie-invalidité, Service des ressources humaines

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.3/13

Organigrammes du service

1996-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/14

Réorganisation de la section piscine

2006

1 fourre

400.B.5.1.3/15

Logements de fonction

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.3/16

Décès de collaborateurs

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.3/17

Commission interne du personnel

1988-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/18

Rapports d'évaluation sur les collaborateurs (A-Z)

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.3/19

Rapports d'évaluation sur les collaborateurs

2003-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/20

Démissions

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/21

Transferts et transformations de postes

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/22

Nominations

1992-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/23

Départs à la retraite et demandes de retraite anticipée

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/24

Personnel temporaire

2005-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/25

Postes à pourvoir

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.3/26

Postes à pourvoir

2003-2005

1 fourre

400.B.5.1.3/27

Postes à pourvoir

2006-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/28

Postes à pourvoir : réponses négatives

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.3/29

Postes à pourvoir : correspondance

1991-2004

1 fourre

400.B.5.1.3/30

Rapports de renseignement pour l'engagement de collaborateurs

2005

1 fourre

400.B.5.1.3/31

Rapports de renseignement pour l'engagement de collaborateurs

2006-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/32

Accueil de nouveaux collaborateurs

1990-1992

1 fourre

400.B.5.1.3/33

Sanctions

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/34

Litiges

1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.3/35

Dossier de personnel

2002-2005

1 fourre

400.B.5.1.3/36

Dossier de personnel

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.3/37

Dossier de personnel

1997-2006

1 fourre

400.B.5.1.3/38

Dossier de personnel

2007

1 fourre

400.B.5.1.3/39

Dossier de personnel

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.3/40

Dossier de personnel

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.3/41

Dossier de personnel

1981-1992

1 fourre

400.B.5.1.3/42

Dossier de personnel

2006

1 fourre

400.B.5.1.3/43

Statistiques concernant le personnel du service (heures supplémentaires et absences du personnel)
Présentation du contenu : Les absences sont établies sous forme de listes nominales par mois.


1992-1999

1 fourre

400.B.5.1.3/44

Dossiers de personnel; divers cas de personnel

1996-1997, 2000

1 fourre

400.B.5.1.3/45

Dossiers de personnel ; dossier concernant les gardiens de bains

1992-2000

1 fourre

400.B.5.1.3/46

Commission interne du personnel du Service des sports

1999-2004

1 fourre

400.B.5.1.3/47

Questions relatives au personnel : indemnité de piquet, placement de chômeurs, nuisances concernant les risques professionnels ; statistiques des salaires, des absences et des heures supplémentaires du personnel, transformation de poste de gardien d'installation sportive ; pétition du groupement des utilisateurs du centre sportif de la Queue d'Arve relative au licenciement d'un collaborateur
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés les préavis pour prolongation d'activité et lettres de démission avant transmission à la direction des ressources humaines.


1992-2004

1 fourre


400.B.5.1.4

Infrastructures et matériel

Dates extrêmes : 1958-2007
Niveau de description : sssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés :
les copies des lettre du service des sports accordant l'accès gratuit aux classes d'écoles et autres groupes à la piscine et à la patinoire des Vernets entre 1996 et 2000.
des extraits du Conseil administratif relatifs aux fermages de la Ville de Genève (2005-2006). N'ont été gardées que les pièces du dossier propres au Département, soit celles concernant le foermage des buvettes des installations sportives.


400.B.5.1.4/1

Listes générales des tarifs

1990-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/2

Tarifs comprenant l'indexation et la TVA

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.4/3

Augmentation des tarifs

1992-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/4

Gestion du matériel : correspondance

1988-1996

1 fourre

400.B.5.1.4/5

Demandes de mise à disposition de matériel

1991-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/6

Tarifs de location du matériel

1991-1995

1 fourre

400.B.5.1.4/7

Gestion des cabines téléphoniques : correspondance

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/8

Système antinoyade SPY

1996

1 fourre

400.B.5.1.4/9

Renouvellement de 2 tondeuses à gazon

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.4/10

Obtention d'un Natel

1993

1 fourre

400.B.5.1.4/11

Fax et réseau télématique Relais

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/12

Projet d'installation de caméra de surveillance

1988

1 fourre

400.B.5.1.4/13

Règlements d'utilisation des installations

1981-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/14

Tarifs de location de salles et installations

1989-1994

1 fourre

400.B.5.1.4/15

Tarifs d'entrée aux piscines et à la patinoire

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/16

Tarifs : tennis, correspondance

1992-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/17

Demandes de mise à disposition d'installations sportives et de gratuité

1991-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/18

Mise à disposition de locaux et installations : élaboration des contrats et conventions, liste des locaux, inventaires, correspondance

1988-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/19

Entretien et nettoyage des installations

1991-1994

1 fourre

400.B.5.1.4/20

Statistiques d'utilisation des installations

1991-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/21

Gestion de la publicité dans les centres sportifs

1991

1 fourre

400.B.5.1.4/22

Demandes de crédits : pour des travaux d'entretien et d'amélioration des bâtiments sportifs, pour le bouclement de crédits de construction terminés

1993-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/23

Local dans l'immeuble de la rue des Plantaporrêts 4 : convention

[1990]

1 fourre

400.B.5.1.4/24

Locaux dans l'immeuble de l'avenue de Chamonix 9 : correspondance

1987-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/25

Projet de tennis et d'une halle de sport à "La Fenasse"

1982-1987

1 fourre

400.B.5.1.4/26

Buvettes des centres sportifs : gestion des fermages, statistiques

1989-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/27

Centre sportif du Bois-des-Frères : correspondance, règlement

1988-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/28

Centre sportif du Bois-des-Frères : demandes de mise à disposition et de gratuité

1988-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/29

Centre sportif du Bois-des-Frères : notes au Conseil administratif, cambriolages

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/30

Centre sportif du Bois-des-Frères : procédure d'encaissement et de comptabilisation des recettes, plans d'occupation, équipements, gestion des parkings

1987-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/31

Centre sportif du Bois-des-Frères : buvette, statistiques de fréquentation des terrains de tennis, panneaux publicitaires

1988-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/32

Centre sportif du Bois-des-Frères : salle de gymnastique
Présentation du contenu : Projet et construction, plaquette, coupure de presse


1994-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/33

Centre sportif de Vessy : aménagements et travaux, demandes de mise à disposition, remarques et doléances d'utilisateurs, correspondance, conventions

1982-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/34

Centre sportif de Vessy : changement d'horaire du personnel, motion du Conseil municipal, cambriolages, droit de superficie

1981-1997

1 fourre

400.B.5.1.4/35

Centre sportif de Vessy : statistiques de fréquentations des terrains de tennis

1989-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/36

Centre sportif de Vessy : café restaurant
Présentation du contenu : Conventions, actes de cautionnement, autorisation d'exploiter


1995-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/37

Centre sportif de Vessy : café restaurant
Présentation du contenu : Cahier des charges du gérant, notification de propriété, inventaires, descriptif d'aménagement, plan


1980-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/38

Centre sportif de Vessy : café restaurant
Présentation du contenu : Correspondance


1995-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/39

Centre sportif de Vessy : café restaurant
Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance


2001

1 fourre

400.B.5.1.4/40

Stade du Bout-du-Monde : correspondance, statistiques de fréquentation, piste d'athlétisme, règlement, plan d'occupation

1989 -2007

1 fourre

400.B.5.1.4/41

Stade du Bout-du-Monde : demandes de mise à disposition

1991-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/42

Stade du Bout-du-Monde : demandes de mise à disposition

2003-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/43

Stade du Bout-du-Monde : conventions de mise à disposition

1992-2008

1 fourre

400.B.5.1.4/44

Stade du Bout-du-Monde : rénovation du Pavillon des sports, travaux de rénovation du pavillon B, rénovation et transformation de la salle de musculation

1988-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/45

Stade du Bout-du-Monde : rénovation du mur d'escalade

1989-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/46

Stade du Bout-du-Monde : rénovation
Présentation du contenu : Mandat de J. Gryzaj


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/47

Stade du Bout-du-Monde : entretiens des zones vertes, parcelle Pelgrave (piste de bicross), terrains synthétiques et terrains stabilisés, éclairage du stade, coupures de presse

1988-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/48

Stade du Bout-du-Monde : buvette
Présentation du contenu : Conventions, demande d'autorisation d'exploiter, chiffre d'affaire, plans


1976-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/49

Stade du Bout-du-Monde : buvette
Présentation du contenu : Correspondance


1988-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/50

Stade du Bout-du-Monde : buvette
Présentation du contenu : Dossier P. Pédrini


1995-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/51

Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : buvettes
Présentation du contenu : Convention, autorisations d'exploiter, correspondance


1981-1995

1 fourre

400.B.5.1.4/52

Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : buvettes
Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance


1995

1 fourre

400.B.5.1.4/53

Centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy : terrains de football
Présentation du contenu : Procès-verbal d'une séance concernant les problèmes et solutions possibles


2003

1 fourre

400.B.5.1.4/54

Drizia-Miremont Tennis-Club : correspondance, conventions et autorisation d'exploiter

1974-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/55

Centre sportif des Vernets : règlement

1971-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/56

Centre sportif des Vernets : demandes de mise à disposition et de gratuité

1990-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/57

Centre sportif des Vernets : remplacement des automates d'entrées, gestion des parkings, réaménagement des vestiaires, correspondance, projet d'installation d'un bancomat

1990-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/58

Centre sportif des Vernets : transport des élèves des classes primaires du canton

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/59

Centre sportif des Vernets : statistiques de fréquentation

1991-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/60

Centre sportif des Vernets : restaurant
Présentation du contenu : Conventions, cahier des charges du gérant, autorisation d'exploiter, acte de cautionnement, extrait du registre du commerce


1975-1997

1 fourre

400.B.5.1.4/61

Centre sportif des Vernets : restaurant
Présentation du contenu : Inventaires et états des lieux, plans


1975-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/62

Centre sportif des Vernets : restaurant
Présentation du contenu : Correspondance avec Télé-Restaurant SA


1992-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/63

Centre sportif des Vernets : restaurant
Présentation du contenu : Correspondance, notes , procès-verbal de séance


1990-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/64

Centre sportif des Vernets : restaurant
Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance


1997

1 fourre

400.B.5.1.4/65

Centre sportif des Vernets : patinoire
Présentation du contenu : Règlement


s.d.

1 fourre

400.B.5.1.4/66

Centre sportif des Vernets : patinoire
Présentation du contenu : Correspondance, liste des utilisateurs, centrale de production frigorifique, plan de la patinoire intérieure, soirées disco, coupure de presse


1988-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/67

Centre sportif des Vernets : patinoire
Présentation du contenu : Demandes de mise à disposition


1989-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/68

Centre sportif des Vernets : patinoire
Présentation du contenu : Conventions de mise à disposition


1988-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/69

Centre sportif des Vernets : patinoire
Présentation du contenu : Calendriers hebdomadaires d'occupation de la patinoire


1993-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/70

Centre sportif des Vernets : patinoires
Présentation du contenu : Statistiques de fréquentation mensuelles, saisonnières, annuelles, locations de patins, soirées disco et embruns souvenirs


1992-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/71

Centre sportif des Vernets : patinoire extérieure
Présentation du contenu : Correspondance, calendriers hebdomadaires d'occupation


1993-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/72

Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Correspondance, notes


1990-1994

1 fourre

400.B.5.1.4/73

Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal, Conseil d'Etat


1986-1995

1 fourre

400.B.5.1.4/74

Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Rapport du projet, récapitulatif des coûts


1990

1 fourre

400.B.5.1.4/75

Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances et rendez-vous de chantier, cahier des charges du responsable sécurité, projet de plan d'occupation, coupures de presse


1990-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/76

Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Budgets et devis des travaux, plans d'occupation, programme des matchs de LNA de hockey sur glace pour la saison 2002-2003


2001-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/77

Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Soditra SA : programme des travaux, procès-verbaux des rendez-vous de chantier, descriptif des travaux, plan, correspondance


2002

1 fourre

400.B.5.1.4/78

Centre sportif des Vernets : rénovation de la patinoire
Présentation du contenu : Plans, photos


2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/79

Centre sportif des Vernets : piscine
Présentation du contenu : Correspondance, réclamations, demandes de rabais et gratuité sur les entrées, coupure de presse


1991-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/80

Centre sportif des Vernets : piscine
Présentation du contenu : Demandes de mise à disposition


1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/81

Centre sportif des Vernets : piscine
Présentation du contenu : Sécurité, projet de base d'arrivée pour rafting


2002-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/82

Centre sportif des Vernets : piscine
Présentation du contenu : Dossier relatif à un décès


1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/83

Centre sportif des Vernets : piscine
Présentation du contenu : Calendriers hebdomadaires d'occupation


1990-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/84

Centre sportif des Vernets : piscine
Présentation du contenu : Statistiques de fréquentation, plan d'occupation


1989-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/85

Centre sportif des Vernets : rénovation de la piscine
Présentation du contenu : Rapports


1981-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/86

Centre sportif des Vernets : rénovation de la piscine
Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal


1989-1994

1 fourre

400.B.5.1.4/87

Centre sportif des Vernets : rénovation de la piscine
Présentation du contenu : Procès-verbaux de séances, correspondance, notes, coupures de presse


1967-1998

1 fourre

400.B.5.1.4/88

Construction du centre sportif de la Queue d'Arve
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances de chantier, procès-verbaux des séances avec la Division des contructions


1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/89

Construction du centre sportif de la Queue d'Arve : Commission des sports et de la sécurité

1988 -1989

1 fourre

400.B.5.1.4/90

Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : demande de crédit supplémentaire

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/91

Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : équipements
Présentation du contenu : Conseil administratif, Conseil municipal, arrêté du Conseil d'Etat, liste des équipements, décomptes financiers, planning des travaux, plan


1987-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/92

Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : équipements
Présentation du contenu : Correspondance, notes


1987-1989

1 fourre

400.B.5.1.4/93

Construction du centre sportif de la Queue-d'Arve : aménagement de jeux de pétanque extérieurs, notes

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/94

Centre sportif de la Queue-d'Arve : inauguration
Présentation du contenu : Correspondance, discours, descriptif du centre


1990

1 fourre

400.B.5.1.4/95

Centre sportif de la Queue-d'Arve : démontage des installations du vélodrome

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/96

Centre sportif de la Queue-d'Arve : compléments et améliorations des installations

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/97

Centre sportif de la Queue-d'Arve : communiqué de presse, coupures de presse

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/98

Centre sportif de la Queue-d'Arve : travaux acoustique et sonorisation, travaux supplémentaires, parkings, parcs à vélo et motos, conventions de mise à disposition

1987-1998

1 fourre

400.B.5.1.4/99

Centre sportif de la Queue-d'Arve : règlement, plan d'occupation

1992-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/100

Centre sportif de la Queue-d'Arve : correspondance

1988-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/101

Centre sportif de la Queue-d'Arve : correspondance

2001-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/102

Centre sportif de la Queue-d'Arve : pétition pour la création d'un terrain d'aventure
Présentation du contenu : Correspondance, proposition du Conseil administratif, coupures de presse


1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/103

Centre sportif de la Queue d'Arve : statistiques des fréquentations et recettes

1990-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/104

Centre sportif de la Queue-d'arve : mur d'escalade
Présentation du contenu : Correspondance, agrandissement du mur


2002-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/105

Centre sportif de la Queue-d'Arve : salle omnisport

1990-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/106

Centre sportif de la Queue-d'Arve : jeux de quilles
Présentation du contenu : Correspondance, statistiques de fréquentation, coupure de presse


1990-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/107

Centre sportif de la Queue-d'Arve : jeux de quilles
Présentation du contenu : Association genevoise des quilleurs sportifs : liste des membres du comité, statuts


1986-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/108

Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles
Présentation du contenu : Correspondance


1991-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/109

Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles
Présentation du contenu : Notes


1990-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/110

Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles
Présentation du contenu : Conventions


1990-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/111

Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles
Présentation du contenu : Autorisation d'exploitation, comptes


1991-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/112

Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles
Présentation du contenu : Dossier F. Hinden


1986-1995

1 fourre

400.B.5.1.4/113

Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette des jeux de quilles
Présentation du contenu : Dossier R. Steiger


2002-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/114

Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome
Présentation du contenu : Correspondance


1987-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/115

Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome
Présentation du contenu : Notes


1988-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/116

Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome
Présentation du contenu : Conventions


1968-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/117

Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome
Présentation du contenu : Budget, comptes et bilans


1990-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/118

Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome
Présentation du contenu : Procès-verbaux du Cercle bouliste de la Queue-d'Arve, coupures de presse


1991-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/119

Centre sportif de la Queue-d'Arve : boulodrome

2001-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/120

Centre sportif de la Queue-d'Arve : buvette du boulodrome
Présentation du contenu : Correspondance, patentes et autorisations d'exploitation, contrat, cahier des charges du gérant, inventaire, état des lieux, litiges


1968-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/121

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Correspondance


1990-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/122

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Notes, notes de séances, demandes de mise à disposition


1990-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/123

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Conventions


1992-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/124

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Bilans et comptes, rapport du Contrôle financier


1991-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/125

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Dossier de présentation, plan, formulaire d'inscription et de commande de carte d'utilisateur, règlement d'utilisation, horaires, manifestations, statistiques de fréquentation, coupures de presse


1990-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/126

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Contrats de sponsoring et de publicité


1996-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/127

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Dossier J.-J. Petitpierre


1992

1 fourre

400.B.5.1.4/128

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Association du Vél d'hiv : listes d'adresses du comité, procès-verbal de l'assemblée constitutive, commissions, organigrammes, statuts, changement de comité


1990-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/129

Centre sportif de la Queue-d'Arve : vélodrome d'hiver
Présentation du contenu : Union vélocipédique genevoise : assemblée générale, rapports


1994-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/130

Centre sportif de Varembé : correspondance, inauguration de la 2e étape

1987-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/131

Centre sportif de Varembé : buvette restaurant
Présentation du contenu : Correspondance


1987-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/132

Centre sportif de Varembé : buvette restaurant
Présentation du contenu : Contrats et conventions


1973-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/133

Centre sportif de Varembé : buvette restaurant
Présentation du contenu : Bilans et comptes, rapport du Contrôle financier, redevances, chiffre d'affaire


1995-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/134

Centre sportif de Varembé : buvette restaurant
Présentation du contenu : Candidatures pour la gérance


1996-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/135

Centre sportif de Varembé : buvette restaurant
Présentation du contenu : Transfert de gérance : correspondance, inventaires, état des lieux, demande et autorisation d'exploiter, assurances, d'attestations, questionnaire TVA, convention


1973-1996

1 fourre

400.B.5.1.4/136

Centre sportif de Varembé : buvette restaurant
Présentation du contenu : Dossier M. Fahrion


1996-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/137

Centre sportif de Varembé : terrain de football synthétique
Présentation du contenu : Correspondance, notes, arrêté du Conseil d'Etat, coupure de presse


1988-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/138

Centre sportif de Varembé : construction de la piscine
Présentation du contenu : Conseil municipal, Conseil administratif, Conseil d'Etat


1987-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/139

Centre sportif de Varembé : construction de la piscine
Présentation du contenu : Procès-verbaux de la Commission de construction


1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/140

Centre sportif de Varembé : construction de la piscine
Présentation du contenu : Dossier Filtro SA


1988-1989

1 fourre

400.B.5.1.4/141

Centre sportif de Varembé : construction de la piscine
Présentation du contenu : Correspondance, notes, décoration intérieure, planning des travaux, dossier de presse


1987-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/142

Centre sportif de Varembé : inauguration de la piscine

1991

1 fourre

400.B.5.1.4/143

Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Correspondance, règlement


1991-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/144

Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Notes et propositions au Conseil administratif


1991-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/145

Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Demandes de mise à disposition


1989-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/146

Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Demande de personnel supplémentaire, procédure d'encaissement et de comptabilisation des recettes, plans d'occupation, statistiques de fréquentation


1990-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/147

Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Remarques et doléances d'utilisateurs


1991-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/148

Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Pétitions du groupe de Vermont et des parents d'élèves de Trembley


1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/149

Centre sportif de Varembé : piscine
Présentation du contenu : Coupures de presse


1987-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/150

Fondation des Evaux : statuts, listes des membres, représentation de la Ville au sein de la fondation

1991-1997

1 fourre

400.B.5.1.4/151

Fondation des Evaux : convocations et ordres du jour des séances

1990-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/152

Fondation des Evaux : procès-verbaux des séances

1990-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/153

Fondation des Evaux : conventions, notes

1990-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/154

Fondation des Evaux : correspondance

1990-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/155

Fondation des Evaux : finances
Présentation du contenu : Budgets, bilans, comptes, rapport de vérification des comptes


1989-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/156

Fondation des Evaux : historique

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/157

Centre des Evaux : surveillance des terrains et installations, statistiques de fréquentation

1990-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/158

Centre des Evaux : étude sociologique sur la fréquentation du centre 1/2
Présentation du contenu : Rapport intermédiaire


1993

1 fourre

400.B.5.1.4/159

Centre des Evaux : étude sociologique sur la fréquentation du centre 2/2
Présentation du contenu : Rapport final


1993

1 fourre

400.B.5.1.4/160

Centre des Evaux : travaux d'extension
Présentation du contenu : Correspondance, procès-verbal de la sous-commission "Centre des Evaux" de la Commission cantonale des sports, planification financière, proposition au Conseil municipal, devis, rapport sur la plantation de haies


1989-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/161

Centre des Evaux : installation d'éclairages

1995

1 fourre

400.B.5.1.4/162

Centre des Evaux : Commission des sports et de la sécurité, Servette FC, coupures de presse

1992-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/163

Centre des Evaux : restaurant
Présentation du contenu : Contrats et conventions, inventaire et état des lieux, plans


1974-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/164

Centre des Evaux : restaurant
Présentation du contenu : Correspondance


1992-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/165

Centre des Evaux : restaurant
Présentation du contenu : Notes, rapports, redevances, candidatures pour la gérance


1993-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/166

Centre des Evaux : restaurant

2001

1 fourre

400.B.5.1.4/167

Bains des Pâquis : Association des usagers des Bains des Pâquis
Présentation du contenu : Statuts, listes d'adresses du comité, projet de gestion, animations


1989-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/168

Bains des Pâquis : procès-verbaux des séances

1989 -2007

1 fourre

400.B.5.1.4/169

Bains des Pâquis : conventions pour la gestion des bains
Présentation du contenu : Conventions, correspondance


1990-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/170

Bains des Pâquis : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapports des vérificateurs des comptes, prestations et charges, recettes


1989-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/171

Bains des Pâquis : Conseil administratif, Conseil municipal

1988-1996

1 fourre

400.B.5.1.4/172

Bains des Pâquis : notes

1988-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/173

Bains des Pâquis : correspondance

1988-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/174

Bains des Pâquis : rapports d'activités

1991-1996

1 fourre

400.B.5.1.4/175

Bains des Pâquis : rapports d'activités

1997-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/176

Bains des Pâquis : subventions de la Ville

1991-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/177

Bains des Pâquis : travaux
Présentation du contenu : Construction d'une plate-forme solarium, projet de scène flottante, projet d'installation de panneaux solaires, construction d'un sauna, rénovation des bains


1991-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/178

Bains des Pâquis : buvette
Présentation du contenu : Conventions, demande d'autorisation d'exploiter, comptes, correspondance, proposition de loyer


1989-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/179

Baby plage : correspondance, communiqué de presse, plans

2003-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/180

Projet de débarcadère pour les mouettes à la place Châteaubriand

2006

1 fourre

400.B.5.1.4/181

Stade de Frontenex : demandes de mise à disposition, gestion de la publicité, correspondance

1991-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/182

Stade de Frontenex : réaménagement du stade
Présentation du contenu : Projet du Service des sports avec la création d'un parking d'échange, projet des clubs utilisateurs, rénovation de la tribune couverte, projet de places de parc en limite de stade


1987-1995

1 fourre

400.B.5.1.4/183

Stade de Frontenex : buvette
Présentation du contenu : Correspondance, notes, conventions, inventaire, autorisation d'exploiter


1981-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/184

Stade de Frontenex : appartement

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.4/185

Stade de Frontenex : coupures de presse

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.4/186

Stade de Richemont : correspondance, demandes de mise à disposition, Conseil administratif, Commission des sports et de la sécurité, parking, statistiques, coupures de presse

1989-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/187

Stade de Richemont : buvette
Présentation du contenu : Correspondance, conventions


1985-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/188

Stade de Balexert : demandes de mise à disposition, correspondance, rénovations, abandon, usagers

1988-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/189

Stade de Balexert : buvette-restaurant
Présentation du contenu : Correspondance, convention, inventaire


1991-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/190

Stade des Fourches, Pré-Picot : correspondance

1989-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/191

Déplacement des terrains de sports de la Tulette : correspondance, plans des emplacements, dossier infographique, mémorandum, procès-verbaux des séances

2001-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/192

Déplacement des terrains de sports de la Tulette : installations sportives des Fourches, Conseil administratif, Grand Conseil

2001-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/193

Déplacement des terrains de sports de la Tulette : étude de faisabilité pour l'implantation d'un terrain de football à Belle-Idée, schéma directeur pour les espaces ouverts de Belle-Idée, coupure de presse

2006-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/194

Bistro des Halles de Rive : correspondance, conventions, chiffres d'affaire et redevances

1982-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/195

Salle omnisports Henry-Dunant : correspondance, conventions, plan d'occupation, photos d'un baptême selon le style du Mestre Del Burto

1987-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/196

Stade des Charmilles

2003

1 fourre

400.B.5.1.4/197

Terrain de sport de Loëx

1988-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/198

Stade du Bois-de-la-Bâtie : correspondance

1988-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/199

Salle polyvalente des Asters

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/200

Stade de Trembley : correspondance

1998-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/201

Piscines de quartier : Contamines, Pâquis-Centre, Liotard

1990-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/202

Patinoire de Pré-L'Evêque

2006

1 fourre

400.B.5.1.4/203

Patinoire du Rhône : Conseil administratif, notes de séances, budgets, correspondance, présentation et photos

2005-2008

1 fourre

400.B.5.1.4/204

Patinoire des Charmilles : Conseil administratif, correspondance, visite de la patinoire de Charrat (VS), rapport d'exploitation, papillon et horaires d'ouverture

2002-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/205

Procès-verbal de la séance relative au championnat d'Europe de basketball ; projets d'aménagements des piscines des Vernets et de Varembé ; document de travail sur l'attribution de subventions aux sociétés sportives ; Extension du centre sportif des Evaux : projet d'arrêté et document de travail

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/206

Patinoire des Vernets : calendriers 1991 et 1992

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/207

Patinoire des Vernets : correspondance diverse et presse, patinoire extérieure, procès-verbal de séance avec la division des constructions, mise à disposition et planning d'exploitation, statistiques des entrées, locations de patins et de la disco sur glace

1986, 1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/208

Jeux dans les quartiers : skateboards, patinoire Châteaubriand, patinoire Voltaire, patinoire artificielle en plein air, Agorespace, mise à disposition des salles pour les 50 ans de Caritas

1987-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/209

Fondation des Evaux : historique sur la fondation, Conseil municipal (notes de séances de la Commission des sports, proposition au Conseil administratif, rapports, projets de lois), Conseil administratif (notes, correspondance, extraits), projet de loi 5353 du Conseil d'Etat, statistiques, convention avec le WWF (projet), prècès-verbal du Conseil de Fondation et de la commission exécutive

1982-1999

1 fourre

400.B.5.1.4/210

Fondation des Evaux : bilans, comptes, budgets et rapports d'activité pour les exercices 1992 à 1999

1992-[2000]

1 fourre

400.B.5.1.4/211

Fondation des Evaux : clé de répartition et moratoire de la commune de Bernex, convention entre la Ville d'Onex et la Fondation des Evaux sur le statut du personnel

1973-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/212

Conventions : restaurants et buvettes de la piscine et de la patinoire des Vernets

1960-1976

1 fourre

400.B.5.1.4/213

Conventions : buvettes et restaurants des stade de Frontenex, Drizia-Miremont Tennis-Club, stade de Champel et pavillon des Sports, Bains des Pâquis et Stade de Balexert

1970-1980

1 fourre

400.B.5.1.4/214

Patinoire des Vernets : fresque "le Cycle de l'eau", notes et correspondance

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/215

Conventions et mises à disposition des installations
Présentation du contenu : Centre sportif des Vernets, Stade de Frontenex, boulistes de Plainpalais, Centre sportif du Bout-du-Monde, Bains des Pâquis, Centre sportif de Vessy, événements sportifs


1995-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/216

Conventions et mises à disposition des installations
Présentation du contenu : Ecole de Natation de Genève, Tour de Romandie, Tour de France à la Voile, vélodrome, Club genevois des amateurs de billard, Fondation des Evaux, Placette Indoors, tennis de table, contrats d'abonnement de courrier-valeur, plaquette du service des sports.


1983-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/217

Conventions et mises à disposition des installations
Présentation du contenu : Stade de Balexert, Drizia-Miremont Tennis Club, Tennis Club des Eaux-Vives, Centre sportif de la Queue d'Arve, Plantaporrêts (handball), salle ominsports du Collège Henry-Dunant, Holiday on Ice, V.G. Ski Club


1982-1998

1 fourre

400.B.5.1.4/218

Stade du Bout-du-Monde : crédit d'aménagement, inauguration, dossier de presse
Notes : Emane d'une boîte "divers dossiers Conseil municipal"

1987-1990

1 fourre

400.B.5.1.4/219

Drizia-Miremont Tennis Club : correspondance relative à un nouvel éclairage et à la nouvelle structure gonflable
Présentation du contenu : Contient des plans.


1989-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/220

Patinoire des Vernets : travaux de rénovation
Présentation du contenu : Contient : procès-verbaux des séances, correspondance (notamment avec la Société d'Art public), Genève Servette Hockey Club (correspondance et convention), planification des travaux et proposisitons de travaux, aspects financiers, commission des travaux et commission des finances du Conseil Municipal (auditions), coupures de presse.


2002-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/221

Installations sportives : contrats et conventions (locations et mises à disposition)
Présentation du contenu : Contient des contrats et des conventions de la Ville de Genève concernant ou avec : le Cercle bouliste de Tivoli, la maison des sportifs "Vieux-Plonjon), Vélodrome 16 (Club hygiéique de Plainpalais), la société coopérative de billard de Plainpalais, le club genevois des amateurs de billard, le FC Collex-Bossy, tennis de table, association genevoise d'athlétisme, société d'escrime de Genève


Notes : Contient beaucoup d'originaux

1967-1977

1 fourre

400.B.5.1.4/222

Installations sportives : contrats et conventions
Présentation du contenu : Contient : autorisations du Département de Justice et Police à la Ville de Genève d'exploiter la piscine et la patinoire municipales des Vernets en vue de manifestations diverses (1960 et 1967), contrat de société des patinoires artificielles de Suisse (1964), convention entre la Villle de Genève et le Servette H.C. (1963), contrat d'engagement d'un professeur de patinage, championnat du monde de hockey sur glace (1960, 1971), service sanitaire de la patinoire (1961), piscine des vernets : convention pour des cours de natation (1966), SUIZA, Service des eaux, divers contrats d'entretien concernant la patinoire (1958-1963)


1958-1971

1 fourre

400.B.5.1.4/223

Installations sportives : convention d'exploitation du Drizia-Miremont Tennis Club

1967-1980

1 fourre

400.B.5.1.4/224

Statistiques des centres sportifs de 2001 à 2006

2002-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/225

Installations sportives : Bois-de-la-Bâtie et Henry-Dunant, Bout-du-Monde et Vessy, plannings des centres sportifs, salle de gymnsatique du Bois-des-Frères
Présentation du contenu : Contient : correspondance et conventions (Bois-des-Frères)


1998-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/226

Correspondance relative à l'utilisation du centre sportif du Bout-du-Monde

1999-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/227

Installations sportives : correspondance relative à la mise à disposition de matériel et de locaux d'installations du Service des sports, correspondance relative aux tarifs, ; esplanade des Vernets : correspondance et statistiques relatives au parking des vernets et autres mises à disposition, liste des locaux du Service des sport mis à disposition (avec dates de conventions des locations) ;

1995-2003

1 fourre

400.B.5.1.4/228

Installations sportives : statistiques : vente de cartes magnétiques pour les clubs de patinoire et piscines, Ecoles de sports d'été, occupation de la Villa du Vieux-Plonjon, calendrier d'occupation des centres sportifs, fréquentation du centre sportif des Vernets, prestations du service des sports lors de manifestations

1997-2000

1 fourre

400.B.5.1.4/229

Conventions de mises à disposition d'installations sportives
Présentation du contenu : Contient : notes relatives à la convention de mise à disposition de badges de télécommande de la borne escamotable du quai des Vernets, convention de location avec la Société Esquive Boxing Club de Genève (rue de Bâle 26), convention de mise à disposition de la salle omnisports du Collège Henry-Dunant, convention relative à l'utilisation de la salle d'entraînement pour la gymnastique du Bois des Frères, conventions relatives à l'utilisation des piscines de Varembé et des Vernets, convention relative à l'exploitation de la publicité sur panneaux au Centre sportif des Vernets, conventions relatives aux bivettes du Bois-de-la-Bâtie, du Bois des Frères et l'équipement des associations des clubs sportifs de Varembé


1983,1989, 1992- 2006

1 fourre

400.B.5.1.4/230

Fermages des installations sportives
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés: les copies des pièces comptables servant de justificatfs à l'utilistion de la subvention accordée au Département par le Sport-Toto (années 2000-2006)


1998-2006

1 fourre

400.B.5.1.4/231

Installations sportives : correspondance et notes de séance relative aux travaux, et à l'utilisation des installations, conventions de mises à disposition concernant : la répartition des terrains de football sur le canton, la villa "le Plonjon", le Drizia Miremont Tennis Club, stades de Frontenex et Richemont, le centresportif de la Queue d'Arve, le terrain de football stabilisé de Trembley, crédit de rénovation de la patinoire des Vernets, la salle de sport de l'école Henry-Dunant, les horodateurs du parking des Vernets
Présentation du contenu : Contient : une allocution de M. Nopper en tant que directur du département à l'Assemblée générale de l'Association cantonale genevoise de football.
Les conventions de mise à disposition de la Villa le Plonjon entre la Ville de Genève et : le Service des bibliothèques municipales (1991), l'association cantonale genevoise de gymnastique féminine (1988), l'association genevoise de gymnastique ( 1998), l'association cantonale genevoise de basketball amateur (1989.1998), Association genevoise des sergents-majors (tir) (1989, 1998), association genevoise des sports (1989, 1998), association genevoise d'athlétisme (1989, 1998), club de plongée "Ptérois" (1989), association genevoise de tennis de table (1989), association egenvoise de volley-ball (1989).
Convention avec le cercle bouliste de la queue d'Arve (2006), pétition des utilisateurs relative au mur d'escalade
la convention relative à la mise à disposition de la salle de sport de l'école Henry-Dunant entre la Ville et l'Etat de Genève (1996)


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : copies du PR-376 concernant les travaux de la Villa le Plonjon
copies du PR-442 relatif au Drizia Miremont Tennis Club


1988-1989, 1998, 2001-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/232

Conventions relatives à l'utilisation des installations sportives
Présentation du contenu : Conventions de la Ville de Genève avec : la Société genevoise de gymnastique au Bois-des-Frères (2005), le Servette HC à la patinoire des Vernets (2003), la buvette du stade de Frontenex (1993), l'association genevoise des quilleurs sportifs à la Queue d'Arve (1991)


1991-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/233

Vessy II et exploitation du stade de Vessy : buvette, aménagement artistique, utilisation du stade, inauguration, parkings)
Présentation du contenu : Beaucoup de doubles de documents adressés au service des sports ont été retrouvés dans ce classeur datant de la période Dafflon..


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminées : les séances de rendez-vous de chantier.


1975-1981

1 fourre

400.B.5.1.4/234

Vessy I : référendum, Fête fédérale de gymnastique
Présentation du contenu : Notes, correspondance, coupures de presse


1974-1976

1 fourre

400.B.5.1.4/235

Etudes et constructions : mur à grimper du Centre sportif du Bout-du-Monde, Centre sportif de Sous-Moulin, vestiaires pour le terrain de football de Loëx, terrain de pétanque du stade de Richemont, groupe scolaire de Cayla (notes et analyse du service des sports relative aux travaux), accès des installations sportives aux handicapés (correspondance).

1989-1993

1 fourre

400.B.5.1.4/236

Piscine des Vernets : correspondance relative à l'utilisation, nouveau système de sécurité de la piscine, travaux de la piscine (1998), trentième anniversaire de la piscine des Vernets (1996), plans d'exploitation de la piscine, statistiques de fréquentation
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : horaires des ouvertures et fermetures, des sollicitations de mise à disposition refusées, les lettres de mise à disposition gratuites pour les groupes scolaires.


1992-2001

1 fourre

400.B.5.1.4/237

Patinoire du Centre sportif des Vernets : affichage, constat de l'état de l'immmeuble dans le voisinage du Chantier Rolex, retransmission télévisée des matchs de hockey, stationnement sur le parking des Vernets
Evaluation, tris, éliminations : Ont élé éliminés : les plans de glace et les calendriers hebdomadaires de la patinoire des Vernets.


2000-2004

1 fourre

400.B.5.1.4/238

Salle de gymnastique du Bois-des-Frères
Présentation du contenu : Contient : correspondance avec l'Association des communes genevoises, avec la Division de l'aménagement et des constructions, la commission des travaux du Conseil municipal.


1992, 1996-2002

1 fourre

400.B.5.1.4/239

Salle de gymnastique du Bois-des-Frères
Présentation du contenu : Contient : correspondance, notes et résumés de séances relatives au financement, notes de séances et correspondance relatives aux travaux, allocution et message pour l'inauguration.


1997-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/240

Patinoire des Vernets
Présentation du contenu : Contient : statistiques des entrées et de la disco sur glace, correspondance relative à l'utilisation de la patinoire, coût de la location de patins (correspondance et motion du Conseil municipal), patinoire extérieure, mises à disposition, travaux.


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminées : les mises à disposition refusées, des courriers relatifs à la facturation d'ne mise à disposition.


1996-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/241

Division des constructions : comptes-rendus des séances communes entre la division des constructions et le service des sports ; projets et crédits, infographies relatives aux risques liés aux installations (tourniquet des Vernets et fonds mobiles de la piscine de Pâquis-centre), Silver-Star Vermont (club de tennis de table), correspondance relative aux travaux

2001-2007

1 fourre

400.B.5.1.4/242

Drizia-miremont Tennis Club : conventions concernant l'exploitation du Drizia-Miremont Tennis Club et de la buvette des tennis du stade de Champel, correspondance, rénovations, utilisation du parking du stade de champel
Notes : Les réponses aux questions posées par la commission des sports et de la sécurité ont été intégrées à la série correspondante.

1980, 2001-2005

1 fourre

400.B.5.1.4/243

Stade des Charmilles : correspondance, notes, réumés de séances

1984-1992

1 fourre

400.B.5.1.4/244

Stade des Charmilles : coupures de presse

1984-1996

1 fourre

400.B.5.1.4/245

Stade des Charmilles : correspondance relative à la construction-rénovation du stade, notes, résumés de séances ; versement du loyer par le Servette F.C. à travers la Société immobilière du Servette F.C.
Présentation du contenu : Contient beaucoup de correspondance avec les Conseillers d'Etat.


1992-1996

1 fourre

400.B.5.1.4/246

Genève Servette H.C : conventions de mise à disposition de la patinoire, notes internes, recours de la Société d'Art public, correspondance
Présentation du contenu : Contient : contrat de mise à disposition 2006 et convention avec le Servette HC 2006


Evaluation, tris, éliminations : Les calendriers des matchs ont été éliminés.


2000-2007

1 fourre


400.B.5.1.5

Activités

Dates extrêmes : 1988-2007
Niveau de description : sssserie

400.B.5.1.5/1

Rapports mensuels d'activités

1991

1 fourre

400.B.5.1.5/2

Rapports mensuels d'activités

1992

1 fourre

400.B.5.1.5/3

Rapports mensuels d'activités

1996

1 fourre

400.B.5.1.5/4

Calendriers mensuels des manifestations

1991-1996

1 fourre

400.B.5.1.5/5

Listes des prestations du service

1990-1998

1 fourre

400.B.5.1.5/6

Réceptions (A-Z)

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.5/7

Loisirs et sports : brochure, activités, correspondance

1990-2007

1 fourre

400.B.5.1.5/8

Loisirs et sports : distribution des prix, statistiques, repas de remerciement

1990-1995

1 fourre

400.B.5.1.5/9

Le Challenge - Insigne sportif : correspondance, brochure, statistiques, décompte de frais

1990-2007

1 fourre

400.B.5.1.5/10

Le Challenge - Insigne sportif : épreuves

1989-2006

1 fourre

400.B.5.1.5/11

Brochure "Sport pour tous"

1992

1 fourre

400.B.5.1.5/12

Fonds en faveur du sport

1992

1 fourre

400.B.5.1.5/13

Sporiginal et anglais : correspondance, brochure et publicité

1989-1993

1 fourre

400.B.5.1.5/14

Conférence d'André Hediger à l'Institut de hautes études en administration publique (IDHEAP)
Présentation du contenu : Correspondance, intervention d'André Hediger, grille de questions, gestion des installations sportives, rapport d'activités 1995


1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.5/15

Tournoi interservices

1990-2006

1 fourre

400.B.5.1.5/16

Groupement sportif du service

1991-2000

1 fourre

400.B.5.1.5/17

Centre de documentation d'éducation physique et de sport (CEDEPS) : correspondance, rapport annuel

1988-2004

1 fourre

400.B.5.1.5/18

Subventions accordées : état des subventions 1992-1996

[1992]-1997

1 fourre

400.B.5.1.5/19

Subventions accordées : état des subventions 1997-1999

1997-1999

1 fourre

400.B.5.1.5/20

Subventions accordées : état des subventions 2000-2002

2001-2003

1 fourre

400.B.5.1.5/21

Récapitulatifs des subventions attribuées aux associations et clubs sportifs, notes relatives au système de gestion des subventions, conditions de subventionnement
Présentation du contenu : Contient notamment : le dépouillement du questionnaire adressé aux associations et clubs sportifs, les règlements pour les écoles de sport et la rémunération des responsables cantonaux juniors


1994, 1999-2004

1 fourre

400.B.5.1.5/22

Rapports d'activité bimensuels

2003, 2005-2007

1 fourre


400.B.5.1.6

Evénements

Dates extrêmes : 1987-2007
Niveau de description : sssserie

Evaluation, tris, éliminations : La quasi totalité d'un classeur "manifestations, documents de base" a été éliminé, s'agissant de documents servant semble-t-il comme modèles.


400.B.5.1.6/1

Placette Indoors : procès-verbaux des séances du comité d'organisation

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.6/2

Placette Indoors : procès-verbaux des séances du comité d'organisation

1989-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/3

Placette Indoors : comité d'organisation, comité d'honneur, listes des invités

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/4

Placette Indoors : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapports du Contrôle financier, statistiques


1987-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/5

Placette Indoors : correspondance

1987-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/6

Placette Indoors : règlements du tournoi, tarifs, budget relatif à l'engagement des équipes, horaires, programmes et conventions d'engagement des équipes

1987-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/7

Placette Indoors : intégration des équipes juniors

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.6/8

Placette Indoors : presse
Présentation du contenu : Correspondance avec le chef de presse, correspondance avec la presse, coupures de presse


1992-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/9

Tour de france 1990 : étape de Genève

1988-1990

1 fourre

400.B.5.1.6/10

Championnat du monde de patinage artistique 1996-1997 (attribué à Lausanne)
Présentation du contenu : Organigramme, memorandum, correspondance, coupure de presse


1989-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/11

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, liste d'adresses des membres, rapport final, comité d'honneur


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/12

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/13

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : correspondance

1989-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/14

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : règlements, guide des usages

1990

1 fourre

400.B.5.1.6/15

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : aménagement de la patinoire, prix des billets, calendriers des finales de coupe d'Europe

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/16

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : sponsorship, marketing et publicité
Présentation du contenu : Correspondance


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/17

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : sécurité de l'événement
Présentation du contenu : Correspondance


1991

1 fourre

400.B.5.1.6/18

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : programme, invitations et repas officiel

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/19

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : presse
Présentation du contenu : Correspondance, coupure de presse


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/20

Final pour la Coupe d'Europe de basketball : dégâts causés par les supporters

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/21

1er Championnat d'Europe de rink-hockey féminin
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances d'organisation, budgets, correspondance, programmes


1991

1 fourre

400.B.5.1.6/22

Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : comité d'organisation
Présentation du contenu : Liste d'adresses des membres, commission animation et relations publiques, commission technique, commission presse, comité d'honneur


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/23

Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances


1991

1 fourre

400.B.5.1.6/24

Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : correspondance

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/25

Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : programmes et affiche

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/26

Tour de Suisse cycliste 1991, étape de Genève : presse
Présentation du contenu : Conférence de presse, communiqués de presse


1991

1 fourre

400.B.5.1.6/27

Hommage aux champions suisses : notes de séances, budgets et comptes, contrats de mandat, coupures de presse, communiqué de presse

1989-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/28

Hommage aux champions suisses : correspondance

1990-2007

1 fourre

400.B.5.1.6/29

Hommage aux champions suisses : plannings, programmes des cérémonies

1990-2005

1 fourre

400.B.5.1.6/30

Hommage aux champions suisses : listes des champions

1989-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/31

Hommage aux champions suisses : listes des champions

1997-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/32

700e anniversaire de la Confédération : Courses-relais Genève-Arlesheim et Genève-Liestal

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/33

700e anniversaire de la Confédération : projets de concerts et animations musicales, animations foraines, tente Mario Botta, programme général des manifestations, affichage

1989-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/34

Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : statuts de l'association

1990

1 fourre

400.B.5.1.6/35

Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : comité d'organisation
Présentation du contenu : Organigrammes, listes des membres, cahier des charges, comité d'honneur


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/36

Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : procès-verbaux des séances du comité d'organisation

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/37

Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : comptes et budget

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/38

Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : correspondance

1990-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/39

Triathlon international de Genève : dossier de candidature de Genève pour l'organisation du championnat d'Europe 1991

1990

1 fourre

400.B.5.1.6/40

Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : programmes, instructions générales

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/41

Triathlon international de Genève, championnat d'Europe : coupure de presse, guides des triathlons suisses et européens

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/42

Téléthon 1991
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances d'organisation, organigrammes, correspondance, programme et dépliant


1991

1 fourre

400.B.5.1.6/43

Eurogym : Championnat d'Europe de gymnastique artistique masculine, Lausanne 1990

1990

1 fourre

400.B.5.1.6/44

Eurogym : logo de la manifestation, exigences contractuelles envers la société JD Relations, locaux et emplacements

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/45

Eurogym : notes

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/46

Eurogym : listes des équipes en compétitions, listes des juges

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/47

Eurogym : correspondance avec le comité d'honneur

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/48

Eurogym directives , conventions et contrats

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/49

Eurogym : comptes et budgets

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/50

Eurogym : programmes

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/51

Eurogym : buffet final pour les organisateurs et bénévoles

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/52

Eurogym : mementos

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/53

Eurogym : comité d'organisation
Présentation du contenu : Statuts et règlements, procès-verbaux des séances, organigrammes, liste des membres, curriculum vitae des représentants de l'Union Européenne de gymnastique (UEG)


1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/54

Eurogym : correspondance

1990-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/55

Eurogym : correspondance

1993-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/56

Eurogym : Conseil administratif

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/57

Eurogym : demandes de subventions et de garanties de déficit

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/58

Eurogym : dossier pour la recherche de sponsors, dossier d'information

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/59

Eurogym : assurances

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/60

Eurogym : rapport final

1992-1993

1 registre

400.B.5.1.6/61

Eurogym : presse

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/62

Tour d'Italie à la voile : comité d'organisation de l'équipe genevoise

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/63

Tour d'Italie à la voile : correspondance

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/64

Tour d'Italie à la voile : budgets et comptes, Contrôle financier

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/65

Tour d'Italie à la voile : cahier des charges destiné aux concurrents

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/66

Tour d'Italie à la voile : conventions

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/67

Tour d'Italie à la voile : rapport du skipper

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/68

Tour d'Italie à la voile : presse

1991

1 fourre

400.B.5.1.6/69

Festival for life

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/70

Championnat du monde de curling : procès-verbaux des séances du comité d'organisation

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/71

Championnat du monde de curling : procès-verbaux des séances du comité d'organisation

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/72

Championnat du monde de curling : procès-verbaux des séances du comité d'organisation

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/73

Championnat du monde de curling : organigrammes et listes d'adresses du comité d'organisation

1990

1 fourre

400.B.5.1.6/74

Championnat du monde de curling : commission promotion, commission des bénévoles, comités d'accueil et hosting protocole

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/75

Championnat du monde de curling : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, correspondance financière


1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/76

Championnat du monde de curling : contrats et conventions

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/77

Championnat du monde de curling : comité d'honneur

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/78

Championnat du monde de curling : correspondance

1988-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/79

Championnat du monde de curling : correspondance

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/80

Championnat du monde de curling : correspondance

07.01.1993-26.03.1993

1 fourre

400.B.5.1.6/81

Championnat du monde de curling : correspondance

05.04.1993-27.10.1993

1 fourre

400.B.5.1.6/82

Championnat du monde de curling : correspondance

1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/83

Championnat du monde de curling : correspondance avec les banques

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/84

Championnat du monde de curling : rencontre avec la Fédération internationale de curling à Milwaukee (Etats-Unis)

1989

1 fourre

400.B.5.1.6/85

Championnat du monde de curling : sécurité de l'événement

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/86

Championnat du monde de curling : sponsors

s.d.

1 fourre

400.B.5.1.6/87

Championnat du monde de curling : promotion de l'événement

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/88

Championnat du monde de curling : offres d'agences de voyage pour l'organisation de la manifestation

1990

1 fourre

400.B.5.1.6/89

Championnat du monde de curling : réceptions

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/90

Championnat du monde de curling : calendriers des événements

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/91

Championnat du monde de curling : plans des installations

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/92

Championnat du monde de curling : notes de dossier

1989-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/93

Championnat du monde de curling : Conseil administratif

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/94

Championnat du monde de curling : contentieux avec Johnnie Celli

13.05.1993-17.06.1993

1 fourre

400.B.5.1.6/95

Championnat du monde de curling : contentieux avec Broadcast Group

03.05.1993-10.05.1993

1 fourre

400.B.5.1.6/96

Championnat du monde de curling : assurances

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/97

Championnat du monde de curling : conférence de presse à Vasteras (Suède)

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.6/98

Championnat du monde de curling : conférence de presse à Garmisch-Partenkirchen (Autriche)

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/99

Championnat du monde de curling : conférences de presse à Winnipeg (Canada, Chamonix (France), Lillehammer (Norvège) et Perth (Ecosse, Royaumes-Unis)

1990-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/100

Championnat du monde de curling : bulletins du Curling-club de Genève et journaux des Championnats du monde de curling de Genève

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/101

Championnat du monde de curling : correspondance avec la presse

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/102

Championnat du monde de curling : chef de presse
Présentation du contenu : Dossiers de candidature, contrat d'engagement, correspondance avec le chef de presse


1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.6/103

Championnat du monde de curling : conférences de presse, dossiers de presse, dossier de présentation de la manifestation et plaquette

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/104

Championnat du monde de curling : coupures de presse

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/105

Evénements destinés au personnel : soirée spectacle, arbre de Noël du service

1991-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/106

Match pour la vie : comité d'organisation
Présentation du contenu : Résumés des séances, notes, liste d'adresses des membres, comité d'honneur


1992

1 fourre

400.B.5.1.6/107

Match pour la vie : comptes et budgets

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/108

Match pour la vie : correspondance

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/109

Match pour la vie : programmes, affiche et papillon

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/110

Match pour la vie : Fondation pour la vie, impact et témoignages à propos de la BD "Jo"

1990-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/111

Match pour la vie : presse
Présentation du contenu : Communiqués de presse, coupures de presse


1992

1 fourre

400.B.5.1.6/112

Rallye des Alpes

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/113

Jeux internationaux des écoliers : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, listes d'adresses des membres, rapports


1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/114

Jeux internationaux des écoliers : comptes et budgets

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/115

Jeux internationaux des écoliers : correspondance

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/116

Jeux internationaux des écoliers : lettres aux participants, correspondance avec la presse, progammes, discours d'ouverture, liste des sponsors

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/117

Championnat suisse de ski nordique : comité d'organisation
Présentation du contenu : Organigrammes, listes d'adresses, procès-verbaux des séances, comité d'honneur


1992

1 fourre

400.B.5.1.6/118

Championnat suisse de ski nordique : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, bilan , rapport du responsable des finances


1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/119

Championnat suisse de ski nordique : correspondance

1990 -1993

1 fourre

400.B.5.1.6/120

Championnat suisse de ski nordique : protocole d'accord entre le ski-club Stella Alpina et le comité d'organisation, cahier des charges du chef de presse

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/121

Championnat suisse de ski nordique : recherches de sponsors, programme, informations générales et liste des départs, discours d'ouverture

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/122

Championnat suisse de ski nordique : presse
Présentation du contenu : Accréditations presse, coupures de presse


1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/123

Triathlon international de Genève : statuts de l'association

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/124

Triathlon international de Genève 1992 : procès-verbaux du comité d'organisation, cahier des charges central du comité d'organisation, cellule 3 du comité, planning des affaires administratives, instructions générales et description du parcours à vélo

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/125

Triathlon international de Genève 1992 : bilan, comptes et budget

1991-1992

1 fourre

400.B.5.1.6/126

Triathlon international de Genève 1992 : correspondance

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/127

Triathlon international de Genève 1992 : dossier pour la recherche de sponsors

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/128

Triathlon international de Genève 1992 : programme

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/129

Spectacles "Holiday on Ice" : correspondance, conventions

1992-2001

1 fourre

400.B.5.1.6/130

Tour de France à la voile 1993 : comité d'organisation de l'équipe genevoise

1992 -1993

1 fourre

400.B.5.1.6/131

Tour de France à la voile 1993 : correspondance

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/132

Tour de France à la voile 1993 : budgets et comptes

1993-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/133

Tour de France à la voile 1993 : notes

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/134

Tour de France à la voile 1993 : contrats

mars 1993

1 fourre

400.B.5.1.6/135

Tour de France à la voile 1993 : dossier pour la recherche de sponsors

s.d.

1 fourre

400.B.5.1.6/136

Tour de France à la voile 1993 : cahier des charges destiné aux concurrents

s.d.

1 fourre

400.B.5.1.6/137

Tour de France à la voile 1993 : documentation sur la course et le bateau

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/138

Tour de France à la voile 1993 : rapport du skipper

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/139

Tour de France à la voile 1993 : presse

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/140

Tour de France à la voile 1994 : comité d'organisation de l'équipe genevoise

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/141

Tour de France à la voile 1994 : correspondance

1993-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/142

Tour de France à la voile 1994 : budgets et comptes

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/143

Tour de France à la voile 1994 : notes

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/144

Tour de France à la voile 1994 : contrats

1993-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/145

Tour de France à la voile 1994 : programme

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/146

Tour de France à la voile 1994 : recherches de sponsors

1993-1994

1 fourre

400.B.5.1.6/147

Tour de France à la voile 1994 : presse

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/148

Tournoi scolaire de streetball

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/149

Congrès de la Ligue Européene de natation
Présentation du contenu : Comptes et budgets, correspondance, programme


1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/150

Championnat suisse de mountain bike 1994 : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des membres, comité d'honneur


1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/151

Championnat suisse de mountain bike 1994 : comptes et bilans

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/152

Championnat suisse de mountain bike 1994 : correspondance

1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/153

Championnat suisse de mountain bike 1994 : horaires

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/154

Championnat suisse de mountain bike 1994 : dossier de candidature de Genève

s.d.

1 fourre

400.B.5.1.6/155

Championnat suisse de mountain bike 1994 : sponsors et annonceurs
Présentation du contenu : Correspondance, dossier d'information


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/156

Championnat suisse de mountain bike 1994 : programme et informations générales, plans, coupure de presse

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/157

Championnat suisse de patinage de précision : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, liste d'adresses des membres, comité d'honneur


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/158

Championnat suisse de patinage de précision : budgets

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/159

Championnat suisse de patinage de précision : correspondance

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/160

Championnat suisse de patinage de précision : sponsoring
Présentation du contenu : Listes des sponsors, correspondance, dossier de présentation


1994

1 fourre

400.B.5.1.6/161

Championnat suisse de patinage de précision : programme et horaires, cahier des charges pour l'organisation de championnats, notes

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/162

Tournoi de qualification pour le championnat d'Europe de basketball 1997
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances du comité d'organisation, organigramme, liste d'adresse des membres du comité, budgets, correspondance


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/163

Championnats du monde d'escalade : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigrammes, liste d'adresses


1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/164

Championnat du monde d'escalade : comité d'honneur

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/165

Championnats du monde d'escalade : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, journal comptable, rapport du Contrôle financier


1993-1997

1 fourre

400.B.5.1.6/166

Championnats du monde d'escalade : correspondance

1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/167

Championnats du monde d'escalade : formulaire de candidature de Genève, Union internationale des associations d'alpinisme, notes

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/168

Championnats du monde d'escalade : recherches de subventions et de sponsors
Présentation du contenu : Récapitulatif des recherches, dossier de présentation, correspondance


1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/169

Championnats du monde d'escalade : programme et résultats, discours, affiche

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/170

Championnats du monde d'escalade : presse
Présentation du contenu : Communiqué de presse, dossier de presse, coupures de presse


1995

1 fourre

400.B.5.1.6/171

Motocamp F.I.M. à Richelien
Présentation du contenu : Procès-verbaux de l'Union motocycliste genevoise, correspondance, programme, notes, budget, dossier de presse, FIM Magazine


1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/172

30e anniversaire du Service des loisirs

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/173

Coupe du monde de Rock'n roll junior

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/174

Championnats du monde de Twirling baton : comité d'organisation
Présentation du contenu : Organigramme, listes d'adresses des membres, procès-verbaux des séances


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/175

Championnats du monde de Twirling baton : finances
Présentation du contenu : Budgets, comptes, rapport du vérificateur des comptes


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/176

Championnats du monde de Twirling baton : comité d'honneur

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/177

Championnats du monde de Twirling baton : correspondance

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/178

Championnats du monde de Twirling baton : recherches de subventions et sponsors

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/179

Championnats du monde de Twirling baton : promotion
Présentation du contenu : Descriptif de la stratégie de promotion, dossier de présentation, affiche


1995

1 fourre

400.B.5.1.6/180

Championnats du monde de Twirling baton : inscriptions, plannings, notes

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/181

Championnats du monde de Twirling baton : convention, programmes, discours

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/182

Championnat du monde de Twirling baton : manuel des règles et procédures de la World Baton Twirling Federation

1993

1 fourre

400.B.5.1.6/183

Championnats du monde de Twirling baton : presse
Présentation du contenu : Correspondance avec la presse, dossier de presse, communiqués de presse, coupures de presse


1995

1 fourre

400.B.5.1.6/184

Tour de France à la voile 1995 : comité d'organisation de l'équipe genevoise

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/185

Tour de France à la voile 1995 : contrats

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/186

Tour de France à la voile 1995 : budgets et comptes

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/187

Tour de France à la voile 1995 : correspondance

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/188

Tour de France à la voile 1995 : notes

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/189

Tour de France à la voile 1995 : règlement de course

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/190

Tour de France à la voile 1995 : dossier pour la recherche de sponsors

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/191

Tour de France à la voile 1995 : presse

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/192

Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/193

Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : correspondance, coupures de presse

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/194

Tour de Suisse cycliste 1995, étape de Genève : programme

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/195

Triathlon international de Genève 1995 : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses du comité, sponsors et partenaires


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/196

Triathlon international de Genève 1995 : budget

s.d.

1 fourre

400.B.5.1.6/197

Triathlon international de Genève 1995 : correspondance

05.09.1994-31.01.1995

1 fourre

400.B.5.1.6/198

Triathlon international de Genève 1995 : correspondance

02.02.1995-10.11.1995

1 fourre

400.B.5.1.6/199

Triathlon international de Genève 1995 : correspondance avec les World Corporate Games

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/200

Triathlon international de Genève 1995 : contrats

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/201

Triathlon international de Genève 1995 : programme et liste des départs, coupures de presse

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/202

World Corporate Games 1995 : correspondance

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/203

World Corporate Games 1995 : correspondance

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/204

World Corporate Games : correspondance

1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.6/205

World Corporate Games : correspondance avec les associations sportives

1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/206

World Corporate Games : manuel pour le comité d'organisation des sports, listes des sports, notes, séance d'information, service sanitaire

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/207

World Corporate Games : promotion
Présentation du contenu : Présentation du projet, papillons, affiches, plaquettes d'information


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/208

World Corporate Games : résultats

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/209

World Corporate Games : discours, coupures de presse

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/210

"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : guides des activités et installations sportives à Genève

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/211

"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : publications du Centre interfacultaire de gérontologie de l'Université de Genève

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/212

"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : table ronde
Présentation du contenu : Notes de la séance de préparation, papillons de promotion, liste des participants, communiqué de presse, discours d'ouverture


1995

1 fourre

400.B.5.1.6/213

"Sport et âge à Genève : quelles perspectives pour l'an 2000?" : correspondance, rapport, résumé de l'étude, rapport du symposium fédéral de Macolin, coupures de presse

1995

1 fourre

400.B.5.1.6/214

Championnat d'Europe de bicross 1996 : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des membres


1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/215

Championnat d'Europe de bicross 1996 : finances
Présentation du contenu : Comptes, budgets


1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/216

Championnat d'Europe de bicross 1996 : correspondance

1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/217

Championnat d'Europe de bicross 1996 : contrat, plans des infrastructures, notes, discours pour la cérémonie d'ouverture

1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/218

Championnat d'Europe de bicross 1996 : promotion
Présentation du contenu : Dossier de présentation, affiche, programme, descriptif de la stratégie pour les relations publiques


1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/219

Championnat d'Europe de bicross 1996 : presse
Présentation du contenu : Dossier de presse, communiqués de presse, coupures de presse


1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/220

Championnat du monde junior de hockey sur glace : procès-verbaux des séances du comité d'organisation

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/221

Championnat du monde junior de hockey sur glace : comité d'organisation
Présentation du contenu : Organigrammes, cahier des charges, règlement


1996

1 fourre

400.B.5.1.6/222

Championnat du monde junior de hockey sur glace : documentation et résumé de situation, budgets, sponsors et vente de billets

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/223

Championnat du monde junior de hockey sur glace : correspondance

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/224

Championnat du monde junior de hockey sur glace : listes d'adresses du comité d'organisation et des journalistes pour la presse

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/225

Championnat du monde junior de hockey sur glace : logistique
Présentation du contenu : Infrastructure, hébergement et transports des équipes, plannings des entrainements et matchs, plannings d'occupation des patinoires des Vernets


1996

1 fourre

400.B.5.1.6/226

Championnat du monde junior de hockey sur glace : règlements de la Fédération internationale de hockey

1994

1 fourre

400.B.5.1.6/227

Championnat du monde junior de hockey sur glace : cérémonies d'ouverture et de clôture
Présentation du contenu : Discours, plannings des cérémonies


1996

1 fourre

400.B.5.1.6/228

Championnat du monde junior de hockey sur glace : presse et médias
Présentation du contenu : Conférence de presse, droits de diffusion TV, coupures de presse


1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.6/229

Tour de France à la voile 1996 : comité d'organisation de l'équipe genevoise

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/230

Tour de France à la voile 1996 : contrat

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/231

Tour de France à la voile 1996 : correspondance

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/232

Tour de France à la voile 1996 : notes

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/233

Tour de France à la voile 1996 : budgets et compes

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/234

Tour de France à la voiel 1996 : rapport du skipper

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/235

Tour de France à la voile 1996 : classements

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/236

Tour de France à la voile 1996 : dossier pour la recherche de sponsors

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/237

Tour de France à la voile 1996 : presse

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/238

Championnat d'Europe de jet-ski : statuts

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/239

Championnat d'Europe de jet-ski : budgets

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/240

Championnat d'Europe de jet-ski : correspondance

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.6/241

Championnat d'Europe de jet-ski : organisation, conventions avec l'Association des usagers des Bains des Pâquis, plans des parcours, mesures des nuisances sonores, avant-programme et affiche, division Aquabike de la Commission sportive nationale

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/242

Triathlon international de Genève 1996 : comité d'organisation
Présentation du contenu : Organigramme, liste d'adresses, cahier des charges


1996

1 fourre

400.B.5.1.6/243

Triathlon international de Genève 1996 : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances


1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/244

Triathlon international de Genève 1996 : budget et comptes

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/245

Triathlon international de Genève 1996 : correspondance

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/246

Triathlon international de Genève 1996 : instructions générales

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/247

Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, organigramme, liste d'adresses des membres, comité d'honneur


1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/248

Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : finances
Présentation du contenu : Comptes, budgets


1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/249

Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : correspondance

1995-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/250

Championnat du monde des cyclistes du corps de santé : dossier de présentation, programme, parcours, coupure de presse

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/251

Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, listes d'adresses des membres


1996

1 fourre

400.B.5.1.6/252

Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : correspondance

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/253

Championnat suisse des juniors de gymnastique artistique masculine : budget et comptes, programme, liste des invités d'honneur, cahier des charges pour l'organisation de championnats

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/254

La légende du vélo : correspondance

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/255

La légende du vélo : programmes, coupure de presse

1996

1 fourre

400.B.5.1.6/256

Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux des séances, organigramme, listes d'adresses des membres


1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.6/257

Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : finances
Présentation du contenu : Comptes, budgets


1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.6/258

Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : correspondance

1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.6/259

Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : commissions et notes
Présentation du contenu : Commissions : secrétariat, publicité et sponsoring, technique et construction, intendance et hébergement, accueil et festivités, compétition, personnel, finances, presse


1996

1 fourre

400.B.5.1.6/260

Championnat du monde de pétanque "Jeunes" : programme et dossier de présentation, horaires et liste des équipes, presse

1997

1 fourre

400.B.5.1.6/261

Tour de France à la voile 1999 : comtié d'organisation de l'équipe genevoise, budgets et compes

1999

1 fourre

400.B.5.1.6/262

Championnat d'Europe de bicross 1999 : comité d'organisation
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, listes d'adresses des membres


1998-1999

1 fourre

400.B.5.1.6/263

Championnat d'Europe de bicross 1999 : budgets

1999

1 fourre

400.B.5.1.6/264

Championnat d'Europe de bicross 1999 : correspondance, notes

1998-1999

1 fourre

400.B.5.1.6/265

Championnat d'Europe de bicross 1999 : recherches de sponsors
Présentation du contenu : Contrat avec la société Azymut, dossier de recherche de sponsors


1999

1 fourre

400.B.5.1.6/266

Coupe des Rois : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations, procès-verbaux des séances


1997-1998

1 fourre

400.B.5.1.6/267

Coupe des Rois : comité d'organisation
Présentation du contenu : Convocations, procès-verbaux des séances


1999-2003

1 fourre

400.B.5.1.6/268

Coupe des Rois : listes d'adresses et organigrammes du comité d'organisation

1997-2000

1 fourre

400.B.5.1.6/269

Coupe des Rois : comptes et budgets

1997-2002

1 fourre

400.B.5.1.6/270

Coupe des Rois : correspondance

1997-2003

1 fourre

400.B.5.1.6/271

Coupe des Rois : règlement du tournoi, dossier de présentation

1997

1 fourre

400.B.5.1.6/272

Coupe des Rois : plans des installations, plan de promotion, programmes, scripts timing, listes des billets offerts et coupures de presse

1997-2002

1 fourre

400.B.5.1.6/273

Coupe des Rois : conférence de presse

1997-2002

1 fourre

400.B.5.1.6/274

Tour de France à la voile 2000
Présentation du contenu : Comité d'organisation, budgets et comptes, correspondance, recherches de sponsors, cahier des charges destinés aux concurrents, presse et documentation


2000

1 fourre

400.B.5.1.6/275

Tour de France à la voile 2001
Présentation du contenu : Comité d'organisation, budgets et comptes, correspondance, rapport du skipper, recherches de sponsors, presse et documentation


2001

1 fourre

400.B.5.1.6/276

Championnat d'Europe de gymnastique rythmique : procès-verbaux et notes de séances, liste d'adresses du comité d'organisation, correspondance

2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.6/277

Championnat d'Europe de gymnastique rythmique : rapport final, rapport financier

2001

1 fourre

400.B.5.1.6/278

Pétanque : championnats du monde 2003, championnats de Suisse en doublettes

2002-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/279

Bowling European Corporative : procès-verbaux des séances d'organisation, organigramme, comptes et budgets, correspondance, plans, dossier d'information, affiche

2001-2003

1 fourre

400.B.5.1.6/280

Grand prix des Villes sportives

2003

1 fourre

400.B.5.1.6/281

Championnat d'Europe de badminton : contrats et conventions

2003-2004

1 fourre

400.B.5.1.6/282

Championnat d'Europe de Twirling

2003-2004

1 fourre

400.B.5.1.6/283

Tour de France à la voile 2005 :procès-verbaux du comité d'organisation de l'équipe genevoise, comptes, correspondance, rapport et bilan du skipper, membres de l'équipage, classement

2005

1 fourre

400.B.5.1.6/284

Tour de France à la voile 2005 : dossier de presse, communiqués de presse, revue et coupure de presse, photo

2005

1 fourre

400.B.5.1.6/285

Action de coopération avec le Togo

2005

1 fourre

400.B.5.1.6/286

150e anniversaire du Crédit-Suisse

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/287

Championnats juniors de natation synchronisée

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/288

Course de l'Escalade

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/289

3e Coupe de la ligue de basket : correspondance, calendrier et plannings

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/290

Trophée Oleg Taktarov : procès-verbaux des séances, comptes, correspondance, programme et affiche

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/291

Etihad Airways Indoors : notes de séances et mémorandum, budget et comptes, correspondance, papillons, coupure de presse

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/292

Coupe Davis

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/293

BMX Indoors : notes de séances, budgets et comptes, correspondance, dossier de recherche de sponsors et partenaires

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/294

Tournoi de volley-ball des 8 nations : notes de séances du comité d'organisation, contrats, organigrammes, correspondance

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/295

Fête du sport

2005-2007

1 fourre

400.B.5.1.6/296

Championnats suisses de cross-country : procès-verbaux des séances, budget, correspondance, dossier pour la recherche de sponsors

2006

1 fourre

400.B.5.1.6/297

Bol d'or

2006

1 fourre

400.B.5.1.6/298

Gigathlon

2006

1 fourre

400.B.5.1.6/299

Tour de France à la voile 2006 : procès-verbaux du comité d'organisation de l'équipe genevoise, budgets et comptes, dossier recherche de sponsors, programme, rapport du skipper, déplacement de Y. Nopper à l'arrivée

2006-2007

1 fourre

400.B.5.1.6/300

Tour de France à la voile 2006 : dossier et communiqué de presse, revue de presse, photos
Présentation du contenu : Dont un CD-R de photos


2006

1 fourre

400.B.5.1.6/301

Championnats suisses de patinage artistique : notes de séances, organigramme, correspondance, programme

2006

1 fourre

400.B.5.1.6/302

Championnat d'Europe de basketball : rencontre Suisse-Irlande
Présentation du contenu : Procès-verbaux du comité d'organisation, budgets, correspondance, planning des entrainements et matchs


2006

1 fourre

400.B.5.1.6/303

Tour de France à la voile 2007 : procès-verbaux des séances du comité de l'équipe genevoise, programme, budgets, dossier de presse

2007

1 fourre

400.B.5.1.6/304

Triathlon international de Genève 2008 : correspondance

2007-2008

1 fourre

400.B.5.1.6/305

Daniel Perroud Organisation (DPO) : Sport Geneva Team ; championnat du monde de boxe de 1989 ; championnat du monde d'Europe de 1988 ; meeting de boxe "les Adieux du Vel d'Hiv" ; meetings et champoinnat de full contact ; correspondance

1987-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/306

Tour de france à la Voile 1992 et 1993 / Tour d'Italie à la Voile 1992 (comptabilité, rapport du skipper)

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.6/307

88ième assemblée des délégués de la Fédération suisse de ski à Genève

1992

1 fourre

400.B.5.1.6/308

Championnats d'Europe junors de natation et de plongeon 1995 championnats d'Europe juniors de gymnastique artistique ; Tour de France de cyclisme
Présentation du contenu : Correspondance concernant la candidature de Genève comme ville-étape)


1992-1995

1 fourre

400.B.5.1.6/309

Le Casque d'Or, concours de tir à l'arc, présélection officielle pour les jeux olympiques d'Atlanta de 1996

1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.6/310

Championnat du monde de curling 1993 à Genève, Tour de France cycliste à Genève en 1995, Placette Indoors (football), Coupe des Rois (procès-verbaux)

1990-1999

1 fourre

400.B.5.1.6/311

Skipper Dominique Wavre (Vendée Globe 2000)
Evaluation, tris, éliminations : Eliminé : coupures de presse


1997-1998

1 fourre

400.B.5.1.6/312

Championnats d'Europe de gymnastique rythmique, championnats du monde juniors de handball (deux matchs à Genève), finale du championnat d'Europe de bicross

1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.6/313

50ième anniversaire du ServIce des sports (correspondance, messages, plaquette), hommage aux champions (correspondance et listes)

1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.6/314

Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention
Présentation du contenu : Contient les conventions entre la Villle de Genève et les membres de l'équipage pour les années 1993 à 1995 ainsi que les comptes, budgets, rapports et résumés des séances pour les années 1997 à 1999.


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : les cahiers des charges des consurrents, les communiqués étape par étape.


1993-1995, 1997-1999

1 fourre

400.B.5.1.6/315

Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention
Présentation du contenu : Contient les dossiers de presse et revues de presse pour les années 1997 à 1999.


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : les cahiers des charges des concurrents et divers règlements ainsi que les communiqués étape par étape.


1997-1999

1 fourre

400.B.5.1.6/316

17Ième championnats d'Europe de gymnastique rythmique

1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.6/317

Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention
Présentation du contenu : Contient les dossiers et revues de presse.


2002-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/318

Tour de France à la voile : team Ville de Genève-Carrefour Prévention
Présentation du contenu : Contient : correspondance et dossiers sponsors, procès-verbaux de séances, budgets et comptes, rapports du skipper


2001-2007

1 fourre

400.B.5.1.6/319

Dossier de candidature de Genève pour les championnats du monde de patinage artistique de 1996
Notes : Le dossier, constitué de photos et de descriptifs en format A4, a été extrait de sa fourre de présentation plastifiée. Les photos à plusieurs exemplaires ont été éliminées.

avant 1996

1 fourre

400.B.5.1.6/320

Tour de Romandie 2002(cyclisme) : prologue et première étape à Genève
Présentation du contenu : Contient : correspondance, procès-verbaux de séances, parcours


Evaluation, tris, éliminations : Eliminé : programme


2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.6/321

Championnats d'Europe de twirling bâton
Présentation du contenu : Contient notamment une convention relative à l'organisation.


2002-2004

1 fourre

400.B.5.1.6/322

Basket : ligue Nationale de Basket (Coupe de la Ligue) ; BMX Indoors ; Championnats suisses de cross Country : championnats du monde de beach tchoukball à Genève ; Foot Indoors ; Gigathlon 2006 ; Genève Marathon 2005

2004-2007

1 fourre

400.B.5.1.6/323

Championnats d'Europe de bowling corporatif ; championnats du monde de pétanque, Coupe des rois (football en salle) ; finale du championnat d'Europe 2001 de bicross
Notes : Provient d'un classeur : "manifestations diverses avant 2005"

2000-2004

1 fourre

400.B.5.1.6/324

Cyclisme : Tour de Romandie, Dauphiné Libéré
Présentation du contenu : Contient : correspondance, subventions, séances, convention avec IMG, presse, parcours)


2001-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/325

39ième championnat du monde de pétanque

2002-2004

1 fourre

400.B.5.1.6/326

Championnat du monde de kenpô 2005 ; tour de France cycliste 1990 (Genève ville-étape) ; fédération internationale de basketball (FIBA) : 70ième anniversaire, tournoi de rue "3 contre 3", siège FIBA au château du Grand-Malagny

1987-1990, 2000-2005

1 fourre

400.B.5.1.6/327

Championnats d'Europe de badminton 2004 ; championnats du monde de badminton (candidature)

1999-2005

1 fourre

400.B.5.1.6/328

Organisation du championnat d'Europe de gymnastique rythmique 2001 : contrat entre l'Union européenne de gymnastique et la Fédération suisse de gymastique contrat avec SRG SSR idée suisse, demandes de subventions aux communes, notes et correspondance, directives et conventions, aspects financiers, notes de séances
Evaluation, tris, éliminations : En ce qui concerne les subventions de participation demandées aux communes, seules les réponses positives ont été conservées, la demande, ainsi que les lettres de remerciement ont été éliminées.


2000-2002

1 fourre

400.B.5.1.6/329

17ième championnat d'Europe de gymnastique rythmique ; championnat d'Europe de badminton 2004

2000-2004

1 fourre

400.B.5.1.6/330

Ethiad Airways Indoors, championnat européen de basket universitaire, tournoi international de gymnastique rythmique, Comen Cup (Swiss synchro), fête de l'Espoir, 4ième Coupe de la Ligue (basketball), tournoi de beach tchoukball, 3ièmes montgolfiades internationales de Genève

2005-2007

1 fourre

400.B.5.1.6/331

Pétanque : championnats de Suisse de doublette

2005-2006

1 fourre

400.B.5.1.6/332

Comen Cup (Swiss Synchro) ; championnats d'Europe universitaire de basket ; participation du SIS au Marathon de Paris ; tournoi international de gymnastique rythmique ; basketball championnat d'Europe (match Suisse-Irlande) ; tournoi international de beach tchoukball ; championnat suisse élite de patinage artistique ; Eurofoot 2008 (animations hors stade, candidatures)

2006-2007

1 fourre


400.B.5.1.7

Associations et clubs sportifs subventionnés

Dates extrêmes : 1970-2007
Niveau de description : sssserie

Evaluation, tris, éliminations : Traitement 2014 :
Au vu de l'importance matérielle de cette série, nous avons choisi d'épurer passablement les documents qu'elle contenait, mais de conserver les éléments principaux, soit les subventions accordées. En ce qui concerne les disciplines sportives, (env. 300 articles), nous avons choisi de ne conserver que les décisions d'attributions de subventions, ainsi que les rapports d'activité, les budgets, bilans et comptes des associations ou individus subventionnés. Nous avons conservé dans de rares cas de la correspondance qui pouvait présenter un intérêt particulier pour le département ou un événement d'envergure pour la municipalité. Nous s avons conservé également les statuts de l'association subventionnée, et dans de rares cas des procès-verbaux d'assemblées générales si ceux-ci constituaient le rapport d'activités.
De façon génrale, nous avons éliminé : les demandes de subventions, les lettres de remerciements pour les subventions accordées, les pièces comptables, l'annonce de décision sous condition préalable de recevoir les documents manquants, les formulaires de vérification des critères (parfois émis par le Contrôle financier), le justificatif du versement, les fiches de codification du payement, les lettres d'accompagnement n'amenant aucun élément d'information supplémentaire, les calendriers et horaires de participants à des cours ou des manifestations, ainsi que les résultats sportifs ou des relevés des effectifs. Nous avons également éliminé les réponses négatives aux demandes de subvention (sauf si il s'agissait d'une interruption). Nous avons éliminé les refus d'invitations aux nombreux événements, réceptions et repas organisés par les asociations subventionnées, ainsi que les acceptations pour des événements de peu d'intérêt (apéritifs, repas...). Nous avons éliminé les mises à disposition à titre gracieux d'installation sportives, de matériel (ambulances du SIS notamment) ou de bons de vols Swissair pour des événements ponctuels mais nous avons conservé celles qui constituaient une forme de subvention indirecte. Nous avons éliminé les listes de comité des associations subventionnées, les coupures de presse n'ayant pas de lien avec le département.
Classement :
Les classeurs étaient organisés sur des séries de deux ans, par ordre alphabétique des discipline sportive, nom de l'association ou événements. Nous avons choisi de respecter le mode de classement originel dans la mesure du possible.
La plupart des documents relatifs aux demandes de subventions ont été classées dans la série "activités". Ceux qui étaient propres aux centres sportifs et non aux activités sportives ont été mis dans la série installations sportives.


400.B.5.1.7/1

UST Genève Ville, Association cantonale genevoise de football, FC Gervaisia Turdoya Satus

1990

1 fourre

400.B.5.1.7/2

Club hygiénique de Plainpalais : correspondance

1990

1 fourre

400.B.5.1.7/3

Société d'escrime de Genève : correspondance, contrat du bail

1970-1992

1 fourre

400.B.5.1.7/4

Servette Football-club

1993-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/5

Ecole de natation de Genève : correspondance, contrats et conventions

1973-2006

1 fourre

400.B.5.1.7/6

Club genevois des amateurs billard

1988-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/7

Tennis club de Genève (Eaux-Vives) : statuts, conventions

1971-1989

1 fourre

400.B.5.1.7/8

Cartel bouliste de la plaine de Plainpalais

1995

1 fourre

400.B.5.1.7/9

Urania Genève Sport (UGS)

1990-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/10

Ecoles de sports : correspondance, brochures, statistiques, coupure de presse

1990-2007

1 fourre

400.B.5.1.7/11

SFG Geisendorf / GRS

1992

1 fourre

400.B.5.1.7/12

Champel Genève basket

1989

1 fourre

400.B.5.1.7/13

Club et école de plongée subaquatique

1992

1 fourre

400.B.5.1.7/14

Société coopérative curling Tivoli

1993-2006

1 fourre

400.B.5.1.7/15

Cours d'autodéfense pour adultes : comptes

1998

1 fourre

400.B.5.1.7/16

Centre d'entraînement à la régate (CER)
Présentation du contenu : Statuts, procès-verbaux des séances, budgets et comptes, rapports d'activités, correspondance, communiqué de presse, programme des activités, affiche


1987-2008

1 fourre

400.B.5.1.7/17

Centre d'entraînement à la régate (CER)
Présentation du contenu : Renouvellement des voiliers "surprise", achat d'un voilier type "Mumm 30"


1999-2006

1 fourre

400.B.5.1.7/18

Association genevoises des clubs de ski
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : rapports de vérificateurs de comptes, les classements aux courses, les horaires d'entraînement et listes de présence


1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/19

Terrains pour l'Union des Associations Européennes de Football (UEFA)

1992-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/20

Ski nautique : ski nautique de Genève, Fédération suisse de ski nautique, Yves Kruzic, Club nautique de Versoix, Association genevoise de ski nautique

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/21

Sport handicap Genève ; Société sportive universitaire

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/22

Association genevoise de volleyball

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/23

Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis ; centre de forrmation des juniors, Drizia-Miremont Tennis Club (subventions extraordinaires

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/24

Voile : championnats d'Europe 5.5.m JI, club nautique de Versoix, EDHEC, Centre d'entraînement de la régate, école d'optimist et de planche à voile de la Ville de Genève
Présentation du contenu : Subventions ordinaires, extraordinaires et correspondance.


1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/25

Twirling Club de Genève ; Scholl-Team Voitures et bateaux solaires ; Vidéographe de Genève ("archivage du sport genevois") ; Yachting : championnats genevois de yachts de croisière, Société nautique de Genève - section yachting léger

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/26

Tennis : Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, tournoi Geneva European Open, tournoi intercantonal du Tennis Club d'Onex, Tennis Club de Genève, correspondance ; tennis de table : subventions ordinaires et extraorindaires, centre de formation junior

1989-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/27

Tennis de table : Urania Genève sport, Silver Star Club de tennis de table, CTT Rapid Genève, Club de tennis de table de Veyrier

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/28

Tir : Association des archers genevois, asociation genevoise des tireurs sportifs, Société cantonale de tir Genève, Société de tir "le Mousqueton" Genève, Pro Helvetia société de tir, société de tir "Guidon genevois", Compagnons de l'arc Genève
Présentation du contenu : Subventions ordinaires, extraorindaires et correspondance.


1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/29

Triathlon : Triathlon populaire de Versoix, Triathlon Henniez de Genève, Triathlon club Genève, Monsieur Alban Nabialek (subvention extraordinaire)

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/30

Volleyball : Genève Elite Volleyball, Voleyball Club Etoile Genève, Chênois Volleyball Club, Serviette Star-Onex Volleyball Club, Volleyball Arc-En-Ciel, Leman Tour, Tournoi Intersections de Volleyball

1988, 1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/31

Arts martiaux : Aikido-club des Eaux-Vives, Association cantonale genevoise de judo, Schung do Kwan, Judo club de Genève ; Association sportive Schtroumpfs Genève ; Association genevoise de cynologie ; Association pour la conservation du patrimoine naval lémanique ; Association des chiliens résidents à Genève (journées sportives) ; Association des caisses à savon de Corsier ; association Jumbo Run du Léman
Notes : VOIR SI LAISSER LA.

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/32

Baseball : Hound dogs baseball club Genève, (subventions extraordinaires, statuts, correspondance) ; association genevoise de baseball

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/33

Athlétisme : Urania Genève sport section d'athlétisme, stade Genève athlétisme, Satus athlétisme Genève, Club hygiénique de Châtelaine

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/34

Association genevoise des entraîneurs, Association genevoise des sports, association des clubs sportifs de Varembé, association des clubs sportifs du Bois de la Bâtie, Association sportive des sociétés sportives des Eaux-Vives, Association sportive du Bois-des-Frères et des Libellules, Association des clubs sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/35

Association genevoise d'athlétisme

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/36

Club hygiénique de Plainpalais

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/37

Automobile : Groupement des écuries genevoises ; Rallye International des Alpes ; Subventions extraordinaires pour divers événements automobiles Alpinisme : Club alpin Suisse ; Elie Chevieux ; Piolet club de Genève, Message Aviron : Société nautique de Genève
Présentation du contenu : Contient les bulletins du Club Alpin Suisse de Janvier 1991, 1992 et 1993


1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/38

Basket : Genève basket ; Champel Genève basket ; Genève basket Pâquis-Seujet ; Association cantonale genevoise de basketball : subventions ordinaires, subventions exraordinaires, centre de formation junior

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/39

Basketball : Stade français de Genève (basketball féminin) ; Urania Genève sport basketball ; Basketball Status Genève Ville ; Onex basket club ; Raiders status basket ; Tournoi de basketball intercycles ; Vermont status basket ; Fédération suisse de basketball amateur ; Basketball : correspondance

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/40

Badminton : Badminton club de Genève : subventions ordinaires, subventions extraordinaires, correspondance ; Association cantonalte genevoise de Badminton ; Jonction badminton club

1990-1993

1fourre

400.B.5.1.7/41

Bain des Pâquis : Association d'usagers des bains des Pâquis : subventions, convention, rénovation, correspondance
Présentation du contenu : Contient une convention


1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/42

Boxe : Association genevoise des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, Boxing Club genevois, message et correspondance ; Canoë Club de Genève ; Société de chasse Saint-Hubert

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/43

Union vélocipédique genevoise (subventions, centre de fornation juniors, correspondance et message)

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/44

Course : Comité genevois central Satus ; Course de l'Escalade, Cross International Satus, Course pédestre la Pertousanne, Curling Club de Genève

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/45

Cyclisme : Tour de Romandie ; Tour des Jeunes

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/46

Cyclisme : Vélo-Club Français ; Vélo-Club Lancy, Pédale des Eaux-Vives, Etoile cycliste de Meyrin, Bicross Club Genève, Genève Olympic Cycliste, subvention extraordinaires cyclisme

1990-1994

1 fourre

400.B.5.1.7/47

Football : UST Chêne Eaux-Vives Football, Rapid F.C. F.C. St-Jean, Association cantonale genevoise de football, F.C. City, correspondance

1991-1994

1 fourre

400.B.5.1.7/48

Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport (UGS) Football, Geneva Seahawks (football américain), Servette footballClub
Présentation du contenu : Contient une convention de mise à disposition de locaux


1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/49

Football de table : Tilt Baby Genève, Fédération suisse de football de table ; Frisbee :Geneva's flying disk wizards ; Gymnastique : Association cantonale de gymnastique et de sports satus, Union des sociétés de gymnastique

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/50

Association cantonale genevoise de football : subventions

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/51

Association cantonale genevoise de football : centre de formation des juniors

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/52

Gymnastique : Uniion cantonale des gymnastes artistiques, Association cantonale de gymnastique masculine

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/53

Association cantonale genevoise de gymnastique

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/54

Association cantonale genevoise de gymnastique féminine

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/55

Gymnastique : Fédération suisse de gymnastique de Geisendorf, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Club gymnique et athlétique d'Onex, Société féminine de gymnastique "la Santé", Fédération suisse de gymnastique Lancy, subventions etraordinaires pour divers événements gymniques, messages et allocutions

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/56

Motocyclisme : club motocyliste suisse de la Police, Gambler moto club ; modélisme : correspondance ; Club de parapente du salève ; Planche à voile : Force 5, Daniel Bonga ; Club des patineurs de Genève : correspondance et messages, subventions ordinaires et extraordinaires

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/57

Natation : Carouge natation, Dauphins Genève, Genève Synchro, Jeunesse natation Onex, Championnats suisses de natation sport handicap, Association genevoise de natation : mouvements juniors, correspondance et message

[1990]-1994

1 fourre

400.B.5.1.7/58

Natation : Genève Natation, natation sportive Genève ; Genève natation 1885
Présentation du contenu : Contient : Convention contenant la mise à disposition d'un local


1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/59

Patinage artistique : Holiday on Ice ; patinage de vitesse : Bernard Gaillard ; plongée : Club subaquatique d'Onex, Calypso Club de Genève, les Alcyons du Léman ; pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or de pétanque, Greand Prix de Genève des concierges, Union corporative de pétanque PTT, Amicale d epétanque de Clair-Bois, Amicale des Cropettes, subventions extraordinaires pour clubs de pétanque, messages ; quilles : Association genevoise des quilleurs sportifs
Présentation du contenu : Contient : Convention (quilles), dénoncée en 1993


1989-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/60

Rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Sporting Club de Genève ; Skateboard : Swiss Skateboard Association ; Squash Club de Genève ; La Pagaie : Club de canoë et de ski, concours à ski des troupes genevoises

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/61

Ski Club de Genève, Comité d'organisation des championnats suisses de ski nordique, ski de fond Saint-Cergue-La Givrine-La Cure, Stella Alpina Club de ski nordique, association des fondistes genevois

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/62

Imade extrêmes ; BC Swing ; Raid Gauloises, Hôpital Cantonal Universitaire (contrôles médico-sportifs) ; Société canine de Genève (Agility) ; CIPRET (prévention du tabagisme) ; Clinique Générale-Beaulieu (Unité de médecine du sport) ; Damier genevois ; Club suisse du chien berger belge ; Centre Martin Luther King (tour cycliste), groupement sportif du Service des Espaces verts et de l'environnement ; Delta parapente club Genève

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/63

Echecs : Federation genevoise d'echecs ; Club des amateurs d'échecs ; Club d'échecs Bois-Gentil Genève ; Echiquier union Genève ; Club d'échecs de Genève Escrime : Société d'escrime de Genève ; C.H.C. section escrime ; Société d'escrime de l'école internationale
Présentation du contenu : Contient une convention


1991-1994

1 fourre

400.B.5.1.7/64

Motocyclisme : Norton sport club ; Motocross club le Meyrinos : subventions, subvention centre de formation juniors, correspondance et messages ; Union motocycliste genevoise

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/65

Boules : Groupement genevois des boules ferrées ; Faubourg-Club ; Groupement genevois des boules en bois ; Cercle bouliste de la Queue d'Arve : correspondance Bowling : Bowling des vétérans Billard : Ivory ball club Bras de fer : Fédération suisse de bras de fer (championnats du monde) Bridge : Bridge club des Bergues

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/66

Rink hockey : Genève rink hockey club Lutte : Genève-lutte ; Club des lutteurs de Genève Marche : Tour de Romandie - Marche ; Course pedestre des policiers suisses ; Marathon de Jussy ; Swiss marathon team ; Sri Chinmoy marathon team

1991-1994

1 fourre

400.B.5.1.7/67

Hockey : Association genevoise de hockey sur terre : subventions, centre de formation juniors ; Jonction hockey club : subventions, centre de formation juniors Hockey sur glace : Association genevoise de hockey sur glace

1991-1994

1 fourre

400.B.5.1.7/68

Hockey : Unihockey Genève ; Servette hockey sur terre Courses canines : Société lémanique des courses de lévriers

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/69

Hockey sur glace : Genève-Servette HC ; Mouvement juniors Genève-Servette HC ; Mouvement Juniors Hockey

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/70

Hippisme : Société hippique l'Etrier ; Syndicat chevalin ; Club équestre de Chaumaz ; Société cavalière de Genève ; subventions extraordinaires hippisme

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/71

Hauteville-Sports (toutes disciplines) ; Handball : HBC Star Carouge, Servette Club Handball, Association cantonale genevoise de handball (subventions, correspondance, centre de formation juniors)

1991-1994

1 fourre

400.B.5.1.7/72

Service de la Protection Civile (subventions) : Société suisse de sauvetage, Organisation internationale de la protection civile, Association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens de catastrophe ; Service des Agents de Ville : Club sportif de la police municipale

1990-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/73

Service d'incendie et de secours (subventions) : Fédération du Corps des sauveteurs auxiliaires du canton de Genève, Groupement sportif des sapeurs-pompiers volontaires, Société internationale de sauvetage du Léman, Association des officiers de bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de Genève, Association pour la formation de jeunes sapeurs-pompiers, Groupement sportif du Service d'Incendie et de Secours

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/74

Basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva-Basket, Genève Basketball-Club Pâquis-Seujet, Champel-Genève Basketball

1993-[1996]

1 fourre

400.B.5.1.7/75

Automobilisme : Automobilisme Club de Suisse (section genevoise), Rallye international des Alpes, Raid Paris-Cap Nord ; aviron : section de l'aviron de la Société nautique de Genève, Athlétisme : Stade Genève, Urania Geneve Sport Athlétisme, Satus Athlétisme Genève, Assemblée des délégués de la Fédéération suisse d'athlétisme (correspondance)
Notes : M. Hediger était président du Comité d'organisation de l'assemblée des délégués FSA.

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/76

Alpinisme et escalade : Club alpin suisse section genevoise. Fédération montagnarde genevoise, championnats du monde d'escalade 1995 ; badmington : Association cantonale genevoise de badmington, Badmington Club de Genève

1991;1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/77

Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme (subventions et centre de formation des juniors), Club hygiénique de Plainpalais, Centre athlétique de Genève, Mémorial Georges Caillat

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/78

Association genevoise des sports acrobatiques ; Association genevoise des entraîneurs ; Association genevoise des sports

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/79

Arts martiaux : Aïkido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan, Karate Club de Genève, Shotokan Karatedo Genève, Budo Association ; Association sportive des Schtroumpfs ; association du patromoine lémanique (Phoebus) ; Association Jumbo-Run du Léman ; Association sportive du Bois-de-la Bâtie ; Association sportive du Bois-des-Frères et des Libellules, Association des sociétés sportives des Eaux-Vives ; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et de Vessy

1992-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/80

Marche : Tour de Romandie à la marche, Marathon de Jussy, Test genevois d'orientation de nuit ; lutte : Genève-Lutte, Club des lutteurs de Genève

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/81

Motocyclisme : Gambler Moto Club, Daniel Perroud Organisation, Moto-Cross Club Les Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/82

Association cantonale genevoise de football

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/83

Monsterbowl
Notes : Ont été éliminées l: de la correspondanc et les factures relatives à l'organisation du Monsterbawl 1996, qui a conduit à la faillite de l'organisateur de l'événement. Monsieur Hédiger a été interpellé du fait de la participation financière à l'événement et en tant que sPrésident du comité d'organisation.

1994-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/84

Football américain : Geneva Seahawks ; Servette Football Club Genève

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/85

Ski Club acrobatique de Genève, Ski Club Cycéamen des Charmilles, Fédération suisse des Amis de la nature, Amis Montagnards Genève, Raid d'Or 1991, Opération Boule de Neige - Tribune de Genève, Ski-Evasion Cheminots, FC Aïre Le Lignon, concours de ski inter-écoles, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Satus Genève-Ski

1991-1993

1 fourre

400.B.5.1.7/86

Gymnastique : Société de gymnastique la Santé, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Gym Mandement Genève, Société de gymnastique la Jonquille, Club athlétique de Verbier (Fête cantonale de gymnastique), journé cantonale des jeunes gymnastes, Fédération suisse de gymnastique-Section de Chêne, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, soutiens divers à des associations de gymnsatique de Genève

1991 ; 1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/87

Football : F.C. Saint-Jean, U.S. Chêne- Eaux-Vives, Club sportif chênois, Association Katuyumar-Veyrier : Copa America, FC Barreau de Genève, Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport section football, subventions extraorindaires pour le football ; recherche historique concernant les stades de Plainpalais

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/88

Echecs : Club Bois-Gentil Genève, Echiquier Union Genève, Club d'échecs de Genève, jeux d'échecs en plein air (correspondance), échiquier romand, Fédération genevoise d'échecs, Club des amateurs d'échecs ; escrime : Club hygiénique de Châtelaine, Société d'escrime ; football de table : Tilit Baby Genève, Fédération suisse de football de table, Club de football de table le Saloon Genève, Geneva's flying disk wizards

1991 ; 1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/89

Danse : Ballroom Dancing, BC Swing ; Bonnes volontés ; Caisses à savon Avully / Corsier ; jet ski : championnat suisse d'aquabike ; CIPRET ; Premier duathlon scout de Genève ; association la Coulou ; clinique Générale-Beaulieu (unité de médecine sportive) ; comité régional franco-genevois ; duathlon de Meyrin ; groupements sportifs du EVE, du service des sports, des Services industriels ; Carmen Rolland : Festival international culturel et sportif pour enfants à Ankara ; Société canine de Genève ; Twin's Club sport-loiirs

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/90

Formation des juniors : Groupement genevois des clubs de tennis, Genève-Natation 1885, Union cantonale de gymnastique artistique, Genève artistique, Association genevoise de volleyball, Association cantonale genevoise de basketball amateur, Associations genevoises de hockey sur terre, d'athlétisme, de tennis de table, des clubs de ski, association cantonale genevoise de gymnastique

1989

1 fourre

400.B.5.1.7/91

Formation des juniors : Curling Club de Genève, Centre de formation des Vernets pour le hockey sur glace, Force 5 (planche à voile), Moto-Cross Club les Meyrinos, école genevoise de natation synchronisée, Union vélocipédique genevoise, associations cantonales genevoises de ski nautique, de football, Association centre d'entraînement "A la Régate", correspondance concernant les subventions aux mouvements juniors, correspondance avec l'association genevoise des entraîneurs (statuts, acte constitutif)

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.7/92

Protection civile : association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens de catastrophe, Organisation internationale de la protection civile, Société suisse de sauvetage ; Club sportif de la police municipale

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/93

Groupement sportif du poste permanent de Genève (SIS), Association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers, association des officiers du bataillon de sapeurs-pompiers de la Ville de Genève, Société internationale de sauvetage du Léman, Groupement sportif des sapeurs-pompiers volontaires

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/94

Twirling : championnat du monde de twirling bâton, Twirling Sport Onex, Twirling Club de Genève ; triathlon : Triathlon Club de Genève, Patrick Schmid, Triathlon populaire de Versoix, Triathlon international de Genève ; tir à l'arc : Association des archers genevois (ADAGE), Grand Prix "Casque d'Or", Noble exercice de l'arc, Compagnons de l'arc ; voitures solaires : Scholl Team, yachting : championnats genevois de yachts de croisière

1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/95

Volleyball Club Etoile Genève, Chênois Volleyball, arc-En-Ciel Volleyball, Servette Star-Inex Volleyball Club, Leman Tour Volleyball, Genève-Elite Volleyball ; voile : course du Figaro, course EDHEC, association Ruedevent, centre d'entraînement A la Régate

1991 ; 1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/96

Association genevoise de volleyball

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/97

Tennis de table : association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport-Chênois, club de tennis de table de Veyrier, Silver Star club de tennis de table, clubs de tennis de table ZZ Lancy, Rapide Genève, de Perly-Certoux ; tir : championnat romand de jeunes tireurs, association genevoise de tireurs sportifs

1991 ; 1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/98

Association genevoise de baseball, Hound Dongs Baseball club ; billard : Cue Ball Team ; Bodyboard : Yann Wuthrich ; groupement genevois des sociétés de boules ferrées ; association des clubs de boxe amateurs de la Ville de Genève, subventions extraordinaires pour la boxe ; Bridge Club des Bergues ; Canoë Club de Genève ; société de chasse St-Hubert de Genève

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/99

Basket ball : coupe d'Europe de basket en fauteuil roulant, basket de rues, tournoi de basketball intercycles, Bernex basket club, Raiders Satus basket, Satus basketball, UGS basketball, Stade français de basketball féminin

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/100

Course pédestre des policiers suisses, course de la liberté, course de la solidarité ; Curling Club de Genève ; Union vélocipédique de Genève

1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/101

Cyclisme : Pédale des Eaux-Vives, Tour de Romandie, Bernex Vélo Club : Tour du Canton, Bicross Club de Genève, Championnat suisse de Montain Bike; Delta Parapente Club de Genève

1991,1994-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/102

Cyclisme : Etoile cycliste de Meyrin, Genève olympic Cycliste, Grand Prix VTT Tribune de Genève , Mémorial Jean Brun, Sprinter Club le Lignon, Tour des Jeunes, Vélo-Club Lancy, Vélo-club français
Présentation du contenu : Le dossier Grand Prix VTT contient des messages et de la correspondance.


1991,1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/103

Manifestations : Course de l'Escalade, Cross international Satus, Comité central genevois satus; Nautisme : Club Nautique de Versoix, Section yole sportive, section voile, section ski nautique, subventions installations sportives
Présentation du contenu : Le dossier Course de l'Escalade contient l'organisation, la correspondance et les subventions.


Evaluation, tris, éliminations : Un article de la Tribune de Genève concernant la 17ème Course de l'Escalade a été éliminé.


1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/104

Motocyclisme : Daniel Perroud Organisation SA, Club motocycliste suisse de la police, Gambler motoclub, Norton Sport Club Genève, Motocross club les Meyrinos, Union motocycliste genevoise; Modèles-réduits : Groupement des modèles-réduits de l'arèro-club de Genève
Présentation du contenu : Le dossier Motocross club les Meyrinos contient les subventions et la correspondance.


1991,1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/105

Société lémanique des courses de lévriers; lutte : Genève-lutte, Club des lutteurs genevois; Société suisse de sumo; Tour de Romandie à la marche; Marathon de Jussy

1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/106

Gymnastique : Association genevoise de gymnastique féminine, Association genevoise de gymnastique satus, Union des sociétés de gymnastique, Association genevoise de gymnastique masculine
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de gymnastique féminine contient la correspondance, les subventions juniors, les subventions.


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/107

Hauteville Sports (Association sportive des employés de l'Etat, de la Ville et des comunes genevoises ; Hansisport Genève ; Servette Handball Club, Handball Club Star Eaux-Vives, association genevoise de handball

1991, 1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/108

Hockey : Servette hockey sur terre, unihockey Genève, Genève rink-hockey club, Association genevoise de hockey sur terre, Genève Jonction hockey club, Centre de formation des Vernets Genève-Servette et Jonction HC, Centre de formation des Vernets

1991,1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/109

Genève Servette Hockey-Club ; Société hippique l'Etrier, Cercle hippique d'Avusy, école d'équitation Le Corral, subventions extraordinaires à divers clubs équestres

1990-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/110

Natation : Carouge Natation, Jeunesse natation Onex, Dauphins de Genève, Synchro genevoise, championnats d'Europe de natation et de plongeon, championnats internationaux de Genève (subventions et message), Association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Genève natation (subventions et messages)

1991, 1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/111

Pétanque : subvention et correspondance avec les clubs, Bol d'Or de pétanque, Association genevoise de pétanque ; patinage : Coupe du Léman ; Club des patineurs de Genève, Holiday on Ice
Présentation du contenu : Contient une convention concernant Holiday on Ice.


1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/112

Plongée : club subaquatique d'Onex, Subespace, Calypso Club de Genève, les Aslyons du Léman ; rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Sporting Club de Genève ; skateboard (correspondance), Squash club de Genève

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/113

Ski Club de Genève, Ski Club acrobatique de Genève, concours à ski des troupes genevoises de l'Association suisse des sous-officiers, la Pagaie, Association genevoise des clubs de ski

1993-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/114

Genève ski de fond; Club de ski nordique Stella Alpina St-Cergue, la Givrine, la Cure; Association genevoise de ski nautique; Fédération suisse de ski nautique; Amis montagnards de Genève, Glisse puissance 3, Ski Club Esperance, Football Club Aire-le-Lignon (camp de ski), Ecole supérieure de commerce; Fédération ski et montagne satus; Ski Club satus Genève; Fédération suisse des amis de la natue; Ski club Cyclamen des Charmilles
Présentation du contenu : Le dossier ski club satus Genève contient des photographies.


1991,1994-1995

1 fourre

400.B.5.1.7/115

Société sportive universitaire ; Groupement genevois des clubs de tennis, Drizia-Miremont Tennis club, association Swiss open de tennis en fauteuil roulant tennis club d'Onex

1993-1996

1 fourre

400.B.5.1.7/116

Cyclisme : Tournoi de Romandie, Union vélopédique genevoise

1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/117

Cyclisme : Tour des Jeunes; Vélo Club Lancy; Vélo Trial Club de Genève; Championnats du monde cycliste des corps de santé; Championnats d'Europe de Bicross; Vel d'Hiv de Genève

1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/118

Echecs : Fédération genevoise d'échecs - championnat international de Genève, club des amateurs d'échecs, club Bois-Gentil Genève, club d'échecs de Genève, Echiquier Romand ; excrime : club hygiénique de Châtelaine, camp d'animations sportives d'escrime

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/119

Unihockey Club de Genève; Servette hockey sur terre; Société lémanique des courses de lévriers (dont les championnats du monde à Genève); Genève Rink hockey club; Association genevoise de hockey sur terre

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/120

Hippisme : Cercle hippique Avusy, Ecuries du Cannelet, Ecuries de la Champagne, Société equestre de Chancy, Club Equestre de la Chaumaz, Ecole d'équitation le corral, cercle hippique de corsinge, société hippique d'Evordes, Société hippique l'Etrier, Club equestre de Crete, Concours hippique internationale de Genève, Manège de la Gambade, Manège de Meyrin, Cercle hippique Genève-Meyrin, Société d'attelage de Genève et Environs, Société de cavalerie de Genève, Poney-Club des trois communes, Société hippique de Vandoeuvres, Syndicat chevalin de Genève, Groupement regional equestre Gessien, Fédération genevoise équestre

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/121

Handisport Genève; Hauteville Sports; Association genevoise de handball; Servette handball club; Handball Club Star Eaux-Vives
Notes : Voir si garder ou pas le Journal de Hauteville Sports

1994-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/122

Association genevoise de badminton; Association genevoise de baseball; Association genevoise de basketball amateur
Présentation du contenu : Centre de formation juniors et subventions ordinaires pour les trois associations.


1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/123

Alpinisme : Club alpin suisse Section Genève, Coupe suisse d'escalade jeunes, club alpin suisse Section Carouge; Automobilisme : automobile club de suisse Section Genève, Tour du Léman, Automodèle Club Pré-Picot; Aviron : Société nautique de Genève, Club d'aviron de Vésenaz
Présentation du contenu : Le dossier Tour du Léman contient l'organisation de la manifestation, le dossier Automodèle Pré-Picot contient des plaintes de nuisances sonores.


1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/124

Association sportive du Bois-de-la-Batie; Association sportive des clubs de Varambé; Association sportive du Bois-des-frères et Libellules; Association sportive des Eaux-Vives; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy; Association genevoise des Schtroumpfs; Association genevoise de cynologie; Association Patrimoine du Léman; Association Jumbo Run du Léman; Association des sports acrobatiques; Association Vita Nova; Association Jet Ski; Association romande des vétérans Satus

1995-1997,1999

1 fourre

400.B.5.1.7/125

Hockey : Genève-Servette hockey club, Centre de formation des Vernets, Genève Jonction hockey club, Association genevoise de hockey sur glace, Hockey Police Genève
Présentation du contenu : Le dossier Genève-Servette hockey club et le dossier Centre de formation des Vernets contiennent de la correspondance.


1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/126

Voile : Fédération genevoise des clubs de voile; Twirling : Twirling sport Onex, Twirling Club de Genève; Triathlon : Triathlon club de Genève, Triathlon International de Genève

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/127

Voile : Société nautique de Genève, Course du Figaro et Transat, Course Edhec, Association Rudevent, Antoine Mayerat, Centre d'entrainement Regate
Présentation du contenu : Le dossier de la société nautique de Genève contient uniquement un message pour le Bol d'Or 1998.


Notes : Le dossier Edhec contient uniquement une subvention remboursée parce ce que l'événement n'a pas eu lieu.

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/128

Tennis de table : Urania Genève Sports Chenois CTT, Silver Star CTT, Tennis de table ZZ-Lancy, CTT Rapid Genève, CTT Chatelaine, Association genevoise de Tennis de table
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de Tennis de table contient des subventions concernant les école Silver Star et Rapid Genève.


1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/129

Cyclisme : Bernex Vélo Club - Tour du Canton, Bicross Club de Genève, Etoile cycliste de Meyrin, Genève Olympic Cycliste, Grand Prix VTT Ville de Genève, Groupe sportif féminin Mazza, Les amis de Jean Brun, Pédale des Eaux-Vives, Croix Rouge genevoise Actions Vélos; Rock'n'roll acrobatique : BC Swing; Caisses à savon : Caisses à savon d'Avully, Caisses à savon de Corsiex, Caisses à savon de Versoix; Cipret Genève prévention tabagisme; Clinique Générale-Beaulieu Tests médico-sportifs
Présentation du contenu : Le dossier Grand Prix VTT contient uniquement un message de M. André Hediger pour l'édition 1996.


1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/130

Club de vol libre de Genève; Course de l'Escalade; Course de la liberté (association démocratique des travailleurs portugais); Comité genevois central Satus; Cross international Satus; Curling Club de Genève

1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/131

Athletisme : Club hygiénique de Chatelaine, Satus athletisme Genève, Stade Genève, Urania Genève Sports Athletisme; Badminton : Badminton Club de Genève, Tourist Badminton Club
Présentation du contenu : Les dossiers : Stade de Genève, Urania Genève Sports et Badminton Club de Genève contiennent quelques unes de leurs publications.
Journal "Stade de Genève-la Cendrée", num. 2
Journal l'AGAzette. magazine d'athlétisme genevois, num 9, 995


1995-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/132

Basketball : Genève Basket, Champel Basketball Club, Paquis-Seujet Basketball, Stade français de Genève basketball féminin, Urania Genève Sports basketball, Basketball Satus Genève Ville, Basketball Club Onex, Raiders Satus Basket, Tournoi de basketball intercycles, Vermont Satus Basket, Fédération suisse de Basketball, Jonction Basketball Club, Club sportif des Cheminots, Saint-Jean Basket, Genève Eagle Basket féminin, Telecom Basketball Club
Présentation du contenu : Le dossier Basketball Club Onex contient uniquement un questionnaire rempli et une brochure informative de 1995. Le dossier Fédération suisse de Basketball contient uniquement une allocution de M. André Hediger pour l'Ordre du Mérite de la FIBA de 1997.


1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/133

Cue Ball Team (club de Billard); Centre carougeois de billard; Groupement genevois des boules ferrées; Bowling de Meyrin; Bridge Club des Bergues; Association genevoise de boxe amateur; Boxing Club de Genève; Amateur Sporting Boxe Chatelaine; Canoe Club de Genève; Société de Chasse St-Hubert; Club nautique de Versoix
Présentation du contenu : Le dossier Cue Ball Team contient une photographie. Le dossier Amateur Sporting Boxe de Chatelaine contient uniquement un message de M. André Hediger pour la finale des championnats suisses de boxe amateur de 1996.


1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/134

Club Alpin suisse Section genevoise; Automobile club de Suisse Section genevoise - Slalom automobile de la Praille; Rallye des Alpes; Rallye Paris Genève féminin; Club d'aviron de Genève (Société nautique de Genève); Arts martiaux : Aikido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan; Karaté Club de Genève; Budo Association de Genève; Société suisse de Sumo; Ecole Kim Teakwondo Genève; Judo Club de Genève
Présentation du contenu : Le dossier Rallye des Alpes contient uniquement l'organisation des éditions 1996 et 1997. Le dossier Rallye Paris Genève féminin contient uniquement des informations sur la manifestation.


1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/135

Association genevoise des sports, Association genevoise des entraîneurs
Présentation du contenu : Contient des photograhies et des publications.


1996-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/136

Club hygiénique de Plainpalais, Centre athlétique de Genève 8dont Mémorial Georges Caillat), Association genevoise d'athlétisme (dont candidature de Genève pour l'Indoor 2000)

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/137

Club de ski nordique Stella Alpina, ski de fond Saint-Cergue-La Givrine-La Cure, Genève Ski de fond, Gabriel Ferrero, Ski club acrobatique de Genève, Squash club de Genève

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/138

Groupement genevois des clubs de tennis, Drizia-Miremont tennis Club, tennis club d'Onex, Street tennis, Swiss Open de tennis en fauteuil roulant

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/139

Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève, groupement sportif du SEVE, Hôpital cantonal (test de Conconi), Karting (Vincent Brunner), Loisirs et sports des sourds de Genève, Société canine de Genève, 100e anniversaire de l'Urania-Genève-Sport, association "Sauvons Helena" (nautisme)
Evaluation, tris, éliminations : Nous avons éliminé une bonne partie du classeur "Divers" (2011.V1/102) comprenant pour les années 1995 et 1998 les demandes de subventions refusées, ainsi que des invitations refuéses et de la correspondance ayant trait à la logistique d'événements. De ce classeur, nous avons conservé les subventions accordées aux groupements sportifs de l'administration pour les années 1997-1998, après quoi, la subventionn municipale ordinaire leur a été supprimée par décision du Conseil administratif durant l'élaboration du du budget 1998.


1994-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/140

Ski alpin : ski club Cyclamen des Charmilles, Fédération suisse des amis de la nature, Ski club Satus Genève, Fédération de ski et montagne Satus, Amis montagnards de Genève, concours de ski du régiment d'infanterie 3 et des troupes genevoises, la Pagaie (club de canoë et de ski), Ski club de Genève
Présentation du contenu : Contient des photographies.


1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/141

Léman tour volleyball, Arc-en-Ciel Volleyball club, Servette Star volleyball, Chênois volleyball club, Volleyball club Étoile Genève, Genève-élite volleyball

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/142

Association genevoise pour la protection des civils, Société suisse pour chiens de catastrophe, Organisation Internationale de la Protection Civile, Société suisse de sauvetage

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/143

Football : correspondance, championnat d'Europe de football indoor des sapeurs-pompiers, Football Club des cheminots, Onex Football Club, tournoi interservices de football, Etoile Carouge Football Club, Athlétique Regina football club, association Katuyumar-Veyrier, Football club Champel

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/144

Association genevoise de football, Association genevoise de football corporatif, Geneva Seahawks (football américain)

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/145

Servette Football Club

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/146

Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques (dont Journée fédérale des tests de performance 1998), Association genevoise de gymnastique et de sports Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/147

Association cantonale genevoise de gymnastique féminine

1995-1997

1 fourre

400.B.5.1.7/148

Société féminine de gymnastique la Santé, Société de gymnastique de Soral, Club gymnique et athletique d'Onex, 103ème assemblée fédérale des gymnastes vétérans, Fédération suisse de gymnastique du corps de police, Sociétés de gymnastique "Satus Grütli Genève", "Satus Grütli féminine", Fédérations suisses de gymnastique Geisendorf, la Jonquille, Mandement, Petit-Saconnex, Chêne, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/149

Association genevoise de gymnastique, Association genevoise de gymnastique masculine
Présentation du contenu : Contient : Assemblée générale concernant la fusion des associations masculine et féminine


1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/150

Fédération suisse de football de table, Club de football de table "Le Saloon Genève" ; Frisbee : Geneva's flying disk wizards ; Football club Saint-Jean, US Chêne - Eaux-Vives football club

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/151

Association cantonale genevoise de pétanque, Pétanque "La Genevoise", Championnat du monde de pétanque "Jeunes" 1997, Club montagnard ouvrier (tournoi de pétanque), Clubs de pétanque

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/152

Sports universitaires, Ski nautique : Equipe suisse de ski nautique - Andigliss club, Association genevoise de ski nautique, Yves Kruzic, Collonge.Bellerive wake sport society, Twin's club ; Ski alpin : Collège et école de commerce Nicolas Bouvier, Ski club Aire-le Lignon, Ski club Espérance Genève, Glisse puissance 3

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/153

Association cantonale genevoise de rugby, Rugby club de Genève, 24 heures de rugby, Rugby sporting club de Genève ; Plongée : Calypso club de Genève, Les Alcyons du Léman, Centre des sports sous-marins de Genève ; Fédération genevoise des sociétés de quilles

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/154

Patinage : 24 heures de la Rotonde, Club des patineurs de Genève (dont Coupe du Léman)

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/155

Association genevoise des clubs de ski

1995-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/156

Carouge natation "Genève nage 24 heures", Synchro genevoise, Ligue européenne de natation (LEN), Natation sportive Genève (dont Meeting international), Association genevoise de natation

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/157

Association cantonale d'athletisme, Centre athletique de Genève - Mémorial Georges Caillat (Athletica), Club hygiènique de Plainpalais

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/158

BC Swing ; Caisses à savon Avully, Corsier, Versoix ; André Christin (tournoi interservices de quilles, bowling, pétanque) ; Clinique générale Beaulieu (tests médico-sportifs) ; Comité régional franco-genevois (journées sportives) ; Fédération suisse de sport handicap (spécial olympies Suisse) ; Fondation aide sportive Suisse
Présentation du contenu : Eliminées : de nouvelles subventions refusées


1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/159

Natation : Genève natation 1885, championnats internationaux de Genève

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/160

Association genevoise des amis du Salève, association "Sauvons Helena" (nautisme), association du tour du Léman en fauteuil roulant ; arts martiaux : Aikido Club des Eaux-Vives, Shung Do Kwan, centre d'arts martaux ABFG, Budo association Genève, école Kim Taekwondo, société suisse de sumo et société genevoise de sumo, Vovinam VIet Vo Dao, fédération suisse de kickboxing

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/161

Genève-Versoix Basket et Genève Basket, Champel-Genève Basket, Pâquis-Seujet Basketball Club, Cue Ball Team (billard), groupement genevois des boules ferrées

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/162

Bowling Club Meyrin-Vernier, section genevoise de bowling, Bridge Club des Bergues, association des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, boxing club genevois ; Canoë club de Genève, société de chasse Saint-Hubert

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/163

Association cantonale genevoise de basketball amateur

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/164

Chêne basketball club, Swisscom basketball club, tournoi intercycles de basketball-Roland Lenggenhager, Saint-Jean basket, Carouge basketball club, Lancy basketball club, Basketball Satus Genève Ville, Urania-Genève-Sport basketball, Stade français de Genève basketball féminin

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/165

Course de l'Escalade; Course de la Liberté (Association démocratique des travailleurs portugais de Genève); Club nautique de Versoix; Club de Vol Libre (Coupe Didier Favre); Comité central Satus; Cross International Satus

1996-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/166

Baseball : Association genevoise de baseball, Hound Dog; Badminton : Tourist Badminton Club, Tournoi de Badminton Ville de Genève, Badminton Club du Département de Justice et Police, Badminton Club de Genève, Association genevoise de badminton
Présentation du contenu : Le dossier Badminton Club de Genève contient les subventions, le tournoi international de Genève et de la correspondance. Le dossier Association genevoise de badminton contient les subventions et de la correspondance.


1998-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/167

Gymnastique : FSG (Fédération suisse de Gymnastique) Chêne, FSG Eaux-Vives, FSG Lancy, Gym Mandement, FSG Police, Satus Grutli Genève et Satus Grutli Féminine, Santé, Société de Gymnastique Soral, Club gymnique et athletique d'Onex, FSG Jussy, FSG Collonge-Bellerive; Handball : Association genevoise de handball, Servette Handball Club, Handball Club Star Eaux-Vives

1996,1998-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/168

Handisports; Hauteville Sports; Hippisme : Avusy, Cannelet, Champagne, Chancy, Chaumaz, Le Corral, Corsinge, Evordes, L'Etrier, Crete, Manège de Meyrin, Cercle hippique Genève-Meyrin, Société d'attelage de Genève, Société de cavalerie de Genève, Poney Club des 3 communes, Société hippique de Vandoeuvres, Syndicat chevalin de Genève, Groupement regional équestre Gessien, Corsier, Association suisse des randonneurs équestres

1999-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/169

Cyclisme : Tour de Romandie, Vel d'Hiv de Genève, Union Vélocipédique genevoise (Team UVG Genève, Tour du Lac); Curling Club de Genève

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/170

Geneva Seahawks (American Football); Fédération suisse de football de table; Geneva's Flying Disk Wizards; Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques (UCGGA); Association cantonale de gymnastique Satus; Union des sociétés gymnastiques Ville de Genève; Association genevoise de gymnastique

1999-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/171

Genève Jonction Hockey Club; Centre de formation des Vernets; Servette Hockey Club; Association genevoise de hockey sur terre; Genève Rink Hockey Club; Unihockey Genève

1999-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/172

Football : Association cantonale genevoise de football; Football Club de Saint-Jean; US Chêne Eaux-Vives; Football Club chênois; Football Etoile Champel; Association Katuyumar Veyrier; Athletique Regina football club; Signal-Bernex FC; Onex Football Club; Tournoi interservices de football; Football club Association Brésilienne Amazonienne de Genève (ABAG); FC Plan-les-Ouates; Etoile Espagnole FC

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/173

Football : Association de football corporatif; Urania Genève Sports (UGS) Football; Servette Football Club

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/174

Natation : Association genevoise de natation; Genève natation 1885; Championnats internationaux de Genève; Natation Sportive Genève (NSG); Carouge Natation; Synchro genevoise

1996,1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/175

Ski nautique : Fédération suisse de ski nautique, Collonge Bellerive Wake, Twin's Club, Association genevoise de ski nautique; Sports universitaires; Tchoukball; Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis, Open tennis fauteuil roulant, Tennis club Onex, Mini tennis, Drizia-Miremont tennis club
Présentation du contenu : Le dossier Tchoukball contient des messages, des photographies de André Hediger et quelques informations sur le sport. Le dossier Open tennis fauteuil roulant contient des messages.


1996,1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/176

Ski alpin : Association genevoise de ski, Ski club acrobatique de Genève, Ski Club Cyclamen, Ski club Satus Genève, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Amis montagnards de Genève, Collège et école de Commerce Nicolas Bouvier, Ski club Espérance, Glisse puissance 3, Ski club Onex, La Pagaie Genève, Ski Club de Genève; Ski de fond : Stella Alpina, La Givrine-St-Cergue Piste V6

1999-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/177

Pétanque : Association genevoise de pétanque, La pétanque genevoise, Union corporative de pétanque poste/Swisscom, Club Montagnard Ouvrier (CMO) Pétanque, Pétanque Chancynoise, Pétanque les Falaises, Société de Pétanque la Jonquille; Plongée : Calypso Club de Genève, Les Alcyons du Léman; Association genevoise des quilleurs sportifs; Association genevoise de rugby, Rugby Club Genève; Squash Club de Genève
Présentation du contenu : Le dossier Société de Pétanque la Jonquille contient uniquement un message et quelques informations.


1998-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/178

Association genevoise de Volleyball

1996-1998

1 fourre

400.B.5.1.7/179

Triathlon : Triathlon International de Genève, Triathlon Club de Genève; Trampoline : Centre régional romand de Trampoline; Twirling : Twirling Sport Onex, Twirling Club de Genève

1999-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/180

Voile : Association Rudevent, Société nautique de Genève, Fédération genevoise des clubs de voile, Centre d'entrainement à la Regate (CER); Voitures solaires : Scholl Team

1996-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/181

Société canine de Genève; Loisirs et Sports des Sourds; Société de Pêche Les Tanneurs; Union Sport Plein Air; Association genevoise de cynologie

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/182

Lutte : Genève Lutte, Club des lutteurs de Genève; Marche : Tour de Romandie, Association des sous-officiers (test genevois d'orientation de nuit); Motocyclisme : Motocross Club les Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise, Les G.O, DPO Organisation

1999-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/183

Patinage : Holiday On Ice, Club des Patineurs de Genève

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/184

Volleyball : Genève-Elite Volleyball, Léman Tour Volleyball, Servette Star-Onex volleyball, Arc-en-ciel Volleyball Club, Chenois Volleyball Club, Volleyball Club étoile Genève. Association genevoise de volleyball

1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/185

Cyclisme : Bernex Vélo Club (tour du canton), Bicross Club de Genève, Les amis de Jean Brun, Genève Olympic Cycliste, Etoile cycliste de Meyrin, Groupe Sportif féminin Mazza, Pédale des Eaux-Vives, Croix-Rouge genevoise (Genèv'Roule), La Classique Genevoise, Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy, Vélo Trial Genève, Semaine Vélo Passe-Partout, Grand Prix Tribune de Genève
Présentation du contenu : Le dossier semaine Vélo Passe-Partout contient uniquement des informations sur la manifestation et un discours de André Hédiger. Le dossier Grand Prix de la Tribune de Genève contient uniquement une invitation.


1997-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/186

Athletisme : Club Hygiénique Châtelaine (CHC), Satus Athlétisme Genève, Stade Genève, Urania Genève Sports Athletisme; Alpinisme : Club Alpin Suisse Section Genevoise, Genève escalade, Club Alpin Suisse Section Carougeoise; Automobilisme : Automobile Club Suisse Section Genève, Rallye International des Alpes, Tour du Léman; Modèles réduits : Campagne Picot; Tour du lac à la Rame
Présentation du contenu : Le dossier Rallye International des Alpes contient uniquement un message de André Hédiger. Le dossier Tour du Léman contient uniquement des informations sur la manifestation et une photographie de Hédiger y assistant. Le dossier Modèles réduits contient uniquement un rapport sur les plaintes de nuisances sonores.


1996,1998-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/187

Tennis de table : Association genevoise de tennis de table, Cercle de l'Espérance, ZZ-Lancy, Silver Star CTT, Urania Genève Sports Chênois; Tir à l'arc : Championnats romands de jeunes tireurs, Association des Archers genevois ADAGE, Compagnons de l'arc; Tir : Association des tireurs sportifs

1996-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/188

Restauration de la Neptune
Présentation du contenu : Le dossier contient un livre publié par la Fondation Neptune Genève datant de 1999.


1999, 2001-2005

1 fourre

400.B.5.1.7/189

Association Genevoise des Sports; Association sportive du Bois de la Batie; Association sportive des clubs de Varembé; Association sportive du Bois des Frères et Libellules; Association sportive des Eaux-Vives; Association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy; Association genevoise des entraineurs; Association sportive des Schtroumpfs; Association genevoise de cynologie; Association Patrimoine du Lémon Phoebus; Association genevoise des sports acrobatiques
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise des entraineurs contient des photographies.


Evaluation, tris, éliminations : Trois numéros (1998-1999) de Forum, publication de l'association genevoise des entraîneurs ont été éliminé.


1996,1998-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/190

Sports universitaires; Fédération suisse de Tchoukball; Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis, Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, Tennis Club de Genève, Tennis Club Onex, Drizia-Miremont Tennis Club; Tennis de table : Urania Genève Sports Chênois, Silver Star CTT, ZZ-Lancy, Association genevoise de tennis de table; Tir à l'arc : Association des archers genevois; Tir : Association genevoise des tireurs sportifs; Triathlon International de Genève, Triathlon Club Genève; Tetrathlon; Twirling Club de Genève, Twirling Sport Onex
Présentation du contenu : Le dossier Swiss Open de tennis en fauteuil roulant contient uniquement des informations et un message. Le dossier Association genevoise de tennis de table contient des photographies.


2000-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/191

Voile : Association Rudevent Léman, Centre d'entrainement à la Régate (CER), Fédération genevoise des clubs de voile; Voitures solaires : Scholl Team; Volleyball : Volleyball Club étoile de Genève, Chênois Volleyball Club, Arc-en-ciel Volleyball Club Genève, Servette Star-Onex Volleyball Club, Association genevoise de Volleyball, Genève élite volleyball

2001

1 fourre

400.B.5.1.7/192

Club d'échecs Bois Gentil; Ecole d'échecs de Genève; Club Hygiénique Châtelaine Section Escrime; Football : Association cantonale genevoise de football, Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sports, Football Club St-Jean, US Chêne Eaux-Vives, Football Club étoile-Champel, Association Katuyumar Veyrier, Athlétique Regina Football Club, Perly-Certoux Football Club, Association Servette Football Club; Gymnastique : Association cantonale genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques

2000-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/193

Comité central genevois Satus; Cross International Satus; Course de l'Escalade; Curling Club de Genève; Cyclisme : Union velocipédique genevoise, Tour de Romandie, Vélo Club Bernex, Les Amis de Jean Brun, Genève olympic cycliste, étoile cycliste de meyrin, groupe sportif féminin Mazza, Pédale des Eaux-Vives, La Classique genevoise, Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy, Avully Bike, Championnat d'Europe de Bicross; Société lémanique des courses de lévriers; association genevoise de cynologie; Association des caisses à savon Corsier; Tournois interservices; Clinique Générale Beaulieu; Club d'échecs de Genève; Fédération genevoise d'échecs; Club des amateurs d'échecs
Présentation du contenu : Le dossier Tour des Jeunes contient uniquement quelques informations sur la manifestation et un message d'André Hédiger.


1996,1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/194

Gymnastique : Association genevoise de gymnastique, Fédération suisse de gymnastique Chêne, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Gym Mandement Genève; Handball : Association cantonale genevoise de Handball, Servette Club Handball, Handball Club Star Eaux-Vives; Handisport Genève; Hauteville-Sports
Présentation du contenu : Le dossier Association genevoise de gymnastique contient des documents concernant la fusion de l'ACGG et l'ACGGF.


2000-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/195

Hippisme : Cercle hippique Avusy, Les Ecuries de la Champagne, Société équestre Chancy, Club équestre Chaumaz, Le Corral, Cercle hippique de Corsinge, Société hippique d'Evordes, Société hippique l'Etrier, Club équestre la Crête, Concours hippique international de Genève, Cercle hippique Genève-Meyrin, Société hippique Vandoeuvres, Syndicat Chevalin de Genève, Groupement régional équestre Gessien, Club du Manège de Corsier; Hockey : Centre de formation des Vernets, Genève-Servette Hockey Club

1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/196

Association genevoise de baseball ; basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis-Seujet Basketball, Champel Genève Basket, Stade française basket féminin, Urania Genève Sport Basket, Saint-Jean Basket, Chêne Basketball Club, Etoile sportive Lignnon-Vernier Basket, Satus Genève-ville Basket, Genthod-Bellevue Basket, les Aigles de Meyrin, candidature de Genpve comme siège mondial de la Fédération internationel de Basketballl (correspondance)

2000-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/197

Groupement genevois des boules ferrées ; Bridge Club des Bergues, Association des clubs de boxe amateurs de la Ville de Genève, Boxing Club genevois ; Canoë Club de Genève, la Pagaie ; Société de chasse Saint-Hubert ; Association Cirquenchêne ; Club nautique de Versoix, Club de Vol libre de Genève

2000-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/198

Hockey : Association cantonale genevoise de hockey sur gazon, Genève Rink-Hockey Club, Unihockey Genève ; Lutte : Genève Lutte, club des lutteurs de Genève ; marche : Tour de Romandie, Marathon de Hussy, test genevois d'orientation de nuit, Association des Amis du Salève

2001

1 fourre

400.B.5.1.7/199

Motocyclisme : Motocross Club "Les Meyrinos", Norton Sport Club Genève, Union Motocycliste genevoise, International Supercross de Genève ; natation : Association genevoise de natation, Genève Natation 1885, Natation sportive Genève, Championnats internationaux de Genève, Carouge Natation, Synchro genevoise

2000-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/200

Echecs : Club d'éches de Genèpve, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, Club Bois-Gentil, Club des amateurs d'échecs , Escrime : Club hygiènique de Châtelaine

1999-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/201

Club des Patineurs de Genève ; pétanque : Club de pétanque du Bois-de-la-Bâtie, Championnats du monde de pétanque (candidature de Genève), Association cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or de pétanque ; plongée : les Alcyons du Léman ; rugby : Association cantonale genevoise de rugby, Rugby Club Genève, Les Helvètes de Genève ; Squash club de Genève ; Ski : ski club de Genève, Freestyle ski Team de Genève, Ski Club Satus Genève, fédération de ski et montagne Satus, Amis montagnards de Genève, Glisse puissance 3, association genevoise des clubs de ski, Club Ski nordique Stella Alpina, Ski de fond St-Cergue-Givrine-Cure ; Ski nautique : association genevoise de ski nautique,m Twin's Club, Société nautique de Genève

1996, 2001

1 fourre

400.B.5.1.7/202

Arts martiaux : Shung Do Kwan Budô, Budô Association Genève, Société genevoise de sumo, Karaté Full Contact Kickboxing Genève ; Associations : association genevoise des sports, association genevoise des entraîneurs, association sportive Bois-de-la-Bâtie, association clubs sportifs Varembé, association sportive du Bois-des-Frères et libellules, association des sociétés sportives des Eaux-Vives, association des centres sportifs du Bout-du-Monde et Vessy, association sportive Schtroumpfs, association Patrimoine du Léman ; alpinisme : club alpin suisse, Genève escalade ; automobilisme : rallye des Alpes ; Société nautique de Genève ; athlétisme : centre athlétique de Genève, club hygiénique de Plainpalais, club hygipénique de Châtelaine, Satus athlétisme Genève, association genevoise d'athlétisme

2000-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/203

Alpinisme : Club alpin suisse section Genève, associatiopn Genève escalade ; arts martiaux : Shung Do Kwan Budô, Budô Association Genève, Société genevoise de sumo, judo club de Genève ; associations sportives : association genevoise des sports, association genevoise des entraîneurs, association sportive des Schtroumpfs, association patriimoine du Léman, association Helena 1913, association tour du lac en fauteuil roulant ; SNG section aviron ; athlétisme : centre athlétique de Genève, club hygiènique de Plainpalais, club hygiénique de Châtelaine, Satus athlétisme Genève, Stade Genève athlétisme, association genevoise d'athlétisme ; badminton club de Genève, tournoi de badminton Ville de Genève, association genevoise de badminton

2000-2001

1 fourre

400.B.5.1.7/204

Association d'usagers des bains des Pâquis

1993-2000

1 fourre

400.B.5.1.7/205

Motocyclisme : Motocross club de Genève "les Meyrinos", Norton sport club Geève, Union motocycliste genevoise, Daniel Perroud Organisation ; Natation : Association genevoise de natationm Genève natation 1885, Natation sportive Genève, Carouge natation

2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/206

Hockey : Association genevoise de hockey sur glace, Genève Servette hockey club, Unihockey club Genève, Genève rink-hockey club ; Luttelub des lutteurs de Genève ; Marche : Tour de Romandie, Marathon de Jussy, Association genevoise des amis du Salève

2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/207

Tchoukball cub de Genève ; Tennis : Drizia Miremont tennis club, Groupement genevois des clubs de tennis, Open de tennis en fauteuil rouant ; Tennis de table ; Assocaition genevoise de tennis de table, Urania Genève sport Chênois, Silver star club, ZZ-Lancy ; Tir : Association genevoise des tireurs sportifs ; Tir à l'arc : Association des archers genevois ADAGE, Compagnons de l'arc

2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/208

Triathlon international de Genève, Triathlon club Genève, Tetrathlon de Richelien ; Twirling club de Genève, Twirling sport Onex, ; Centre d'entrainement à la régate, Course au large à la voile, Fédération genevoise des clubs de vooile ; Assocaiation genevoise de volleyball, Volleyball club étoie de Genève, Chênois volleyball club, Servette star Onex volleyball club

2002

1 fourre

400.B.5.1.7/209

Plongée : Les alcyons du Léman ; Rugby : Association cantonale genevoise de rugby ; Rugby club de Genève, Les helvètes de Genève ; Pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque, Bols d'or internationaux de Genève, Pétanque genevoise, Pétanque Bois-de-la-Bâtie, Pétanque les Falaises ; Patinage : Club des patineurs de Genève

2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/210

Sports universitaires ; Ski nautique : Association genevoise de ski nautique, Collonge-Bellerive wake sport société, Twin's club ; Ski : Association genevoise des clubs de ski, Ski club de Genève, Satus Genève groupe competition ski, Fédération de ski et montagne Satus Genève, Ski club Espérance Genève, Glisse puissance 3, Ski club Onex, Club de ski nordique Stella Alpina

2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/211

Gymnastique : Association genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, Association genevoise de gymnastique, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Société féminine de gymnastique des Eaux-Vives, Fsg corps de police de Genève ; Handball : Association Genevoise de handball, Servette handball club

2001-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/212

Handisport Genève ; Hauteville sports ; Hippisme : Cercle hippique Avusy, Cercle Hippique Cannelet, Les écuries de la Champagne, Société équestre de Chanay, Club équestre la Chaumaz, Cercle hippique de Corsinge, Concours hippique international de Genève, Société d'attelage de Genève et environs, Société hippique de Vandoeuvres, Grouoement régional équestre Gessien, Club du manège de corsier, Club hippique de l'Eperon

2002

1 fourre

400.B.5.1.7/213

Badminton : association genevoise de badminton, badminton club de Genève, tournoi de badminton de la Ville de Genève, association genevoise de baseball ; basketball : association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis Seujet Basketball, Champel Genève Basket, Stade français de Genève-Basket féminin, Urania Genève Sports, Saint-Jean Basket, Chêne Basketball club, Etoile sportive Vernier Basketball, Aigles de Meyrin, Satus Genève Ville Basket, Genthod-Bellevue Basket

2002

1 fourre

400.B.5.1.7/214

Groupement des boules ferrées ; Bridge Club des Bergues ; boxe : association des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève, Boxing Club de Genève ; canoë : Canoë Club de Genève, la Pagaie ; société de chasse Saint-Hubert ; cirque : association Cirquenchêne, Théatre Cirqule ; club nautique de Versoix ; delta-arapente : club de Vol libre de Genève

2002

1 fourre

400.B.5.1.7/215

SIS : Corps des sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève, Société internationale de sauvetage du Léman, Association des officiers du bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de Genève, Association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers. groupement sportif des sapeurs--pompiers ; SAPP : Société suisse de sauvetage, Société suisse pour chiens de catastrophe, Union genevoise de partenaires de la sécurité.

2000-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/216

Comité central genevois Satus, Cross international Satus, Course de l'Escalade, Curling club Genève ; Cyclisme : Union vélocipédique genevoise, Bicross club Genève, Les amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Groupe sportif Mazza, Pédale des Eaux-Vives, Classique genevoise, Tour des jeunes, Vélo club Lancy, Tour de Romandie ; Cynologie : Société lémanique des courses de lévriers, Société canine de Genève, Association genevoise de cynoogie

2002

1 fourre

400.B.5.1.7/217

Agorespace Troinex, Caisses à savon Corsier, Tournoi interservices, Clinique générale Beaulieu, Comité régional francs genevois, Service de santé et de la jeunesse centre de médecine d'exercice, Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève, Test de Conconi, cardiologie, tests sportifs ; Echecs : Club d'échecs de Genève, Club d'échecs Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève

1998-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/218

Arts martiaux : Shung do kwan budo, Budo association, Société genevoise de sumo, Fédération suisse de sambo, Association genevoise des entraineurs,Association genevoise des sports, Association sportive Bois-de-la-Bâtie, Association des clubs sportifs de Varembé, Association sportive Bois-des-Frères et Libellules, Association des sociétés sportives des Eaux-Vives, Association centres sportifs du Bout-du-Monde, Association sportive des Schtroumpfs, Association patrimoine du Léman, Association tour du Léman, Association collectif 1201-1202

2000, 2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/219

Alpinisme : Club alpin suisse section genevoise, Association Genève escalade ; Aviron : Société nautique de Genève, Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme, Centre athlétique de Genève, Club hygiénique de Plainpalais, Club hygiénique de Châtelaine, Satus athlétisme Genève, Stade Genève

2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/220

Badminton : Association cantonale genevoise Badminton, Badminton club Genève ; Association genevoise de baseball ; Basketball : Association cantonale genevoise de basket amateur, Geneva basket devils , Champel Genève basket, Stade français de Genève basket féminin, Urania Genève sport basket, Saint-Jean basket, Aigles de Meyrin, Satus Genève ville basketball, Genthod-Bellevue basket

2000, 2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/221

Escrime : club hygiénique de Châtelaine ; football américain : Geneva Seahawks ; Fédération suisse de football de table : Frisbee : Geneva's flying disk wizards, Disc Golf Genève ; échecs : fédération genevoise d'échecs, club des amateurs d'échecs

2001-2002

1 fourre

400.B.5.1.7/222

Football : tournoi interservices de football, Servette Football Club, U.S. Chêne Eaux-Vives, Football club Etoile Champel, association Katuyumar-Veyrier, FC Kosova, FC amicale fribourgeoise de Genève, Athltique Regina FC, association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport football club, Football club Saint-Jean, association cantonale genevoise de football

2002

1 fourre

400.B.5.1.7/223

Groupement genevois des boules ferrées ; bowling corporatif genevois ; bridge club des Bergues ; association des clubs de boxe amateurs, boxing club genevois ; Canoë club de Genève, la Pagaie, société de chasse Saint-Hubert ; association Cirquenchêne, Théâtre Cirqule, école de cirque Yvonne Rozec, Club nautique de Versoix

2000, 2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/224

Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Fédération suisse de gymnastique section Chêne, société de gymnastique de Soral (course du vignoble), Fédération suisse de gymnastique Aïre-le-Lignon ; Association cantonale genevoise de handball, Servette handball club ; Handisport Genève

2000, 2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/225

Hauteville Sports ; hippisme (cercles hippiques et écuries) : Avusy, Cannelet, Champagne, Chancy, Chaumaz, Corsinge, Evordes, La Pallanterie, l'Etrier, Crête, concours hippique international de Genève, Meyrin, Attelage Genève et Environs, Vandoeuvres, syndicat chevalin de Genève, groupement régional équestre gessien, fédération genevoise équestre, Corsier, l'Eperon, Haras de St-Cergues, Lancia Polo Cup ; Association genevoise de hockey sur gazon

2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/226

Football : tournoi interservices de football, association du Servette football club Genève, U.S. Chêne-Eaux-Vives, football club Etoile Champel, Association Katuyumar-Veyrier, FC Amicale sportive fribourgoise de Genève, Athlétique Regina FC, association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport football club, Football club Saint-Jean, association cantonale genevoise de football ; escrime : club hygiénique de Châtelaine ; Echecs : club d'échecs Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, club des amateurs d'échecs, club d'échecs de Genève

2003

1 fourre

400.B.5.1.7/227

Gymnastique : associationcantonale de gymnastique Satus, union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, association genevoise de gymnastique ; football américain : Geneva Seahawks ; fédération suisse de football de table ; Frisbee : Disc golf

2003

1 fourre

400.B.5.1.7/228

Geneve Servette HC Association, Unihockey Club Genève, Rink-hockey Club Genève ; lutte : Genève Lutte, club des lutteurs de Genève ; marche/marathon : Tour de Romandie, demi-marathon de Jussy, test genevois d'orientation de nuit, association genevoise des amis du Salève

2000-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/229

Club de vol libre de Genève, Comité central genevois Satus, Cross International Satus, Course de l'Escalade, courses diverses, Curling Club de Genève ; cyclisme : union vélocipédique genevoise, Tour du Canton, Bicross club de Genève, les Amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Pédale des Eaux-Vives. la classique genevoise, Tour des jeunes, Vélo-Club Lancy, Tour de Romandie 2003 (prologue et départ de Genève

2000, 2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/230

Société lémanique des courses de lévriers; Société canine de Genève; Association genevoise de cynologie; Association des caisses à savon de Corsier; Tournois interservices; Clinique Générale Beaulieu (tests médico-sportifs); Association du Coeur; Groupement sportif des services industriels

2000-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/231

Motocyclime : Motocross Les Meyrinos, Norton Sport Club Genève, Union motocycliste genevoise, Daniel Perroud Organisation; Natation : Association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Championnats internationaux de Genève, Genève Natation 1885, Carouge Natation, Aquasynchro Genève; Club des Patineurs de Genève

2001-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/232

Volleyball : Association genevoise de Volleyball, Genève élite Volleyball, Volleyball Club étoile Genève, Chênois Volleyball Club, Servette Star Onex Volleyball Club; Groupement sportif des Sapeurs-pompiers

2000, 2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/233

Pétanque : Association cantonale genevoise de Pétanque, Club montagnard ouvrier, Union corporative de Pétanque Post/Swisscom, Les Falaises; Rugby : Association cantonale genevoise de Rugby, Rugby Club de Genève; Squash Club de Genève; Ski : Association genevoise des clubs de ski, Ski Club Genève, Ski Club Satus, Fédération de ski et montagne Satus, Amis Montagnards Genève, Ski Club Espérance, Glisse Puissance 3, Ski Club Onex

2000-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/234

Ski de fond : Club Stella Alpina (Run Evation Rhône), St-Cergue La Givrine La Cure; Ski Nautique : Association genevoise de ski nautique, Collonge-Bellevue Wake Sport Society, Twin's Club; Sports Universitaires; Fédération suisse de Tchoukball; Tennis : Swiss Open de tennis en fauteuil roulant, Tennis Club Genève, Tennis Club Onex

2001-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/235

Tennis : Groupement genevois des clubs de tennis, Club Drizia Miremont; Tennis de table : Association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport Chênois, Silver Star Club, ZZ Lancy; Association genevoise des tireurs sportifs; Association des archers genevois; Triathlon International de Genève; Triathlon Club Genève; Twirling Club Genève; Twirling Sport Onex; Centre d'entraînement à la Régate; Fédération genevoise des clubs de voile

2000,2002-2003

1 fourre

400.B.5.1.7/236

Basketball : Association cantonale genevoise de basketball amateur, Geneva Basket Devils, Pâquis Seujet Basket, Champel Genève Basket, Stade français Genève Basketball Féminin, Urania Genève Sport, Saint-Jean Basket, Etoile sportive Vernier, Aigles de Meyrin, Genthod Bellevue, Ligue nationale de Basketball

2003-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/237

Groupement genevois des boules ferrées; Bridge Club des Bergues; Association des clubs de boxe amateur de la Ville de Genève; Boxing Club de Genève; Canoe Club de Genève; La Pagaie Canoe Club; Société de Chasse St-Hubert

2000, 2004

1 fourre

400.B.5.1.7/238

Association Cirquenchêne; Théâtre Cirqule; Moustiquos Circus; Club Nautique de Genève; Club de Vol Libre de Genève; Comité Central genevois Satus; Cross International Satus; Course de l'Escalade; Run to Run; Derby des Bois

2003-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/239

Curling Club de Genève; Cyclisme : Union vélocipédique genevoise, Bicross Club Genève, Les Amis de Jean Brun, Etoile cycliste de Meyrin, Pédale des Eaux-Vives, La Classique Genevoise, Tour des Jeunes, Vélo Club Lancy, Tour de Romandie; Cynologie : Société lémanique des courses de lévriers, Société canine de Genève, Association genevoise de cynologie
Evaluation, tris, éliminations : Eliminé : un CD illisible intitulé "La classique genevoise"


2000,2004

1 fourre

400.B.5.1.7/240

Aviron : Société nautique de Genève; Athlétisme : Association genevoise d'athlétisme, Club hygiénique de Châtelaine, Satus athétisme Genève, Stade Genève, Centre athlétique de Genève, Club hygiénique de Plainpalais; Alpinisme : Club alpin suisse, Association Genève escalade; Arts martiaux : Shung Do Kwan Budo, Société genevoise de Sumo, Fédération suisse de sambo et disciplines associées, Aikido club des Eaux-Vives; Association sportives : Association genevoise des entraîneurs, Association genevoise des sports, Association sportive des Schtroumpfs, Association Patrimoine du Léman, Association Tour du Léman en fauteuil roulant, Association collectif 1201-1202

2004

1 fourre

400.B.5.1.7/241

Badminton : Association cantonale genevoise de badminton, Badminton Club Genève; Bains des Pâquis : Association d'usagers des bains des Pâquis; Baseball : Association genevoise de baseball

2002,2004

1 fourre

400.B.5.1.7/242

Football americain Geneva Seahawks; Fédération suisse de Football de table; Flying Disc Wizards; Disc Golfe Genève; Gymnastique : Association genevoise de gymnastique, Association cantonale genevoise de gymnastique Satus, Union des sociétés de gymnastique de la Ville de Genève, Union cantonale genevoise des gymnastes artistiques, Fédération suisse de gymnastique Section Chêne, Société de gymnastique des Eaux-Vives, Société de gymnastique de Soral
Présentation du contenu : Le dossier Fédération suisse de gymnastique Section Chêne contient uniquement les comptes et le bilan.


2003-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/243

Association genevoise de Handball; Servette Handball Club; Handisport; Hauteville Sports; Hippisme : Avusy, Champagne, La Chaumaz, Corsinge, Evordes, Pallanterie, Crête, Concours Hippique International de Genève, Société d'attelage, Vandoeuvres, Syndicat chevalin, Groupement régional équestre Gessin, Corsier, l'Eperon, Haras de St-Georges, Choulex

2004

1 fourre

400.B.5.1.7/244

Escrime : Club hygiénique de Châtelaine; Echecs : Club d'échecs de Genève, Club d'échecs Bois-Gentil, Ecole d'échecs de Genève, Fédération genevoise d'échecs, Club des amateurs d'échecs; Divers : Agorespace de Troinex, Association des caisses à savon de Corsier, Monsieur André Christinb Tournois Interservices, Service de santé de la jeunesse, Groupement sportif du service des sports de la Ville de Genève

2004

1 fourre

400.B.5.1.7/245

Hockey : Association genevoise de hockey sur gazon, Genève Servette HC Mouvement Juniors, Genève Rink-Hockey Club, Unihockey Genève; Lutte : Genève Lutte, Club des lutteurs de Genève; Marche/Marathon : Demi Marathon de Jussy, Association genevoise des Amis du Salève; Motocyclisme : Motocross les Meyrinos, Union motocycliste genevoise, Supercross International de Genève Daniel Perroud Organisation

2000,2003-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/246

Natation : association genevoise de natation, Natation sportive Genève, Championnats internationaux de Genève, Genève Natation 1885, Carouge Natation, Synchro Genevoise, Aquasynchro Genève (anciennement synchro genevoise)

2000,2002-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/247

Football : Association cantonale genevoise de football, Association genevoise de football corporatif, Urania Genève Sport, Football Club Saint-Jean, US Chêne Eaux-Vives, Football Club étoile Champel, Athlétique Regina Football Club, Football Club Onex, Tournois interservices de football, Association des portugais de Genève, Racing Club Genève, Composières Football Club tournoi des Campagnes, Association du Servette Football Club

2000,2004

1 fourre

400.B.5.1.7/248

Club des patineurs de Genève; Pétanque : Association cantonale genevoise de pétanque, Bol d'Or International, La Genevoise, Pétanque Bois-de-la-Bâtie, Club montagnard ouvrier, Les Falaises; Rugby : Association cantonale genevoise de Rugby, Rugby club Genève; Ski : Association genevoise des clubs de ski, Ski Club Genève

2000,2003-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/249

Ski : Ski Club Satus, Fédération de Ski et Montagne Satus, Amis montagnards de Genève; Ski de fond : Stella Alpina Club, St-Cergue La Givrine La Cure; Ski nautique : Association genevoise de ski nautique, Twin's Club, Société nautique de Genève; Sports Universitaires
Présentation du contenu : Le dossier société nautique de Genève contient uniquement un message de André Hédiger.


2000,2004

1 fourre

400.B.5.1.7/250

Tchoukball : Tchoukball Club Genève, Association genevoise de Tchoukball; Tennis : Association régionale Genève Tennis, Drizia Miremont Tennis Club, Swiss Open en fauteuil roulant, Tennis Club de Genève, Tennis Club Onex
Présentation du contenu : Le dossier Swiss Open en fauteuil roulant contient uniquement un message de André Hédiger.


2004

1 fourre

400.B.5.1.7/251

Tennis de table : association genevoise de tennis de table, Urania Genève Sport Chênois ; association sportive genevoise de tir ; tir à l'arc : association des archers genevois, compagnons de l'arc ; triathlon international de Genève, triathlon club de Genève ; twirling club de Genève ; voile : centre d'entraînement à la Régate, course au large à la voile, fédération genevoise des clubs de voile, association Rudevent ; voitures solaires : Scholl Team ; association genevoise de volleyball

2000, 2002-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/252

Volleyball : Genève élite volleyball, volleyball club étoile Genève, Chênois volleyball club, Servette Star Onex ; SIS : association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers, association des officiers de bataillon des sapeurs-pompiers, société intrnationale de sauvetage du Léman, corps des sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève ; SAPP : union genevoise de partenaires de la sécurité (UGPS), société suisse pour chiens de catastrophe REDOG, organisation internationale de la Protection civile (OIPC), société suisse de sauvetage

2002-2004

1 fourre

400.B.5.1.7/253

Union genevoise de partenaires de la sécurité (UGPS) ; société suisse de sauvetage ; association pour la formation des jeunes sapeurs-pompiers ; REDOG-Société suisse pour les chiens de catastrophe ; société internationale du sauvetage du Léman

2005-2007

1 fourre

400.B.5.1.7/254

Triathlon international de Genève (éditions 1993 et 1994); gymastique Genève artistique, Drizia-Miremont Tennis club : subvention extraordinaire

1991-1994

1 fourre

SPORTS352???

Genève Servette Hockey Club : Stade des Charmilles : fiinancement des tribunes et remboursements par la Société Immobilière du Servette FC (projets au Conseil administratif) ; conventions, correspondance avec le Servette HC, recours de la Société d'art public, notes de séances, notes internes concernant le Servette HC
Présentation du contenu : Contient des originaux de conventions entre la Ville et le Servette HC


1992-1993, 2000-2006

1 fourre


400.B.5.1.8

Relations extérieures

Dates extrêmes : 1987-2007
Niveau de description : sssserie

400.B.5.1.8/1

Fonds interdépartemental de la photographie

1988-1993

1 fourre

400.B.5.1.8/2

Sport-Toto

1997-2003

1 fourre

400.B.5.1.8/3

Association suisse des services des sports, section Suisse romande et Tessin
Présentation du contenu : Principes et règlement, assemblées générales, procès-verbaux des séances, budget et comptes, rapports


1996-2003, 2005

1 fourre

400.B.5.1.8/4

Association suisse des services des sports, section Suisse romande et Tessin
Présentation du contenu : Correspondance, liste des membres, concept du sport suisse


2000-2004

1 fourre

400.B.5.1.8/5

Association suisse des services des sports, section Suisse romande et Tessin
Présentation du contenu : Commission de contact


2000-2003

1 fourre

400.B.5.1.8/6

Demandes de prix et lots (A-Z)

1990-2006

1 fourre

400.B.5.1.8/7

Apart T

2005

1 fourre

400.B.5.1.8/8

Entreprise SITAX : correspondance

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.8/9

Sectra S.A. (transports de fonds) : correspondance

1989-1990

1 fourre

400.B.5.1.8/10

Horloges Omega-Electronics : correspondance

1987

1 fourre

400.B.5.1.8/11

Alkon AG

1987-1990

1 fourre

400.B.5.1.8/12

Gardy SDC S.A.

1996

1 fourre

400.B.5.1.8/13

Dossier de personnel

1997-1998

1 fourre

400.B.5.1.8/14

Travail de diplôme de S. Granworka et V. Brandenberger pour les études de manager du sport

1997-1998

1 fourre

400.B.5.1.8/15

Contentieux avec Noreco

1990-1991

1 fourre

400.B.5.1.8/16

Litige avec un tiers

1987-1988

1 fourre

400.B.5.1.8/17

Association des responsables communaux des services des sports de Suisse romande et du Tessin (groupement des magistrats délégués aux sports)

1987-1992

1 fourre

400.B.5.1.8/18

Subventions reçues par le Département par la Commission cantonale du Sport-Toto (correspondance et coupures de presse)

1988-1995

1 fourre

400.B.5.1.8/19

Demandes de subventions de la Ville de Genève à la Commission cantonale du Sport-Toto
Présentation du contenu : Contient : demandes de subvention, lettres d'acceptation du Conseil d'Etat, évolution de la réserve Sport-Toto de la Ville de Genève


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : les factures servant de justificatifs à l'utilisation des subventions


1993-2007

1 fourre


400.B.5.1.9

Presse et publications

Dates extrêmes : 1985-2007
Niveau de description : sssserie

400.B.5.1.9/1

Conférences de presse et repas des journalistes

1990-2005

1 fourre

400.B.5.1.9/2

Coupures de presse

1990-2000

1 fourre

400.B.5.1.9/3

Brochures du service des sports : Insigne sportif genevois, Hommage aux champions, Centre sportif du Bois-des-Frères (1997)
Présentation du contenu : Pour l'insigne sportif : années 1996-2000, 2002-2003, 2005-2006 ; Hommage aux champions : 1999-2000, 2002, 2006


1996-2006

1 fourre

400.B.5.1.9/4

Brochures du service des sports : écoles de sport et écoles de sport d'été
Présentation du contenu : Années : 1992, 1995-1999, 2002, 2005-2006


1992-2006

1 fourre

400.B.5.1.9/5

Loisirs et sports
Présentation du contenu : Années : 1992, 1995-2000, 2002-2003


1992-2003

1 fourre

400.B.5.1.9/6

Plaquettes et autres publications du service des sports
Présentation du contenu : Messages de M. Hediger à insérer dans les plaquettes, correspondance relative aux publications, notes, conventions, plan des installations sportives


1985-2006

1 fourre

400.B.5.1.9/7

Brochure annuelle de présentation du service des sports
Présentation du contenu : Années 1990-1993, 1996


1990-1996

1 fourre

400.B.5.1.9/8

Brochure annuelle de présentation du service des sports
Présentation du contenu : Années 1997-2000 (Cinquantenaire)


1997-2000

1 fourre

400.B.5.1.9/9

Brochure annuelle de présentation du service des sports
Présentation du contenu : Années 2001-2005


2001-2006

1 fourre

400.B.5.1.9/10

Le Management du sport, travail de diplôme : diagnostic de l'activité du Service des sports de la Ville de Genève sous l'angle du marketing et de la communication, par S. Granvorka et V. Brandenberger Conus

[après 1994]

1 fourre

400.B.5.1.9/11

Brochures du service des sports : Insigne sportif genevois, Hommage aux champions, écoles de sports, loisirs et sports
Présentation du contenu : Contient : hommage aux champions 2006, 2007, loisirs et sports 2006, écoles de sports d'hiver (2005-2006) et d'été (2007 et 2007), loisirs et sports 2006


2005-2007

1 fourre

400.B.5.1.9/12

La Gazette des Sports (journal du Groupement sportif du Service des sports de la Ville de Genève

1999-2001

1 fourre


400.B.5.2

Agents de ville

Niveau de description : ssserie


400.B.5.2.1

Administration et fonctionnement

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.1/1

Compétences de la police municipale : nouvelle appellation du service enquêtes et surveillance ; modification du règlement des parcs et promenades ; aide-mémoire concernant le corps des agents ; émoluments (règlements) , nouvelles attributions de police des agents municipaux
Notes : Etait dans un classeur "Anciens dossiers"

1982-1986

1 fourre

400.B.5.2.1/2

Crédits extraordinaires, évolution du service de Police municipale pendant la magistrature de Roger Dafflon, rapport annuel 1986, effectif
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/5
reprendre cotation ici une x que rapatrié de GF

1987

1 fourre

400.B.5.2.1/3

Compétences de la police municipale
Notes : Etait dans un classeur "Anciens dossiers"

1937;1965-1989

1 fourre

400.B.5.2.1/4

Dossiers de Monsieur Hediger : rapport de la commission d'étude "Pol Mun 95" ; réorganisation du service de police municipale ; lois et directives ; organigrammes ; activités des agents
Notes : Il s'agit de documents de travail de M. Hediger

1983-1992

1 fourre

400.B.5.2.1/5

Correspondance reçue et expédiée par le magistrat ou la direction (sollicitations du personnel, carte de police municipale falsifiée, plainte de la Mission de la République islamique de l'Iran, relations avec autorités les cantonales...)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/16

1988-1989

1 fourre

400.B.5.2.1/6

Police municipale . établissement de la liste des jurées des tribunaux (correspondance, notes)
Notes : Etait dans un classeur avec les listes de naturalisation.

1988-1992

1 fourre

400.B.5.2.1/7

Rapport d'activité détaillé pour l'exercice 1988, compte rendu administratif exercice 1988, rapports mensuels des activités (oct.-déc. 1989), école de formation volée 1988-1989 (discours aux nouveaux agents), sécurité et surveillance
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/18

1989-1990

1 fourre

400.B.5.2.1/8

Personnel, rapports d'activité, UDAM
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/19

1990

1 fourre

400.B.5.2.1/9

Réorganisation du service de police municipale : commission des sports et de la sécurité du Conseil municipal ; Conseil administratif ; correspondance ; notes

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.1/10

Réorganisation de la police municipale : groupe de travail Ville de Genève / Département de Justice et Police chargé du dossier des agents municipaux ; liste des associations d'intérêts et de commerçants ; groupe de travail au 1er semestre 1991

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.1/11

Réorganisation du service de police municipale : Procès-verbaux du groupe de travail ; effectifs du personnel ; schémas et organigrammes ; personnel temporaire ; convention-type

1991-1994

1 fourre

400.B.5.2.1/12

Mise en place et développement du système informatique

1991-1993

1 fourre

400.B.5.2.1/13

Correspondance

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.1/14

Rapports d'activité et statistiques du service / Rapport de contrôle sur le service de police municipale (n°9/1991) ; statistiques concernant les enquêtes ; tableaux comparatifs des recettes ; Rapports mensuels d'activités

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.1/15

Feuillet interne de présentation du service de police municipale (mission, tâches et servitudes) ; procès-verbaux de la Commission de consultation de la circulation; Commimssion d'étude pour la redéfinition de la mission du corps des agents municipaux ; procès-verbaux des séances du Service des Agents de Ville ; réunions de direction du service

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.1/16

Rapport sur la section des enquêtes du service de police municipale ; correspondance sur le service ; cahier des charges du secrétariat du service de police municipale / Règlement sur les émoluments et conventions-types sur les compétences de la police municipale
Notes : Etait dans un classeur avec les listes de naturalisation.
Ont été éliminées : des copies de la loi sur la nationalité genevoise du 13.09.1992 publiée dans la FAO du 20.03.1992.

1992

1 fourre

400.B.5.2.1/17

Réorganisation du service
Notes : Contient : notes, correspondance, conférence de presse, journal Le fonctionnaire de police du 19.10.1991, copie d'extrait de comptes de fonctionnement
Eliminé : lettres génériques d'invitation à la presse et une version brouillon de projet de règlement.

1992-1993

1 fourre

400.B.5.2.1/18

Evaluation sociale du Service des agents de Ville (étude, correspondance, notes internes, séances)
Notes : On été éliminées : factures, coupures de presse ne concernant pas directement la Ville de Genève mais la société qui a fait l'audit.

1995-1996

1 fourre

400.B.5.2.1/19

Concept ASM 2000 : Sécurité municipale, Horizon 2000 / correspondance avec les commissions

1995-2000

1 fourre


400.B.5.2.2

Correspondance et notes

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.2/1

Correspondance interne à la Ville et avec divers services du Canton

1991

1 fourre

400.B.5.2.2/2

Correspondance diverse
Notes : Etait dans une rubrique Divers
Contient notamment le n°2 du Journal bimestriel du Service de Police municipale de la Ville de Genève l'Hirondelle, juillet 1992

1992-1997

1 fourre

400.B.5.2.2/3

Correspondance du Conseiller administratif
Notes : Etait dans une rubrique Divers

1993-1995

1 fourre

400.B.5.2.2/4

Notes au chef du Service de police municipale

1991

1 fourre

400.B.5.2.2/5

Notes au chef de service des Agents de Ville

1992-1994

1 fourre

400.B.5.2.2/6

Notes au chef de service des Agents de Ville
Notes : Les notes étaient dans un classeur commmun au service des agents de Ville et du Domaine public, sans qu'il y ait de distinction entre l'avant et l'après fusion (1998).

1995-1998

1 fourre


400.B.5.2.3

Personnel

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.3/1

Rapports de service, organigramme, horaires du personnel, classification, candidats agents municipaux
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/3

1986-1987

1 fourre

400.B.5.2.3/2

Affaire Horner, formation des agents, affaires relatives au personnel
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/4

1987

1 fourre

400.B.5.2.3/3

Procès-verbal d'une réunion du service avec Madame Currat, engagement de personnel, Manuel d'instructions de l'Administration municipale (MIAM), Affaire sergent Schaad, l'Entr'aide, équipement et installations
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/8

1988

1 fourre

400.B.5.2.3/4

Personnel du service (retraite, démission, promotion, rapport de qualification), collaboration avec la police cantonale, compte-rendu administratif 1987 et budget, recrutement, directive de service, liste des jurés pour l'année 1989
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/9

1988

1 fourre

400.B.5.2.3/5

Dossiers du personnel
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/17

1989

1 fourre

400.B.5.2.3/6

Cas de personnel, dossier Curtet, engagement de personnes au chômage
Notes : Données personnelles

1985-1993

1 fourre

400.B.5.2.3/7

Candidatures refusées et cours de formation continue

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.3/8

Engagement de personnel, cas de personnel divers, listes sur la situation du personnel, préavis d'activité

1991-1996

1 fourre

400.B.5.2.3/9

Correspondance concernant le personnel
Notes : Contient des rapports d'enquêtes, des réponses à des dossiers de candidature, des démissions, des préavis de prolongement d'actvité, etc.

1991-1996

1 fourre

400.B.5.2.3/10

Correspondance et discours concernant le personnel

1991-2002

1 fourre

400.B.5.2.3/11

Ecole de formation du service de police municipale
Notes : Contient : correspondance, programme, cérémonie du serment

1993-1996

1 fourre

400.B.5.2.3/12

Indemnités fixes / Situation du personnel en 1995 et 1996 / cahiers des charges / retraites et cas de personnel (documents du Conseil administratif)

1992-1996

1 fourre

400.B.5.2.3/13

Préavis et nominations du personnel

1995-1996

1 fourre


400.B.5.2.4

Infrastructure et matériel

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.4/1

Equipement pour véhicules ; copieur ; imprimantes

1991

1 fourre

400.B.5.2.4/2

Vente de véhicules de la Police municipale ; Vélos / locaux boulevard du Pont d'Arve

1991-1992

1 fourre


400.B.5.2.5

Associations et club sportif

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.5/1

Union des agents municipaux de la Ville de Genève (UDAM)
Notes : Contient également des statistiques de traitement d'annulations d'amendes d'ordre ainsi que des résultats comptables pour 1996-1997

1964,1985-2005

1 fourre

400.B.5.2.5/2

Club sportif de la Police municipale ; Union des Agents de police municipaux (UDAM)

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.5/3

Club sportif ; Union des Agents de police municipaux (UDAM) et autres associations

1992-1996

1 fourre


400.B.5.2.6

Enquêtes et surveillance

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.6/1

Prestations fournies et coût d'une enquête : projet de rationalisation
Notes : Contient des exemples d'enquêtes

1981

1 fourre

400.B.5.2.6/2

Mandat "Enquêtes et surveillance, Halles et Marchés" : rapport préliminaire 1/2

1984

1 fourre

400.B.5.2.6/3

Mandat "Enquêtes et surveillance, Halles et Marchés" : rapport préliminaire 2/2

1984

1 fourre

400.B.5.2.6/4

Structure et fonctionnement du service ; informatique ; notes et rapports internes sur le fonctionnement ; canevas et exemples de formulaires ; procès-verbaux d'entretiens et de séances de travail ; Gérance immobilière municipale ; Bibliothèques municipales

[s.d.] ;1983-1986

1 fourre

400.B.5.2.6/5

Enquêtes relatives aux personnes en quête de logement
Notes : Provient d'un classeur dédié aux enquêtes et surveillance pour les naturalisations.

1986-1987

1 fourre

400.B.5.2.6/6

Notes de dossiers concernant la section Enquêtes ; recensement des empiétements du domaine public ; requêtes en naturalisation (récapitulatif et état d'avancement des dossiers en vue de la transition) ; enquêtes Ville de Genève ; archives enquêteurs
Notes : La question de la conservation ou destruction des archives des enquêtes est abordée avant la décision du 2 décembre 1992 du Conseil administratif.

1992-1993

1 fourre


400.B.5.2.7

Propriétaires de chiens

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.7/1

Journal "Nos compagnons" destiné aux propriétaires de chiens ; lois et règlements concernant les chiens ; médailles de chiens ; divers cas de propriétaires de chiens

1984-1992

1 fourre

400.B.5.2.7/2

Bande dessinée à l'intention des propriétaires de chiens : "Y-a-t-il quelqu'un au bout de la laisse?"
Notes : Contient : bande dessinée, correspondance, éléments sur la journée d'information, contraventions, statistiques, extraits de lois, extrait de séance du CA
Ont été éliminés : les offres de devis, les versions intermédiaires et brouillons du projet

1990-1992

1 fourre

400.B.5.2.7/3

Journées d'information aux propriétaires de chiens

1988-1995

1 fourre

400.B.5.2.7/4

Correspondance diverse concernant les chiens et la bande dessinée à l'intention des propriétaires de chiens / Plaintes de désagréments causés par des chiens

1988-1993

1 fourre


400.B.5.2.8

Parkings et stationnement

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.8/1

Parking pour manifestations, parking et circulation dans les parcs (Bastions, Mon Repos, La Bâtie, promenade Mont-Blanc)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/6

1987-1988

1 fourre

400.B.5.2.8/2

Parkings (Mail, Dunant, Place de l'Ile, quai des Moulins), parking devant édifices publics et privés, problèmes de rue
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/7

1987-1988

1 fourre

400.B.5.2.8/3

Problème de parking Ecole des Allières, Place des Trois-Perdrix, parcage réservé à Saint-Antoine.queue d'Arve, stade de Champel

1991

1 fourre

400.B.5.2.8/4

Stationnements place Fusterie, quais de l'Ile et des Moulins, Vieille-Ville, rue E. Dumont

1989-1991

1 fourre

400.B.5.2.8/5

Parking. circulation, intervention et réclamations concernant la voie publique

1989-1994

1 fourre

400.B.5.2.8/6

Parking. circulation, intervention

1994-1995

1 fourre


400.B.5.2.9

Amendes et contraventions

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.9/1

Dénonciations d'infractions : rapports et correspondance

1982-1995

1 fourre

400.B.5.2.9/2

Correspondance et notes sur les amendes d'ordre et contraventions

1992-1993

1 fourre

400.B.5.2.9/3

Amendes d'ordre et contraventions : réclamations et réponses de Monsieur Hediger

1994-1995

1 fourre

400.B.5.2.9/4

Amendes d'ordre et contraventions : réclamations et réponses de Monsieur Hediger
Notes : Eliminé : réclamation rédigée au verso d'une photo et devenue illisible.

1996

1 fourre

400.B.5.2.9/5

Correspondance et notes sur les amendes d'ordre et contraventions

1996-1998

1 fourre

400.B.5.2.9/6

Amendes d'ordre : procédures, statistiques, recouvrement, modifications des dispostions relatives aux amendes d'ordre, nouvelle ordonnance de 1995

1992-2001

1 fourre


400.B.5.2.10

Marchés

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : En janvier 1992, la gestion des marchés revient au Service des agents de Ville. (d'après une décision du 4 octobre 1991). La Halle de Rive est encore gérée par le Service du domaine public jusqu'en 2006, date à laquelle c'est la Gérance imobilière qui reprend sa gestion.


400.B.5.2.10/1

Gestion des marchés : articles de presse, correspondance (dont transfert de la gestion des marchés du Domaine public au Service de police municipale)

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.10/2

Marchés : correspondance diverse et demandes d'autorisations

1991-1993

1 fourre

400.B.5.2.10/3

Marché aux puces : dégradation du terrain du secteur consacré au marché ; présences, résiliations, pourcentages
Notes : Ont été éliminées trois photos de mauvaise qualité et sans intérêt particulier. La quatrième a été conservée.

1993-1994

1 fourre

400.B.5.2.10/4

Marché aux puces : fiches marchands, conventions et contrats de locations
Notes : Les dossiers ont été reclassés par ordre alphabétique.

1994

1 fourre

400.B.5.2.10/5

Marchés et service des marchés : correspondance dIverse, amendes et contraventions

1996

1 fourre


400.B.5.2.11

Dossiers thématiques

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.11/1

UDAM, Journée d'information aux propriétaires de chiens, répression chiens, contestations contraventions, déneigement
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/1

1981-1987

1 fourre

400.B.5.2.11/2

Poste des Grottes (rue du Midi 1), levée des ordures, statistiques, zone piétonne (rue du Mont-Blanc), éclairage Théâtre de Verdure
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/2

1986-1987

1 fourre

400.B.5.2.11/3

Enquêtes pour demandes de logement, levée des ordures, groupe de travail Balland, chiens, problèmes dans les parcs, Club sportif de la Police Municipale, déplacement de véhicules sur les marchés, rapports de service et rapport annuel 1988
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/10

1988

1 fourre

400.B.5.2.11/4

Amendes, locaux mis à la disposition de tiers, vélomoteurs au Bois de la Bâtie , école de formation, circulation dans les parcs, UDAM, club sportif, DJP, circulation ch. de la Clairière, surveillance aux Evaux, résidents plateau Champel
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/11

1988

1 fourre

400.B.5.2.11/5

Motion Hediger - amendée Schaer
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/12

1986-1988

1 fourre

400.B.5.2.11/6

Affaire X, Baby-plage, Perle du lac, Jardin anglais, sécurité des piétons sur les trottoirs et sécurité des enfants fréquentant l'école des Grottes, chiens, place de l'Ile, autorisations parking
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/13

1988-1989

1 fourre

400.B.5.2.11/7

Club sportif, amendes et contraventions, circulation dans les parcs, Bois de la Bâtie, circulation des bicyclettes, intervention salvatrice des agents municipaux
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/14

1989

1 fourre

400.B.5.2.11/8

Dossier X, amendes d'ordre, quai de l'Ile
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/15

1989

1 fourre

400.B.5.2.11/9

Ecole de formation et formation continue, absences, sécurité (vols), budget et statistiques, groupe de travail, polices municipales des communes, fermeture rue de la Coulouvrenière, stationnement, parkings et circulation dans les rues basses, protection des locataires
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/20

1990

1 fourre

400.B.5.2.11/10

Mise à disposition d'agents pour la commune de Plan-les-Ouates, intervention, graffitis, vandalisme à l'école du Mail, gardiennage Bois-de-la-Bâtie, amendes d'ordre, ouverture chaînes de rues, sécurité routière, circulation dans le parc des Bastions, immeuble squatté
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/21

1990

1 fourre

400.B.5.2.11/11

Affaire X, cours de judo, place Sturm, tarifs, cambriolage poste des Grottes, Mise à disposition d'agents pour la commune de Plan-les-Ouates
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/22

1989-1991

1 fourre

400.B.5.2.11/12

Bruit à la rue de Fribourg, affaire X, contraventions, surveillance des parcs, UDAM (statuts), arrêté DJP, correspondance, notes internes
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.2/23

1963-1990

1 fourre

400.B.5.2.11/13

Parcs ; garage Auro-Cluse SA ; Clés de chaînes ; circulation des vélos ; parcage Bourg de Four ; interdiction de stationnement
Notes : Correspondance

1990-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/14

Recours de M. Pereira et de l'hôtel Montana contre la Ville de Genève

1990-1991

1 fourre

400.B.5.2.11/15

Dossier de naturalisation Simona Stanciu

1991

1 fourre

400.B.5.2.11/16

Conférence des directeurs de police des villes suisses : assemblées des 11-12 juin 1987, 27 mai 1988, 19 mai 1989, 8 juin 1990, 23-24 mai 1991, 15 mai 1992
Notes : Ont été éliminés : les convocations et ordres du jour, les formulaires et bulletins d'inscription

1987-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/17

Conférence des directeurs de police des villes suisses: listes d'adresses, correspondance

1988-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/18

Clés des chaînes ; parc des Nations Unies ; dépôts sur la voie publique
Notes : Ont été éliminées: trois photos de mauvaise qualité de déchets encombrants la voie publique.

1987-1991

1 fourre

400.B.5.2.11/19

Préau de l'Ecole des Vollandes (bruit des planches à roulettes et présence de vélomoteurs)

1988-1991

1 fourre

400.B.5.2.11/20

Aménagements extérieurs des quais de l'Ile et des Moulins

1988-1991

1 fourre

400.B.5.2.11/21

Contraventions (contestations et réponses)

1990-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/22

Prestations horaires complémentaires IGVG ; économies d'énergie ; pharmacie Homberger ; liste des jurés pouir 1992 (correspondance) ; journal vidéo du corps des agents
Notes : A été éléiminée : une photocopie de la séance du 17 mars 1936 du Mémorial du Conseil municipal, p. 647-657 sur la répartition des frais d'entretien des principales artères de la Ville et des dépenses de police sur con territoire.

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/23

Pistes cyclables / promotions enfantines 1992 / Gendarmerie cantonale (correspondance)

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/24

Dossiers de Monsieur Hediger : notes préparatoires ; notes internes et correspondance ; notes au Conseil administratif et correspondance avec l'Etat ; marchés ; chaînes
Notes : Il s'agit de documents de travail de M. Hediger

1990-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/25

Pétition de parents d'élèves de l'école des Allières et rapport de la commission des pétitions / plaintes

1991-1992

1 fourre

400.B.5.2.11/26

150e anniversaire de la Police municipale

1993

1 fourre

400.B.5.2.11/27

Dossier Clémentine, statue de la Place du Bourg-de-Four (Geneviève Piret) : pétition, correspondance, presse

1981-1998

1 fourre


400.B.5.2.12

Coupures de presse

Niveau de description : sssserie

400.B.5.2.12/1

Coupures de presse

1987-2000

1 fourre


400.B.5.3

Service d'incendie et de secours

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Remarque:
Lors de l'accroissement 2014, des sous-sous-séries ont été créées afin d'avoir une meilleure vision des dossiers de ce service.
Ont été éliminés:
Les doubles, les factures de plus de 10 ans, les bons à tirer pour l'organisation des cérémonies, les multiples copies d'invitations à la presse.



400.B.5.3.1

Dossiers thématiques

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.1/1

Inventaire installations risques majeurs / produits dangereux / transports dangereux, incendie Hôpital cantonal (oct. 1986), stations électriques fonctionnant au pyralène (émanation dioxine), sinistres, sécurité bâtiments publics

1986-1987

1 fourre

400.B.5.3.1/2

144 transfert Centrale d'alarme, fausses alertes, école de formation / inspection cantonale du feu, groupe franco-genevois sur l'assistance mutuelle, rapports de service

1987

1 fourre

400.B.5.3.1/3

Ambulances, crédit véhicule, affaires administratives / statuts, autres communes genevoises, sapeurs-pompiers volontaires

1987

1 fourre

400.B.5.3.1/4

Caserne 1, assurance de protection juridique, caserne Frontenex, défilé quadriennal, manifestations

1987

1 fourre

400.B.5.3.1/5

Rapport d'activité 1987, Inspection cantonale du feu, Caisse de secours du bataillon, pompiers-ambulanciers, locaux loués à des tiers, exercices / cours, crédit véhicule de secours rail-route

1966-1988

1 fourre

400.B.5.3.1/6

Prêt de véhicule, club sportif du Poste Permanent, convention commune / association des communes / projet de budget 1989, services immobiliers, motion sur transports dangereux, collaboration franco-suisse, produits dangereux et interventions, congrès divers / voyages

1987-1988

1 fourre

400.B.5.3.1/7

Transpublic 89, 144, casernes I, II, III, notes

1987-1988

1 fourre

400.B.5.3.1/8

Dérogations aux statuts / modification statuts, tarifs des interventions, congrès

1987-1989

1 fourre

400.B.5.3.1/9

Ambulanciers, véhicules / matériel de bord, 15ème anniversaire du bataillon, indemnités nuisances, rapports d'activité 1988 / 1989, affaires administratives

1989-1990

1 fourre

400.B.5.3.1/10

Place Châteaubriand, rail route 2000, renouvellement convention SIS interventions (hôtel Montbrillant, Ferney-Voltaire, restaurant "le Lacustre"), sécurité incendie bâtiments administration / sécurité incendie bâtiments Ville/Etat dans Vieille-ville

1988-1990

1 fourre

400.B.5.3.1/11

Inaugurations (Transpublic 89, Poste Frontenex) / projets (école du Mail), mise à disposition, club sportif du Poste permanent

1988-1991

1 fourre

400.B.5.3.1/12

Cours / école de formation / exercices, statut du personnel, projet budget 1991, crédit complémentaire (modernisation parc véhicule), augmentation participation financière Etat / communes

1990

1 fourre

400.B.5.3.1/13

Loi sur la prévention des sinistres

1990-1991

1 fourre

400.B.5.3.1/14

Adaptation du guide des produits dangereux en vue d'une exploitation informatique

1991

1 fourre

400.B.5.3.1/15

Collaboration avec l'Ecole d'Ingénieurs de Genève

1993

1 fourre

400.B.5.3.1/16

Réseau hydraulique

1993

1 fourre

400.B.5.3.1/17

Projet ICASIS / Convention, proposition au Conseil Municipal Centrale d'Alarme / Amis marcheurs du poste permanent / Transports exceptionnels / renouvellement véhicules / Réparation du bateau / Accident de grue

1992-1995

1 fourre

400.B.5.3.1/18

Projet de séparation du Service de la ville de Genève : commission ad hoc / correspondance

1997-1998

1 fourre

400.B.5.3.1/19

Rapport d'évaluation sur la valeur économique du SIS

1997

1 fourre

400.B.5.3.1/20

Rapport d'évaluation sur la valeur économique du SIS

1998

1 fourre

400.B.5.3.1/21

Rapport complémentaire sur la valeur économique du SIS

1998

1 fourre

400.B.5.3.1/22

Evaluation sur la valeur économique du SIS : correspondance / procès-verbal de la rencontre avec fiduciaire ATAG

1997-1998

1 fourre

400.B.5.3.1/23

Eliane 1 : Entrée au Musée International de l'Automobile de la première auto-échelle du poste permanent des pompiers de Genève

1995

1 fourre

400.B.5.3.1/24

Taxe de modification du dancing le "Blue Night" / Rapport d'intervention

1995,2002

1 fourre

400.B.5.3.1/25

Centenaire du SIS

1998-1999

1 fourre


400.B.5.3.2

Personnel

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.2/1

Personnel du service : promotions, nominations, statuts SIS / indemnité de fonction

1987

1 fourre

400.B.5.3.2/2

Personnel du service, retraités de 1987 à 2000 : dossiers individuels

1987

1 fourre

400.B.5.3.2/3

Personnel du service : dossiers individuels, réadaptation du tarif des soldes et indemnités, modification de la répartition du temps de travail, commission consultative d'accidents d'hydrocarbures

1987-1988

1 fourre

400.B.5.3.2/4

Personnel du service : école de formation, sapeurs-pompiers volontaires / promotion, commission du personnel interne, arbre de Noël

1986-1988

1 fourre

400.B.5.3.2/5

Personnel du service : candidatures, postes à pourvoir

1989

1 fourre

400.B.5.3.2/6

Personnel du service : Engagements, dossiers personnel (classement alphabétique), rapports d'activité mensuels 1990, programmes d'activités

1990

1 fourre

400.B.5.3.2/7

Personnel : inscriptions publiques et restreintes / nominations / cas de personnel divers

1989-1994

1 fourre

400.B.5.3.2/8

Personnel : école de formation / cours de formations externes / autres documents
Notes : Provenait d'une rubrique "divers" : états de services, correspondance, journal du SIS, n°3, un organigramme du SIS de 1993, notes internes, autorisations de témoigner.

1990-1995

1 fourre

400.B.5.3.2/9

Cours, école de formation, exercices, brevet de sauvetage

1992

1 fourre

400.B.5.3.2/10

Liste des Officiers et Sous-Officiers, cours, formations, exercices

1990-1991

1 fourre

400.B.5.3.2/11

Brevets (nominations) : promotion au grade de lieutenant par le Conseil d'Etat

1999-2000

1 fourre

400.B.5.3.2/12

École de formation : discours, programme d'organisation, traitement salarial à l'engagement

1997-2000

1 fourre


400.B.5.3.3

Rapports, subventions, conventions

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.3/1

Conventions

1968-1997

1 fourre

400.B.5.3.3/2

Rapports mensuels d'activité

1991

1 fourre

400.B.5.3.3/3

Projet de budget 1994

1993

1 fourre

400.B.5.3.3/4

Subventions municipales : Poste permanent et Sapeurs-Pompiers / Association pour la formation des jeunes Sapeurs-Pompiers / Association des Officiers du Bataillon des Sapeurs-Pompiers
Présentation du contenu : Contient notamment certains rapports d'activité des organisations subventionnées.


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminées: les justificatifs bancaires de versement des subventions, les relevés de comptes, les reçus et tickets.


1996-1998

1 fourre

400.B.5.3.3/5

Subventions municipales : Société Internationale de Sauvetage du Léman, section Genève / Groupement sportif des Sapeurs-Pompiers volontaires / Corps des Sauveteurs auxiliaires de la Ville de Genève

1996-1998

1 fourre

400.B.5.3.3/6

Rapport des SIS sur l'inspection du corps des sapeurs-pompiers de Conakry

2006

1 fourre


400.B.5.3.4

Infrastructures, matériel et interventions

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.4/1

Mises à disposition

1991

1 fourre

400.B.5.3.4/2

Rapport d'inspection

1992

1 fourre

400.B.5.3.4/3

Mises à disposition pour diverses manifestations / Ambulances (mise à disposition et don à l'Albanie) / Véhicules et engins

1998-2001

1 fourre

400.B.5.3.4/4

Interventions

1991

1 fourre

400.B.5.3.4/5

Interventions, vols

1992

1 fourre

400.B.5.3.4/6

Bateau de sauvetage de la Section genevoise de la Société internationale de sauvetage du Léman : propositions d'achat de bateau
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : divers prospectus d'offres de bateaux, ainsi que des copies illisibles de la commission technique sur l'état du bateau utilisé en 1989


1991-1993

1 fourre

400.B.5.3.4/7

Bateau de sauvetage de la Section genevoise de la Société internationale de sauvetage du Léman : remplacement du bateau de sauvetage (contrat avec le chantier naval de M. Odier) / Conférence de presse de la Société de sauvetage sur la nécessité d'acheter un nouveau bateau, dossier de presse, coupures de presse / lettres de soutien / correspondance / statuts de la Société de sauvetage du Léman

1991-1998

1 fourre

400.B.5.3.4/8

Réponse de la Ville de Genève au Tribunal de Première Instance contre X, demandeur

1993

1 fourre


400.B.5.3.5

Correspondance, notes et autres documents

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.5/1

Divers documents
Présentation du contenu : Correspondance, extraits de décisions du CA, ordonnance juridique pour expertise, presse.


1989-1991

1 fourre

400.B.5.3.5/2

Divers documents
Présentation du contenu : Correpondance, notes, convention Ville de Genève-HUG


1988,1990-1991

1 fourre

400.B.5.3.5/3

Divers documents
Présentation du contenu : Correpondance, programme d'instruction, tableau des inspections


1991-1992

1 fourre

400.B.5.3.5/4

Divers documents
Présentation du contenu : Correpondance, notes, achat de nouveaux véhicules


1992-1994

1 fourre

400.B.5.3.5/5

Divers documents : correspondance, notes
Présentation du contenu : Contient le Journal du SIS, n°2


1992-1993

1 fourre

400.B.5.3.5/6

Divers documents : correspondance, notes
Notes : Provient d'un classeur 2004.V1/257 SIS/Personnel + divers

1994-1995

1 fourre

400.B.5.3.5/7

Correspondance

1998-1999

1 fourre

400.B.5.3.5/8

Divers documents : correspondance / états de service / articles de presse / intervention du SIS lors de la catastrophe du tunnel du Mont-blanc (1999) / plaquette quadriennale du SIS (centenaire) / bilan des journées de tempête de décembre 1999 / Etat des officiers et Etat-major de CP / kermesse populaire / Commission du personnel / obsèques / réunion ministérielle de l'OMC (1998) / programme d'instruction

1998-2001

1 fourre

400.B.5.3.5/9

Notes de séances diverses
Présentation du contenu : Contient : des notes de séances de l'EMCO, des notes de séances de direction avec la commission du personnel des SIS.


1991-2005

1 fourre

400.B.5.3.5/10

Notes de la présidence au chef de service

1990-2000

1 fourre

400.B.5.3.5/11

Documents relatifs au SIS (audit bureau technique, correspondance relative à la convention de prestation avec les CFF, prestations pédagogiques

2006

1 fourre


400.B.5.3.6

Bataillon des Sapeurs-Pompiers

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.6/1

Liste sapeurs-pompiers, affaires diverses (fête de Noël, retraites, programme informatique, sollicitations, caisse de secours du Bataillon des sapeurs pompiers, opération points rouges

1990

1 fourre

400.B.5.3.6/2

150ème anniversaire du bataillon : comité d'organisation / comité d'honneur, budget / facture électricité, programmes des manifestations / plaquette 150ème / réception, messages / papier à lettres, correspondances

1990

1 fourre

400.B.5.3.6/3

150ème anniversaire du bataillon : plaque épigraphique, inspection / discours / coupures de presse, PV séances feu d'artifice, feu d'artifice Gilbert Albert / dossier / plan / coupures de presse

1990

1 fourre

400.B.5.3.6/4

Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : personnel

1988-1994

1 fourre

400.B.5.3.6/5

Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : Caisse de secours / Ecole de formation / gratuité des services de garde / Caisse de la Compagnie II du Bataillon des Sapeurs-Pompiers de la Ville de Genève / Services de garde au Grand-Théâtre / renseignements sur le fonctionnement des Sapeurs-Pompiers d'autres villes de Suisse
Evaluation, tris, éliminations : A été élminé : le règlement des Sapeurs-pompiers de la Ville de Saint-Gall sur le temps de travail (15 déc. 1992), les informations requises étant été intégrées dans le rapport.


1989-1994

1 fourre

400.B.5.3.6/6

Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : cas Di Pasquale

1991

1 fourre

400.B.5.3.6/7

Fédération suisse des Sapeurs-Pompiers : 124ème Assemblée des délégués à Genève

1990-1992

1 fourre

400.B.5.3.6/8

Caisse de secours du Bataillon des Sapeurs Pompiers de la Ville de Genève (exercice 1990)

1992

1 fourre

400.B.5.3.6/9

Bataillon des Sapeurs-Pompiers volontaires : autres documents
Présentation du contenu : Contient des notes, états de services et cérémonies de retraites, défilé quadriennal, un journal des SIS "Quand je serai grand, je serai pompiers", les inspections cantonales des casernes, les programmes de formations et de la correspondance.


1989-1994

1 fourre

400.B.5.3.6/10

Tournoi de football 4e Euro Indoor des Sapeurs-Pompiers (mai 1996)

1993-1997

1 fourre

400.B.5.3.6/11

Caisse de secours du Bataillon de Sapeurs-Pompiers de la Ville de Genève : bilan, comptes de profits et pertes, rapport d'activité, prévisions / Liste des ayants droits au 1er janvier 2001 / Assemblée générale / Relevé de placements

2001

1 fourre

400.B.5.3.6/12

Bataillon de Sapeurs-Pompiers: Etat des officiers et Etat-Major de CP

2000-2001

1 fourre


400.B.5.3.7

Sauveteurs auxiliaires

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.7/1

Sauveteurs auxiliaires : comité / récompenses après 25 ou 35 ans d'activité / assemblées
Notes : Certains documents datent de la magistrature Dafflon.

1986-1992

1 fourre

400.B.5.3.7/2

Sauveteurs auxiliaires : autres dossiers
Notes : Contient des dossiers de candidature, des admissions, des refus, des radiations, des démissions; des invitations au magistrat, le rapport d'activité 1987; des documents sur la révision du règlement du Corps des Sauveteurs auxiliaires

1986-1992

1 fourre


400.B.5.3.8

Centrale d'alarme

Niveau de description : sssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés :
Les documents préparatoires intermédiaires avant proposition au Conseil Administratif (n°135, 24/02/1992), les copies de pages du Conseil municipal du 13.06.1990, concernant la proposition de centrale d'alarme du SIS, les versions intermédiaires de propositions d'ouvertures de crédit, le projet de budget 1992 du Grand-Conseil
Remarque :
La fourre Centrale d'alarme : correspondance permet d'avoir une vision chronologique de l'évolution de ce dossier du point de vue de la Présidence et direction du Département.


400.B.5.3.8/1

Centrale d'alarme : Conseil Municipal / Interventions, objets, arrêtés et propositions concernant la centrale d'alarme / Ville de Genève
Notes : regroupement de deux classeurs: 2004.V1/17 et 2004.V1/242 (centrale d'alarme)

1990-1998

1 fourre

400.B.5.3.8/2

Nouvelle centrale d'alarme : fonds d'équipement communal / Etat de Genève / inauguration, conférence de presse / correspondance sur la centrale d'alarme 118

1989-1998

1 fourre

400.B.5.3.8/3

Centrale d'alarme : Caserne 3 (Publireportage) / centrale d'alarme 1988-1990 / ICASIS (déblocage crédit informatique)

1988-1994

1 fourre

400.B.5.3.8/4

Centrale d'alarme : Conseil Administratif
Notes : Notes et propositions du CA

1991-1995

1 fourre

400.B.5.3.8/5

Centrale d'alarme : correspondance

1989-1995

1 fourre

400.B.5.3.8/6

Centrale d'alarme : notes
Notes : Notes internes, notes de dossiers et notes de séances

1991-1995

1 fourre

400.B.5.3.8/7

Centrale d'alarme : procès-verbaux de l'Association des communes genevoises / rapports des groupes de travail / procès-verbaux SIS + M. Pellaton / PTT
Notes : PV, notes, correspondance

1991-1995

1 fourre


400.B.5.3.9

Sociétés et clubs sportifs

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.9/1

Club sportif du Poste Permanent

1991

1 fourre

400.B.5.3.9/2

Club sportif du Poste Permanent et Amis Marcheurs du Poste Permanent

1992

1 fourre

400.B.5.3.9/3

Les Amis Marcheurs du Poste Permanent (correspondance)

1998-2000

1 fourre


400.B.5.3.10

Coupures de presse

Niveau de description : sssserie

400.B.5.3.10/1

Coupures de presse
Notes : Contient également quelques numéros du Journal des Sapeurs-Pompiers suisses

1987-1992,1995

1 fourre

400.B.5.3.10/2

Coupures de presse
Notes : Contient également quelques numéros du Journal des Sapeurs-Pompiers suisses

1987

1 fourre


400.B.5.4

Protection civile

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été conservés :
Toute la correspondance et les documents relatifs à la mise à disposition de locaux, pour ce qui est de la mise à disposition de véhicules et de matériel, seule la correspondance relative à la mise à disposition payante de véhicules a été conservée. Un procès-verbal de la séance avec l'Office fédéral de la Protection civile datant de 1984 a été placé dans la série concernant la magistrature Roger Dafflon (cote 400.A). La documentation concernant les exercices a été déplacée dans le fonds de la Protection civile (cote 469).
Ont été éliminés :
La correspondance concernant la mise à disposition gratuite de véhicules et de matériel, les check-lists de matériel, les avis d'expéditions de matériel, les demandes d'avance pour des frais de voyage du personnel, les avis de mutations des astreints, les listes des chefs de service ayant atteint l'âge de la retraite et la limite d'âge, un formulaire vierge de plan d'intervention pour les opérations de sauvetage et de lutte contre le feu, des schémas et dessins manuscrits isolés et sans légende, les Comptes rendus administratifs de l'Office cantonal de la Protection civile, la correspondance destinée uniquement à l'Office cantonal, les décomptes de jours de service de l'Office cantonal, tous les documents de travail ne concernant que l'Office cantonal, les publications de l'Office cantonal, les communiqués de presse de l'Etat de Genève, les publications de la Confédération, les rapports et communiqués de presse de la Confédération, une lettre du Département militaire fédéral sans rapport avec le Protection civile, des motions et interpellations du Conseil national, un rapport d'une commission fédéral sur un document inconnu, un rapport fédéral "Napf" sans lien direct, des pièces comptables pour l'organisation de manifestations de l'Association professionnelle suisse de protection civile des villes, un rapport des PTT.



400.B.5.4.1

Dossiers thématiques

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.1/1

Association professionnelle suisse de Protection civile des villes (APSPCV) : procès-verbaux des séances de comité, correspondance, Séminaire II
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/1

1985-1987

1 fourre

400.B.5.4.1/2

Centre d'accueil, locations dortoirs, constructions et abris privés, personnes astreintes à la PC, compte-rendu pour l'année 1987, locaux, exposition PC à la Placette
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/2

1986-1987

1 fourre

400.B.5.4.1/3

Personnel du service, affaires administratives, rapports d'activités mensuels
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/3

1987-1988

1 fourre

400.B.5.4.1/4

Location des dortoirs, constructions d'abris
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/4

1988-1989

1 fourre

400.B.5.4.1/5

Personnes astreintes à la PC, Richelien, abris publics, abri pour prérequérants d'asile (Caritas), relogement de sinistrés, rapports de contrôle de l'Office fédéral de la PC, autorisations, ordre de cours, affaires diverses
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/5

1988-1989

1 fourre

400.B.5.4.1/6

Rapports d'activité mensuels
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/6

1988-1989

1 fourre

400.B.5.4.1/7

Personnel du service, affaires administratives, protection des biens culturels, subventions accordées, bureau de l'Etat-major, compte-rendu administratif 1988, délégué à la défense générale
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/7

1988-1989

1 fourre

400.B.5.4.1/8

Association genevoise pour la protection civile
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/8

1987-1990

1 fourre

400.B.5.4.1/9

APSPCV
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/9

1988-1990

1 fourre

400.B.5.4.1/10

Personnel du service, plaquette pour le 25e anniversaire, rapports d'activité mensuels 1990
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/10

1989-1991

1 fourre

400.B.5.4.1/11

Personnes astreintes à la Protection civile, don pour la Fondation en faveur des aveugles, tarifs-temps des honoraires, suppression de deux postes à repourvoir
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/11

1990

1 fourre

400.B.5.4.1/12

Locations dortoirs et matériel, constructions, Richelien, centre et appartements d'accueil (relogement de personnes), dépôt de la Praille, réseau d'alarme, remplacement des sols dans les locaux, 25e anniversaire de la Protection civile
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/12

1989-1991

1 fourre

400.B.5.4.1/13

Procès-verbaux du rapport des chefs locaux (Service cantonal de la PC) et convocations
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/13

1985-1990

1 fourre

400.B.5.4.1/14

Procès-verbaux du rapport des chefs locaux (Service cantonal de la PC), notes et correspondance, mise sur pied de la PC et services manqués
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/14

1 fourre

400.B.5.4.1/15

APSPCV : journée d'étude 13 novembre 1990
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/15

1990

1 fourre

400.B.5.4.1/16

Procès-verbaux et ordres du jour des séances du bureau de l'Etat-major (EM) et de l'Etat-major local (EML)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/16

1993-1996

1 fourre

400.B.5.4.1/17

Correspondance, démission, cahier des charges des chefs du service administratif
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/17

1993-1996

1 fourre

400.B.5.4.1/18

Correspondance ou copies de lettres et notes pour Eric Ischi concernant les secteurs, les abris, le service d'information de la PC, les directives
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.4/18

1991-1996

1 fourre

400.B.5.4.1/19

Appartements de la protection civile : dossier S. Conte, A. Oliveira, liste des appartements occupés

1988-1990

1 fourre

400.B.5.4.1/20

Organisation internationale de protection civile, séminaire 1 à Genève et séminaire 2 à Moscou, cours de formation des sapeurs-pompiers professionnels roumains (projet), mission en Bosnie, mission sanitaire au Liban, Téléthon 1992, rapport d'intervention rue de Fribourg, notes internes
Présentation du contenu : Contient une publication de la PC de Genève : maîtrise des situations de catastrophe.


1989-2002

1 fourre

400.B.5.4.1/21

Opération Balkans, action en faveur des réfugiés, hébergement des requérants d'asile, accueil des "pré-requérants" d'asile

1998-2002

1 fourre

400.B.5.4.1/22

Cours de la PC, Mali (partenariat avec le CICR), état et prêt des véhicules, dossier Unimetac, projet de coopération avec le Centre international de déminage humanitaire

1989, 2000-2001

1 fourre


400.B.5.4.2

Etat-major local de la Ville

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.2/1

Bureau de l'Etat-major : convocations

1996-1998

1 fourre

400.B.5.4.2/2

Bureau de l'Etat-major : procès-verbaux et ordres du jour

1990-1992

1 fourre

400.B.5.4.2/3

Bureau de l'Etat-major : procès-verbaux

1996-1998

1 fourre

400.B.5.4.2/4

Bureau de l'Etat-major : correspondance

1985-1996

1 fourre

400.B.5.4.2/5

Correspondance avec les chefs de secteur, correspondance avec les troupes de protection aérienne (PA), correspondance concernant les cours fédéraux

1987-1993

1 fourre

400.B.5.4.2/6

Correspondance

1995-1998

1 fourre

400.B.5.4.2/7

Rapports de contrôle des secteurs, programme du rapport d'incorporation 1992, procès-verbaux de rapports, procès verbaux du rapport des chefs d'offices communaux et de la séance de travail du 13.06.1991, rapport sur la visite de l'Office fédéral de la protection civile

1980-1992

1 fourre

400.B.5.4.2/8

Organigrammes, listes d'adresses des chefs communaux, listes d'adresses des instructeurs cantonaux, listes d'adresses de l'Etat-major, listes d'adresses des astreints

1987-2001

1 fourre

400.B.5.4.2/9

Mises sur pieds (MSP), ouvrages, organisation et répartition du matériel et du personnel, système d'information géographique, planification des travaux des Etats-Majors

1984-1998

1 fourre


400.B.5.4.3

Personnel

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.3/1

Directives de la direction du Département

1988-1990

1 fourre

400.B.5.4.3/2

Ordres de service, effectifs du service

1979-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/3

Organigrammes du Service

1992-2002

1 fourre

400.B.5.4.3/4

Gestion et ouvertures de postes

1995-2004

1 fourre

400.B.5.4.3/5

Traitements, nominations et promotions

2001-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/6

Départs à la retraite : correspondance et discours

1994-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/7

Postes de chefs OPC : correspondance et cahiers des charges

1999-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/8

Postes d'instructeur

2002

1 fourre

400.B.5.4.3/9

Mise à disposition d'un instructeur de la Ville pour la Sécurité civile cantonale

1994-1998

1 fourre

400.B.5.4.3/10

Fiches de rensignement sur les collaborateurs

2000

1 fourre

400.B.5.4.3/11

Rapports d'activité sur les collaborateurs

2004-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/12

Dossier de personnel

2003-2004

1 fourre

400.B.5.4.3/13

Dossiers de personnel

2001-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/14

Dossier de personnel

2004-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/15

Dossier de personnel

2002

1 fourre

400.B.5.4.3/16

Dossier de personnel

1986-2002

1 fourre

400.B.5.4.3/17

Dossier de personnel

1999

1 fourre

400.B.5.4.3/18

Dossier de personnel

2004-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/19

Dossier de personnel

2002-2004

1 fourre

400.B.5.4.3/20

Dossier de personnel

2003-2005

1 fourre

400.B.5.4.3/21

Dossiers de personnel

1996-2003

1 fourre


400.B.5.4.4

Gestion du service

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.4/1

Correspondance

1986, 1991-2003

1 fourre

400.B.5.4.4/2

Finances : Commission municipale des finances, propositions du Conseil administratif, tarifs, comptes et budgets, participation de la ville aux dépenses cantonales, coûts des missions et prestations

1990-2005

1 fourre

400.B.5.4.4/3

Finances : demandes de crédits pour l'acquisition de matériel

1994-2000

1 fourre

400.B.5.4.4/4

Plan financier quadriennal (PFQ)

1994-1995

1 fourre

400.B.5.4.4/5

Plan informatique

2000 -2003

1 fourre

400.B.5.4.4/6

Comptes-rendus administratifs et rapport de gestion

1994-2004

1 fourre

400.B.5.4.4/7

Motion 213 : motion et réponse du Conseil administratif, rapports, correspondance, avis de droit, projections budgetaires et des postes de travail, notes et commentaires, coupures de presse

1996-1997

1 fourre

400.B.5.4.4/8

Motions et questions écrites du Conseil municipal

1990-2000

1 fourre

400.B.5.4.4/9

Rapports de contrôle de l'Office fédéral et de l'Office cantonal : correspondance, rapports du secteur 15, rapports du secteur 16

1992

1 fourre

400.B.5.4.4/10

Service d'assistance et de protection de la population (SAPP) : dossier de présentation et de promotion du service, contrôle de gestion, missions et objectifs, formations proposées, personnel, dossier Sécurité civile, entretien structurel, Eurogym

2000-2003

1 fourre

400.B.5.4.4/11

Avis de droit concernant les obligations fédérales et cantonales incombant à la Ville de Genève en matière de protection civile, les conséquences des réformes entreprises par l'Etat pour la Ville de Genève et la légalité des prestations facturées par le Canton à la Ville ; modification de la loi fédérale sur la protection civile (lois et message) ; projets de loi du Conseil d'Etat ; motion 213 (texte de la moition, commentaire, rapports de la commission des sports du Conseil municipal, articles de presse)

1991-1997

1 fourre

400.B.5.4.4/12

Documentation au niveau fédéral sur l'organisation de la protection civile ; documentation émanent du Service de protection civile de la Ville de genève (compte-rendus, organisation, fonctionnement, réformes)

1990-1997

1 fourre

400.B.5.4.4/13

Allocutions de M. Hédiger, subventions

2004-2006

1 fourre


400.B.5.4.5

Centre de Richelien

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.5/1

Correspondance

1998-2006

1 fourre

400.B.5.4.5/2

Recours : notes de dossier, proposition au Conseil municipal, correspondance, décomptes

1979-1995

1 fourre

400.B.5.4.5/3

Recours : décision de la Commission de recours, projet de nouveau recours

décembre 1993

1 fourre

400.B.5.4.5/4

Recours : dossier de recours, annexes 1 à 5

1980-1991

1 fourre

400.B.5.4.5/5

Recours : annexe 6

1980

1 fourre

400.B.5.4.5/6

Recours annexes 7 à 29

1973-1991

1 fourre

400.B.5.4.5/7

Dossier vallon de la Versoix : correspondance

2002

1 fourre

400.B.5.4.5/8

Dossier vallon de la Versoix : projet de loi cantonale pour la protection des rives de la Versoix et conséquences pour le centre de Richelien

1973-2002

1 fourre

400.B.5.4.5/9

Délégation de compétences Etat-Ville concernant la formation

1973-2003

1 fourre

400.B.5.4.5/10

10e anniversaire du centre

1993

1 fourre


400.B.5.4.6

Activités

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.6/1

Rapport d'activité mensuel

mars 1990

1 fourre

400.B.5.4.6/2

Rapports d'activité mensuels

janvier 1991-juin 1991

1 fourre

400.B.5.4.6/3

Rapports d'activité mensuels

juillet 1991-décembre 1991

1 fourre

400.B.5.4.6/4

Rapports d'activité mensuels

janvier 1992-juin 1992

1 fourre

400.B.5.4.6/5

Rapports d'activité mensuels

juillet 1992-décembre 1992

1 fourre

400.B.5.4.6/6

Rapports d'activité mensuels

janvier 1993-juin 1993

1 fourre

400.B.5.4.6/7

Rapports d'activité mensuels

juillet 1993-décembre 1993

1 fourre

400.B.5.4.6/8

Rapports d'activité mensuels

janvier 1994-décembre 1994

1 fourre

400.B.5.4.6/9

Rapports d'activité mensuels

janvier 1995-mai 1995

1 fourre

400.B.5.4.6/10

Rapports d'activité mensuels

juin 1995-décembre 1995

1 fourre

400.B.5.4.6/11

Rapports d'activité mensuels

janvier 1996-juin 1996

1 fourre

400.B.5.4.6/12

Rapports d'activité mensuels

juillet 1996-décembre 1996

1 fourre

400.B.5.4.6/13

Rapports d'activité mensuels

janvier 1997-juin 1997

1 fourre

400.B.5.4.6/14

Rapports d'activité mensuels

juillet 1997-décembre 1997

1 fourre

400.B.5.4.6/15

Rapports d'activité mensuels

janvier 1999-juin 1999

1 fourre

400.B.5.4.6/16

Listes des prestations gratuites accordées par le Service

1991-1995

1 fourre

400.B.5.4.6/17

Listes des prestations gratuites accordées par le Service

1996-1997

1 fourre

400.B.5.4.6/18

Listes des prestations gratuites accordées par le Service

1998-2002

1 fourre

400.B.5.4.6/19

Section construction : correspondance

1988-1999

1 fourre

400.B.5.4.6/20

Section construction : procès-verbaux, finances et subventions, plans de situation des abris et nombre de places protégées pour la section Cité

1992-1999

1 fourre

400.B.5.4.6/21

Section construction : inventaires des places protégées

2000

1 fourre

400.B.5.4.6/22

Section construction : inventaire des installations

1997

1 fourre

400.B.5.4.6/23

Section construction : abri public de Saint-Antoine

1987-1992

1 fourre

400.B.5.4.6/24

Section construction : poste de commandement local de Trembley (Petit-Saconnex), poste d'attente et poste sanitaire de Cayla, abri public du parking de Cornavin, projet d'abris dans les grottes "Cardinal"

1984-1994

1 fourre

400.B.5.4.6/25

Section construction : abri public du Centre Carl-Vogt, poste d'attente et poste sanitaire des Charmilles, poste de l'Encyclopédie

1992-2003

1 fourre

400.B.5.4.6/26

Section matériel

1999-2002

1 fourre

400.B.5.4.6/27

Section instruction

1998

1 fourre

400.B.5.4.6/28

Utilisation des locaux dans l'abri public de la Madeleine

1996-2003

1 fourre

400.B.5.4.6/29

Accueil d'urgence

1991-2002

1 fourre

400.B.5.4.6/30

Accueil de requérants d'asile : correspondance, rapport de l'AGECAS, communiqués de presse, coupures de presse, congrès des pouvoirs locaux et régionaux d'Europe

1998-2002

1 fourre

400.B.5.4.6/31

Engagements en Haut-Valais

1993-2001

1 fourre

400.B.5.4.6/32

Distribution de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire

1993-1994

1 fourre

400.B.5.4.6/33

Atelier de la SIP

1996-2002

1 fourre

400.B.5.4.6/34

Nouveaux permis de conduire : catégorie D1 pour les minibus

2002

1 fourre

400.B.5.4.6/35

Formation et contrôle des équipes de sécurité des bâtiments de la Ville

1994-2004

1 fourre

400.B.5.4.6/36

Agendas des banquets et apéritifs du Service

1999-2001

1 fourre

400.B.5.4.6/37

Ordres de cours

1996

1 fourre

400.B.5.4.6/38

Correspondance avec les astreints

1991-2003

1 fourre

400.B.5.4.6/39

Astreints : décomptes des jours de service

1997-2004

1 fourre

400.B.5.4.6/40

Pétition relative aux cours de protection civile

1992

1 fourre

400.B.5.4.6/41

Mises à disposition de locaux : récapitulatifs

1991-2000

1 fourre

400.B.5.4.6/42

Mises à disposition de locaux : correspondance

1991-1992

1 fourre

400.B.5.4.6/43

Mises à disposition de locaux : correspondance

1993-1995

1 fourr

400.B.5.4.6/44

Mises à disposition de locaux : correspondance

1996-2000

1 fourre

400.B.5.4.6/45

Mises à disposition de locaux : correspondance

2001-2003

1 fourre

400.B.5.4.6/46

Gestion et entretien des véhicules

1991-2002

1 fourre

400.B.5.4.6/47

Mises à disposition de véhicules : récapitulatifs

1994-2002

1 fourre

400.B.5.4.6/48

Mises à disposition payantes de véhicules : correspondance

1990-1991

1 fourre

400.B.5.4.6/49

Mises à disposition payantes de véhicules : correspondance

1991

1 fourre

400.B.5.4.6/50

Mises à disposition payantes de véhicules : correspondance

1992-2003

1 fourre

400.B.5.4.6/51

Demandes de mise à disposition de chauffeurs

1991-2000

1 fourre


400.B.5.4.7

Réformes

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.7/1

Réforme 1993 : procès-verbaux

1992-1993

1 fourre

400.B.5.4.7/2

Réforme 1993 : correspondance

1991-1993

1 fourre

400.B.5.4.7/3

Réforme 1993 : présentation du projet à l'Office fédéral, communiqué de presse, chaine du sauvetage, concept, déroulement, réfléxions autour de l'organisation des secours en cas de catastrophe, concept du contrôle et du recrutement, coupures de presse

1992

1 fourre

400.B.5.4.7/4

Réforme 1993 : matériel, détachement poste sanitaire de secours d'élite, généralistes, génie civil

1992

1 fourre

400.B.5.4.7/5

Réforme 1993 : assistance, logistique, détachement sanitaire mobile, état des travaux au 30.04.1993

1992-1993

1 fourre

400.B.5.4.7/6

Réforme 1993 : cours-tests : correspondance, plans de cours

1992

1 fourre

400.B.5.4.7/7

Réforme fédérale 1995 : tableau comparatif de l'évolution de la Protection vicile de la Ville de Genève, rapport avec les délégués cantonaux

1992

1 fourre

400.B.5.4.7/8

Réforme fédérale 1995 : dossier d'information

1992

1 fourre

400.B.5.4.7/9

Réforme fédérale : notes

2000-2002

1 fourre

400.B.5.4.7/10

Projets de réforme de la sécurité civile cantonale genevoise : rapports au Conseil administratif et au Conseil municipal, procès-verbal de la séance avec l'Association des communes genevoises (ACG)

2000

1 fourre

400.B.5.4.7/11

Projets de réforme de la sécurité civile cantonale genevoise : Association des communes genevoises (ACG) : correspondance, procès-verbaux

1997-2000

1 fourre

400.B.5.4.7/12

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : correspondance

1997-2002

1 fourre

400.B.5.4.7/13

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : étude d'opportunité

1998

1 fourre

400.B.5.4.7/14

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : rapports de la société Blanc Consultants SA

1996-1999

1 fourre

400.B.5.4.7/15

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : rapports

1998-1999

1 fourre

400.B.5.4.7/16

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : finances

1999

1 fourre

400.B.5.4.7/17

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : présentation du projet, observations du groupe de travail du Département des sports et de la sécurité, procès-verbal de l'entrevue entre le Conseil municipal et des représentants des services municipaux

1999

1 fourre

400.B.5.4.7/18

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : avant-projet de loi, groupe de travail de la Ville de Genève, coupures de presse

1999

1 fourre

400.B.5.4.7/19

Projet Sécurité civile Genève (SCGE) : fédération genevoise des corps de sapeurs-pompiers

1999

1 fourre

400.B.5.4.7/20

Projet Sécurité genevoise intercommunale (SGI) : descriptifs du projet, correspondance

1999

1 fourre

400.B.5.4.7/21

Comparatifs des projets SCGE et SGI, résolution du Conseil municipal

1999-2000

1 fourre


400.B.5.4.8

Services cantonaux

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.8/1

Service cantonal de la protection civile : correspondance

1990-2003

1 fourre

400.B.5.4.8/2

Service cantonal de la protection civile : procès-verbaux des séances

1990-1998

1 fourre

400.B.5.4.8/3

Service cantonal de la protection civile : convocations aux séances

1990-1998

1 fourre

400.B.5.4.8/4

Instruction : directives cantonales, filières d'instruction des généralistes

1995-1998

1 fourre

400.B.5.4.8/5

Service cantonal de la protection civile : directives générales

2004

1 fourre

400.B.5.4.8/6

Service cantonal de la protection civile : questionnaire, section instruction, concept du rapport final 1996, schéma d'alerte des OPC, organigramme du Service

1996-1998

1 fourre

400.B.5.4.8/7

Service cantonal de la protection civile : abris, fiches techniques des OPC

1990-2004

1 fourre

400.B.5.4.8/8

Service cantonal de la protection civile : subventionnement des abris privés

2000-2002

1 fourre

400.B.5.4.8/9

Rapport d'évalutation financière des biens mobiliers et immobiliers de : la Sécurité civile cantonale, des Offices communaux de la Protection civile, des entités communales de sapeurs-pompiers volontaires

avril 1999

1 fourre

400.B.5.4.8/10

Offices cantonal et communal pour l'approvisionnement économique du pays

2001-2002

1 fourre

400.B.5.4.8/11

Etat-major civil cantonal de défense : correspondance

1986-1994

1 fourre

400.B.5.4.8/12

Etat-major civil cantonal de défense : convocations aux séances, procès-verbaux des séances, correspondance avec l'Office central de la défense

1986-1991

1 fourre

400.B.5.4.8/13

Etat-major civil cantonal de défense : liste des UIC de la Ville de Genève

1992-2000

1 fourre

400.B.5.4.8/14

Etat-major civil cantonal de défense : cours de l'Office central de défense

1987-1992

1 fourre

400.B.5.4.8/15

Etat-major civil cantonal de défense : exercices de défense générale

1985-1988

1 fourre

400.B.5.4.8/16

Etat-major civil cantonal de défense : bulletins d'information

1990-1991

1 fourre


400.B.5.4.9

Associations professionnelles

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.9/1

Association genevoise pour la Protection civile : convocations à l'Assemblée générale, procès-verbaux de l'Assemblée générale, convocations aux séances du comité, procès-verbaux des séances du comité

1991-1999

1 fourre

400.B.5.4.9/2

Association genevoise pour la Protection civile : convocations aux séances du bureau du comité, procès-verbaux des séances du bureau du comité, rapports annuels, comptes, listes des membres

1990-1996

1 fourre

400.B.5.4.9/3

Association genevoise pour la Protection civile : correspondance, réforme de la protection civile à Genève, projet de restructuration, bulletins d'information

1991-2000

1 fourre

400.B.5.4.9/4

Association genevoise pour la Protection civile : stand à la Foire de Genève
Présentation du contenu : Correspondance, rapports, procès-verbal de la Commission d'exposition, plans


1991-1997

1 fourre

400.B.5.4.9/5

Association genevoise pour la protection civile : Union suisse pour la Protection civile
Présentation du contenu : Convocations à l'Assemblée des délégués, procès-verbaux des séances, séminaires USPC, correspondance, bulletin d'information


1991-2002

1 fourre

400.B.5.4.9/6

Association genevoise des chefs locaux : convocations à l'Assemblée générale, procès-verbaux de l'Assemblée générale, convocations aux séances du comité, procès-verbaux des séances du comité

1985-1991

1 fourre

400.B.5.4.9/7

Association genevoise des chefs locaux : correspondance

1985-1993

1 fourre

400.B.5.4.9/8

Association genevoise des chefs locaux : convocations aux séances de travail, listes d'adresses des membres, formation, correspondance avec l'Administration fiscale cantonale, enquête sur la rémunération des cadres de milice

1982-1991

1 fourre

400.B.5.4.9/9

Association genevoise des Etats-Majors

1995-1997

1 fourre

400.B.5.4.9/10

Union genevoise des partenaires de la sécurité

2001

1 fourre

400.B.5.4.9/11

Intervention secours information en cas de sinistre (ISIS)

2000-2002

1 fourre

400.B.5.4.9/12

Association suisse des organisations de protection civile (ASOPC)

2001-2002

1 fourre

400.B.5.4.9/13

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : statuts

1983-1991

1 fourre

400.B.5.4.9/14

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : Assemblée générale
Présentation du contenu : Convocations et procès-verbaux


1990-1993

1 fourre

400.B.5.4.9/15

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : Comité directeur
Présentation du contenu : Convocations aux séances et procès-verbaux


1990-1993

1 fourre

400.B.5.4.9/16

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : comptes

1990-1993

1 fourre

400.B.5.4.9/17

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : correspondance

1989-1998

1 fourre

400.B.5.4.9/18

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : groupe médias, groupe constructions, groupe protection des biens culturels, groupe matériel et installations

1989-1993

1 fourre

400.B.5.4.9/19

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : procès-verbaux des séances de travail, organigramme et listes des membres, convocations aux séminaires, Commission pour la protection civile

1989-1993

1 fourre

400.B.5.4.9/20

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : réforme 1995
Présentation du contenu : Correspondance, rapports du groupe de travail, coupure de presse


1989-1995

1 fourre

400.B.5.4.9/21

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : réforme 1995
Présentation du contenu : Rapports


1990-1993

1 fourre

400.B.5.4.9/22

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : réforme 1995
Présentation du contenu : Séminaire des 20 et 21 septembre 1990


1990

1 fourre

400.B.5.4.9/23

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : assemblée générale 1992 à Genève
Présentation du contenu : Comité d'organisation, programmes, organisation des transports, listes des invités, décompte financier, discours, coupures de presse


1991-1992

1 fourre

400.B.5.4.9/24

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : assemblée générale 1992 à Genève
Présentation du contenu : Correspondance


1990-1992

1 fourre

400.B.5.4.9/25

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : workshop à Axalp

1992

1 fourre

400.B.5.4.9/26

Association professionnelle suisse de protection civile des villes : conférence du général Norman Schwarzkopf à Winterthur

1992

1 fourre

400.B.5.4.9/27

Société suisse pour la protection des biens culturels

1990-1994

1 fourre

400.B.5.4.9/28

Organisation internationale de protection civile (OIPC) : correspondance

1996-2001

1 fourre

400.B.5.4.9/29

Organisation internationale de protection civile (OIPC) :coopération internationale

1991-2003

1 fourre

400.B.5.4.9/30

Organisation internationale de protection civile (OIPC) : journée mondiale de la protection civile

2001

1 fourre

400.B.5.4.9/31

Organisation internationale de protection civile (OIPC) : programmes et rapports de conférences

1996-2001

1 fourre

400.B.5.4.9/32

Organisation internationale de protection civile (OIPC) : brochures de présentation, listes des Etats membres

2000

1 fourre


400.B.5.4.10

Relations extérieures

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.10/1

Office fédéral de la Protection civile : correspondance

1998-2002

1 fourre

400.B.5.4.10/2

Rapport fédéral

1993

1 fourre

400.B.5.4.10/3

Recensement fédéral de la population

2000

1 fourre

400.B.5.4.10/4

Syndicat sans Frontières : appartement à la rue des Terreaux-du-Temple 6

1994-2003

1 fourre

400.B.5.4.10/5

Association Génération Europe

1998-1999

1 fourre

400.B.5.4.10/6

Association Sauvons le voilier Héléna

1995-2003

1 fourre

400.B.5.4.10/7

Séminaire de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) au centre de Richelien

1996

1 fourre

400.B.5.4.10/8

Office cantonal de l'approvisionnement économique du pays (OAE) : correspondance

1987-2003

1 fourre


400.B.5.4.11

Notes et correspondance

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.11/1

Notes de la présidence au chef de service

1990-2000

1 fourre


400.B.5.4.12

Coupures de presse

Niveau de description : sssserie

400.B.5.4.12/1

Coupures de presse

1992-2003

1 fourre

400.B.5.4.12/2

Coupures de presse

1981-1998

1 fourre

400.B.5.4.12/3

Coupures de presse

2000-2001

1 fourre


400.B.5.5

Abattoir municipal

Niveau de description : ssserie

400.B.5.5/1

Résiliation d'un contrat de location par Sodisviandes, déchets carnés et viandes foraines, commission consultative, entrepôt frigorifique, G.S.W. SA, ramassage et élimination des déchets carnés, projet de réalisation d'un centre de tri, protocole d'accord, personnel

1987-1988

1 fourre

400.B.5.5/2

Dossier alarme, projet de nouvel abattoir, centrale thermique, fuite et dégâts, liste des locaux loués

1988

1 fourre

400.B.5.5/3

Actes et conventions entre la Ville et les CFF pour le raccordement avec La Praille, plans

1952-1989

1 fourre

400.B.5.5/4

Projet de nouvel abbatoir

1987-1989

1 fourre

400.B.5.5/5

Documentation SEGUA SA, commission consultative des usagers de l'abattoir, déchets carnés, bilans, personnel, informations diverses

1987-1989

1 fourre

400.B.5.5/6

Nouvel abattoir et SEGUA SA, notes de séances, commission consultative des usagers de l'abattoir

1989

1 fourre

400.B.5.5/7

Déchets carnés, rapports mensuels d'activité (oct.-déc. 1989), dénonciation de baux, personnel, informations diverses

1989-1990

1 fourre

400.B.5.5/8

Nouvel abattoir, budget 1991 et terrain à Gland, propositions du CA au CM, correspondance Etat, déchets carnés, notes internes, rapports mensuels d'activité (avril-sept. 1990)

1989-1990

1 fourre

400.B.5.5/9

Dénonciation de baux pour Frigo II, abattage de gros bovins, personnel, informations diverses

1989-1990

1 fourre

400.B.5.5/10

SEGUA SA et Abattoir de Genève SA, Budget 1991 et terrain à Gland, propositions du CA au CM, correspondance Ville / Etat, déchets carnés

1990

1 fourre

400.B.5.5/11

Notes internes, rapports mensuels d'activité (avril-sept. 1990), fonctionnement de l'abattoir jusqu'au 31 décembre 1990, dénonciation de baux pour Frigo II et la Halle aux cuirs, abattage de gros bovins, personnel, demande de crédit supplémentaire, informations diverses

1990

1 fourre

400.B.5.5/12

Documents divers relatifs à la construction de chaufferies au gaz naturel (correspondance SIG, contrats, données techniques)

1972-1976

1 fourre


400.B.5.6

Domaine public

Niveau de description : ssserie


400.B.5.6.1

Administration et fonctionnement

Niveau de description : sssserie

Evaluation, tris, éliminations :


400.B.5.6.1/1

Protocole d'accord entre l'Etat et la Ville de Genève relatif au transfert de compétences concernant l'entretien des voies publiques, l'enlèvement des ordures ménagères sur le territoire de la Ville, les autorisations et permsissions pour l'utilisation du domaine public excédant l'usage commun / extraits du Conseil administratif et séances du Conseil municipal consacrées au Domaine public

1973-1977

1 fourre

400.B.5.6.1/2

Réorganisation du Service du domaine public : réunions, directives du service, organisgrammes, notes, rapports d'activité de l'Halle de Rive (année 1992), horaires de travail, documents de travail pour information et modèles de documents

1982-1993

1 fourre

400.B.5.6.1/3

Révision de l'application informatique, baux, PTT (téléfax / téléphone), utilisation domaine public
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/15

1985-1990

1 fourre

400.B.5.6.1/4

Rapports d'activité (janvier-mars 1991) / Rapport d'activité détaillé pour l'année 1995

1991;1996

1 fourre

400.B.5.6.1/5

Notes concernant le fonctionnement du service / questions budgétaires / amélioration de la gestion du traitement informatique

1989-1992

1 fourre

400.B.5.6.1/6

Groupe de travail chargé de réviser le règlement général concernant les travaux et les empiétements sur le domaine public / gestion des parcs / locaux du service

1988-1992

1 fourre

400.B.5.6.1/7

Problèmes discutés avec un cadre : affaires en suspens à fin mai 1989 ; séances EMD

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.1/8

Descriptif et organigrammes / rapport du Contrôle financier pour l'exercice 1988

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.1/9

Permissions (dossiers d'information) ; séance de formation-information ; fonctionnement de l'unité manifestations et de l'unité technique ; problèmes informatiques

1989-1994

1 fourre

400.B.5.6.1/10

Fonctionnement de l'unité Manifestation (notes internes, procès-verbaux et procédures) ; organisation du service du domaine public (avec organigrammes)

1990-1994

1 fourre

400.B.5.6.1/11

Proposition au Conseil administratif pour le remplacement d'un véhicule endommagé du Service du domaine public / fonctionnement de l'atelier de la section exploitation / application informatique / Organisation informatique du service / problèmes informatiques et facturation / rapport sur le recensement des objets en empiétement du domaine public

1992-1994

1 fourre


400.B.5.6.2

Correspondance et notes

Niveau de description : sssserie

Evaluation, tris, éliminations : Un dossier des notes de M. Schefer (1989-1995) a été fusionné avec les notes qui lui étaient adressées de la part de la Direction.


400.B.5.6.2/1

Notes internes et correspondance diverse

1987-1990,1991

1 fourre

400.B.5.6.2/2

Notes à Monsieur Schefer, chef du service

1989-1990

1 fourre

400.B.5.6.2/3

Notes à Monsieur Schefer, chef du service

1990-1991

1 fourre

400.B.5.6.2/4

Notes à Monsieur Schefer, chef du service
Notes : février 1992-janvier 1994

1992-1994

1 fourre

400.B.5.6.2/5

Notes à Monsieur Schefer, chef du service
Notes : février 1994-juillet 1995
Les notes provenant d'un classeur "notes à Monsieur Schefer" contenant en grande partie des doubles de notes mais classées thémathiquement ont été incorporées dans ce dossier classé chronologiquement.

1994-1995

1 fourre

400.B.5.6.2/6

Notes à Monsieur Schefer, chef du service
Notes : août 1995-juillet 1998
Les notes provenant d'un classeur "notes à Monsieur Schefer" contenant en grande partie des doubles de notes mais classées thémathiquement ont été incorporées dans ce dossier classé chronologiquement.

1995-1998

1 fourre

400.B.5.6.2/7

Notes de séances

1993-1997

1 fourre

400.B.5.6.2/8

Correspondance diverse

1993-2003

1 fourre


400.B.5.6.3

Personnel

Niveau de description : sssserie

400.B.5.6.3/1

Personnel / correspondance, personnel / dossiers individuels
Notes : Dossiers de personnel
Ancienne cote : 400.B.5.6/12

1987-1990

1 fourre

400.B.5.6.3/2

Dossiers de personnel

1978-1993

1 fourre

400.B.5.6.3/3

Dossiers de personnel

1989-1990

1 fourre

400.B.5.6.3/4

Correspondance concernant le personnel

1991-1999

1 fourre


400.B.5.6.4

Halles et marchés

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : La gestion des marchés passe au Service des agents de Ville en 1992. La gestion de la Halle de Rive quant à elle, reste sous l'égide de la section exploitation du Service du domaine public. (cf. organigramme présenté lors de la séance d'information du 4 décembre 1992)


Evaluation, tris, éliminations : Les dossiers de candidature refusés pour la Halle de Rive ont été éliminés.


400.B.5.6.4/1

Marché des artisans à la Fusterie / communiqué de presse sur la suppression du marché du Pont-de-l'Ile / marché aux Acacias

1987-1992

1 fourre

400.B.5.6.4/2

Halle de Rive : nettoyage, indexation locaux, locataires (correspondance, notes et coupures de presse) / marchés

1990-1992

1 fourre

400.B.5.6.4/3

Halle de Rive : règlement et permission d'exploiter (notes et projets) ; extraits et notes du Conseil administratif ; association des commerçants de la Halle de Rive ; réfection ; contrat de location ; convention relative à la gestion de la buvette-restaurant ;
Notes : Provient d'un classeur Halle de Rive : "anciens dossiers"
Dès 2006, la Halle de Rive passe sous la gestion de la Gérance Immobilière municipale (CF. extrait du CA du 9.03.2005)
La convention de 1995 relative à la gestion de la buvette émane d'un classeur regroupant de nombreuses conventions concernant tout le département.

1975;1984-1987;1995

1 fourre

400.B.5.6.4/4

Halle de Rive : mise à disposition des cases (A-F)

1986-2005

1 fourre

400.B.5.6.4/5

Halle de Rive : mise à disposition des cases (M-W)

1986-2005

1 fourre

400.B.5.6.4/6

Halle de Rive : correspondance
Notes : Contient des informattions sur : candidatiures pour la location de cases, questions techniques, des conventions de mise à disposition, association des commerçants de la Halle de Rive

1988-2006

1 fourre

400.B.5.6.4/7

Halle de Rive : notes de service, Conseil administratif (correspondance, notes, extraits), coupure de presse

1987-1999

1 fourre

400.B.5.6.4/8

Halle de Rive : Réfection du système de refrigération ; tarifs et majoration de loyer ; énergie : banques refrigérées ; plan d'occupation ; transfert de la Halle de Rive à la Gérance immobilière municipale (extraits du Conseil administratif)
Notes : Ont été éliminés : des modèles vierges de contrats de mises à disposition.

1988-2005

1 fourre

400.B.5.6.4/9

Halle de Rive : Association des commerçants de la Halle de Rive (procès-verbaux d'assemblées générales et correspondance) ; procès-verbaux des séances de consultation des commerçants de la Halle de Rive

1993-2002

1 fourre


400.B.5.6.5

Dossiers hélicoptères

Niveau de description : sssserie

400.B.5.6.5/1

Dossier hélicoptère de Janine Currat : commission consultative lutte contre le bruit des aéronefs, historique, bases légales, situation à fin octobre 87, avant-projet de formulaire, avis de vol, emplacements, problèmes avec Helog, procès-verbaux, notes à MM Hediger et Ischi, notes personnelles
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/31

1987-1988

1 fourre

400.B.5.6.5/2

Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (jan.- juil.), protection civile
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/28

1987

1 fourre

400.B.5.6.5/3

Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (août- sept.)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/29

1987

1 fourre

400.B.5.6.5/4

Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA et Helog (oct.- déc.), Air-Glaciers SA, Département des Travaux publics
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/30

1987

1 fourre

400.B.5.6.5/5

Dossiers hélicoptères (autorisations) : vol de dirigeable, Heli Genève SA et Helog, Air-Glaciers SA, Heliswiss SA, lettre type
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/32

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.5/6

Dossiers hélicoptères (autorisations) : Helog
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/33

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.5/7

Dossiers hélicoptères (autorisations) : Heli Genève SA
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/34

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.5/8

Dossiers hélicoptères (autorisations)
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : les formulaires vierges


1989-1998

1 fourre

400.B.5.6.5/9

Dossiers hélicoptères (autorisations)

1999-2004

1 fourre

400.B.5.6.5/10

Plainte ; correspondance avec le Conseil administratif, correspondance avec l'Association des communes genevoises, correspondance variée, notes et procès-verbaux de séances

1988-2004

1 fourre


400.B.5.6.6

Empiétement sur le domaine public

Niveau de description : sssserie

400.B.5.6.6/1

Règlement fixant le tarif des empiétements sur ou sous le domaine public, place du Rhône

1988

1 fourre

400.B.5.6.6/2

Carte des secteurs

entre 1986 et 1989

1 fourre

400.B.5.6.6/3

Modification du réglement général concernanrt les travaux et les empiétements sur ou sous les voies publiques du canton : correspondanc et notes ; groupe de travail ; projet de loi modifiant la loi sur les routes ; projet de loi modifiant la loi sur les eaux

1987-1990

1 fourre

400.B.5.6.6/4

Modification du règlement sur le tarif des empiétements sur le domaine public : Conseil administratif et correspondance avec l'Etat ; bâtiments d'itérêt général ; Fédération des artisans et commerçants ; contrôle financier

1989-1991

1 fourre

400.B.5.6.6/5

Informatisation du domaine public : correspondance ; contrats ; notes de séances ; réclamations suite aux erreurs liées aux nouveaux systèmes informatiques

1987-1989

1 fourre

400.B.5.6.6/6

Dossiers étalagistes(correspondance et recours)

1988

1 fourre

400.B.5.6.6/7

Empiétement sur la place du Molard
Notes : Autorisations d'installations, aménagements

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.6/8

Affichage, banderoles, empiétement domaine public
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/9

1989

1 fourre

400.B.5.6.6/9

Glaciers, enseignes, illumination de fin d'année, tétraèdre place Longemalle
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/10

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.6/10

Contentieux : correspondance et notes diverses
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/22

1987-1990

1 fourre

400.B.5.6.6/11

Contentieux : correspondance et notes diverses
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/23

1989-1990

1 fourre

400.B.5.6.6/12

Autorisations manifestations
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/26

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.6/13

Autorisations manifestations
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/27

1990

1 fourre

400.B.5.6.6/14

Autorisations de manifestations diverses sur le domaine public

1989-1991

1 fourre

400.B.5.6.6/15

Autorisations de manifestations diverses sur le domaine public

1992

1 fourre

400.B.5.6.6/16

Autorisations : championnats suisses de triplette ; festival international de Jazz à Genève ; peuples indigènes de Genève ; GenSuisse (exposition intinérante) , autres événements

1991-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/17

Exonérations de l'émolument administratif

1991-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/18

Modification du règlement fixant le tarif des empiétements sur ou sous le domaine public

1991

1 fourre

400.B.5.6.6/19

Groupe de travail Convention d'affichage ; Société générale d'affichage (SGA) : nouvelle convention attributive de concession du droit exclusif d'apposer de la publicité par voie d'affichage et d'exploiter publicitairement les clôtures de chantiers

1991-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/20

Ancrages

1991-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/21

Recours

1991-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/22

Terrasses d'été ; terrasses parisiennes

1991-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/23

Panneaux publicitaires entourant la statue du Général Dufour / bâtiment de l'Office d'orientation et de formation professionnelle / fanfares / braderie des commerçants et artisans indépendants des Philosophes / brasserie Landolt / demandes d'autorisations diverses

1987-1990

1 fourre

400.B.5.6.6/24

Empiétements : tarifs et modification du règlement ; "Pétition concernant les abus en matière de taxation des empiétements sur le domaine public" ; 'isolation thermique , patentes
Notes : Ont été éliminés : des modèles de lettres d'autorisation.

1983;1988-1991

1 fourre

400.B.5.6.6/25

Correspondance diverse avec des cafés-restaurants / bancs de glaces / banderoles du Lions Club / autorisations diverses

1988-1993

1 fourre

400.B.5.6.6/26

150e anniversaire du Contre d'art contemporain / AMR : projet dit "Coucou" / Projet Faim / 100 anniversaire de Bon Génie

1988-1990

1 fourre

400.B.5.6.6/27

Enseignes BP pour stations services / Swisscom : cabines téléphoniques publiques PTT / Swisscom : permissions élivrées pour les chantiers

1990-1998

1 fourre

400.B.5.6.6/28

Conseil municipal : motions Miffon (quartier de Saint-Gervais) et Mouron (Grütli)

[1990]

1 fourre

400.B.5.6.6/29

Ciné-lac, construction saisonnière d'un cinéma en plein air : Port-Noir et esplanade du palais Wilson

1989-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/30

Cirque Nock / Action la rose de l'ASTURAL / établissement Coffee Time / signalisation pour le musée Barbier-Mueller / correspondance diverse et demandes d'autorisations

1992-1993

1 fourre

400.B.5.6.6/31

Empiétements sur le domaine public : correspondance diverse

1987-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/32

Forains / étalagistes / bancs de glaces / calèches en Ville et Petit Train

1989-1992

1 fourre

400.B.5.6.6/33

Place des Trois-Perdrix / enseigne Torre / fête de la Vieille-Ville et course VTT / exploitation du quai marchand durant le chantier des bains des Pâquis / Rallye Genève Gagne

1992-1993

1 fourre

400.B.5.6.6/34

Sandwich-o-thèque / demandes d'autorisations et kermesse du Parti du Travail / fête de la Musique / Mövenpick Fusterie / foire du Printemps / association Vivre aux Eaux-Vives / fête du 14 juillet

1992-1993

1 fourre

400.B.5.6.6/35

Correspondance sur divers dossiers relatifs à l'empiétement sur le domaine public

1991-1996

1 fourre

400.B.5.6.6/36

Banque Paribas / Musée de l'Automobile, de la Moto et du Cycle / Stars Greenaway / rue Verdaine / chapiteau genevois de Brocante et d'Antiquité / sculpture Arche de la Paix de Hans Erni / Marché aux puces / correspondance sur divers dossiers

1992-1997

1 fourre

400.B.5.6.6/37

Chantier Lombard Odier et Clé-Cité / cour de l'immeuble 35, rue de Carouge et Fondation Protestante de Plainpalais / Textiles Oxygène / traversée de la Rade / foire de Printemps sur la plaine de PLainpalais / Pont de la Machine (enseignes)
Notes : Ont été éliminées les lettres génériques envoyées aux commerçants, dès le moment où la liste des adresses existe.

1994-1996

1 fourre

400.B.5.6.6/38

Demandes d'autorisations accordées

1993-1995

1 fourre

400.B.5.6.6/39

Demande d'autorisations refusées

1993-1996

1 fourre

400.B.5.6.6/40

Demandes d'autorisations en suspens

1995-1996

1 fourre

400.B.5.6.6/41

Demandes d'autorisations accordées

1996

1 fourre

400.B.5.6.6/42

Demandes d'autorisations accordées en 1997
Notes : Dossier sculpture Broken Chair

1996-1997

1 fourre

400.B.5.6.6/43

Demandes d'autorisations refusées

1997

1 fourre

400.B.5.6.6/44

Demandes d'autorisations accordées en 1998
Notes : Contient notamment : homologation du record de la plus grande soupe du monde, sculpture "Broken Chair sur la place des Nations

1998-1999

1 fourre

400.B.5.6.6/45

Demandes d'autorisations accordées en 1999
Notes : Contient notamment : plaque dédiées à l'écrivain Jorge Luís Borges, exposition Leman Bike Show, projet Rive gauche 99
A été éliminé : encart sur la fête de la Tomate dans la Tribune de Genève du 15 juillet 1999.

1993 ; 1999

1 fourre

400.B.5.6.6/46

Demandes d'autorisations accordées en 1999

1999

1 fourre

400.B.5.6.6/47

Demande d'autorisations refusées
Notes : La documentation et publicité liées aux événements dont l'autorisation n'a pas été accordée ont été éiminés.

1998-1999

1 fourre


400.B.5.6.7

Parkings, stationnement, circulation

Niveau de description : sssserie

400.B.5.6.7/1

Pistes cyclables, autorisations
Notes : Contient des documents de la période Dafflon
Ancienne cote : 400.B.5.6/2

1987

1 fourre

400.B.5.6.7/2

Difficultés de parcage à la place des Augustins ; stationnement sauvage ; parking Cornavin ; Circulation de cycles sur la Plaine de Plainpalais et dans le parc des Bastions

1989-1992

1 fourre

400.B.5.6.7/3

Parcs des Eaux-Vives et des Bastions : circulation et statiionnement (extraits du Conseil administratif et motion au Grand-Conseil ; notes ; correspondance ; plans et coupure de presse)

1983-1993

1 fourre


400.B.5.6.8

Dossiers thématiques

Niveau de description : sssserie

400.B.5.6.8/1

Bourg-de-Four, quai Turrettini, tailles de haies, 1er Août, La Clémence, Bulgari, kermesse d'Hermance, plaque commémorative de Pierre 1er de Serbie, parkings, installations à risques majeurs, tennis-club Ville de Genève, commission consultative/ exploitation de salles de gymnastique, Diffusia/ publicité, "Armures" (clés des chaînes), notification des commandements de payer
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/24

1983-1991

1 fourre

400.B.5.6.8/2

Déneigement des trottoirs et police municipale, convention salle omnisport Henri-Dunand, mur à grimper, EPA-UNIP, clés des chaînes, publicité sur les poubelles, assurance de protection juridique pour le SIS, buvette des Bastions, arrivée Tour de Romandie cycliste, parc des Bastions, Centrale sanitaire d'urgence, club de billard, esthétique des quais, récipients à ordures, zone piétonne du Mont-Blanc/sécurité, véranda "La Nasse", club sportif du service de police municipale
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/25

1982-1988

1 fourre

400.B.5.6.8/3

Situation juridique de l'empiétement sur le domaine public, cas X, proposition de partenariat à la Ville de Genève, exposition d'oeuvres d'artistes à Plainpalais, marchés, syndicats marchands étalagistes, Halle de Rive
Notes : Contient des documents Dafflon
Ancienne cote : 400.B.5.6/1

1987-1988

1 fourre

400.B.5.6.8/4

Locataires emplacements (liste demandes en suspens), redevance UNIP, projet de loi modifiant la loi sur le domaine public, cirque Knie, autorisations (train touristique / Le Richemond / Spaghetti Factory / M. X), vols d'hélicoptères, Société surveillance générale mmobilière
Notes : Idem
Ancienne cote : 400.B.5.6/3

1987

1 fourre

400.B.5.6.8/5

Marchés divers et artisans, société d'Art public, Compagnie 1602, emplacements destinés aux livraisons sur la voie publique, répertoire des rues, manifestations, illumination du centre ville, union des forains
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/5

1988

1 fourre

400.B.5.6.8/6

Cornets marrons, attribution emplacements, marché aux puces Plainpalais / artistes à Plainpalais, Halle de Rive (1)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/6

1987-1988

1 fourre

400.B.5.6.8/7

Halle de Rive (2), autorisations diverses (1)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/7

1988

1 fourre

400.B.5.6.8/8

Autorisations diverses (2), cirques divers, aménagement place du Bourg-de-Four, bases légales, patentes pour artistes et artisans, panneaux d'affichage
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/8

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.8/9

Interventions concernant le département Sports et Sécurité : sports, police municipale, domaine public, abattoir, "les uns chantent, d'autres pas ..."
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/11

1989-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/10

Rapport d'activité, affaires administratives
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/13

1987-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/11

Règlement de tarif, informatisation (factures), exonération
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/14

1988-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/12

Halle de Rive, cirques, forains / étalagistes / manèges (Mont-Blanc / Gustave Ador), parkings, marchés, marché de artisans (Fusterie), marché place Grenus / Placette, petits marchés (Jonction / Pt-Saconnex/Champel), marché aux puces
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/16

1987-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/13

Terrasses, terrasses parisiennes, petit train / bus d'accueil, baraquements PTT
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/17

1989-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/14

Plaque commémorative, affaire X, recours divers, zone piétonne Rues-Basses, pavillon pl. du Rhône / centre Rhône-Fusterie (Coop), divers
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/18

1989-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/15

Affichage sauvage, banderoles, caissettes à journaux, Rues-Basses (décorations fêtes), enseignes, pétition de commerçants, glaciers
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/19

1989-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/16

Fêtes de Genève 1989 : concept général, plans, correspondance, notes diverses, procès-verbaux et notes de séances du CA, extraits du CA, presse
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/20

1988-1989

1 fourre

400.B.5.6.8/17

Fêtes de Genève 1990-1993 : autorisations et correspondance, extraits CA, PV de séances du CA, plans (1990), programmes et horaires (1990)
Notes : Ancienne cote : 400.B.5.6/21

1990-1993

1 fourre

400.B.5.6.8/18

Ringland Circus au parc Bertrand / Telecom 1991 : projet show-laser dans la Rade de la Délégation de Norvège / Rollerblade au Port-Noir / dégâts sur la plaine de Plainpalais / fête nationale française

1991

1 fourre

400.B.5.6.8/19

Fête de l'Escalade / Manifestations sur la plaine de Plainpalais / Hygiène sur la plaine de Plainpalais / Ile Rousseau / Quais marchands (protocole d'accord non signé entre la Ville de Genève et l'Etat de Genève)

1984;1989-1993

1 fourre

400.B.5.6.8/20

Confédération Centre
Notes : Contient : plans, correspondance

1989

1 fourre

400.B.5.6.8/21

Fête de la Pomme (fêtes d'automne)
Notes : Contient : correspondance, dossier de la fête, affiche, procès-verbaux

1989

1 fourre

400.B.5.6.8/22

Cabines téléphoniques / affichage et affichage sauvage / enseignes / caissettes à journaux

1990-1992

1 fourre

400.B.5.6.8/23

Bus d'accueil (hébergement des jeunes, bus itinérant prévention SIDA, bus santé 2000)

1991-1992

1 fourre

400.B.5.6.8/24

Plaine de Plainpalais : bruit, revêtement, occupation, hygiène et jeux de boules

1992

1 fourre

400.B.5.6.8/25

Caissettes à journaux : correspondance

1988-1992

1 fourre

400.B.5.6.8/26

Caissettes à journaux, exonérations et projet de colonne à journaux : Association des communes genevoises, notes internes, emplacement des caissettes, Département des Travaux Publics, photos
Notes : Contient des photos.
Ont été éliminées : les listes de présences aux séances d'informations.

1987-1991

1 fourre

400.B.5.6.8/27

Quais marchands / manifestations sur la plaine de Plainpalais entre 1985 et 1987 / immeuble administratif boulevard Helvétique 27

1981-1990

1 fourre

400.B.5.6.8/28

Manifestations récurrentes : fête nationale américaine du 4 juillet

1992-2000

1 fourre

400.B.5.6.8/29

Manifestations récurrentes : fête nationale française du 14 juillet

1993-1999

1 fourre

400.B.5.6.8/30

Manifestations résurrentes : fête nationale du 1er août (programmes, correspondance, discours)

1992-2000

1 fourre

400.B.5.6.8/31

Décoration de corne de rhinocéros au boulevard des Philosophes 24 / Swisscom / Télécommunications et réseau de fibre optique / Hôtel Astoria / cabines téléphoniques / Photo Molard

1997-1999

1 fourre

400.B.5.6.8/32

Coupe du monde de football / festival de jazz sur la plaine de Plainpalais / correspondance et documents divers relatives au domaine public

1986;1992-1999

1 fourre

400.B.5.6.8/33

Quais marchands ; fêtes du cinéma ; champs de foire sur la plaine de Plainpalais ; révision de la classification des voies publiques ; commerçants de la Rive droite ; procès-verbal de réunion avec le DJPT sur diverses questions relatives à la gestion du domaine public

1989-1996

1 fourre

400.B.5.6.8/34

Quais de l'Ile et du Moulin (BCG) ; publicité aérienne ; terrain de basketball, publicité Nike/MBA ; réfection du quai du Mont-Blanc ; toilettes publiques ; décoration de fêtes dans les rues basses ; bus itinérant prévention SIDA ; maison de quartier Chausse-Coq
Notes : Ont été éliminés : les manuels des bornes automatiques

1990-1996

1 fourre

400.B.5.6.8/35

Correspondance et notes relatives à l'utilisation du domaine public

1988-1997

1 fourre

400.B.5.6.8/36

Dossiers remis pour raison de compétence à l'Etat et à d'autres services extérieurs

1998-2003

1 fourre

400.B.5.6.8/37

Plainte relative à l'emplacement d'un arrêt de bus des Transports Publics Genevois

1998

1 fourre

400.B.5.6.8/38

Patinoires : place du Rhône et promenade de l'Europe

1999-2004

1 fourre

400.B.5.6.8/39

Plaine de Plainpalais : stationnement et circulation (correspondance, règlements, arrêtés et historique, étalagistes)

1924;1985-2001

1 fourre

400.B.5.6.8/40

Plaine de Plainpalais : demandes d'autorisations

1993-1997

1 fourre

400.B.5.6.8/41

Plaine de Plainpalais : réfection (première phase de travaux, correspondance, skate park, coupures de presse)

1995-2003

1 fourre

400.B.5.6.8/42

Plaine de Plainpalais : demandes d'autorisations

1998-2000

1 fourre

400.B.5.6.8/43

Plaine de Plainpalais (réfection) : parking de la plaine de Plainpalais et abattage des arbres
Notes : A été éliminée : la liste des rendez-vous de chantiers

2002-2004

1 fourre

400.B.5.6.8/44

Plaine de Plainpalais : aménagement de la piste cyclable ; goudronnage
Notes : Contient : procès-verbaux de la commission des travaux, plans, correspondance

2003-2004

1 fourre


400.B.5.6.9

Exonérations et facturation particulière

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Jusqu'en 1999, année de la fusion du Service des Agents de Ville et du Domaine public, les exonérations sont traitées par le domaine public.


400.B.5.6.9/1

Exonérations accordées et facturation particulière

1994-1998

1 fourre

400.B.5.6.9/2

Exonérations accordées et facturation particulière

1999

1 fourre

400.B.5.6.9/3

Exonérations refusées

1999

1 fourre


400.B.5.6.10

Presse

Niveau de description : sssserie

400.B.5.6.10/1

Coupure de presse

1991

1 fourre


400.B.5.7

Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès 1998)

Niveau de description : ssserie

Présentation du contenu : En 1998, les services des Agents de Ville et du domaine public ont fusionné en une seule entité. Nous avons choisi de crééer une nouvelle série la concernant. Les dossiers dont la date d'ouverture se situe avant 1998 sont dans les séries respectives.


400.B.5.7/1

Personnel : situation du personnel / problèmes spécifiques / effectifs / correspondance relative au personnel / Dossiers de personnel / personnel temporaire
Notes : Données personnelles

1992-2003

1 fourre

400.B.5.7/2

Correspondance concernant des candidatures / absences du personnel / notes internes sur des cas de personnel / heures supplémentaires / cas de personnel spécifique

1996-2003

1 fourre

400.B.5.7/3

Notes à Monsieur Clavien, chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public (dès août 1998)

1998-2000

1 fourre

400.B.5.7/4

Correspondance, décisions et extraits du Conseil administratif relatifs au service
Notes : Ont été éliminées : des photos de chantiers sans intérêt particulier.

1998-2003

1 fourre

400.B.5.7/5

Correspondance diverse relative au Service des agents de ville et du domaine public
Notes : Ce dossier qui était dans une rubrique "Divers", contient des lettres relatives au personnel, à des aspects organisationnels du service, au matériel, des demandes d'autorisations sur le domaine public.
A été éliminée : une copie de la loi sur la police du 26 octobre 1957.

1998-2003

1 fourre

400.B.5.7/6

Statistiques des enquêtes de 1997 à 2001

2001

1 fourre

400.B.5.7/7

Dossiers de personnel : préavis pour prolongation d'activité
Notes : Dossiers du personnel

2001-2003

1 fourre

400.B.5.7/8

Présentation de l'unité de géomatique / notes de séances et communicatiopns internes
Notes : Ont été éliminés : des rapports de débarras, des demandes de moyens de télécommunication d'employés

2003

1 fourre

400.B.5.7/9

Installation de terminaux portables de saisie pour les agents municipaux

2001-2003

1 fourre

400.B.5.7/10

Commission interne des Agents Municipaux de la Ville de Genève
Notes : Avec extraits du Conseil administratif approuvant la création de la commission.

2004-2005

1 fourre

400.B.5.7/11

Agents de civilité : descriptif de fonction et conférence de presse

2006

1 fourre

400.B.5.7/12

Port de la muselière : correspondance, Conseil administratif, règlement, lois, presse

2006

1 fourre


400.B.5.8

Tous services

Niveau de description : ssserie


400.B.5.8.1

Notes aux chefs de service

Niveau de description : sssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminées :
les échanges de notes relatives à des cas de personnel dont la dorection des ressources humaine a copie,
les mises à jour d'annuaires
les demandes d'autorisation de déplacements du personnel,
les dossiers de candidatures non retenues


400.B.5.8.1/1

Notes aux chefs de services du département

1987-1991

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Notes et correspondance diverse

1987-1991

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Notes aux chefs de services du département
Présentation du contenu : Contient la liste des commissions dans lesquelles Monsieur Hediger représente le Conseil administratif (1991)


1991-1999

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Notes diverses aux directeurs et chefs de services n'émanant pas du département

1992-1996

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Notes aux chefs de service du département (tous service, service des sports et SIS)

1999-2000

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Notes au chef du Service des Agents de Ville et du Domaine public

2000

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Notes aux chefs de services (SIS et SAPP)
Présentation du contenu : Contient la copie d'une photo des sapeurs-pompiers de la commune du Grand-Saconnex de 1870 ainsi que l'échange de lettres la concernant. L'original a semble-t-il été transmis au SIS.
Contient un résumé et un organigramme concernant l'historique et la composition de l'EMCO.


2000-2001

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes avec le chef du Services des agents de Ville et du domaine public (SAVDP)
Evaluation, tris, éliminations : Un raport du contrôle financier 12/2000 a été transféré dans la sous-série des rapports du département.


2001

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes avec le chef du Services des agents de Ville et du domaine public (SAVDP)

2000-2001

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes avec le chef du Service des sports

2000-2001

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes avec le chef du Service des sports

2002

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes avec les chef des SIS et SAPP

2000-2002

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes avec le chef du Service des agents de ville et du domaine pubic

2002

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes avec les chefs du Service Incendie et Secours, du Service d'assistance et de protection de la population et du Service des sports

2002-2005

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echabges de notes au chef du Service des agents de ville et du domaine public

2000-2002

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Echange de notes au chef du Service des agents de ville et du domaine public

2003-2005

1 fourre

400.B.5.8.1/1

Notes communes aux chefs de services

2001-2004 (surtout 2001)

1 fourre


400.B.5.8.2

Directives aux chefs de services

Niveau de description : sssserie

400.B.5.8.2/1

Directives aux chefs de services du département

1988-1990

1 fourre


400.B.5.8.3

Dossiers inter-services

Niveau de description : sssserie

400.B.5.8.3/1

Sécurité (extraits du CA, motes, abonnements d'entretiens et contrats de surveillance

1978-1988

1 fourre

400.B.5.8.3/1

Activités détaillées des services du département

1992

1 fourre

400.B.5.8.3/1

Célébration du bicentenaire de la Révolution française / Dossier X / Entreprise Belloni / Parc Bertrand : Ringland Circus / Correspondance et notes
Notes : Concerne surtout le service du Domaine Public

1988-1991

1 fourre

400.B.5.8.3/1

Tell Clubs CH-91 romand (dans le cadre des festivités du 700e de la Confédération)

1988-1991

1 fourre

400.B.5.8.3/1

Travaux d'entretien sur le patrimoine bâti

2004-2005


400.B.6

Dossiers Manifestations et événements non sportifs

Niveau de description : sserie

400.B.6/1

Fêtes de Genève (1987), Festival de la Bâtie (1987), 385e fête de l'Escalade (1987), Fête des écoles (1988), Exposition European Incentive & Business Travel & Meetings (1988), Lutte contre le cancer (1987-1988), 10 jours contre le sida

1987-1988

1 fourre

400.B.6/2

Fête fédérale des costumes suisses (1988), Fêtes de Genève (1988), Kermesse populaire du Parti du travail (1988), 34e concours Eurovision de la chanson, Gala de bienfaisance de l'Association suisse de la protection de l'enfant

1988

1 fourre

400.B.6/3

150e anniversaire de l'autonomie communale de la Ville de Genève : notes du secrétaire général J.-P. Guillermet, extraits du CA, procès-verbaux du groupe de travail, notes et documents du groupe de travail, notes aux services du département, projet d'exposition interactive par ARCOS

1988-1989

1 fourre

400.B.6/4

Clefs de St- Pierre

1988-1989

1 fourre

400.B.6/5

175ème anniversaire de l'arrivée de Genève dans la confédération Suisse

1988-1989

1 fourre

400.B.6/6

Conférence mondiale des maires, bicentenaire de la Révolution française, 125ème anniversaire de la Croix- rouge genevoise, exposition EIBTM 89, correspondance

1988-1989

1 fourre

400.B.6/7

Fêtes de Genève (1989 -1990)
Présentation du contenu : Contient le programme, correspondance, notes, décisions du Conseil administratif, rapports, procès-verbaux


1989-1990

1 fourre

400.B.6/8

Escalade (1989-1990)

1989-1990

1 fourre

400.B.6/9

Fêtes des écoles (promotions 1989-1990)
Présentation du contenu : Contient les programmes, correspondance, notesune proposition de motion au Grand-Conseil, listes des lauréats et prix spéciaux.


1989-1990

1 fourre

400.B.6/10

Fête du 1er août (1989-1990) / Genève Mode (1990) / La Suisse et ses cantons à la rencontre de l'Europe

1989-1990

1 fourre

400.B.6/11

Fête de la pomme / Sidaide (1990)

1989-1990

1 fourre

400.B.6/12

Divers événements et manifestations
Présentation du contenu : Divers événements (dont Vieux-Grenadiers, fête de l'Escalade en l'honneur des retraités de la Ville de Genève, Festival de la Bâtie, Journée des Nations Unies), commémorations, cérémoinies, prix culturels.


1989-1991

1 fourre

400.B.6/13

Fêtes de Genève

1990,1992-1993

1 fourre

400.B.6/14

Triathlon pour la santé Paris-Genève-Paris (lutte contre le cancer)
Présentation du contenu : Contient quelques photos de l'événement avec celles des maires des villes respectives.


1991-1993

1 fourre

400.B.6/15

Rencontres environnementales de Genève (1995) / Fête des 100 ans de la naissance de Michel Simon à la Ciotat

1994-1995

1 fourre

400.B.6/16

Office du Tourisme de Genève
Présentation du contenu : Correspondance sur divers événements, rapport annuel d'activité (1995), Procès-verbal de l'Assemblée générale (1995).


1994-1996

1 fourre

400.B.6/17

Fêtes de Genève 1993
Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports, des articles de presse.
Contient des plans.


1993

1 fourre

400.B.6/18

Fêtes de Genève 1994
Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports, des articles de presse.
Contient des plans.


1993-1994

1 fourre

400.B.6/19

Fêtes de Genève 1995
Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports.


1994-1995

1 fourre

400.B.6/20

Fêtes de Genève 1996
Présentation du contenu : Contient le programme, de la correspondance relative à l'organisation, des rapports.


1996

1 fourre

400.B.6/21

Marche mondiale contre le travail des enfants
Présentation du contenu : Contient des documents relatifs au Domain public, à la Protection civile, au Service des sports (installations sportives). Le projet général, la correspondance, procès-verbaux des séances et un plan.


1997-1999

1 fourre

400.B.6/22

Fête des Ecoles / Salon de l'Automobile / Centenaire de la Section Genève-Poste de l'Union PTT / Telecom 1987

1987

1 fourre

400.B.6/23

Fêtes de Genève / 14e fête romande des tambours, fofres et clairons / blé sur la plaine de blainpalais / festival du Bois de la Bâtie / 40e anniversaire du Conseil des communes et régions d'Europe /Kermesse "les Ponts de Saint-Gervais 1992" / course pour la paix / salon Solvita pour la Vie Saine / correspondance sur diverses manifestations

1989-1991

1 fourre

400.B.6/24

Parc des Bastions : demandes accordées en 1991

1991

1 fourre

400.B.6/25

Parc des Bastions : demandes accordées en 1992 et 1993

1991

1 fourre

400.B.6/26

Parc des Bastions : demandes accordées en 1994

1991

1 fourre

400.B.6/27

Parc des Bastions : demandes accordées en 1995

1991

1 fourre

400.B.6/28

Escalade et course de l'Escalade : correspondance, organisation programme

1990-1991

1 fourre

400.B.6/29

Signé 2000 : détails du projet, extraits du Conseil administratif, procès-verbaux de réunions, documents de travail et d'information, agenda

1998-1999

1 fourre

400.B.6/30

Signé 2000 : correspondance

1998-1999

1 fourre

400.B.6/31

Signé 2000 : correspondance

1999

1 fourre

400.B.6/32

Signé 2000 : correspondance

1999

1 fourre

400.B.6/33

Signé 2000 : Fiches de projets et demandes d'autorisations

1998-1999

1 fourre

400.B.6/34

Signé 2000 : dossiers de presse et coupures de presse

1998-1999

1 fourre

400.B.6/35

Signé 2000, fête du 31 décembre 1999 : procès-verbaux, correspondance et extraits du Conseil administratif, plans et documents de travail, articles de presse

1997-1999

1 fourre

400.B.6/36

Association des commerçants de la Galerie Malbuisson et de la Place de la Fusterie (allocution de M. Hediger) ; Tournage du film "Jacques et François" à la Villa la Grange ; Grand prix photographique du Grand Passage ; Conférence européenne des Jeunes chambres économiques

1990-1999

1 fourre

400.B.6/37

Signé 2000 : tableau récapitulatif janvier à août 1999
Notes : Ce document provient d'une boîte "brochure et plaquettes du département"

1999

1 fourre

400.B.6/38

Fêtes de Genève : installation des forains dans le cadre des Fêtes de Genève 2006
Présentation du contenu : Contient le procès-verbal de la commission tripartite


2005

1 fourre


400.B.7

Dossiers Logement

Niveau de description : sserie

400.B.7/1

"Rassemblement pour une politique sociale du logement" : procès-verbaux du comité et de l'assemblée des délégués, correspondance et convocations

1987-1988

1 fourre

400.B.7/2

"Rassemblement pour une politique sociale du logement" : projets d'aménagement (Saint-Jean, Charmilles, Cité-Jardin d'Aïre), Initiative IN 20 "Pour la sauvegarde des logements à loyers abordables", Campagne Masset, logements vides, coupures de presse, communiqué et mémento du locataire

1986-1988

1 fourre

400.B.7/3

Sollicitations

1987-1988

1 fourre

400.B.7/4

Politique de logement : rapport GIM de l'exercice s'étendant du 1er janvier au 31 décembre 1986

1987

1 fourre

400.B.7/5

Problèmes de logement : coupures de presse et communiqués

1986-1987

1 fourre

400.B.7/6

Rassemblement pour une politique sociale du logement
Notes : Contient: rapport d'activité, assemblées, comptes de pertes et profits
Faisait partie d'un classeur avec plusieurs dossiers divers, dont la majorité se trouvent dans la série "dossiers du magistrat".

1993-1995

1 fourre

400.B.7/7

Evacuations forcées : cas Ankerl et Chollet
Notes : Ces dossiers provenaient d'un classeur "Villes messagères de la paix : actions en faveur de la paix"

1990-1991

1 fourre


400.B.8

Dossiers finances du Département

Niveau de description : sserie


400.B.8.1

Projets de budget, budgets et comptes

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : les instructions pour l'élaboration des budgets, la nomenclature, la documentation et courriers génériques envoyés à tous les chefs de services et de département, les documents concernant les budgets et comptes de la Ville dans son ensemble, les documents préparatoires, les balances des comptes et suivis budgétaires, les justificatifs nécessaires à l'élaboration du projet de budget (demandes de matériel, expression des besoins informatiques, demandes de véhicules, les copies des livres de caisse avec justificatifs). Les projets de budget des services sous forme de documents préparatoires.
Des documents relatifs à la commission municipale des sports et de la sécurité, ainsi qu'à la commission municipale des finances ont été intégrés dans les séries correspondantes.


400.B.8.1/1

COTE LIBRE

400.B.8.1/2

Situation des crédits de fonctionnement

1988

1 fourre

400.B.8.1/3

Situation des crédits de fonctionnement, comptes de fonctionnement, décomptes des voyages de la Commission municipale

1988

1 fourre

400.B.8.1/4

Crédit de fonctionnement, budget 1989, dépassement de crédit (exercice 1989)

1988-1989

1 fourre

400.B.8.1/5

Budget 1988 : notes, correspondance, réponses aux questions de la Commission des finances, texte à l'appui du projet de budget 1988, justifications pour les projets de budget des services

1987

1 fourre

400.B.8.1/6

Budget 1988 : réponses aux questions de la Commission des finances concernant les comptes budgétaire et financier 1988, examen des comptes, statistiques diverses sur les comptes budgétaire et financier

1988-1989

1 fourre

400.B.8.1/7

Budget 1989 : justifications pour les projets de budget des services, notes de/pour M. Hediger

1988

1 fourre

400.B.8.1/8

Budget 1989 : réponses aux questions de la Commission des finances sur les comptes budgétaire et financier 1989, relevé des comptes de fonctionnement

1990

1 fourre

400.B.8.1/9

"Affaires comptables" concernant les Abattoirs et le Service des Sports pour l'exercice 1989

1989-1990

1 fourre

400.B.8.1/10

Budget 1990 : rapport de M. Hediger, texte à l'appui du projet de budget, notes de M. Hediger au directeur des Services financiers, directives, coupures de presse, justifications pour les projets de budget des services (Direction et services du Département), crédits de fonctionnement et mesures d'économies possibles crédits supplémentaires

1989-1990

1 fourre

400.B.8.1/11

Budget 1990 : statistiques diverses sur les comptes budgétaire et financier 1990, dépassement texte explicatif imprimé dans le Rapport à l'appui du CA sur les comptes 1990, réponses aux questions de la Commission des finances sur les comptes budgétaire et financier 1990

1991

1 fourre

400.B.8.1/12

Budget 1993 : justifications pour les projets de budget des services (Service des Sports, SIS, Agents de Ville, PC, Domaine public), rapport du CA à l'appui du projet de budget 1993, notes de M. Hediger ou de la Direction, réponses de M. Hediger aux questions posées par la Commission des finances et la Commission des sports et de la sécurité

1992

1 fourre

400.B.8.1/13

Budget 1994 : rapport sur l'élaboration du budget du département, rapport du CA à l'appui du projet de la Ville de Genève, réponses aux questions posées par la Commission des finances, réponses aux questions de la Commission Sports et sécurité, notes et correspondance relative à l'élaboration du budget, conférence de presse, Service des Sports (notes et justificatifs), Domaine public (perspectives budgétaires pour 1994)

1993

1 fourre

400.B.8.1/14

Budgets 1995 et 1996 : rapports du CA à l'appui des projets de budgets 1995 et 1996

1994-1995

1 fourre

400.B.8.1/15

Notes relatives au projet de budget 2005

2004

1 fourre

400.B.8.1/16

Projet de budget 1991 : correspondance, notes et communication, textes à l'appui, nomenclature budgétaire
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : les copies de documents du Conseil administratif, les rapports du Département municipal des finances et des services généraux, les documents propres à la Commission des finances qui n'avaient pas de rapport direct avec le département, les documents préparatoires du projet de budget de la Ville de Genève.


1989-1992

1 fourre

400.B.8.1/17

Budget et comptes 2002
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : les documents propres au logiciel SAP, les balances des comptes de fonctionnement intermédiaires (seuls les relevés au 31 décembre ont été conservés), les prestations de la DSI détaillées mensuellement, les relevés téléphoniques du personnel.


2003-2004

1 fourre

400.B.8.1/18

Documents relatifs aux charges et aux comptes du Département, correspondance et notes relatives aux finances du département avec la Direction des finances, les service de la comptabilité générale et du budget, le contrôle financier, séances du contrôle de gestion relatives au service des sports,amendements lors du vote du budget 2006

1999-2005

1 fourre

400.B.8.1/19

Budget 2003 et grandes orientations budgétaires pour le département

2002-2004

1 fourre

400.B.8.1/20

Rapports à l'appui des comptes 2003 et statistiques

2003-2004

1 fourre

400.B.8.1/21

Projet de budget 2004 : correspondance, décisions du magistrat pour dépassements, subventions

2003-2004

1 fourre

400.B.8.1/22

Comptes 2004 : correpondance et rapport de gestion

2005

1 fourre

400.B.8.1/23

Projet de budget 2005 : correspondance, subventions, procédure budgétaire 1/2

2004-2005

1 fourre

400.B.8.1/24

Projet de budget 2005 : correspondance, subventions, procédure budgétaire 2/2

2004-2005

1 fourre

400.B.8.1/25

Rapport de gestion à l'appui des comptes 2005

[2006]

1 fourre

400.B.8.1/26

Projet de budget et budget 2006 : objectifs, procédure budgétaire, subventions, mesures d'économies, charges et amortissements sur investissements, amendements lors du vote du budget

2005

1 fourre

400.B.8.1/27

Comptes 2006 : récapitulatif des loyers, charges imputés aux services pour l'année 2006, rapport de gestion à l'appui des comptes, écarts par service

2007

1 fourre


400.B.8.2

Programme financier quadriennal (PFQ)

Niveau de description : ssserie

400.B.8.2/1

11e PFQ (1988-1991)  : commentaires sur l'évolution des revenus et des charges budgétaires 1988-1991 (direction et secrétariat, Sports, Police municipale, SIS, PC, abattoirs, Domaine public) et notes

1987-1988

1 fourre


400.B.8.3

Rapports de contrôle et rapports d'activité du Contrôle financier

Niveau de description : ssserie

400.B.8.3/1

Rapport de contrôle Domaine public et SIS (exercice 1986), rapport de contrôle financier Protection civile (exercice 1989), rapport de contrôle Police municipale (exercice 1989-1990), rapport de contrôle Domaine public et Service des Sports (exercice 1990), rapport de contrôle fonds spéciaux

1988-1991

1 fourre

400.B.8.3/2

Rapport d'activité (exercice 1990-1991), rapport de contrôle SIS (exercice 1990-1991), rapport de contrôle Service des Sports (exercice 1991), Rapport d'activité (exercice 1992-1993), rapport de contrôle Agents de Ville (exercice 1993)

1991-1993

1 fourre

400.B.8.3/3

Contrôle financier : rapports de contrôle de la caisse de secours du bataillon des sapeurs-pompiers (exercices 1994, 1996 et 1997), l'association des usagers des bains des Pâquis, Tour de France à la voile 1995 et 1996, la Société générale d'affichage ; correspondance et plainte relatives à la clôture des comptes du championnat du monde de curling 1993

1994-1998

1 fourre

400.B.8.3/4

Rapports du contrôle financier concernant le département : rapport de contrôle du Service des Agents de Ville pour l'exercice 1993 ; rapports de contrôle concernant le Service du Domaine public (rapport spécial de contrôle du contentieux de 1989 à 1998, rapport de contrôle relatif aux exercices 1993, 1994 et 1995, rapport de contrôle de la Société générale d'affichage pour l'exercice 1993)

1994-1999

1 fourre

400.B.8.3/5

Rapports du contrôle financier concernant le département : Service des Sports (exercices 1992), Service Incendie et Secours (exercices 1994, 1995 et 1998), Service de protection civile (exercices 1989, 1992 et 1997), Centre Entraînement Régate (exercices 1995 et 1996), gestion des débiteurs du service des agents de ville et du domaine public (2001) ; rapport de révision des comptes de la Ville de Genève pour l'exercice 1997

1990-2001

1 fourre

400.B.8.3/6

Rapports du contrôle financier : 21/2002 relatif au service des sports, 19/2002 relatif au service d'assistance et de protection de la population, 16/2002 du service des relations extérieures, 6/2001 relatif au restaurant du Stade de Varembé (exercice 2000), 12/2000 relatif à la gestion des débiteurs du Service des Agents de Ville et du domaine public, 25/1999 relatif au service incendie et secours, 23/1999 relatif au service des sports,19/1999 relatif au service des agents de ville et du domaine public ; rapport d'activité du contrôle financier pour les années 1999-2000 et 2001-2002 ; rapport des prises de caisses à l'improviste (27/1999)
Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminés : l'exemplaire adressé au Conseiller administratif du rapport de révision des comptes de la Ville de Genève au 31.12.2001, le rapport spécial relatif au contrôle de TV Léman S.A. (exercice 2002)


Notes : La correspondance avec le contrôle financier a été intégrée dans la série correspondance du magistrat et de la direction.

2000-2003

1 fourre

400.B.8.3/7

Rapport du contrôle financier et audition par la Commission des finances

2000

1 fourre


400.B.9

Correspondance du Magistrat et de la Direction

Niveau de description : sserie


400.B.9.1

Copies lettres

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ont été conservés :
les notes des séances de direction ont été déplacées vers la série des procès-verbaux des séances de direction, les discours et messages ont été déplacés vers la série correspondante (cote 400.B.10). Les rapports et les notes de séance ont été déplacés vers les services correspondants.
Ont été éliminés :
les lettres d'accompagnement sans pièce-jointe, les justificatifs de versement de subventions et les rapports de transmission des fax.


400.B.9.1/1

Copies-lettres du 01.06.1987 au 30.06.1987

1987

1 fourre

400.B.9.1/2

Copies-lettres du 01.07.1987 au 31.08.1987

1987

1 fourre

400.B.9.1/3

Copies-lettres du 01.09.1987 au 30.09.1987

1987

1 fourre

400.B.9.1/4

Copies-lettres du 01.10.1987 au 31.10.1987

1987

1 fourre

400.B.9.1/5

Copies-lettres du 01.11.1987 au 30.11.1987

1987

1 fourre

400.B.9.1/6

Copies-lettres du 01.12.1987 au 31.12.1987

1987

1 fourre

400.B.9.1/7

Copies-lettres du 01.01.1988 au 31.01.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/8

Copies-lettres du 01.02.1988 au 29.02.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/9

Copies-lettres du 01.03.1988 au 15.03.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/10

Copies-lettres du 16.03.1988 au 31.03.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/11

Copies-lettres du 01.04.1988 au 30.04.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/12

Copies-lettres du 01.05.1988 au 31.05.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/13

Copies-lettres du 01.06.1988 au 30.06.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/14

Copies-lettres du 01.07.1988 au 31.07.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/15

Copies-lettres du 01.08.1988 au 31.08.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/16

Copies-lettres du 01.09.1988 au 30.09.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/17

Copies-lettres du 01.10.1988 au 31.10.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/18

Copies-lettres du 01.11.1988 au 15.11.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/19

Copies-lettres du 16.11.1988 au 30.11.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/20

Copies-lettres du 01.12.1988 au 31.12.1988

1988

1 fourre

400.B.9.1/21

Copies-lettres du 01.01.1989 au 31.01.1989

1989

1 fourre

400.B.9.1/22

Copies-lettres du 01.02.1989 au 28.02.1989

1989

1 fourre

400.B.9.1/23

Copies-lettres du 01.03.1989 au 31.03.1989

1989

1 fourre

400.B.9.1/24

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1989

1 fourre

400.B.9.1/25

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1989

1 fourre

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1 fourre

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1989

1 fourre

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1989

1 fourre

400.B.9.1/29

Copies-lettres du 16.06.1989 au 30.06.1989

1989

1 fourre

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1989

1 fourre

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1 fourre

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1989

1 fourre

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1989

1 fourre

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1989

1 fourre

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1989

1 fourre

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1989

1 fourre

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1990

1 fourre

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1990

1 fourre

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1 fourre

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1 fourre

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1990

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1990

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1 fourre

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1990

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1991

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1991

1 fourre

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1991

1 fourre

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1991

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1991

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1991

1 fourre

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1991

1 fourre

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1991

1 fourre

400.B.9.1/75

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1991

1 fourre

400.B.9.1/76

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1991

1 fourre

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1991

1 fourre

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1991

1 fourre

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1991

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1991

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1991

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1991

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1991

1 fourre

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1991

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1991

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1991

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

400.B.9.1/94

Copies-lettres du 01.02.1992 au 14.02.1992

1992

1 fourre

400.B.9.1/95

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1992

1 fourre

400.B.9.1/96

Copies-lettres du 25.02.1992 au 28.02.1992

1992

1 fourre

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1992

1 fourre

400.B.9.1/98

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1992

1 fourre

400.B.9.1/99

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1992

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

400.B.9.1/103

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1992

1 fourre

400.B.9.1/104

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1992

1 fourre

400.B.9.1/105

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1992

1 fourre

400.B.9.1/106

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1992

1 fourre

400.B.9.1/107

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1992

1 fourre

400.B.9.1/108

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

400.B.9.1/110

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

400.B.9.1/112

Copies-lettres du 03.08.1992 au 10.08.1992

1992

1 fourre

400.B.9.1/113

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1992

1 fourre

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Copies-lettres du 24.08.1992 au 31.08.1992

1992

1 fourre

400.B.9.1/115

Copies-lettres du 01.09.1992 au 11.09.1992

1992

1 fourre

400.B.9.1/116

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

1 fourre

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1992

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1992

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1993

1 fourre

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1993

1 fourre

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Copies-lettres du 16.02.1993 au 26.02.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/133

Copies-lettres du 01.03.1993 au 15.03.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/134

Copies-lettres du 16.03.1993 au 19.03.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/135

Copies-lettres du 22.03.1993 au 31.03.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/136

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1993

1 fourre

400.B.9.1/137

Copies-lettres du 13.04.1993 au 21.04.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/138

Copies-lettres du 15.04.1993 au 26.04.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/139

Copies-lettres du 27.04.1993 au 30.04.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/140

Copies-lettres du 03.05.1993 au 11.05.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/141

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1993

1 fourre

400.B.9.1/142

Copies-lettres du 25.05.1993 au 28.05.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/143

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1993

1 fourre

400.B.9.1/144

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1993

1 fourre

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1993

1 fourre

400.B.9.1/146

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1993

1 fourre

400.B.9.1/147

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1993

1 fourre

400.B.9.1/148

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1993

1 fourre

400.B.9.1/149

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1993

1 fourre

400.B.9.1/150

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1993

1 fourre

400.B.9.1/151

Copies-lettres du 20.10.1993 au 29.10.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/152

Copies-lettres du 01.11.1993 au 12.11.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/153

Copies-lettres du 15.11.1993 au 19.11.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/154

Copies-lettres du 22.11.1993 au 30.11.1993

1993

1 fourre

400.B.9.1/155

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1993

1 fourre

400.B.9.1/156

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1993

1 fourre

400.B.9.1/157

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1994

1 fourre

400.B.9.1/158

Copies-lettres du 26.01.1994 au 31.01.1994

1994

1 fourre

400.B.9.1/159

Copies-lettres du 02.02.1994 au 10.02.1994

1994

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1 fourre

400.B.9.1/438

Copies-lettres du 24.10.2005 au 31.10.2005

2005

1 fourre

400.B.9.1/439

Copies-lettres du 01.11.2005 au 11.11.2005

2005

1 fourre

400.B.9.1/440

Copies-lettres du 14.11.2005 au 30.11.2005

2005

1 fourre

400.B.9.1/441

Copies-lettres du 01.12.2005 au 23.12.2005

2005

1 fourre

400.B.9.1/442

Copies-lettres du 03.01.2006 au 31.01.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/443

Copies-lettres du 01.02.2006 au 27.02.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/444

Copies-lettres du 01.03.2006 au 31.03.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/445

Copies-lettres du 03.04.2006 au 28.04.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/446

Copies-lettres du 02.05.2006 au 31.05.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/447

Copies-lettres du 01.06.2006 au 30.06.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/448

Copies-lettres du 03.07.2006 au 26.07.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/449

Copies-lettres du 03.08.2006 au 28.09.2006
Notes : Eliminés : motion concernant le réglement M-3 45.04 ; réponse du Conseil Administratif P-171 A ; réponse du Conseil Administratif concernant la question écrite QE-229 séance du 20.09.2006 ; texte de la pétition P-138 séance du 1.09.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/450

Copies-lettres du 04.10.2006 au 31.10.2006
Notes : Eliminés : réponse du Conseil Administratif concernant la motion M-399 ; réponse du Conseil Administratif concernant la question écrite QE-227

2006

1 fourre

400.B.9.1/451

Copies-lettres du 01.11.2006 au 30.11.2006

2006

1 fourre

400.B.9.1/452

Copies-lettres du 01.12.2006 au 22.12.2006
Notes : Eliminés : question écrite du 13 septembre 2006 ; réponse du Conseil Administratif P-79

2006

1 fourre


400.B.9.2

Correpondance alphabétique

Niveau de description : ssserie

400.B.9.2/1

Courrier A-E

1987

1 fourre

400.B.9.2/2

Courrier F-P

1987

1 fourre

400.B.9.2/3

Courrier R-W

1987

1 fourre

400.B.9.2/4

Courrier A-J

1987-1988

1 fourre

400.B.9.2/5

Courrier L-W

1987-1988

1 fourre

400.B.9.2/6

Courrier A-G

1988

1 fourre

400.B.9.2/7

Courrier I-Z

1988

1 fourre

400.B.9.2/8

Courrier A-C

1989

1 fourre

400.B.9.2/9

Courrier C-F

1989

1 fourre

400.B.9.2/10

Courrier G-Q

1989

1 fourre

400.B.9.2/11

Courrier R-Z

1989

1 fourre

400.B.9.2/12

Courrier A-G

1989-1990

1 fourre

400.B.9.2/13

Courrier H-R

1990-1991

1 fourre

400.B.9.2/14

Courrier S-Z

1990

1 fourre


400.B.9.3

Notes et correspondance

Niveau de description : ssserie

400.B.9.3/1

Notes de Janine Currat à André Hediger et correspondance diverse

1989-1993

1 fourre

400.B.9.3/2

Correspondance diverse (externe)

1990-1993

1 fourre

400.B.9.3/3

Echanges de notes avec les Conseillers administratifs et l'Administration

1991-1998

1 fourre

400.B.9.3/4

Echanges de notes avec M. Alain Vaissade (Département des affaires culturelles), avec M. Pierre Muller (finances et administration générale), avec M. Emmeneger (Culture et tourisme)

1991-1999

1 fourre

400.B.9.3/5

Echanges de notes avec Mme Jacqueline Burnand et M. Christian Ferrazino (Aménagement, construction et voirie), avec M. Michel Rossetti et Manuel Tornare (Affaires sociales, écoles et environnement)

1992-1999

1 fourre

400.B.9.3/6

Correspondance concernant le Service des sports, le SIS, Service de la protection civile er d'assistance à la population (SAPP), le Service des Agents de Ville et du Domaine public ; correspondance avec le département des finances, ; Associaton des communes genevoises ; marchés publics

1997-2002

1 fourre

400.B.9.3/7

Correspondance avec M. Collomb ; correspondance sur le recensement fédéral de la population ; correspondance sur la répartition entre la Ville et l'Etat ; projet pilote du contrôle de gestion
Notes : Résultat du regroupement de plusieurs dossiers.

2000-2004

1 fourre

400.B.9.3/8

Correspondance alphabétique avec les autres directions de départements : Erhardt, Veyrat, Moret ; Spichiger ; Court et Ruffieux ; Drahusak

2003-2005

1 fourre

400.B.9.3/9

Correspondance alphabétique avec les autres directions de départements : de Dardel ; Aegerter ; divers

2003-2005

1 fourre

400.B.9.3/10

Correspondance de la Direction avec M. Erhardt, secrétaire général
Evaluation, tris, éliminations : Ont été élliminés : les extraits du Conseil administratif transmis pour informaton au département mais qui ne le concernent pas directement, les demandes de billets pour les concerts, les lettres génériques envoyées à tous les directeurs de département concernant les nominations ou autres aspects relatifs au quotidien du personnel.


1999-2003

1 fourre

400.B.9.3/11

Correspondance de M. Hediger avec Christian Ferrazino

2000

1 fourre

400.B.9.3/12

Correspondance de M. Hediger avec Christian Ferrazino

2001

1 fourre

400.B.9.3/13

Correspondance de M. Hediger avec Christian Ferrazino

2002

1 fourre

400.B.9.3/14

Correspondance de M. Hediger avec Christian Ferrazino

2003

1 fourre

400.B.9.3/15

Correspondance avec les conseillers administratifs Pierre Muller, Patrice Mugny, Manuel Tornare

2004-2005

1 fourre

400.B.9.3/16

Correspondance avec Christian Ferrazino

2003-2005

1 fourre

400.B.9.3/17

Notes de Janine Currat à André Hédiger

2004-2005

1 fourre

400.B.9.3/18

Correspondance d'André Hédiger avec Manuel Tornare, Alain Vaissade et Pierre Muller

2000-2003

1 fourre

400.B.9.3/19

Messages de soutien à M. Hédiger

2002

1 fourre

400.B.9.3/20

Sollicitations diverses : demandes de dédicaces et autres, renseignements, autorisations

2001-2004

1 fourre

400.B.9.3/21

Notes au Conseil administratif

2005

1 fourre

400.B.9.3/22

Dossiers remis à d'autres mnagistrats et au secrétaire général pour raison de comptéences

2002-2007

1 fourre

400.B.9.3/23

Correspondance et échanges de notes avec le service du contrôle financier

2001-2005

1 fourre

400.B.9.3/24

Notes de la Direction relatives à la Motion 457, dépenses liées

2004

1 fourre

400.B.9.3/25

Correspondance et notes diverses

2006-2007

1 fourre

400.B.9.3/26

Correspondance d'André Hédiger avec Manuel Tornare, Alain Vaissade et Pierre Muller

2004-2005

1 fourre


400.B.9.4

Correspondance sous la direction de Y. Nopper

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Ce classeur chronologique complète la série Janine Currat, mais étant sous la nouvelle direction dès mai 2005, nous avons préféré en créer une sous-série propre à M. Nopper. Les doubles de la période de transition (mai) ont cependant été fusionnés et maintenus dans la série J. Currat


400.B.9.4/1

Correspondance chronologique du 1er au 30 juin 2005

2005

1 fourre

400.B.9.4/2

Correspondance chronologique du 2 au 31 mai 2005

2005

1 fourre


400.B.10

Discours, Allocutions, Messages et Biographie

Niveau de description : sserie

Présentation du contenu : Les documents étaient initialement classés par dates en faisant la distinction entre la fonction de maire et de Conseiller administratif. Nous avons conservé ce classement en ordonnant les documents par ordre chronologique inverse.


Evaluation, tris, éliminations : Ont été conservés :
les demandes ainsi que les réponses du maire ou de son secrétariat accompagnées du texte du discours, allocution, ou message.
Ont été éliminés :
toutes les notes manuscrites, les emails relatifs à l'organisation de la manifestation et les modalités de la présence du maire, les documents (prints de pages web, photocopies d'articles et de livres, dossier de presse et les autres documents produits par les demandeurs) sur lesquels le secrétariat et ou le maire (ou Conseiller administratif) se sont basés pour écrire les discours, allocutions ou messages, ainsi que les extraits de procès-verbaux et copies de lettres du Conseil administratif pas directement liées à la manifestation (ces documents se retrouvent dans les séries de Copies de lettres et Dossiers du fonds du Conseil administratif).



400.B.10.1

Fonction de Conseiller administratif

Niveau de description : ssserie


400.B.10.1.1

Discours

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Il s'agit d' exposés oraux, relativement complets.


400.B.10.1.1/1

Discours

1991-1996

1 fourre

400.B.10.1.1/2

Discours

1998-2003

1 fourre


400.B.10.1.2

Allocutions

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Il s'agit de brefs discours ou exposés oraux.


400.B.10.1.2/1

Allocutions

1992-1997

1 fourre

400.B.10.1.2/2

Allocutions

1998-2006

1 fourre


400.B.10.1.3

Messages

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Il s'agit de textes placés en préface de brochures ou livrets de fêtes (programmes de manifestations).


400.B.10.1.3/1

Messages

1990-1994 et s.d.

1 fourre

400.B.10.1.3/2

Messages

1996-1997

1 fourre

400.B.10.1.3/3

Messages

1998-2001

1 fourre

400.B.10.1.3/4

Messages

2002-2004

1 fourre

400.B.10.1.3/5

Messages

2005-2006

1 fourre


400.B.10.2

Fonction de maire

Niveau de description : ssserie


400.B.10.2.1

Discours

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Il s'agit d' exposés oraux, relativement complets.


400.B.10.2.1/1

Discours

1994-1995

1 fourre

400.B.10.2.1/2

Discours

1998-2003

1 fourre


400.B.10.2.2

Allocutions

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Il s'agit de brefs discours ou exposés oraux.


400.B.10.2.2/1

Allocutions

1994-2002

1 fourre

400.B.10.2.2/2

Allocutions

2003-2007

1 fourre


400.B.10.2.3

Messages

Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Il s'agit de textes placés en préface de brochures ou livrets de fêtes (programmes de manifestations).


400.B.10.2.3/1

Messages

1994-1995

1 fourre

400.B.10.2.3/2

Messages

1998-1999

1 fourre

400.B.10.2.3/3

Messages

2002-2003

1 fourre

400.B.10.2.3/4

Messages

2006-2007

1 fourre


400.B.10.3

Discours au personnel par services

Niveau de description : ssserie

Notes : Ces documents étaient initialement classés par thèmes. Nous avons conservé cet ordre car il nous a semblé le plus logique et cohérent pour cette série.

400.B.10.3/1

Discours au personnel du SIS et du service Agents de ville et Domaine public

1995-2005

1 fourre

400.B.10.3/2

Discours au personnel du SAPP, des Services réunis et du Service des Sports.

1994-2004

1 fourre


400.B.10.4

Biographie et autre documentation

Niveau de description : ssserie

400.B.10.4/1

Courte biographie et photographies d'André Hédiger
Présentation du contenu : Notice biographique, Portraits d'André Hédiger en format photographique, diapositive et éléctronique (sur CD-Rom).


2006, s.d.

1 fourre

400.B.10.4/2

Alocutions et messages de M. Hédiger

1992-2006

1 fourre


400.B.11

Liquidation des abattoirs et nouvelles affectations de la parcelle de la Praille

Niveau de description : sserie

Présentation du contenu : Ces documents font suite à la fermeture des abattoirs en décembre 1990. Les documents concernant le fonctionnement des abattoirs à proprement dit, se trouvent dans la série "Dossiers abattoirs"


400.B.11/1

Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes : Conseil Administratif / Demandes d'utilisation (Jaeger et Bosshard SA, Serbeco SA) / Immeuble de l'Office vétérinaire cantonal / Rapport d'inspection / Energie / Electricité / CFF / Appartement de service / Matériel / Correspondance diverse
Notes : Eliminé : des annexes d'aspects techniques d'un rapport de contrôles établi par la Division des constructions et dont le compte-rendu figurent dans le rappport.

1985;1991-1992

1 fourre

400.B.11/2

Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes
Notes : Eliminé: des photos de dépradations abîmées et sans intérêt particulier.
Contient : correspondance, notes, un descriptif du Service municipal des abattoirs et du contrôle des viandes.

1991-1994

1 fourre

400.B.11/3

Abattoirs : Liquidation du complexe et problèmes annexes
Notes : Contient : correspondance, notes, un descriptif du Service municipal des abattoirs et du contrôle des viandes

1995-1999

1 fourre

400.B.11/4

Parcelle de la Praille (anciens abattoirs), contrats : CIPARI SA / Di Padova et Cie / SEVE / Pellarin Transports SA / Grand-Théâtre de Genève / Musée d'Ethnographie / Service des Sports / Division de la voirie / Office des Poursuites et faillites / Département de travaux publics / Divers et archivage
Notes : Ont élé éliminés : les doubles et les versions provisoires des conventions d'utilisation.

1986;1991-2000

1 fourre

400.B.11/5

Parcelle de la Praille, contrats : Comédie / Projet "Vive l'Eau" / Convention relative au contrôle des viandes / Caritas / SIS / Constrat d'usage Frigo II / Conclusions d'accord (jugement) / Communiqué de presse sur la fermeture des abattoirs
Notes : Eliminé : copie du virement d'une extourne.

1990-2000

1 fourre

400.B.11/6

Parcelle de la Praille (anciens abattoirs), contrats : AGECAS et ASTURAL

1991-1998

1 fourre

400.B.11/7

Parcelle de la Praille (anciens abattoirs): demandes d'utilisations refusées
Notes : Contient de la correspondance et des notes.

1992-2000

1 fourre

400.B.11/8

Déplacement de la sculpture de Luc Jaggi (taureau des anciens abattoirs) dans le parc du Muséum d'histoire naturelle
Notes : Contient des photocopies de documents de 1934 à 1946 sur la commande, la réalisation et l'exposition de la sculpture.

1995-1997

1 fourre


400.B.12

Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : (dossiers personnels de M. Hediger)

Niveau de description : sserie

Présentation du contenu : La Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. a été créée le 15 novembre 1978 par la Ville de Genève qui détient 198 actions sur les 200 disponibles. Cette société de droit privé a pour but d'exploiter le casino de Genève, de soutenir et de développer des spectacles, d'organiser des réceptions, des expositions et des manifestations d'intérêt touristique et/ou culturel et enfin de favoriser les activités culturelles de Genève par le versement d'une part de 80% du bénéfice net d'exploitation annuel. La SEC S.A. a été dissoute en 2002.


Evaluation, tris, éliminations : La série "Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.)", telle qu' elle fut versée aux Archives de la Ville de Genève, se présentait sous la forme de 19 classeurs et 8 boîtes. Les classeurs étaient divisés en divers dossiers. Le découpage proposé était élaboré de manière claire; c'est pourquoi nous avons conservé les divisions originelles dans la plupart des cas. Quelques dossiers spécifiques étaient déjà rangés dans des classeurs qui leur étaient réservés, il va de soit que ces dossiers n'ont pas été divisés. Par contre, les boîtes comprenaient des documents déposés sans véritable classement. Les dossiers ou sous-séries qui en sont tirés ont été créés par nos soins. Dans ces mêmes boîtes, les documents en rapport avec les dossiers crées à partir des classeurs ont été répartis dans leur dossier respectif (ces documents sont des lettres, des procès-verbaux, des budgets, des rapports financiers et des baux).
Les sous-séries ont ensuite été présentées selon un schéma plus "classique". Pour rendre plus aisée la compréhension de la série, les sous-séries "Assemblée générale", "Personnel" ou "Finances" ont été mises en tête de classement; ainsi les acteurs municipaux, leur mode de fonctionnement, leurs moyens sont "présentés" avant d'aborder les questions de demande de concession ou de liquidation.
Parmi les dossiers créés de toutes pièces, on retrouve le dossier "Commission fédérale des Maisons de jeu" qui regroupe des documents éparpillés, et celui sur la "Liquidation de la SEC S.A." qui a été entièrement organisé lors du classement de la série (les documents étaient mélangés dans diverses boîtes).
De manière générale, la correspondance a été regroupée dans un dossier "correspondance générale", sauf lorsque la présence de certaines lettres était nécessaire dans des dossiers bien précis pour permettre leur compréhension. Dans ce cas, ces lettres ont été intégrées dans leur dossier respectif.
La série "Société d'exploitation du Grand Casino S.A. (SEC S.A.)" a été conservée dans son intégralité; seul les doubles, les notes, les documents déjà publiés dans le Mémorial du Conseil municipal, les papillons, les brochures, les textes de lois (qui restent disponibles dans d' autres sources), les prospectus publicitaires sans rapport avec le sujet de la série et les brouillons ont été éliminés.



400.B.12.1

Statuts

Dates extrêmes : 1978 ; mars 2000
Niveau de description : ssserie

400.B.12.1/1

Statuts
Présentation du contenu : Copie de statuts du 15 novembre 1978 et projet de modifications de statuts.


1978, mars 2000

1 fourre


400.B.12.2

Assemblées générales

Dates extrêmes : janvier 1999-juin 2002
Niveau de description : ssserie

400.B.12.1/1

Procès-verbaux
Présentation du contenu : Contient les procès-verbaux de séances ordinaires et extraordinaires.


janvier 1999-juin 2002

1 fourre


400.B.12.3

Conseil d' administration

Dates extrêmes : juin 1993-juillet 2002
Niveau de description : ssserie

400.B.12.3/1

Procès-verbaux
Présentation du contenu : Contient des ordres du jour, des listes d'annexes, des bordereaux de pièces et les procès-verbaux numéros 121-124 et 190-208, ainsi qu' un procès-verbal de la réunion SEC S.A. - Experts (29 août 2000).


juin 1993-mai 2001

1 fourre

400.B.12.3/2

Procès-verbaux
Présentation du contenu : Contient des ordres du jour, des listes d'annexes, des bordereaux de pièces et les procès-verbaux numéros 211-229.


juin 2001-juillet 2002

1 fourre

400.B.12.3/3

Correspondance
Présentation du contenu : Correspondance, liste du Conseil d' administration, entrevue entre le Conseil administratif de la Ville de Genève et l' ancien administrateur délégué de la SEC S.A.


octobre 1999-février 2002

1 fourre


400.B.12.4

Bureau de Coordination

Dates extrêmes : s.d.; mars 1998-mars 2001
Niveau de description : ssserie

400.B.12.4/1

Procès-verbaux
Présentation du contenu : Regroupe également des convocations et ordres du jour.


juillet 1998-mars 2001

1 fourre

400.B.12.4/2

Activités
Présentation du contenu : Bar-restaurant : concepts, directives, évolution financière et rapport d' exploitation.
Recettes des machines à sous : fonctionnement de la machine à sous, encaissement et état par groupe de machines.
Rapport sur la sécurité au casino de Genève


Notes : Sécruté: élimination du PL 7911 "concordat sur les entreprises de sécurité", Lois sur la profession d' argent de sécurité privé L2 15 et L2 15.01, "Règlement d' exécution de la loi sur l' exercice des professions ou industries permanents, ambulantes et temporaires" L2 03.01

s.d. ; mars 1998-février 2001

1 fourre


400.B.12.5

Société touristique thermal et hôtelière de Divonne (STTH)

Dates extrêmes : juillet 2000-avril 2002
Niveau de description : ssserie

400.B.12.5/1

Contrat de mandats et conseils

juillet 2000-avril 2002

1 fourre


400.B.12.6

Enquêtes sur la SEC S.A.

Dates extrêmes : décembre 1999-février 2000
Niveau de description : ssserie

400.B.12.6/1

Enquête et audit
Présentation du contenu : Synthèse de l'enquête faite par l'Office fédérale de l'inspection et des relations de travail sur les conditions de travail. Audit réalisé par un mandataire extérieur sur l'ensemble de la SEC S.A.


décembre 1999-février 2000

1 fourre


400.B.12.7

Correspondance générale

Dates extrêmes : janvier 1996-décembre 2005
Niveau de description : ssserie

400.B.12.7/1

Correspondance générale

janvier 1996-décembre 2000

1 fourre

400.B.12.7/2

Correspondance générale

janvier 2001-décembre 2001

1 fourre

400.B.12.7/3

Correspondance générale

janvier 2002-décembre 2005

1 fourre


400.B.12.8

Personnel

Dates extrêmes : s.d.; mars 1999-novembre 2002
Niveau de description : ssserie


400.B.12.8.1

Gestion du personnel

Dates extrêmes : s.d. ; juin 1998-novembre 2001
Niveau de description : sssserie

400.B.12.8.1/1

Listes du personnel et salaires

août 1998-novembre 2001

1 fourre

400.B.12.8.1/2

Contrats de travail, cahiers des charges et curriculum vitae

s.d. ; juin 1998-décembre 2000

1 fourre

400.B.12.8.1/3

Procédure de recrutement pour le poste de directeur général et du personnel de sécurité

novembre 1998-septembre 2001

1 fourre

400.B.12.8.1/4

Convention syndicale

mars 2001

1 fourre


400.B.12.8.2

Grève du personnel

Dates extrêmes : s.d ; mars 1999-juin1999
Niveau de description : sssserie

400.B.12.8.2/1

Correspondance et réclamations du personnel

s.d. ; mars 1999-juin 1999

1 fourre


400.B.12.8.3

Correspondance concernant le personnel

Dates extrêmes : s.d. ; juin 1998-avril 2002
Niveau de description : sssserie

400.B.12.8.3/1

Démissions, réclamations, notes de service

s.d. ; juin 1998-avril 2002

1 fourre


400.B.12.8.4

Liquidation

Dates extrêmes : octobre 2001-novembre 2002
Niveau de description : sssserie

400.B.12.8.4/1

Listes du personnel et salaires lors de la liquidation

février 2002

1fourre

400.B.12.8.4/2

Relations syndicales lors de la liquidation

novembre 2001-mars 2002

1 fourre

400.B.12.8.4/3

Correspondance concernant le personnel lors de la liquidation

octobre 2001-novembre 2002

1 fourre

400.B.12.8.4/4

Plan social lors de la liquidation

novembre 2001-mars 2002

1 fourre


400.B.12.9

Finances

Dates extrêmes : s.d.; janvier 1987-juillet 2002
Niveau de description : ssserie

400.B.12.9/1

Budgets et décomptes provisoires pour l' année 2002
Présentation du contenu : Budget provisoire, état des liquidités, comptes d'exploitation prévisionnels.


décembre 2001-avril 2002

1 fourre

400.B.12.9/2

Rapports financiers pour l' année 2001
Présentation du contenu : Rapport de gestion 2001, Rapport de l' organe de révision de l' exercice 2001 à l'Assemblée générale des actionnaires (projet et rapport final), rapport explicatif de l' Institution de révision relatif à l' exercice 2001, compte d' exploitation provisoire du premier semestre 2001, budgets et décomptes intermédiaires pour 2001.


s.d.; janvier 2001-mai 2002

1 fourre

400.B.12.9/3

Rapports financiers pour l'année 2000
Présentation du contenu : Rapport de gestion 2000, rapport de gestion SEC S.A. (projet), rapport explicatif de l' Institution de révision relatif à l' exercice 2000, rapport de l' organe de révision de l' exercice 2000 à l' Assemblée générale des actionnaires (projet et rapport définitif), budgets et décomptes intermédiaires, correspondance.


novembre 1999-juillet 2001

1 fourre

400.B.12.9/4

Rapports financiers pour l'année 1999
Présentation du contenu : Rapport de l' organe de révision de l' exercice 1999 à l'Assemblée générale des actionnaires, rapport de gestion 1999 , révision intermédiaire 1999, rapport explicatif de l' institution de révision selon la loi sur les maisons de jeu au sens de l' article 73 OLMJ, budget, bilan et compte d' exploitation, correspondance jointe, documents société fiduciaire et divers documents comptables.


s.d.; octobre 1999-septembre 2000

1 fourre

400.B.12.9/5

Rapports financiers exercices 1991-1997
Présentation du contenu : Audit des dépenses 1991-1992, audit des dépenses 1993, rapport de gestion 1993, audit des dépenses 1994, rapport de l'organe de révision, bilan, comptes et profits 1994, rapport de l'organe de révision de la société à l'Assemblée générale pour 1994-1997 et correspondance jointe.


septembre 1992-décembre 1998

1 fourre

400.B.12.9/6

Sponsoring et publicité
Présentation du contenu : Correspondance, contrats et budgets.


janvier 1987-janvier 2002

1 fourre

400.B.12.9/7

Fonds culturel de Genève
Présentation du contenu : La SEC S.A. alimente 80% du capital de la fondation "fonds culturel de Genève". Le but de la fondation est de soutenir financièrement, à Genève, des institutions, associations et manifestations culturelles. Le dossier contient de la correspondance, des extraits du Conseil administratif, des décomptes et des statuts.


octobre 1999-mars 2002

1 fourre

400.B.12.9/8

Fiscalité
Présentation du contenu : Correspondance et décomptes.


juillet 2000-juillet 2002

1 fourre

400.B.12.9/9

Procès-verbaux de la Commission des finances du Conseil municipal Ville de Genève
Présentation du contenu : Commission des finances du Conseil municipal : correspondance, ordres du jour et procès-verbaux des séances (statuts 1978 et projets de statuts 1999 annexés).


mars 2000-septembre 2001

1 fourre


400.B.12.10

Locaux

Dates extrêmes : s.d; septembre 1972-janvier 1980; mars 1999-novembre 2001
Niveau de description : ssserie

400.B.12.10/1

Salle de spectacles du Grand Casino
Présentation du contenu : Comptes d' exploitation, 1995-2000, correspondance, convention entre la Ville de Genève et la Société anonyme du Grand Casino (SAGC) concerant l'exploitation de la salle de spectacle.


octobre 1972; mars 1999-novembre 2001

1 fourre

400.B.12.10/2

Immeuble du quai du Mont-Blanc n°19
Présentation du contenu : Avenants au bail à loyer, baux à loyer, correspondance, contrat d'assurance des choses pour les immeubles du quai du Mont-Blanc 19 et rue Plantamour 16, plans et un article de presse.


septembre 1972-septembre 2001

1 fourre

400.B.12.10/3

Extension de la salle de jeux de l'immeuble du quai du Mont-Blanc
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances "extension", proposition de contrat et budget prévisionnel, comparaisons d'offres de contrats, demande d'autorisation de construire, illustrations.


janvier 1995-mars 1998

1 fourre

400.B.12.10/4

Immeuble rue Plantamour 18-20
Présentation du contenu : Plans, correspondance, rapport d'évaluation, bail à loyer, convention relative au chauffage et à la climatisation et projet de contrat de bail.


s.d. ; mars 2001-juillet 2001

1 fourre

400.B.12.10/5

Projets d'aménagement du Casino aux Halles de l'Ile
Présentation du contenu : Motion de la commission des arts et de la culture "pour un nouveau projet d'animation des Halles de l'Ile" et une lettre écrite par Accor Casinos SA.


novembre 2001-janvier 2002

1 fourre

400.B.12.10/6

Projets d'aménagement du Casino aux Halles de l'Ile
Présentation du contenu : Propositions d' aménagement du Casino de Genève, croquis, plans et dessins.


s.d. ; janvier 2001

1 cartable

400.B.12.10/7

Projets d'aménagement du Casino aux Halles de l'Ile
Présentation du contenu : Propositions d' aménagement du Casino de Genève, croquis, plans et dessins.


s.d. ; janvier 2001

1 cartable

400.B.12.10/8

Installations informatiques
Présentation du contenu : Essentiellement de la correspondance sur le câblage et les installations informatiques, proposition de contrat.


mars 1999-février 2001

1 fourre


400.B.12.11

Demande de concession d'exploitation et liquidation

Dates extrêmes : s.d.; septembre 1997-mars 2002
Niveau de description : ssserie

Présentation du contenu : La nouvelle Ordonnance de loi sur les maisons de jeux est entrée en vigueur le 1er avril 2000. Elle a eu pour conséquence que les casinos furent dans l'obligation d'obtenir une concession d'exploitation de la part du Conseil fédéral.
La demande de concession d'exploitation formulée par la SEC S.A. a été refusée, entraînant ainsi le processus de liquidation du Grand Casino.



400.B.12.11.1

Rapports et documents préparatoires

Dates extrêmes : s.d.; février 1999-septembre 2001
Niveau de description : sssserie

Présentation du contenu : Documents ayant servi à la rédaction de la demande de concession.


400.B.12.11.1/1

Planning du déroulement de la concession et données générales sur la société

s.d.; juillet 2000-septembre 2001

1 fourre

400.B.12.11.1/2

Rapports pour la demande de concession du Casino de Genève
Présentation du contenu : Rapports sous forme de cahiers, basés sur les formulaires de demande: business plan et annexes, mesures de sécurité et lutte contre le blanchiment, mesures sociales, utilité économique.


s.d.; [2000]

1 fourre

400.B.12.11.1/3

Business Plan

s.d.; [2000]

1 fourre

400.B.12.11.1/4

Lutte contre le blanchiment d'argent
Présentation du contenu : Rapport sur le contrôle des procédures et établissement du cahier des charges et du budget par la société DynaDev, compte rendu d'un séminaire, statuts de l'organisme d'autorégulation de l' Association suisse des kursaals et grands casinos, questionnaires tests soumis aux employés et programme de mesures contre la criminalité et le blanchiment d'argent.


février 1999-mars 2001

1 fourre

400.B.12.11.1/5

Mesures sociales
Présentation du contenu : Rapport de l' Association "Actions en santé publique", centre de prévention "Rien ne va plus" et Programme de mesures sociales.


s.d.; juillet 2000-mars 2001

1 fourre

400.B.12.11.1/6

Rapports financiers
Présentation du contenu : Budgets, projet de comptes 1999-2000-2001, apport à la collectivité publique, rapport utilité économique, fiscalité applicable au Casino de Genève, révision d'activité et et productivité des machines à sous.


s.d.; avril 2000-février 2001

1 fourre


400.B.12.11.2

Législation

Dates extrêmes : novembre 1999-novembre 2001
Niveau de description : sssserie

400.B.12.11.2/1

Avis de droit et observation du Conseil administratif de la Ville de Genève sur les variantes du projet d'Ordonnance du Conseil fédéral
Présentation du contenu : Avis de droit du Professeur Knapp à propos de l'entrée en vigueur de l'ordonnance sur les maisons de jeu (OLMJ), avis de droit de Markus Reich sur la redevance sur les salles de jeu selon la loi sur les maisons de jeu (LMJ) et avis de droit du cabinet Peyrot suite au rejet de la demande de concession.


novembre 1999-novembre 2001

1 fourre


400.B.12.11.3

Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ)

Dates extrêmes : décembre 1999-novembre 2002
Niveau de description : sssserie

400.B.12.11.3/1

Décisions de la CFMJ
Présentation du contenu : Décisions concernant l'exploitation des concessions provisoires et concernant la demande de prolongation d'exploitation.


décembre 2001-mars 2002

1 fourre

400.B.12.11.3/2

Correspondance entre la CFMJ et la SEC S.A.
Présentation du contenu : Correspondance, communiqués, indications sur les procédures à suivre, auditions.


décembre 1999-novembre 2002

1 fourre

400.B.12.11.3/3

Relations entre la CFMJ et la Romande des jeux SA
Présentation du contenu : Réaction de la Romande des jeux SA quant aux critères d'évaluation et les décisions de la CFMJ. Ce dossier contient des communiqués de presse, une analyse et des rapports.


octobre 2001-février 2002

1 fourre

400.B.12.11.3/4

Demandes de concession d' autres casinos suisses

octobre 2000-octobre 2001

1 fourre


400.B.12.11.4

Liquidation de la SEC S.A.

Dates extrêmes : septembre 1997-février 2003
Niveau de description : sssserie

400.B.12.11.4/1

Commission ad hoc Casino
Présentation du contenu : Séances de la commission ad hoc: convocations, notes de séances (n° 1-27, sauf 11-19; 24-25). Correspondance et rapport intermédiaire de la commission ad hoc chargée d' examiner la motion M-230 et la résolution R-40.


novembre 2001-février 2003

1 fourre

400.B.12.11.4/2

Bordereau de pièces constitué de correspondance et entrevue entre Conseil administrative et Monsieur Rémy Riat
Présentation du contenu : Monsieur Rémy Riat a été administrateur-délégué à la SEC S.A.


septembre 1997-juillet 2002

1 fourre

400.B.12.11.4/3

Plainte contre l'autorité de surveillance des Offices de poursuites et de faillites
Présentation du contenu : Plainte formée par Chiltern Trust Compagny (Jersey) Ltd, Nessim Gaon, la Société du Grand Casino et la Ville de Genève contre l'autorité de surveillance des Offices de poursuites et de faillites concernant la vente aux enchères du droit de superficie relatif au Complexe du Grand Casino.


novembre 2001-avril 2002

1 fourre


400.B.12.12

Presse

Dates extrêmes : s.d.; décembre 1997-mai 2003
Niveau de description : ssserie

400.B.12.12/1

Conférences et communiqués de presse

février 2000-juin 2002

1 fourre

400.B.12.12/2

Coupures de presse

s.d; décembre 1997-décembre 1999

1 fourre

400.B.12.12/3

Coupures de presse

janvier 2000-novembre 2000

1 fourre

400.B.12.12/4

Coupures de presse

janvier 2001-novembre 2001

1 fourre

400.B.12.12/5

Coupures de presse

janvier 2002-novembre 2002

1 fourre

400.B.12.12/6

Coupures de presse

mai 2003

1 fourre


400.B.13

Stade de Genève : dossiers personnels de M. Hediger

Niveau de description : sserie

Evaluation, tris, éliminations : La série "Stade de Genève" (dossiers personnels de M. Hediger) provient de trois boîtes qui n' étaient pas du tout organisées. Elles ont été totalement divisées et réorganisées en différents dossiers créés lors du traitement du Fonds. Par exemple, le dossier "Aton SA" regroupe les documents en rapport avec la société Aton. Auparvant, ces documents étaient répartis dans les différentes boîtes et mélangés aux autres pièces.
Le dossier "Dossier de la Fondation du Stade de Genève destiné à la Ville de Genève" a été produit par la Société Aton. Cependant, il reste séparé des autres documents, pour des raisons de dates de réalisation, et car il représente un dossier qui perderait de son importance s'il était simplement intégré dans le dossier "Aton SA".
Les dossiers suivants : Correspondance, Commission de contrôle de gestion, Finances, Partenariat avec les CFF, Sécurité (Concept global de sécurité), et Presse, proviennent de la division d' une partie d' une seule boîte. Tout les autres dossiers ont été créés en fusionnant les diverses boîtes.
Ont seulement été éliminés les notes et les différents doubles. Le Fonds conserve l'intégralité des documents qui ont été versés.


400.B.13/1

Correspondance
Présentation du contenu : Correspondance générale concernant les différents aspects du Stade de Genève (financiers, travaux, etc).


avril 2002-août 2003

1 fourre

400.B.13/2

ATON SA
Présentation du contenu : ATON S.A. est le promoteur immobilier. Ce dossier contient l' évolution du suivi des travaux avec les aspects financiers, ainsi que de la correspondance émanent de ATON.


Notes : Ce dossier comporte différentes annexes qui peuvent compléter d' autres dossiers.

mars 2001-mai 2003

1 fourre

400.B.13/3

Conseil de Fondation du Stade de Genève
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances, convocations et annexes, modification de l' acte constitutif (19.06.2002), constitution du droit de superficie (20.06.2002), Arrêté du Département des finances (septembre 2002), correspondance.


juin 2002-mai 2003

1 fourre

400.B.13/4

Société d' Exploitation du Stade de Genève (SESGE)
Présentation du contenu : Correspondance, rapports, extraits du registre du commerce, statuts de la SESGE, Étals financiers provisoires, évaluation des équipements, loges; Business Plan (définitif et projets).


septembre 2001-mars 2003

1 fourre

400.B.13/5

Conseil d' Etat et Conseil municipal
Présentation du contenu : Interpellations, motions, correspondance et arrêté.


mars 1998-septembre 2003

1 fourre

400.B.13/6

Zschokke
Présentation du contenu : Construction du stade (publication), questions financières (correspondance, contrats concernant les payements à Zschokke).


février 2002-mai 2003

1 fourre

400.B.13/7

Séances de coordination
Présentation du contenu : Notes de séances, ordres du jour, annexes, correspondance.


décembre 2001-mai 2003

1 fourre

400.B.13/8

Commission des travaux (DAEL)
Présentation du contenu : Séances et correspondance.


octobre 2002-novembre 2002

1 fourre

400.B.13/9

Groupe de travail "Évaluation des équipements"
Présentation du contenu : Documents de travail et correspondance


s.d.; juillet 2002-février 2003

1 fourre

400.B.13/10

Commission marketing
Présentation du contenu : Procès-verbaux des séances et correspondance jointe


août 2002-avril 2003

1 fourre

400.B.13/11

Commission de contrôle de gestion
Présentation du contenu : Convocations, correspondance, rapports, procès-verbaux des séances, documents de la Fondation du Stade de Genève.


s.d.; mai 2003-novembre 2004

1 fourre

400.B.13/12

Finances
Présentation du contenu : Budgets, demande de crédit complémentaire, rapports de vérification du budget, correspondance jointe.


août 2002-mai 2003

1 fourre

400.B.13/13

Assurances
Présentation du contenu : Correspondance, propositions d' assurances


mars 2003

1 fourre

400.B.13/14

Actionnariat de Canal Plus
Présentation du contenu : Correspondance, convention de cession des actions de Canal Plus


octobre 2002-février 2003

1 fourre

400.B.13/15

Télévision suisse romande (TSR)
Présentation du contenu : Correspondance


décembre 2002

1 fourre

400.B.13/16

Partenariat avec les chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Présentation du contenu : Correspondance, convention


juillet 2002-mars 2003

1 fourre

400.B.13/17

Sécurité
Présentation du contenu : Projet d' organisation, annexes, construction, correspondance.


avril 2002-avril 2003

1 fourre

400.B.13/18

Projet d' un centre culturel au Stade de Genève
Présentation du contenu : Correspondance et annexes.


novembre 2002

1 fourre

400.B.13/19

Dossier de la Fondation du Stade de Genève destiné à la Ville de Genève
Présentation du contenu : Produit par ATON.


novembre 2003

1 fourre

300.B.13/20

Initiative populaire IN 118 "Pour un projet de stade raisonnable"
Présentation du contenu : Arrêt du Tribunal fédéral, correspondance.


juillet 2001-juillet 2002

1 fourre

400.B.13/21

Événements, programmation et inauguration du stade
Présentation du contenu : Procès-verbaux du Comité d' organisation, procès-verbaux du Comité "invitations et accueil", inauguration, correspondance, plannings.


novembre 2002-décembre 2003

1 fourre

400.B.13/22

Publications
Présentation du contenu : Journal du Stade de Genève, "Le Stade de Genève, distributeur d' émotions".


novembre 2002-automne 2003

1 fourre

400.B.13/23

Presse
Présentation du contenu : Communiqués de presse, coupures de presse


mars 2001-novembre 2003

1 fourre

400.B.13/24

Stade des Charmilles
Présentation du contenu : Correspondance, notes et presse.


Notes : On été éliminés : les copies de lois cantonales (qui se retrouvent dans les Mémoriaux du Grand Conseil et les Recueils de lois de la République et Canton de Genève), les extraits du Mémorial du Conseil municipal et de la Commune de Lancy, les extraits du Mémorial du Conseil Municipal de la Ville de Genève. Dans la sous-partie "notes et correspondance", ont été conservées les notes et lettres originales signées, envoyées ou reçues par le Maire ou le Conseiller administratif Hédiger. En revanche, on été éliminées les copies de notes et lettres conservées dans les dossiers du Conseiller administratif.

février 1996-mai 2003

1 fourre


400.B.14

Stade de Genève : dossiers de la Présidence

Niveau de description : sserie

Présentation du contenu : Le Conseil de Fondation du Stade de Genève, a été créée le 29 janvier 1998 (voir Mémorial du 14 janvier 1998, p. 3643 à 3697
André Hediger en a été désigné le président.
Il donnera sa démission le 9 mai 2003.


Evaluation, tris, éliminations : Contrairement à la précédente, cette série consacrée au Stade de Genève, contient les dossiers émanant d'un versement de la Présidence et Directon du département. raison pour laquelle elle constitue une série séparée de celle émanant des dossiers personnels du magistrat. La structure de la série reflète le classement originel dans la mesure du possible.



400.B.14.1

Fondation du Stade de Genève (FSG)

Niveau de description : ssserie

Présentation du contenu : La Fondation du Stade de Genève a été créée en 1998 (cf. Mémorial du 14 janvier 1998, p. 3643 à 3697 et Acte Constitutif du 29 janvier 1998).


400.B.14.1/1

Acte constitutif et statuts de Fondation du Stade de Genève des 29 janvier et 5 février 1998 : arrêtés modifiant l'acte constitutif

1998-2001

1 fourre

400.B.14.1/2

Administratif FSG
Notes : Contient les adresses, l'organigramme, le principe d'organisation de la FSG, la raison sociale

1998-2002

1 fourre

400.B.14.1/3

Compte-rendus des séances de la FSG
Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour

1997-1998

1 fourre

400.B.14.1/4

Compte-rendus des séances de la FSG
Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour

1999

1 fourre

400.B.14.1/5

Compte-rendus des séances de la FSG
Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour
février 2000 - décembre 2000

2000

1 fourre

400.B.14.1/6

Compte-rendus des séances de la FSG
Notes : Eliminés : convocations et ordres du jour
janvier 2001-mai 2002

2001-2002

1 fourre

400.B.14.1/7

Business Plan

1997

1 fourre

400.B.14.1/8

Questions relatives au développement du stade et notes sur l'évolution du dossier / Notes et documents internes (évaluations et simulation), réponse questionnaire CISIN et réponses à des questions récurrentes

1998-2000

1 fourre

400.B.14.1/9

Projet d'arrêté de modification de l'acte constitutif de la FSG / Droit de superficie / Analyse de la procédure d'adjudication

1998-1999

1 fourre

400.B.14.1/10

CFF : droit de superficie

1999-2001

1 fourre

400.B.14.1/11

Questions administratives et financières (notes et documents internes)

2000

1 fourre

400.B.14.1/12

Complexe de Balexert

2000-2001

1 fourre

400.B.14.1/13

CORESA (organisme de contrôle)
Notes : Contient : Rapport de l'organisme de contrôle, mandat et correspondance

2001-2002

1 fourre

400.B.14.1/14

GESTOVAL (organisme de contrôle)
Notes : Contient : Révision des comptes pour les exercices 1998 à 2001, correspondance

2001-2002

1 fourre

400.B.14.1/15

Correspondance et documents internes
Notes : Cette fourre émane d'une boîte dont le contenu n'était n'était pas organisé. Les documents ont été classés chronologiquement et certains ont rejoint des ensembles, tels que les schémas organisationnels ou les modifications de l'acte constitutif.

2000-2001

1 fourre

400.B.14.1/16

Correspondance et documents internes
Notes : Cette fourre émane d'une boîte du versement de 2011 dont le contenu n'était n'était pas organisé. Les documents ont été classés chronologiquement et certains ont rejoint des ensembles, tels que les schémas organisationnels ou les modifications de l'acte constitutif.

2002-2003

1 fourre

400.B.14.1/17

Inauguration du Stade et journées portes ouvertes (documents préparatoires et correspondance)

2002-s.d.

1 fourre


400.B.14.2

Correspondance

Niveau de description : ssserie

400.B.14.2/1

Correspondance

1996-1997

1 fourre

400.B.14.2/2

Correspondance : Comité de soutien, associations sportives, concours, presse, affichage publicitaire

1997-1999

1 fourre

400.B.14.2/3

Correspondance

1998-2000

1 fourre

400.B.14.2/4

Correspondance : renvois à M. Schipperijn (Direction des ressources financières du DAEL)

1998

1 fourre

400.B.14.2/5

Correspondance entre le Conseil administratif et le Conseil d'Etat

1996-2000

1 fourre

400.B.14.2/6

Correspondance : Conseillers nationaux et Conseillers aux Etats / Commission parlementaire

1998

1 fourre

400.B.14.2/7

Correspondance diverse

1997-1999

1 fourre

400.B.14.2/8

Correspondance diverse

2000-2003

1 fourre


400.B.14.3

Instances politiques

Niveau de description : ssserie

Présentation du contenu : Cette série est consacrée aux liens avec les différentes instances politiques sur les plans municipal, cantonal et national sur la question du stade.


400.B.14.3/1

Conseil municipal : motion Stade des Charmilles, extraits des registres du Conseil municipal
Notes : Eiminé : copie du mémorial des séances du Conseil municpal, 154e année, n° 10, 11e séance, soir

1996

1 fourre

400.B.14.3/2

Procès-verbaux des séances de la Commission des travaux du Grand-Conseil, de la coordination Ville-Etat, du Département des travaux publics et de l'environnement

1996

1 fourre

400.B.14.3/3

Propositions au Conseil municipal

1997-1998

1 fourre

400.B.14.3/4

Conseil administratif : extraits de séances et propositions au Conseil municipal
Notes : Contient : notes, projets d'acte constitutif

1997-1999

1 fourre

400.B.14.3/5

Protocole d'accord entre la Ville de Genève et l'Etat de Genève sur les échanges parcellaires nécessaires à la réalisation du projet dit du "Stade de la Praille"

1997-1999

1 fourre

400.B.14.3/6

Projet de loi modifiant les limites des zones sur le territoire de la Commune de Lancy

1998-1999

1 fourre

400.B.14.3/7

Conseil d'Etat et Confédération : correspondance

1998

1 fourre

400.B.14.3/8

Conseil administratif : extraits de séances, notes, correspondances, grille de comparaison de trois projets de stade, EURO 2008

1995-2002

1 fourre

400.B.14.3/9

Etat : correspondance, notes, projet de loi, proposition de motion

1995-1997

1 fourre

400.B.14.3/10

CISIN (Conception des Installations sportives d'importance nationale) : questionnaire et réponses
Notes : Les répoonses, à l'origine dans une boîte sans classement, ont été fusionnés avec le questionnaire.

1996-1998

1 fourre

400.B.14.3/11

Modalités d'échange des parcelles entre la Ville et l'Etat de Genève

1997

1 fourre

400.B.14.3/12

Ville de Genève : projets de lois et décrets

1996-1998

1 fourre

400.B.14.3/13

Etat de Genève : projets de lois, arrêté et décrets

1996-2004

1 fourre

400.B.14.3/14

Mémorial du Conseil municipal
Notes : Séances du Conseil municipal consacrées au stade des Charmilles et Stade de Genève

1996-1998

1 fourre

400.B.14.3/15

Débat au Conseil National sur l'implantation d'une installation solaire photovoltaïque sur le Stade de Genève

2002

1 fourre


400.B.14.4

Conventions

Niveau de description : ssserie

400.B.14.4/1

Convention entre la Ville de Genève, le Servette FC et la Fondation Hippomène

1966-1983;1997-1999

1 fourre

400.B.14.4/2

Relations avec la Fondation Hippomène et Convention entre la FSG et la Société d'exploitation du Stade de Genève (SESGE)

1997-2000

1 fourre

400.B.14.4/3

Convention et résiliation des baux 16, route des jeunes

1999-2000

1 fourre

400.B.14.4/4

Convention CFF

1999-2000

1 fourre

400.B.14.4/5

Convention entre la Fondation du Stade de Genève et Jelmoli-Grand Passage- Innovation SA
Notes : Ont été éliminées les versions intermédiaires des projets de convention

2000

1 fourre

400.B.14.4/6

Convention FSG / SESGE
Notes : Eliminé : projet de convention (juillet 2001)

2000-2002

1 fourre

400.B.14.4/7

Convention FSG - Association suisse de football / FSG-Crédit Suisse / C. Lavizzari / FSG / CFF

2000-2002

1 fourre


400.B.14.5

Travaux

Niveau de description : ssserie

400.B.14.5/1

Centres sportifs de Vessy et de Tremblay : projets d'aménagement, travaux et agrandissement, nouveaux terrains
Notes : Ont été éliminées : copies de du Mémorial du Conseil municipal, séances du 3 novembre 1987 (après-midi) et du 16 décembre 1987 (soir)

1985-1998

1 fourre

400.B.14.5/2

Enquête préliminaire de base : version provisoire

1997

1 fourre

400.B.14.5/3

Dossier de présentation au Département des Travaux Publics et de l'Environnement

1997

1 fourre (A3)

400.B.14.5/4

Règlement et programme du concours du Stade de la Praille

[1997]

1 fourre

400.B.14.5/5

Concours du Stade de Genève à la Praille : rapport des experts

1997

1 fourre

400.B.14.5/6

Résultat du concours du Stade de Genève à la Praille

1997

1 fourre

400.B.14.5/7

Enquête préliminaire d'impact (Procédure PLQ)

1998

1 fourre

400.B.14.5/8

Reprise d'Ambrosetti / Pollution et mesures d'assainissement / CFF et TPG / Correspondance avec les architectes
Notes : Ont été éliminées les brochures de présentation des architectes

1997-1999

1 fourre

400.B.14.5/9

Planification et exécution des travaux
Notes : Contient des plans et des photos des maquettes

1997-1999

1 fourre

400.B.14.5/10

Phases I et II des travaux

1998-1999

1 fourre

400.B.14.5/11

Rapports succincts, note et mémo de synthèse / Rapport de l'EPFL

1999

1 fourre

400.B.14.5/12

Démolition (demande d'autorisation)

1999

1 fourre

400.B.14.5/13

Etude "Un projet urbain pour le secteur Praille-Bachet" réalisée par le DAEL

2000

1 fourre

400.B.14.5/14

Contrat d'entreprise avec Di Padova / Organigrammes Stade et bâtiment de liaison

2000-2001

1 fourre

400.B.14.5/15

Autorisations diverses / ouverture du chantier, coup d'envoi / Démolition /soumissions sous-traitants / Adjudications / planification

2000-2002

1 fourre

400.B.14.5/16

Photos des travaux, projections en images de synthèse et plans

2002

1 fourre

400.B.14.5/17

Stade de Balexert : étude de faisabilité ; avant-projet de stade à la Praille

1992-1995

1 fourre

400.B.14.5/18

Stade des Charmilles : études et avant-projet de BMS Architectes

1993-1996

1 fourre

400.B.14.5/19

Stade des Charmilles : études de faisabilité

1994-1995

1 fourre

400.B.14.5/20

Stade de Genève : propositions de la Fondation Hippomène

1996

1 fourre


400.B.14.6

Finances

Niveau de description : ssserie

400.B.14.6/1

Plan financier
Notes : Documents financiers, note de synthèse, budget

1998-2000

1 fourre

400.B.14.6/2

Budget
Notes : Contient : documents de travail

1998-1999

1 fourre

400.B.14.6/3

Financement général, Ville de Genève, Ville de Lancy / BCG, UBS (correspondance)

1998-1999

1 fourre

400.B.14.6/4

Financement : Crédit Suisse (correspondance et rapports)

1997-2001

1 fourre

400.B.14.6/5

Financement : souscription publique / Audit ATAG Ernst and Young

1998-2001

1 fourre

400.B.14.6/6

Aspects financiers
Notes : Contient : trésorerie, propositions et demandes de paiements, tableaux de bord financiers, bilans intermédiaires semestriels, budgets, comptes, taxe d'écoulement, simulations, états de facturation et d'encaissements

[1998]-2002

1 fourre

400.B.14.6/7

Correspondance / Projet "68" (mémo de synthèse)

2000-2001

1 fourre


400.B.14.7

Juridique

Niveau de description : ssserie

400.B.14.7/1

Relations avec Me Peyrot (correspondance)

1998-1999

1 fourre

400.B.14.7/2

Recours et rejet de recours

1998-1999

1 fourre

400.B.14.7/3

Oppositions et décisions du Tribunal administratif

1999

1 fourre

400.B.14.7/4

Initiative populaire cantonale "Pour un projet de stade raisonnable"
Notes : Contient : Initiative, documents du Grand-Conseil, recours de droit public, notes, correspondance et articles de presse
Eliminé : une version intermédiire de projet de recours

2000-2001

1 fourre

400.B.14.7/5

Recours et état des procédures (correspondance et notes)

2000-2002

1 fourre


400.B.14.8

Sécurité et assurances

Niveau de description : ssserie

400.B.14.8/1

Concept global de sécurité / Commission interdépartementale chargée d'établir un inventaire des installations à risque (CIRMA) / Analyse du risque de la gare de la Praille

2000-2001

1 fourre

400.B.14.8/2

Assurances

2000-2001

1 fourre


400.B.14.9

Exploitation du stade

Niveau de description : ssserie

400.B.14.9/1

Correspondance sur diverses demandes d'utilisation futures du stade

1998-1999

1 fourre

400.B.14.9/2

Exploitation commerciale : offres refusées

1998-1999

1 fourre

400.B.14.9/3

Exploitation commerciale : Jelmoli et Coop
Notes : Contient : correspondance, projet de convention, notes, allocution de M. Hédiger lors de l'inauguration, memos, projets et catalogues de présentation

1998-2002

1 fourre

400.B.14.9/4

Présentation de la carte de crédit pour le centre commercial de la Praille

2002

1 fourre


400.B.14.10

Associations sportives et autres sociétés

Niveau de description : ssserie

400.B.14.10/1

Société immobilière du Servette F.C.
Notes : Contient : convocation à l'Assemblée générale et rapports des comptes

1997

1 fourre

400.B.14.10/2

UEFA : protocole

1997-1998

1 fourre

400.B.14.10/3

Association suisse de football (ASF) : correspondance

1997-1998

1 fourre

400.B.14.10/4

Ecole fédérale de sport de Macolin (EFSM)

1998

1 fourre

400.B.14.10/5

Groupe de réflexion Genève Sud Durable

1998

1 fourre

400.B.14.10/6

Relations avec l'UEFA : Finale de la Super Cup

2002

1 fourre


400.B.14.11

Presse et communication

Niveau de description : ssserie

400.B.14.11/1

Conférences de presse mai et novembre 1998 / Présentation du projet Stade de Genève / Conférence de presse pour le lancement de la souscription publique

1998

1 fourre

400.B.14.11/2

Marketing et communication (mémos, projets et notes)

1998-2001

1 fourre

400.B.14.11/3

Brochures et documentation

1998-2001

1 fourre

400.B.14.11/4

Conférence de presse et coupures de presse

1999-2000

1 fourre

400.B.14.11/5

Stade and Co, le Journal du Stade de Genève (novembre 2001)

2001

1 fourre

400.B.14.11/6

Présentation du Stade de Genève à Lancy

2002

1 fourre

400.B.14.11/7

Messages de M. Hediger concernant le Stade de Genève dans divers magazines

2003

1 fourre

400.B.14.11/8

Coupures de presse

1995-1997

1 fourre

400.B.14.11/9

Coupures de presse

1997-1998

1 fourre

400.B.14.11/10

Coupures de presse

1999

1 fourre

400.B.14.11/11

Coupures de presse

2000

1 fourre

400.B.14.11/12

Coupures de presse

2001-2002

1 fourre


400.B.15

Société d'exploitation du Casino de Genève S.A. (SEC S.A.) : dossiers de la Présidence

Niveau de description : sserie

Présentation du contenu : M. Hédiger a été élu nouveau Président de la SEC SA le 7 juillet 1995 en remplacement de Mme Rossi.


Evaluation, tris, éliminations : Ont été éliminées : les décomptes et notes d'honoraires, les notes de versements, les demandes de subvention refusées, les offres pour la révision des comptes
Un classeur intitulé "Documents de base" comportant les documents relatifs à la législation en matière de maisons de jeux, des forumlaires vierges de concession d'implantation



400.B.15.1

Statuts, fonctionnement

Niveau de description : ssserie

400.B.15.1/1

Statuts, procès-verbal constitutif, registre des actions

1968, 1972, 1998

1 fourre

400.B.15.1/2

Règlements du Conseil d'administration de la SEC SA, inventaire des documents de base du dossier Casino / SEC SA, procès-verbal de la séance de travail entre les responsables de la SEC SA, la SAGC et le Conseil d'Etat (position du Conseil d'Etat), convention de renonciation à se prévaloir de la prescription entre la Société Anonyme du Grand Casino , la Ville de Genève et la Société d'exploitation du Casino de Genève SA du 25 octobre 1995, convention d'actionnaires et dénonciation), conventions spectacles, fournitures, contrat de superficie, baux (conventions, protocoles d'accord), concession (arrêtés du Conseil d'Etat)
Evaluation, tris, éliminations : Provient d'un classeur intitulé "documents de base"


1972, 1978-1983, 1990, 1991, 1995

1 fourre

400.B.15.1/3

Conventions : signature des accords négociés avec M. Gaon (correspondance), convention spectacle, "Blue Chip" dancing bar, Jazz'In, convention de superficie Ville de Genève / SAGC, bail à loyer

1997

1 fourre

400.B.15.1/4

Règlements de la SEC SA, membres du Conseil d'administration, organigramme, règlement sur la gestion et les signatures sociales

1991, 1995-1996, 2002

1 fourre

400.B.15.1/5

Signatures et registre du commerce

1995-1998

1 fourre

400.B.15.1/6

Informatisation de la SEC SA (rapport d'expertise)

1998

1 fourre

400.B.15.1/7

Historique et plan stratégique pour l'avenir de la SEC SA, manifeste pour le maintien de la compétence cantonale en matière de machines à sous

1992, 1995, 1998-2001

1 fourre

400.B.15.1/8

Audit SEC S.A.

2000

1 fourre

400.B.15.1/9

Procès-verbaux de la réunion du Conseil d'administration et de l'assemblée générale des actionnaires de la SEC SA relatifs à l'augmentation du capital-action

2001

1 fourre


400.B.15.2

Assemblée générale

Niveau de description : ssserie

400.B.15.2/1

Procès-verbaux des séances de l'assemblée générales

1992-2000

1 fourre

400.B.15.2/2

Assemblée générale du 24 août 2004, assemblée générale universelle du 15 avril 2002 (convocations)
Présentation du contenu : Ne contient pas les procès-verbaux


2002-2004

1 fourre


400.B.15.3

Conseil d'administration

Niveau de description : ssserie

Evaluation, tris, éliminations : Seuls les procès-verbaux des séances allant jusqu'à 189 ont été conservés, les suivants se trovent dans la série Casino : dossiers personnels de M. Hédiger.


400.B.15.3/1

Procès-verbaux des séances
Présentation du contenu : Num. de séance 104 à 132


1991-1994

1 fourre

400.B.15.3/2

Procès-verbaux des séances
Présentation du contenu : Num. de séances 133-149


1995-1996

1 fourre

400.B.15.3/3

Procès-verbaux des séances
Présentation du contenu : Num. de séances 150-169


1998-1999

1 fourre

400.B.15.3/4

Procès-verbaux des séances
Présentation du contenu : Num. de séances 170-182


1997-1998

1 fourre

400.B.15.3/5

Procès-verbaux des séances
Présentation du contenu : Num. de séances 183-189 (le 187 ne contient pas le procès-verbal mais seulement des pièces jointes), 207


1998-1999, 2001

1 fourre

400.B.15.3/6

Procès-verbaux des séances du Bureau, notes de séances

1993, 1995, 1997

1 fourre


400.B.15.4

Groupe de travail Casino

Niveau de description : ssserie

400.B15.4/1

Notes de séances, rapport interne sur l'état de la situation dans le dossier "Casino"

1995-1996

1 fourre

400.B15.4/2

Correspondance, notes et documents de travail

1996-1998

1 fourre

400.B15.4/3

Nouveau groupe de travail Casino

1997-1998

1 fourre


400.B.15.5

Finances

Niveau de description : ssserie

400.B.15.5/1

Rapport au Conseil d'Etat relatif à la SEC SA (contrôle des comptes au 31 décembre 1992)

1993

1 fourre

400.B.15.5/2

Rapports de gestion et comptes (exercices 1990 à 1994)

1991-1995

1 fourre

400.B.15.5/3

Rapports de gestion et rapports de l'organe de révision, exercices 1995 à 2000

1996-2002

1 fourre

400.B.15.5/4

Audits des dépenses et rapports de l'organe de révision, exercices 1991 à 1994.

1992-1995

1 fourre

400.B.15.5/5

Comptes spécifiques

1989-1995

1 fourre

400.B.15.5/6

Relevés trimestriels des séances du groupe de travail Casino, comptes d'exploitation, réviseur des comptes, contrôle des comptes et imposition fiscale, correspondance (dont accords de subventions)

1995-2000

1 fourre

400.B.15.5/7

Dossier Vente aux enchères

2001

1 fourre

400.B.15.5/8

Loyers dus par SEC SA, budgets, état des liquidités, frais liés à la demande de concession, plan d'investissement de l'extension du Casino, budget général des travaux, bilans, impôts et prestations versés, rapport de l'inspection cantonale des finances, notes

1993-2002

1 fourre


400.B.15.6

Aspects juridiques

Niveau de description : ssserie

400.B.15.6/1

Avis de droit dans l'affaire de la SECSA et de la Ville de Genève contre la Société anonyme du Grand Casino (SAGC), contrat entre la Société du Grand Casino Genève et Tivolino AG, recours

1991-1996

1 fourre

400.B.15.6/2

Avis de droit de Me Junod, convention de renconciation à la prescription

1993-1995

1 fourre

400.B.15.6/3

Avis de droit, arrêts du Tribunal fédéral statuant sur les recours formés contre les décisions du Conseil d'Etat des 15.03.1993 et 28.06.1995, projet d'une plate-forme de négociation, correspondance

1993-1996

1 fourre

400.B.15.6/4

Correspondance avec Me Bregy

1996-1997

1 fourre

400.B.15.6/5

Mémorandum sur l'analyse des rapports juridiques et financiers de la SAGC avec la Ville de Genève, jugement du Tribunal de première instance du 18 mars 1997 entre la SAGC et la Ville de Genève

1996-1997

1 fourre


400.B.15.7

Personnel

Niveau de description : ssserie

400.B.15.7/1

Adaptations salariales, organigramme de fonctions, délégation à la Commission de prévoyance LPP, cahier des charges des directeurs

1997-2000

1 fourre

400.B.15.7/2

Dossiers de personnel (contrats, correspondance)

1999

1 fourre

400.B.15.7/3

Cas de personnel

1992-2002

1 fourre

400.B.15.7/4

Dossiers de personnel : questions salariales, réunions avec le personnel, notes, rencontres avec le syndicat, correspondance, congé maternité, contrats de travail, salaires, curriculum vitae

1998-2000

1 fourre

400.B.15.7/5

Rapport de l'administrateur au Conseil d'administration relatif aux conditions salariales et de travail du personnel SEC SA, correspondance, convention collective, plan social en rapport avec la cessation d'activité du Casino de Genève au 30 juin 2002

1992, 2000-2002

1 fourre


400.B.15.8

Correspondance

Niveau de description : ssserie

400.B.15.8/1

SEC SA : correspondance du Conseil administratif

1991-1995

1 fourre

400.B.15.8/2

SEC SA : correspondance et notes

1991-1995

1 fourre

400.B.15.8/3

Correspondance générale

1994-1995 (surtout 1995)

1 fourre

400.B.15.8/4

Correspondance générale

1996-1997

1 fourre

400.B.15.8/5

Correspondance générale

1998-1999

1 fourre

400.B.15.8/6

Correspondance, notes internes, notes émanant de et adressées à M. Müller

1995-1998

1 fourre

400.B.15.8/7

SEC SA : correspondance

1999-2002

1 fourre

400.B.15.8/8

Correspondance relative à la SEC SA, historique, notes internes

2002-2004

1 fourre


400.B.15.9

Commission municipale ad hoc

Niveau de description : ssserie

400.B15.9/1

Notes de séances, correspondance
Présentation du contenu : Contient les séances allant de mai 2002 à janvier 2003, certains procès-verbaux sont inexistants.
La correspondance contient notamment les réponses du magistrat à la commission, des aspects relatifs au personnel (plan social).


1997, 2000-2003

1 fourre


400.B.15.10

Plan fédéral

Niveau de description : ssserie

400.B.15.10/1

Réponse au questionnaire de l'Association suisse des Kursaals, historique et démarches concernant la législation fédérale

1992, 1994

1 fourre

400.B.15.10/2

Ordonnance fédérale du 22 avril 1998 : correspondance, avis de droit, protocole d'accord entre le Conseil administratif et le Conseil d'État

1995-2000

1 fourre

400.B.15.10/3

Projet de loi fédérale sur les maisons de jeu

1997-2001

1 fourre

400.B.15.10/4

Commission fédérale des maisons de jeu : correspondance

2000

1 fourre

400.B.15.10/5

Demande de concession

2000-2001

1 fourre


400.B.15.11

Relations avec l'Etat

Niveau de description : ssserie

400.B.15.11/1

Protocole d'accord concernant la poursuite de l'exploitation du Casino de Genève, procès-verbal de la séance de travail État-Ville concernant l'avenir du Grand Casino, correspondance avec le Conseil d'État

1991-1997

1 fourre


400.B.15.12

Genève Tourisme